Audi alteram partem

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Audiatur et altera pars ou Audi alteram partem sont des expressions latines signifiant littéralement Entendre l'autre (ou les autres) côté(s)[1].

Elles sont souvent utilisées pour référer au principe que personne ne devrait être jugé sans avoir reçu une attention juste lors de laquelle chacune des parties a eu l'occasion de se défendre[2].

Étymologie et historique[modifier | modifier le code]

« Entendre l'autre côté » s'exprime dans les drames des anciens grecs comme une sagesse populaire[3].

Droit[modifier | modifier le code]

Audi alteram partem est considéré comme un principe de justice fondamentale ou d'équité dans la plupart des systèmes de justice. Le principe inclut les droits d'un particulier ou ses avocats de confronter les témoins adverses, d'avoir une juste opportunité de défier la preuve présentée par la partie adverse. De pouvoir invoquer ses propres témoins et de présenter des faits, et d'être conseillé, si nécessaire aux frais publics, pour pouvoir traiter du cas correctement.

En droit français, Audiatur et altera pars et Audi alteram partem réfèrent au Principe du contradictoire dans les procédures juridictionnelles.

De nos jours, le point de vue des systèmes légaux diverge dans les cas de contumace.

Exemples de citations de l'audi alteram partem[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]