Assistance publique - Hôpitaux de Paris

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Assistance publique
Hôpitaux de Paris
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Région Île-de-France
Création 1801 (lors de la création du Conseil général des hospices[1])
Type Centre hospitalier universitaire à dimension européenne[2]
3, avenue Victoria[3] Paris
Langue Français
Budget 7,3 milliards d’€ en 2015[2]
Effectifs 100 000[2]
Dirigeant
  • Anne Hidalgo (Présidente du conseil de surveillance[4])
  • Martin Hirsh (Président et directeur général)
  • Pr Noël Garabédian (Vice‐président)
  • Amélie Verdier (Secrétaire générale)
Organisations affiliées Ministère de la Santé (France)
Site web www.aphp.fr

Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) est l'établissement public de santé qui exerce le rôle de centre hospitalier régional pour Paris et l'Île-de-France. Elle emploie plus de 100 000 personnes[5], parmi lesquels un personnel médical, agent du service public, et un personnel paramédical, médico-administratif et médicotechnique relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Le siège de l'AP-HP est situé avenue Victoria dans le 4e arrondissement de Paris[6]. L'AP-HP est l'héritière de la Direction générale de l'Assistance Publique, autrefois chargée de la gestion et de l'administration des hôpitaux franciliens.

Histoire de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Création de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Succédant au Conseil général des hospices de Paris, l'Administration générale de l'Assistance publique a été créée par la loi du .

Son statut s'est rapproché de celui des autres hôpitaux publics avec intégration progressive d'autres établissements. Trois décrets du assimilent l'AP aux hôpitaux publics, avec toutefois d'importantes différences[7]. En 1991[8], l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris est renommée : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Ce changement majeur affiche l'importance de ses fonctions de soins, sans renier sa mission d’accueil au sein de Paris et de l'Ile-de-France.[8]

Chiffres clés de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris en chiffres[2]
Indicateur 2009[9] 2014[10]
Établissements 37 hôpitaux regroupés en 12 groupes hospitaliers (GH) liés à des universités franciliennes 39 hôpitaux regroupés en 12 groupes hospitaliers (GH) liés à des universités franciliennes
Moyens humains
  • Personnel non médical (PNM) : 71 800 agents, dont 16 700 infirmiers.
  • Personnel médical (PM) : 20 660 médecins.

Personnel non médical (hospitalier, médico-technique et socio-éducatif) : 55051 agents
Personnel médical : 23550 médecins, 4670 internes

Budget annuel
  • en 2008 : 6,5 milliards d'euros
  • en 2007 : 5,99 milliards d'euros
  • en 2006 : 5,84 milliards d'euros
7 milliards d'euros
Dépenses de personnel
  • en 2008 : 3,98 milliards
  • en 2007 : 3,89 milliards
  • en 2006 : 3,77 milliards

4,234 milliards

Capacité d'accueil
  • 22 474 lits et 1 681 places de jour.
  • 350 lits de soins intensifs (réanimation).
  • 1 million de prises en charge en court séjour par an.
  • 4 686 millions de consultations par an.
  • 1 million d'urgences par an.
  • 20704 lits
  • 2001 places de jour
  • 5,2 millions de consultations extérieures
  • 1,1 million d'urgences
  • 7 millions de patients pris en charge

Administration[modifier | modifier le code]

Le siège de l'AP-HP, 3 avenue Victoria Paris 4e arr.

L'AP-HP est soumise à la plupart des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements publics de santé ; elle dispose toutefois d'un statut qui diffère sur certains points, comme c'est le cas pour le CHU de Lyon et celui de Marseille. Elle est régie par l'article L.6147-1 et les articles R.6147-1 à R.6147-16 du code de la santé publique[11].

Gouvernance de l'établissement public[modifier | modifier le code]

La gouvernance de l'AP-HP a été modifiée en 2010 par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 dite « Hôpital, patients, santé et territoire » (abrégée en HPST).

Directoire[modifier | modifier le code]

L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres[12] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.

Le directoire va appuyer et conseiller le Directeur général dans la gestion et le pilotage de l’institution. Il lui revient d’approuver le projet médical de l’établissement et de préparer le plan stratégique.

Le directoire est par ailleurs une instance de concertation obligatoire et préalable aux décisions du directeur général sur un grand nombre de sujets comme le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (« CPOM »), la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, la politique d’amélioration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le programme d’investissement, l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) et les tarifs des prestations hospitalières, l’organisation interne de l’AP-HP, les contrats de pôle passés entre le directeur général et les chefs de pôle, les actions de coopération interhospitalières, les questions patrimoniales et le règlement intérieur.

Composition du directoire (2016)[13]

  • Martin Hirsch, directeur général de l'AP-HP, président du directoire[13]
  • le Pr Noël Garabedian, président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire chargé des affaires médicales[13]
  • le Pr Bruno Riou, président du comité de coordination des études médicales - conférence des doyens en santé d'Île-de-France, vice-président doyen[13]
  • le Pr Bertrand Fontaine, vice-président chargé de la recherche[13]
  • le Pr Ariane Mallat, PU-PH[13]
  • le Pr Catherine Boileau, PU-PH[13]
  • Amélie Verdier, secrétaire générale de l'AP-HP, directrice de la direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine, par intérim[13]
  • Pascal De Wilde, directeur du groupe hospitalier hôpitaux est parisien (HUEP)[13]
  • Françoise Zantman, présidente de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques[13]

Conseil de surveillance[modifier | modifier le code]

Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’AP-HP et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’institution. Il est composé de trois collèges de cinq membres chacun : le collège des représentants des collectivités territoriales, le collège des représentants du personnel et celui des personnalités qualifiées.

Claude Évin, directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France, a signé le 16 juin 2010 l’arrêté relatif à la composition du conseil de surveillance, prévue par la loi « hôpital, patients, santé et territoires » (loi HPST).

Le conseil de surveillance est présidé par Anne Hidalgo, maire de Paris. Son vice-président est Bernard Jomier, adjoint à la maire de Paris chargé de la santé, du handicap et des relations avec l'AP-HP.

Collège des représentants des collectivités territoriales[modifier | modifier le code]
Collège des représentants du personnel[modifier | modifier le code]
  • Dominique Bocquet, représentant de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)[14],
  • Pr Bernard Granger, représentant de la commission médicale d'établissement (CME)[14]
  • Dr Alain Faye, représentant de la commission médicale d’établissement (CME)[14]
  • Rose-May Rousseau, représentant des organisations syndicales les plus représentatives (USAP-CGT)[14]
  • Olivier Youinou, représentant des organisations syndicales les plus représentatives (SUD-SANTE)[14]
Collège des personnalités qualifiées[modifier | modifier le code]
  • Dr Marie-Laure Alby, personnalité qualifiée, désignée par le directeur général de l'ARS[14],
  • Noël Renaudin, personnalité qualifiée, désigné par le directeur de l'Agence régionale de santé[14],
  • Dr Laurent El Ghozi, personnalité qualifiée, désigné par le représentant de l’État dans le département[14],
  • Thomas Sannie, personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par le représentant de l’État dans le département[14],
  • Marie Citrini, personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par le représentant de l’État dans le département[14].

Organisation interne[modifier | modifier le code]

L'AP-HP comprend :

Chaque hôpital ou groupement d'hôpitaux fait partie d'un groupement hospitalier universitaire et l'ensemble de ces groupements constitue le Centre hospitalier universitaire.

Pôle d'intérêt commun[modifier | modifier le code]

L'AP-HP dispose parmi les pôles d'intérêt commun :

Article détaillé : Archives de l'AP-HP.

Instances de représentation du personnel[modifier | modifier le code]

Les organes consultatifs des établissements publics de santé sont présents à l'AP-HP à la fois au niveau central et au niveau local (c'est-à-dire désormais celui des Groupes Hospitaliers) :

Instances des établissements publics de santé Niveau central Niveau local
commission médicale d'établissement commission médicale d'établissement commission médicale d'établissement locale
comité technique d'établissement comité technique central d'établissement comité technique d'établissement local
commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques locale

Le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, CHSCT, qui est rendu obligatoire par le code du travail, existe d'une part au plan central (CHSCT-C) et d'autre part sous forme d'un CHSCT local dans chacun des sites.

Contrôle de légalité[modifier | modifier le code]

Le contrôle de légalité sur les actes et le fonctionnement de l'établissement est assuré par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de l'Île-de-France. Toutefois, les décisions à caractère financier sont contrôlées conjointement par le directeur général de l'ARS et des ministres chargés de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget.

L'AP-HP est soumise au contrôle général économique et financier de l'État[15].

Médiateur[modifier | modifier le code]

En novembre 2009, Jean-Marie Desmonts a été désigné comme coordinateur des médiateurs médicaux des établissements ou groupes hospitaliers de l’AP-HP. Cette fonction découle de la mise en œuvre de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé[16].

Personnel[modifier | modifier le code]

L'Assistance publique – Hôpitaux de Paris est le plus important employeur d'Île-de-France, premier bassin d'emploi français. Elle emploie plus de 92 000 personnes, dont 20 660 médecins (2009) et des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière (FPH).

Patrimoine[modifier | modifier le code]

L’AP-HP est le quatrième propriétaire foncier d’Île-de-France. Elle gère un patrimoine foncier et immobilier très étendu et diversifié, implanté sur 29 départements de France métropolitaine et 127 communes. Ce patrimoine atypique englobe à la fois un domaine public hospitalier, affecté à ses missions de CHU (soins, enseignement, recherche) (396 ha de superficie foncière et 3,5 millions de mètres carrés de locaux bâtis répartis sur 52 sites hospitaliers) et un domaine privé de 841 ha comprenant des immeubles de logements pour le personnel de l’AP-HP, des commerces, des terres agricoles, des forêts et des biens divers[17]. L'AP-HP est par ailleurs engagé, avec les autres opérateurs de l'État à Paris (La Poste, SNCF, etc.), dans un long processus de valorisation et de cession des actifs immobiliers non hospitaliers visant à améliorer l'offre de logements.

Budget et déficits[modifier | modifier le code]

Le déficit de l'AP-HP était de 16 à 17 millions d'euros en 2008. Elle prévoit un déficit de 75 millions d'euros en 2012, pour un budget annuel de 6,5 milliards d'euros (1,5 % des recettes)[18].

Politique de réduction des déficits[modifier | modifier le code]

Pour parvenir à l'équilibre budgétaire, un plan d'économie annoncé en janvier 2010 vise à économiser entre 90 et 100 millions d'euros par an d'ici 2012.

Or 70 % du budget correspond à la masse salariale. D'ici à 2012, entre 3 000 et 4 000 emplois seront supprimés dans les hôpitaux de l'AP-HP sur un total de 92 000 postes. La moitié environ concernera le personnel soignant et les praticiens hospitaliers (médecins, pharmaciens, odontologistes) l'autre moitié le personnel administratif[19].

Par ailleurs, d'ici à 2020, l'AP-HP, qui regroupe en 2010 37 hôpitaux et 676 services cliniques, pourrait réduire de quelques sites le nombre de ses hôpitaux. De nombreuses réorganisations sont envisagées: les services de chirurgie de l'Hôpital Cochin et de l'Hôtel-Dieu de Paris devraient être regroupés, tout comme les services d'ORL de l'Hôpital Saint-Louis et de Hôpital Lariboisière. 450 millions d'euros seront investis dans la modernisation des établissements[19]. L'organisme a enfin décidé de se dessaisir d'une grande partie de sa fortune foncière, en particulier des terres agricoles, des immeubles et des forêts issus des legs consentis aux hôpitaux de Paris. Le rythme des cessions devrait atteindre les dix millions d'euros par an[20].

Dette des patients résidant à l'étranger[modifier | modifier le code]

En 2014, la dette accumulée des patients résidant à l'étranger atteint près de 120 millions d'euros : en tête, l'Algérie avec 31,6 millions d'euros, puis le Maroc (11 millions), les États-Unis (5,7 millions), la Belgique (4,9 millions) et la Tunisie (4,7 millions)[21]. Ces impayés équivalent à trois ans de déficit[22].

Parmi les patients étrangers, en 2015, le roi d'Arabie Saoudite Salmane ben Abdelaziz Al Saoud laisse une facture impayée de 3,7 millions d’euros. Selon la presse, cette dette ne sera pas réclamée[23].

Liste des hôpitaux de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

La plupart des 39 hôpitaux de l'AP-HP sont situés à Paris ou dans la petite couronne. Toutefois, elle gère aussi des centres situés dans les autres départements d'Île-de-France et en province. Ces établissements non franciliens sont le témoin des legs dont a pu bénéficier la direction générale de l'Assistance publique dans son histoire.

Paris[modifier | modifier le code]

Cour intérieure de l'Hôtel-Dieu

Hauts-de-Seine[modifier | modifier le code]

Seine-Saint-Denis[modifier | modifier le code]

Val-de-Marne[modifier | modifier le code]

Autres départements d'Île-de-France[modifier | modifier le code]

Autres départements en France[modifier | modifier le code]

Liste des 12 groupes hospitaliers de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Hors groupe :

Musée de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Le musée de l'AP-HP[24], inauguré le 28 avril[25] 1934, témoigne de l'histoire de la grande administration, héritière des actions charitables de l'Ancien Régime et engagée depuis sa création sur la voie de la recherche et du progrès médical. Ce musée a fermé ses portes en juin 2012 dans l'attente de sa relocalisation à venir.

Liste des directeurs généraux[modifier | modifier le code]

  • 1849-1859 : Henri Davenne
  • 1859-1870 : Armand Husson
  • 1870-1871 : Michel Möring
  • 1871-1874 : Charles Blondel
  • 1874-1878 : Edmond de Nervaux
  • 1878-1880 : Michel Möring
  • 1880-1884 : Charles Quentin
  • 1884-1898 : Dr Ernest Peyron
  • 1898-1901 : Dr Henri Napias
  • 1901-1902 : Charles Mourier
  • 1902-1920 : Gustave Mesureur
  • 1920-1938 : Dr Louis Mourier
  • 1938-1944 : Serge Gas
  • 1944-1949 : Maurice Lévêque
  • intérim 1949 : André Cavaillon
  • 1949-1962 : Dr Xavier Leclainche
  • 1962-1969 : Pierre Damelon
  • 1969-1985 : Gabriel Pallez
  • 1985-1989 : Jean Choussat
  • 1989-1993 : François Stasse
  • 1993-1997 : Alain Cordier
  • 1997-2002 : Antoine Durrleman
  • 2002-2006 : Rose-Marie Van Lerberghe
  • 2006-2010 : Benoît Leclercq
  • 2010- 2013 : Mireille Faugère
  • depuis 2013 : Martin Hirsch

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Archive AP-HP, « Historique du service et des fonds » (consulté le 25 novembre 2016)
  2. a, b, c et d [PDF] AP-HP, « L'AP-HP en bref »,‎ mise a jour le 9 août 2016 (consulté le 25 novembre 2016)
  3. « Réseau CHU : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris » (consulté le 25 novembre 2016)
  4. [PDF] « Organisation | AP-HP », sur Aphp.fr (consulté le 25 novembre 2016)
  5. « L’AP-HP généralise l’utilisation des cartes CPS et CPE | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé », sur esante.gouv.fr (consulté le 30 novembre 2016)
  6. Mentions légales. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Consulté le 7 mars 2011.
  7. M. Dupont, C. Esper, C. Paire, Droit hospitalier, 4e  éd. 2003, no 329.
  8. a et b AP-HP, Accueillir et soigner, l'AP-HP, 150 ans d'histoire, Paris, Doin éditeurs, , 275 p. (ISBN 2-7040-1032-3), p. 6
  9. « aphp paris chiffres 2009 », sur fr.calameo.com
  10. « aphp paris chiffres 2014 », sur fr.calameo.com
  11. Code de la santé publique, art. L. 6147-1 et R.6147-1 à R.6147-16.
  12. Code de la santé publique, art. R.6147-2.
  13. a, b, c, d, e, f, g, h, i et j « Directoire | APHP », sur www.aphp.fr (consulté le 23 février 2016)
  14. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m et n « Liste nominative des membres du conseil de surveillance | APHP », sur www.aphp.fr (consulté le 23 février 2016)
  15. Code de la santé publique, art. R.6147-16.
  16. Jean-Marie Desmonts, médiateur médical de l’AP-HP, 13 janvier 2011
  17. La valorisation du patrimoine de l’AP-HP, 13 janvier 2011
  18. http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2012/06/08/97002-20120608FILWWW00734-ah-hp-deficit-prevu-en-baisse.php
  19. a et b Coupe franche dans les hôpitaux, lejdd.fr, 23 janvier 2010
  20. L'APHP vend son patrimoine, article du parisien à ce sujet
  21. Les patients résidant à l'étranger ont laissé une ardoise de 120 millions d'euros à l'AP-HP en 2014, lefigaro.fr, 16 juillet 2015
  22. Hôpitaux : les faramineux impayés des patients étrangers, leparisien.fr, 17 juillet 2015
  23. Le roi d'Arabie Saoudite quitte la France sans régler sa facture de 3,7 millions d'euros, ladepeche.fr, 4/08/2015
  24. Site internet du musée
  25. « Historique de la collection », sur www.aphp.fr (consulté le 8 août 2016)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Marc Dupont, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP/HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998. (ISBN 2-7040-0960-0).
  • Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », Paris, 1999. (ISBN 2-13-050322-5).

Liens externes[modifier | modifier le code]