Assemblée nationale (Troisième République)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Page d'aide sur l'homonymie Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assemblée nationale.
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale française (homonymie).
Troisième République
Assemblée nationale


66 ans, 2 mois et 23 jours

Description de cette image, également commentée ci-après Description de cette image, également commentée ci-après
Informations générales
Type Assemblée bicamérale
Texte fondamental Lois constitutionnelles de 1875.
Lieu Salle de l’aile du Midi du château de Versailles, puis le à Bordeaux, puis le à Vichy.
Régime Troisième République (1870–1940)
Chef de l'État 14 présidents de la République :
premier : Adolphe Thiers
dernier : Albert Lebrun
Composition de l'Assemblée
Cause Les deux chambres de l'Assemblée sont créées par une nouvelle constitution suite à la chute du Second Empire.
Description de cette image, également commentée ci-après
Les deux chambres de l'Assemblée nationale : la Chambre des députés et le Sénat
Chambre basse (Chambre des députés)
Président de la Chambre des députés 26 présidents :
premier : Jules Grévy
dernier : Édouard Herriot
Nombre de députés Entre 520 et 618 (selon les législatures)
Mode d'élection des députés Suffrage universel masculin et au scrutin uninominal majoritaire à deux tours (mode plusieurs fois modifié).
Nombre de législatures (Élections, Liste)
Chambre haute (Sénat)
Président du Sénat 15 présidents :
premier : Gaston d'Audiffret-Pasquier
dernier : Jules Jeanneney
Nombre de sénateurs 300
Mode d'élection 75 inamovibles et 225 élus au scrutin indirect par un collège électoral départemental.
Nombre de sénatoriales (Liste)
Gouvernement
Histoire et événements
Dans la Salle de l’aile du Midi du château de Versailles, l'Assemblée nationale promulgue la Loi organique d'élection puis se dissout pour laisser place à une nouvelle Assemblée élue selon la Constitution.
Élections sénatoriales de la Ire législature de l'Assemblée nationale.
20 février et Élections de la Ire législature de l'Assemblée nationale.
Les deux chambres parlementaires sont transférées à Paris (palais Bourbon et palais du Luxembourg).
Décret-loi augmentant de 2 ans la législature de la chambre des députés jusqu'au .
Début de la Seconde Guerre mondiale.
Les Allemands occupent Paris. Le Parlement s'installe à Bordeaux.
Armistice.
Le gouvernement s’installe à Vichy et convoque le Parlement le 2 juillet.
Aménagement du Grand casino à Vichy pour le transformer en chambre des Députés.
Édouard Herriot préside la dernière séance de la Chambre des députés.
Dans la salle de l'Opéra de Vichy, la Chambre des députés et le Sénat de la XVIe législature vote une loi constitutionnelle qui suspend la constitution et donne les pleins pouvoirs à Pétain (569 voix pour, 80 contre et 20 abstentions).
La Chambre des députés est prorogée et ajournée par l'acte constitutionnel no 3[1]. Les chambres sont ajournées sine die. Les chambres ne siègeront plus. Fin de facto de l'Assemblée nationale.
Fin légale de l'Assemblée nationale.
Début de l'Assemblée consultative provisoire d’Alger.
Liste des législatures françaises


L’Assemblée nationale désigne, sous la Troisième République française, la réunion de la Chambre des députés et du Sénat en une seule assemblée. Elle se réunissait pour élire le président de la République (à la majorité absolue de ses membres) et voter les révisions constitutionnelles.

Sous la Quatrième et la Cinquième République, le terme « Assemblée nationale » a été repris pour désigner uniquement la chambre basse du Parlement, composée des députés. La réunion des deux chambres[a] en une seule assemblée porte aujourd'hui le nom de Congrès.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La « chambre haute » ou Sénat, et la « chambre basse » ou Assemblée nationale parfois désignée Chambre des députés.

Références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]