Appartement

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Façade d’immeuble à Hamelin (Allemagne du Nord.)
Immeuble d'appartements au Zanzibar (Tanzanie)

Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville.

Il est souvent à usage d'habitation (notion de logement), en particulier lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on appelle des clauses d'« occupation bourgeoise exclusive »[1]), excluant toutes formes d'activités commerciales. Plus marginalement, il héberge parfois des activités professionnelles.

Un appartement peut être occupé par son propriétaire ou par une personne tierce appelée locataire, acte entériné dans certains pays par la conclusion d’un contrat de bail qui peut différer selon que le logement est meublé ou non.

Certains occupants sont propriétaires de leur logement, soit en coopérative, dans laquelle les résidents possèdent des parts d’une société possédant le bien immobilier, soit en copropriété, où chaque résident est propriétaire d’une partie privative de l’immeuble, couplée à une quote-part des parties communes.

Appellations selon les pays[modifier | modifier le code]

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Appellations en Belgique[modifier | modifier le code]

  • Appartement : appartement avec au minimum une chambre, une salle de séjour séparée, une cuisine et une salle de bain avec sanitaire, qui peut éventuellement être séparé.
  • Kot, logement d’étudiant, du studio au logement collectif, en passant par l’appartement une pièce (voir aussi : Kot à projet).
  • Studio ou flat : appartement d’une seule pièce principale avec coin-cuisine et salle de bain avec sanitaire.
  • Flat est aussi utilisé lorsque le coin-cuisine est séparé.

Appellations en France[modifier | modifier le code]

En France, ce qui relève d’un logement ou d’une habitation est défini par la loi. Il faut pour cela se rapporter à différents textes, dont en particulier le Code de la construction et de l’habitation[2] (CCH) – articles R111-1 à R111-17[3] – pour les logements neufs, ainsi qu'au décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 "relatif aux caractéristiques du logement décent" pour l'ensemble des logements dont, bien évidemment, les logements anciens.

Selon l'article R111-1-1 du CCH "un logement ou habitation comprend, d'une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d'autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d'eau, cabinets d'aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances".

Pour être considéré comme un logement, un appartement doit répondre à un certain nombre de règles dont voici les principales :

  • Selon le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 "relatif aux caractéristiques du logement décent", applicable à l'ensemble des logements :
    • Le logement doit disposer d'au moins une pièce principale ayant soit une surface habitable au moins égale à 9 m2 et une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 m, soit un volume habitable au moins égal à 20 m3 (la surface habitable et le volume habitable étant déterminés conformément aux dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation) – article 4 du décret.
    • Les pièces principales, au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, doivent bénéficier d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré donnant à l'air libre – article 2 du décret.
  • Selon le Code de la Construction et de l'Habitation applicable aux logements neufs :
    • La surface et le volume habitables d’un logement doivent être de 14 mètres carrés et de 33 mètres cubes au moins par habitant pour les quatre premiers habitants (article R111-2).
    • Le logement doit être pourvu d’une installation d’alimentation en eau potable et d’une installation d’évacuation des eaux usées (article R111-3).
    • Il doit comporter au moins une pièce spéciale pour la toilette, avec une douche ou une baignoire et un lavabo (article R111-3).
    • Il doit être pourvu d’un cabinet d’aisances intérieur au logement et ne communiquant pas directement avec les cuisines et les salles de séjour. Il est possible d’avoir des w.c. extérieurs sous certaines conditions (article R111-3).
    • Il doit comporter un évier muni d’un écoulement d’eau et un emplacement aménagé pour recevoir des appareils de cuisson (article R111-3).

D’autres règles précises et des dérogations existent pour lesquelles il faut se référer aux textes règlementaires, règlement sanitaire départemental fournis par la préfecture du département et le code de la santé publique.

Classification des logements[modifier | modifier le code]

  • T1, T2, T3… : T est utilisé pour Type, ce qui correspond à un type d’appartement avec le nombre de pièces principales indiqué, c’est-à-dire : salon, salle à manger et chambres. La cuisine et les salles de bain ne sont pas comprises. Ainsi, un appartement avec un salon et deux chambres est un T3.
  • T1 bis, T2 bis, T3 bis… : il s’agit de logement particulier dont l’une des pièces est grande et peut être séparée en deux zones bien distinctes.
  • F1, F2… : F est utilisé pour Fonction. Globalement, dans la pratique, les professionnels comme les particuliers l’utilisent de la même manière que le Type.
  • P1, P2… : P est utilisé pour Pièce. Principalement utilisée dans le sud de la France, cette pratique a la même signification que le Type.
  • Studio : un studio est un cas particulier de F1, où la cuisine fait complètement partie du salon/chambre à coucher. Ainsi, il se configure comme un appartement d’une seule pièce principale, avec un coin-cuisine (cuisinette ou kitchenette). La salle d’eau est évidemment séparée.

Il est très difficile de trouver avec certitude la différence entre Type et Fonction. Aucun texte de référence ne précise cette information. Il apparaît que progressivement le "type" remplace la "fonction". Il y a quelques dizaines d'années le T se démarquait du F pour son standing supérieur. Le T s'apparentait à des logements plus confortables avec des pièces plus spacieuses et le F à des logements avec des pièces plus petites de type H.L.M. Dans la pratique, l’un et l’autre sont utilisés, bien que l'appellation F tende à disparaître. Sur Internet, il est possible de trouver une multitude d’explications.

Appellations au Québec[modifier | modifier le code]

1 ½, 2 ½ 3 ½… : Le chiffre indique le nombre total de pièces, incluant éventuellement la cuisine, tandis que la demie représente la salle de bain. Généralement, ces termes sont utilisés pour les appartements en location.

Condominium (ou condo) : appartement en copropriété plus luxueux réservé à ceux qui veulent en être propriétaires.

Loft : appartement qui se caractérise par son espace aéré puisque la majorité de l’espace habitable est à aire ouverte. Peut être loué ou acheté. Généralement un loft est perçu comme étant plus grand qu’un simple studio, qui lui aussi n’a qu’une seule pièce aérée.

Le loft est aussi une énorme pièce où seule la salle de bain est close, le reste, chambre ; salon ; cuisine ; salle à manger… font partie d’une seule et unique pièce d'une largeur de 3 m minimum.

Appellations en Suisse[modifier | modifier le code]

  • Studio, 1½, 2, 2½, 3... Le chiffre indique le nombre de pièces principales, à l'exclusion de la cuisine et des salles de bain. L'indication d'une '½ 'pièce fait, en général, référence à l'existence d'une alcôve.

Particularité cantonale : Dans le canton de Genève, la cuisine est comprise au nombre des pièces principales. Concrètement, un 5 pièces genevois compte donc une pièces de moins qu'un 5 pièces situé dans un autre canton Suisse.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Définition de la clause d'habitation bourgeoise, sur le site pap.fr, consulté le 12 mars 2013
  2. Code de la construction et de l’habitation sur Legifrance.fr.
  3. Articles R111-1 à R111-17 du CCH, sur le site legifrance.com.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]