André Ponsard

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André Ponsard
Portrait de André Ponsard
Biographie
Naissance
Dijon
Décès (à 67 ans)
Nationalité Française
Thématique
Formation Doctorat en droit
Titres Professeur de droit civil
Profession Juriste et professeur d'université (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Intérêts Droit civil
Droit international privé
Distinctions Officier de la Légion d'honneur (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Données clés

André Ponsard, né le à Dijon (Côte-d'Or et mort en [1]) est un professeur français de droit, spécialisé en droit civil et en droit international privé. Il fut aussi magistrat à la Cour de cassation pendant 16 ans (conseiller puis président de chambre).

Biographie[modifier | modifier le code]

Formation[modifier | modifier le code]

Il obtient son baccalauréat en 1939, à l'âge de 16 ans. Il s'inscrit en faculté de droit, où il obtient sa licence en 1942. Il reçoit en 1942 le premier prix du Concours général des facultés de droit. Il devient avocat stagiaire et le restera jusqu'en 1946.

Il obtient un Diplôme d'études supérieures de droit romain et d'histoire du droit en 1943 ; il obtient un Diplôme d'études supérieures de droit privé en 1944.

Il soutient sa thèse de droit privé en 1946, avec mention très bien (prix Ganzin, prix Parisot). Le sujet est : Les donations indirectes en droit civil français.

Il est chargé de cours à la faculté de droit de Dijon de 1947 à 1949.

Professeur de droit[modifier | modifier le code]

Il réussit le concours d'agrégation de droit privé en 1949. Il est alors nommé professeur à l'université de droit de Hanoï.

Il est nommé professeur de droit à la faculté de droit de Dijon le  ; il y enseignera jusqu’en 1973.

Il est détaché à l’Institut des hautes études françaises en Egypte (1955-1956). De 1965 à 1973, il est directeur du Centre d'études judiciaires puis de l'Institut d'études judiciaires de Dijon.

Le , il est promu professeur de droit de classe exceptionnelle.

Magistrat à la Cour de cassation[modifier | modifier le code]

Le , il est nommé conseiller à la Cour de cassation, affecté à la première chambre civile.

Durant une année (1988-1989), il est président de la première chambre civile de la Cour de cassation. Il prend sa retraite en 1989, à l’âge de 67 ans.

Autres activités[modifier | modifier le code]

  • 1980 : membre du jury du concours d'agrégation de droit privé.
  • 1984 à 1987 : président du Comité français de droit international privé.

Travaux[modifier | modifier le code]

Ouvrages de droit civil[modifier | modifier le code]

  • Les donations indirectes en droit civil français, thèse, 1946.
  • 7e édition du tome 1 du Droit civil par Aubry et Rau, 1964.
  • 7e édition du tome 6 (Contrats civils divers, quasi-contrats), in Droit civil par Aubry et Rau, 1975.
  • 7e édition du tome 7 du Droit civil français par Aubry et Rau, 1962.
  • 7e édition du tome 8 (Régimes matrimoniaux), in Droit civil par Aubry et Rau, 1973.
  • Vérité et justice (La vérité et le procès), rapport français dans Travaux de l'Association Henri Capitant, journées canadiennes, 1987, P. 673-694.
  • La technique de la cassation : pourvois et arrêts en matière civile, 1989.

Articles et notes de jurisprudence[modifier | modifier le code]

Distinctions honorifiques[modifier | modifier le code]

  • Officier de la Légion d'Honneur.
  • Commandeur de l'ordre national du Mérite.
  • Commandeur des Palmes Académiques.

Hommage[modifier | modifier le code]

Document utilisé pour la rédaction de l’article : ouvrage ayant servi à rédiger cet article

  • Mélanges en l’honneur d’André Ponsard : La Cour de cassation, l’Université et le Droit, éditions du JurisClasseur, 2003. Document utilisé pour la rédaction de l’article

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Paul Lagarde, « Monsieur André Ponsard », Travaux du Comité français de droit international privé, vol. 9, no 1988,‎ , p. 22–23 (lire en ligne, consulté le 10 janvier 2020)

Liens externes[modifier | modifier le code]