André Mornet

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
André Mornet
Biographie
Naissance
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 85 ans)
Nom de naissance
Constant Victor André MornetVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activité
Autres informations
Distinction

Constant Victor André Mornet[1], né le à La Châtre et mort le à Nohant-Vic, est un procureur général français.

Biographie[modifier | modifier le code]

Il est reçu docteur en droit avec une thèse sanctionnée par la mention « très bien » en 1895.

En décembre 1897, il entre dans la magistrature et devient chef adjoint du cabinet de Victor Milliard, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

Entre 1914 et 1918, il a envoyé devant le peloton d’exécution nombre de rebelles, de déserteurs, soldats fusillés pour l’exemple[2].

En 1917, il est le substitut du procureur qui expédiera en trois jours l'espionne Mata-Hari vers le peloton d'exécution[3], après un procès expéditif et à des semblants de preuve[4].

Retraité, il est néanmoins président honoraire de la Cour de cassation en 1940. Il est nommé directeur de la Justice militaire en mai de la même année. En , il devient vice-président de la commission pour la révision des naturalisations, qui est chargée de priver en particulier les juifs de la nationalité française[3] et élabore le statut des juifs[5] « voté » le .

En , il est appelé comme procureur général près la Haute Cour de justice. À ce titre, il est partie prenante des procès de Philippe Pétain et Pierre Laval, pour lesquels il réclame et obtient la peine de mort. Pendant le procès de Pétain, durant lequel il sera pris à partie par l'un des avocats de l'accusé, Jacques Isorni, sur son attitude durant l'occupation, il déclare, afin de faire cesser la clameur de la foule, « J'invite la cinquième colonne à cesser ses manifestations[3] ». Le procès Laval terminé, il insiste pour que le condamné soit réanimé après sa tentative de suicide, le matin de son exécution.

En janvier 1948, il est admis définitivement à la retraite et est nommé en 1952 procureur général honoraire près la Haute Cour de Justice et procureur général honoraire de la Cour de Cassation.

Publications[modifier | modifier le code]

  • André Mornet, De la Suspension des peines en cas de première condamnation et de leur aggravation à raison de la récidive en matière de crimes et délits, Paris, faculté de droit de Paris-Pedone, , 281 p. (notice BnF no FRBNF30983261)
  • Procureur général Mornet, Quatre ans à rayer de notre histoire, Paris, Self, , 335 p. (notice BnF no FRBNF34190615)

Notes et références[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]