Alain Bensoussan (avocat)

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Alain Bensoussan
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Alain Bensoussan, né le à Relizane (Algérie), est depuis 1978 avocat à la cour d'appel de Paris, spécialisé en droit des technologies avancées.

Biographie[modifier | modifier le code]

Diplômé de l'institut d'études politiques de Paris (section économique et financière, promotion 1976)[1], il poursuit en parallèle des études de sciences économiques (licence de sciences économiques, 1975) et de droit (diplôme d'études approfondies (DEA) de droit des affaires, 1979) à l'université Paris-Nanterre[2].

Alain Bensoussan, avocat au barreau de Paris en 1978[3], fonde son cabinet d'avocat la même année, spécialisé dans le droit de l’informatique[4] et des technologies avancées[5].

Il est arbitre depuis 2009 auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)[6] et donne des cours de droit de l'informatique à l'École centrale Paris depuis 1996.

Enseignement[modifier | modifier le code]

Alain Bensoussan enseigne le droit de l'informatique depuis 1978. Il est d’abord chargé d’enseignement à l’Université Paris X Nanterre et depuis 1996 à l'École centrale Paris (ECP)[2]. Il a également enseigné de 2008 à 2013, à l’École supérieure d'informatique de Paris (SUPINFO) et depuis 2015 à Sciences Po Paris[2]. Enfin, il est intervenu de 1996 à 2007 auprès de l’Institut des hautes études de Défense nationale (IHEDN) dans le cadre du cycle de sensibilisation à l’intelligence économique.

Ouvrages[modifier | modifier le code]

  • Traité de droit de l’informatique et de la télématique : Théorie et pratique, Éditions Berger-Levrault/Systema, 1985[7].
  • Cryptologie et signature électronique, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1999;
  • Télécoms, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1998 ;
  • Le Commerce électronique, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1998 ;
  • Internet, aspects juridiques, Ed. Hermès, 1996, 1998 ;
  • Le Multimédia et le droit, Ed. Hermès, 1996, 1998 ;
  • Le Logiciel et le droit, Ed. Hermès, 1994, 1997 ;
  • Les Télécoms et le droit, Ed. Hermès, 1992, 1996 ;
  • Les Biotechnologies, l’éthique biomédicale et le droit, Ed. Hermès, 1995 ;
  • L’informatique et le droit, (2 tomes), Ed. Hermès, 1995.
  • Informatique, Télécoms, Internet: Réglementation, contrats, fiscalité, communications électroniques, Éditions Francis Lefebvre, , 5e éd., 1104 p. (ISBN 978-2851159540).
  • Informatique et libertés, Éditions Francis Lefebvre, , 2e éd., 864 p. (ISBN 978-2851158369).
  • L'acte d'avocat, Éditions Francis Lefebvre, , 180 p. (ISBN 978-2368930298)
  • Code Informatique, fichiers et libertés, éditions Larcier, 2014
  • Droit des robots de Alain Bensoussan (dir. avec Jérémy Bensoussan), Éditions Larcier, coll. « Lexing - Technologies avancées & Droit », , 168 p. (ISBN 978-2804478483).
  • Code de la sécurité informatique et télécom (dir. avec Alain Barbry et Virginie Bensoussan-Brulé), éditions Larcier, coll. « Codes métiers », , 532 p. (ISBN 978-2804489328).
  • En compagnie des robots (dir. avec Kate Darling, Yannis Constantinidès, Jean-Gabriel Ganascia), Premier Parallèle, , 130 p. (ISBN 979-1094841174).
  • Règlement européen sur la protection des données, éditions Larcier, , 708 p. (ISBN 978-2804492298)

Décoration[modifier | modifier le code]

Alain Bensoussan est chevalier de l'ordre national du Mérite[8].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. http://www.sciences-po.asso.fr/profil/alain.bensoussan76_1 SciencesPo Alumni - Fiche d'Alain Bensoussan
  2. a b et c Fiche d'Alain Bensoussan - Who's who France
  3. Annuaire du Barreau de Paris
  4. Le Point (no 732-744), (lire en ligne), p. 53
    « Nous ne savons pas encore comment lutter pénalement contre ce type de fraudes informatiques, explique Alain Bensoussan, avocat spécialisé en informatique. »
  5. (en) Rémi Bouton, « SNEP Tackles Political Inertia », Billboard, vol. 110, no 25,‎ , p. 64 (lire en ligne)
    « These comments were followed by a provocative statement from lawyer Alain Bensoussan, who specializes in new-technologies cases, who argued that “with the Internet, the notion of copyright is dead; you have to reinvent new laws, new concepts.” »
  6. Fiche d'Alain Bensoussan site de l'OMPI/WIPO
  7. Droit de l’informatique et de la télématique : théorie et pratique sur Flammarion
  8. JO du 13 mai 1995

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]