1767 en France

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Procès verbal d’examen du corps de la bête du Gévaudan adressé à l’intendant d’Auvergne le 20 juin 1767, première page.
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Chronologie de la France


Cette page concerne l’année 1767 du calendrier grégorien.

Événements[modifier | modifier le code]

  • 4 août : L’Averdy envoie des instructions sur la taille tarifée aux intendants de province pour obtenir une meilleure assiette de l’impôt par la confection du rôle[1].
  • Octobre : nouveau tarif des droits « de gros, d’augmentation, de jauge et de courtage »[1].

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c, d, e, f et g Mireille Touzery, L’invention de l’impôt sur le revenu : La taille tarifée 1715-1789, Vincennes, Institut de la gestion publique et du développement économique, (ISBN 9782821828506, présentation en ligne)
  2. François Gille Pierre Barnabé Manet, Biographie des Malouins célèbres, H. Rottier, (présentation en ligne)
  3. Denis Diderot, Jean Le Rond d'Alembert, Encyclopédie méthodique : Finances, Panckoucke, (présentation en ligne)
  4. Catalogue hebdomadair, Paris, Depilly, (présentation en ligne)
  5. Vincent-Pierre Comiti, Les textes fondateurs de l'action sanitaire et sociale, Esf Editeur, (présentation en ligne)
  6. Jean-Jules Clamageran, Histoire de l'impôt en France, vol. 3, Paris, Guillaumin, (présentation en ligne)
  7. François Baroin, Une histoire de France par les villes et les villages=, Albin Michel, (ISBN 9782226426390, présentation en ligne)
  8. Antonella Alimento, Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV : de la taille tarifée au cadastre général, Peter Lang, (ISBN 9789052014142, présentation en ligne)
  9. François Jacques Marie Auguste Billiard, Voyage aux colonies orientales, ou lettres écrites des Îles de France et de Bourbon pendant les années 1817, 1818, 1819 et 1820, à M. le Cte de Montalivet, etc, (présentation en ligne)
  10. Mémoires sur la vie et les vertus de Sainte Jeanne-Françoise Frémyot de Chantal, {{Ouvrage}} : paramètre titre manquant, vol. 1, E. Plon, (présentation en ligne)
  11. Criminocorpus
  12. Journal encyclopédique, vol. 7, Everard Kints, (présentation en ligne)
  13. Joseph Nicolas Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, vol. 24, Pankoucke, (présentation en ligne)