Échange de cryptomonnaies

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Un échange de cryptomonnaies (aussi appelé échange de bitcoins ou échange de monnaies numériques ; en anglais, cryptocurrency exchange, bitcoin exchange, ou digital currency exchange) est une entreprise qui permet à ses clients d'échanger des monnaies cryptographiques ou numériques contre d'autres actifs, tels que de la monnaie fiduciaire classique ou d'autres monnaies cryptographiques ou numériques.

Un échange de cryptomonnaies peut être

  • un teneur de marché qui prend généralement les écarts entre les cours acheteur et vendeur comme commission de transaction pour son service ;
  • ou une plateforme d'appariement qui facture simplement des frais de transactions.

Concept[modifier | modifier le code]

Un échange de cryptomonnaies peut être un commerce de briques et mortier ou un commerce strictement en ligne. En tant qu'entreprise de briques et mortier, il échange des moyens de paiement traditionnels et des monnaies numériques. En tant qu'entreprise en ligne, il échange de l'argent transféré électroniquement et des monnaies numériques[1]. Souvent, les échanges de cryptomonnaies opèrent en dehors des pays occidentaux pour éviter la réglementation et les poursuites judiciaires. Cependant, ils gèrent des devises occidentales et maintiennent des comptes bancaires dans plusieurs pays pour faciliter les transactions dans les différentes monnaies nationales[2],[3]. Les échanges peuvent accepter des paiements par carte de crédit, des virements bancaires ou d'autres formes de paiement en échange de devises cryptographiques ou numériques. En date de 2018, la réglementation sur la cryptocriminalité et les échanges numériques dans de nombreux pays développés n'est toujours pas claire, car les organismes de réglementation examinent encore la façon de traiter ces types d'entreprises.

Les échanges peuvent envoyer de la cryptomonnaie au portefeuille de cryptomonnaie personnel d'un utilisateur. Certains peuvent convertir des soldes de monnaie cryptographieque en cartes prépayées anonymes qui peuvent être utilisées pour retirer des fonds à des guichets automatiques dans le monde entier[2],[3], tandis que d'autres monnaies numériques sont adossées à des commodités du monde réel comme l'or[4].

Les créateurs de cryptomonnaies ou numériques sont souvent indépendants des échanges qui permettent de les négocier[3]. Dans un type de système, les fournisseurs de monnaies cryptographiques ou numériques sont des entreprises qui tiennent et gèrent des comptes pour leurs clients, mais qui n'émettent généralement pas directement de monnaie numérique à leurs clients[1],[5]. Les clients achètent ou vendent de la monnaie numérique à partir d'échanges, qui transfèrent la monnaie cryptographique ou numérique dans le compte du fournisseur de l'abonné ou à partir de celui-ci[5]. Certains échanges sont des filiales de fournisseurs, mais bon nombre d'entre elles sont des entreprises juridiquement indépendantes[1].

Échange décentralisé[modifier | modifier le code]

Les échanges décentralisés comme Etherdelta, IDEX et HADAX ne stockent pas les fonds des utilisateurs, mais facilitent plutôt le commerce pair à pair de monnaies. Les échanges décentralisés résistent aux problèmes de sécurité qui affectent d'autres échanges, mais en date du milieu de 2018, ils souffraient de faibles volumes de transactions[6].

Histoire[modifier | modifier le code]

En 2004, trois échanges australiens ont volontairement fermé leurs portes à la suite d'une enquête menée par l'Australian Securities and Investments Commission (ASIC). L'ASIC considérait que les services offerts exigeaient légalement une licence de services financiers australienne, ce qui manquait à ces entreprises[7].

En 2006, l'échange de devises numériques Gold Age (en), une entreprise située dans l'État de New York, a été fermé par les services secrets américains après avoir exercé ses activités depuis 2002[8]. Les exploitants Arthur Budovsky (en) et Vladimir Kats ont été inculpés « d'exploitation d'une entreprise illégale de change et de transfert de devises numériques ».Ils opéraient depuis leurs appartements et avaient transmis plus de 30 millions $ à des comptes en devises numériques[5]. Les clients fournissaient des documents d'identité limités et pouvaient transférer des fonds à n'importe qui dans le monde entier, pour les frais dépassant parfois 100 000 $[5]. Budovsky et Kats ont été condamnés en 2007 à cinq ans de prison « pour s'être livrés à des activités de transfert d'argent sans licence », une violation de la loi bancaire fédérale. Ils ont finalement été condamnés à cinq ans de probation[9].

En avril 2007, le gouvernement américain a ordonné à l'administration d'E-Gold de verrouiller/bloquer environ 58 comptes E-Gold. Quelques semaines plus tard, E-Gold faisait face à quatre mises en accusation pour blanchiment d'argent et transfert illégal d'argent[10].

En juillet 2008, Webmoney (en), un service de règlement de paiement en ligne, a changé ses règles, affectant de nombreux échanges. Depuis lors, il est impossible d'échanger de l'argent de WebMoney contre les monnaies électroniques les plus populaires comme E-Gold et Liberty Reserve (en).

Également en juillet 2008, les trois administrateurs d'E-gold ont accepté un marché avec les procureurs et ont plaidé coupables à un chef d'accusation de « complot en vue de se livrer au blanchiment d'argent » et à un chef d'« exploitation d'une entreprise non autorisée de transfert de fonds »[11]. E-gold a cessé ses activités en 2009.

En 2013, Jean-Loup Richet, un chercheur à l'École supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC), a décrit les nouvelles techniques de blanchiment d'argent utilisées par les cybercriminels dans un rapport rédigé pour l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime[12]. Une approche courante en matière de blanchiment d'argent sur Internet consistait à utiliser un service de conversion de devises numériques qui convertissait les dollars en devises Liberty Reserve (en) qui pouvaient être envoyées et reçues de manière anonyme. Le destinataire pouvait convertir la monnaie Liberty Reserve en espèces pour des frais modiques. En mai 2013, le convertisseur de devises numériques Liberty Reserve a été fermé après que le fondateur présumé, Arthur Budovsky Belanchuk, et quatre autres personnes eurent été arrêtés au Costa Rica, en Espagne et à New York « pour complot de blanchiment d'argent et complot et exploitation d'une entreprise non autorisée de transfert de fonds »[13]. M. Budovsky, un ancien citoyen américain naturalisé costaricain, avait été reconnu coupable dans le cadre de la fermeture de Gold Age en 2006[9],[14]. Un acte d'accusation américain mentionnait que l'affaire « est considérée comme la plus importante poursuite internationale pour blanchiment d'argent de l'histoire »[14]. Plus de 40 millions de dollars d'actifs ont été mis sous séquestre en attendant d'être confisqués et plus de 30 noms de domaine reliés à Liberty Reserve ont été saisis[13],[15]. On estime que l'entreprise a blanchi 6 milliards de dollars de produits de la criminalité[13].

Après le lancement de la cryptomonnaie décentralisée bitcoin et l'introduction subséquente d'autres cryptomonnaies, de nombreuses plates-formes virtuelles ont été créées spécifiquement pour l'échange de cryptomonnaies décentralisées. Leur réglementation diffère d'un pays à l'autre.

En février 2014, Mt Gox, le plus grand échange de cryptomonnaies de l'époque, a suspendu ses opérations, a fermé son site Web et son service de change, et a déposé une demande de protection contre ses créanciers[16],[17].

Réglementations[modifier | modifier le code]

En date de 2016, plusieurs échanges de monnaies cryptographiques opérant dans l'Union européenne ont obtenu des licences en vertu de la Directive sur les services de paiement de l'UE et de la Directive sur la monnaie électronique de l'UE (en)[18]. Le caractère adéquat de ces licences pour l'exploitation d'un bureau de change n'a pas été vérifié par les tribunaux. Le Conseil européen et le Parlement européen ont annoncé qu'ils publieront des règlements pour imposer des règles plus strictes pour les plateformes d'échange.

En 2018, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a soutenu que « si une plateforme offre la négociation d'actifs numériques qui sont des titres et qui fonctionnent comme une bourse au sens des lois fédérales sur les valeurs mobilières, la plateforme doit s'inscrire auprès de la SEC en tant que bourse nationale de valeurs ou être exemptée de l'inscription »[19]. La Commodity Futures Trading Commission autorise maintenant la négociation publique des produits dérivés des cryptomonnaies[20].

En 2018, parmi les pays asiatiques, le Japon était le plus ouvert et la réglementation y imposait la nécessité d'une licence appropriée pour l'exploitation d'un échange de cryptomonnaies[21]. La Chine et la Corée restent hostiles aux cryptomonnaies, la Chine interdisant le minage de bitcoins et gelant les comptes bancaires des mineurs[22],[23].

En 2018, bien que l'Australie n'avait pas encore annoncé sa réglementation définitive sur les cryptomonnaies, elle exigeait de ses citoyens qu'ils divulguent leurs actifs numériques aux fins de l'impôt sur les gains en capital[24].

Références[modifier | modifier le code]

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Cryptocurrency exchange » (voir la liste des auteurs).
  1. a b et c Working Group on Typologies, « Draft Report on Money Laundering and Terrorist Financing through New Payment Methods », Financial Action Task Force, Paris,‎ (lire en ligne[archive du ] [PDF]).
  2. a et b « Substantiation – Money laundering in digital currencies (Unclassified) », sur Money Laundering in Digital Currencies, National Drug Intelligence Center, US Department of Justice, (consulté le 11 janvier 2014).
  3. a b et c Aditya K Sood, Richard J Enbody et Rohit Bansal, « Cybercrime: Dissecting the State of Underground Enterprise », IEEE Internet Computing, IEEE Computer Society, no 1,‎ , p. 60–68 (DOI 10.1109/MIC.2012.61).
  4. William H. Byrnes et Robert J. Munro, Money Laundering, Asset Forfeiture and Recovery and Compliance – A Global Guide, LexisNexis, (ISBN 978-0-327-17084-6, lire en ligne), p. 2802 (Page number assigned by Google Books.)
  5. a b c et d Jennifer L Hesterman, The Terrorist-Criminal Nexus: An Alliance of International Drug Cartels, Organized Crime, and Terror Groups, CRC Press, (ISBN 978-1-4665-5761-1, lire en ligne), p. 218.
  6. (en-US) Steven Russolillo et Eun-Young Jeong, « Cryptocurrency Exchanges Are Getting Hacked Because It’s Easy », Wall Street Journal,‎ (ISSN 0099-9660, lire en ligne).
  7. « ASIC acts to shut down electronic currency trading websites » [archive du ], Australian Securities & Investments Commission, (consulté le 9 janvier 2014).
  8. Declan McCullagh, « Secret service raids Gold-Age », Wired,‎ (lire en ligne).
  9. a et b David Boddiger et L Arias, « Millions of dollars in limbo after shuttering of digital currency site Liberty Reserve », The Tico Times, San José, Costa Rica,‎ (lire en ligne[archive du ]).
  10. « #07-301: 04-27-07 Digital Currency Business E-Gold Indicted for Money Laundering and Illegal Money Transmitting », Usdoj.gov, (consulté le 11 décembre 2013).
  11. Grant Gross, « IDG News Service Internet currency firm pleads guilty to money laundering », The Industry Standard,‎ (lire en ligne[archive du ]).
  12. (en) Richet, Jean-Loup « Laundering Money Online: a review of cybercriminals methods », ..
  13. a b et c « Written testimony of U.S. Secret Service for a Senate Committee on Homeland Security and Government Affairs hearing titled "Beyond Silk Road: Potential Risks, Threats, and Promises of Virtual Currencies" », United States Department of Homeland Security, (consulté le 11 janvier 2014).
  14. a et b Jon Matonis, « U.S. Shuts Currency Exchange Allegedly Tied To $6B In Money Laundering », Forbes, Forbes.com LLC,‎ (lire en ligne).
  15. « Digital currency biz Liberty Reserve shut down, founder arrested | by Sean Ludwig », VentureBeat (consulté le 11 décembre 2013).
  16. Ben McLannahan, « Bitcoin exchange Mt Gox files for bankruptcy protection », Financial Times,‎ (lire en ligne).
  17. Rachel Abrams, Matthew Goldstein et Hiroko Tabuchi, « Erosion of Faith Was Death Knell for Mt. Gox », The New York Times,‎ (lire en ligne).
  18. « Bitcoin firm bags first electronic money licence in the UK », sur arstechnica.com, .
  19. « Statement on Potentially Unlawful Online Platforms for Trading Digital Assets », sur U.S. Secured and exchange commission, .
  20. Evelyn Cheng, « The SEC just made it clearer that securities laws apply to most cryptocurrencies and exchanges trading them », CNBC,‎ (lire en ligne).
  21. Evelyn Cheng, « Japanese regulator warns big cryptocurrency exchange for operating without a license, bitcoin falls », CNBC,‎ (lire en ligne).
  22. (en) Sara Hsu, « China's Shutdown Of Bitcoin Miners Isn't Just About Electricity », Forbes,‎ (lire en ligne).
  23. (en) « China’s Regulators Freeze Multiple Bitcoin OTC Accounts in Latest Crackdown on Cryptocurrency », sur Yicai Global (consulté le 3 septembre 2018).
  24. Tax treatment of cryptocurrencies in Australia - specifically bitcoin | Retrieved 3 September 2018.