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  • Liste des intercommunalités du Doubs (catégorie Portail:Franche-Comté/Articles liés)
    Forestère des Grands Bugnoz, syndicat intercommunal à vocation scolaire des écoles des vergers, syndicat intercommunal scolaire d'Aubonne, Ouhans, Renédale
    26 Kio (2 505 mots) - 16 décembre 2018 à 09:36
  • avant 2014 et une rationalisation du paysage des syndicats intercommunaux à vocation unique ou multiple, qui sont nombreux et couvrent des périmètres variés
    114 Kio (10 016 mots) - 27 septembre 2018 à 23:12
  • Réseau hydrographique du Puy-de-Dôme (catégorie Article à illustrer Cours d'eau (carte))
    « Enquête publique relative au projet présenté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de la Haute Dordogne de Déclaration d'Intérêt
    92 Kio (7 438 mots) - 31 juillet 2018 à 11:32
  • « Enquête publique relative au projet présenté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de la Haute Dordogne de Déclaration d'Intérêt
    49 Kio (2 057 mots) - 29 avril 2018 à 13:55
  • réalisation de projets de développement. Ce statut a été créé en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT)
    32 Kio (2 667 mots) - 3 octobre 2018 à 15:04
  • Haute-Savoie (catégorie Article à mettre à jour)
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  • partie du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) Durance-Luberon qui est un Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) qui
    25 Kio (2 389 mots) - 17 décembre 2018 à 16:08
  • Vistrenque), Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme (permis de Cézallier) et Allier (permis d’Allier-Andelot). La société Electerre de France a reçu un permis dans
    286 Kio (32 358 mots) - 12 décembre 2018 à 21:57
  • partie du Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) Durance-Luberon qui est un Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) qui
    27 Kio (2 704 mots) - 14 décembre 2017 à 08:17
  • Toujours en 2005, une mission intercommunale, devenue l'année suivante le syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Grand Nouméa (SIGN),
    432 Kio (48 871 mots) - 13 décembre 2018 à 09:20
  • Savoie (département) (catégorie Article à ne pas géolocaliser)
    département comprend 96 syndicats à vocation unique (SIVU), 22 syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) et 21 syndicats mixtes, dont Métropole
    385 Kio (41 589 mots) - 9 décembre 2018 à 20:42
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    31 Kio (3 305 mots) - 18 décembre 2018 à 11:50
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    d'intercommunalité à fiscalité propre entre Paris et sa banlieue. Paris n'était que membre de certains syndicats intercommunaux comme le Syndicat interdépartemental
    337 Kio (38 208 mots) - 19 décembre 2018 à 03:20
  • Dreux (catégorie Article contenant un appel à traduction en anglais)
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    80 Kio (9 572 mots) - 18 décembre 2018 à 16:25
  • Villeneuve-d'Ascq (catégorie Article à référence souhaitée)
    publics et privés dont 31 associés au CNRS. Des instituts de recherche à vocation européenne et internationale tels que l'IEMN (Institut d'électronique
    159 Kio (17 565 mots) - 24 novembre 2018 à 21:56
  • fiscalité propre (syndicat intercommunal à vocation unique, syndicat mixte, syndicat intercommunal à vocations multiples), ainsi que les syndicats d'agglomération
    116 Kio (6 848 mots) - 1 novembre 2018 à 18:58
  • d'un syndicat dénommé SICTOM de la Bièvre, (Syndicat Intercommunal de Collecte et de traitement des Ordures Ménagères) dont le siège se situe à Roybon
    399 Kio (43 114 mots) - 1 décembre 2018 à 10:20
  • le syndicat intercommunal à vocation unique « SIVU TUT » un réseau de transport en commun constitué de cinq lignes reliant chaque point de la ville à un
    272 Kio (27 805 mots) - 18 décembre 2018 à 22:30
  • est membre du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Vienne-Combade (SIAEP Vienne-Combade) ou plus simplement le syndicat Vienne-Combade
    181 Kio (21 937 mots) - 10 décembre 2018 à 07:15
  • Épernay (catégorie Article à référence nécessaire)
    communal de Chouilly ↑ La majeure partie de ces édifices ayant une vocation publicitaire ↑ À titre de comparaison, la ville possède 130 kilomètres de voirie
    138 Kio (14 340 mots) - 18 décembre 2018 à 16:41

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