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  • attendues ? Comment ajouter mes sources ? En France, les Comités interministériels à la société de l'information (CISI) sont des réunions présidées par le
    6 Kio (832 mots) - 10 janvier 2015 à 19:03
  • disposition du délégué interministériel des Archives de France dans ses missions à la tête du Comité interministériel des Archives de France. En 1897 est créée
    8 Kio (861 mots) - 4 juin 2018 à 16:52
  • Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) est un comité interministériel réuni en France par le Premier ministre
    13 Kio (1 419 mots) - 18 octobre 2018 à 16:06
  • L’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR) édite chaque année un document d’information permettant de suivre l’évolution
    42 Kio (4 120 mots) - 9 novembre 2018 à 19:47
  • Mission interministérielle de lutte contre les sectes (MILS). Il a pour mission d'observer et d'analyser le phénomène des dérives sectaires, d'informer le
    38 Kio (4 256 mots) - 29 mai 2018 à 21:04
  • ou bien la possibilité pour une des assemblées de siéger en comité secret. Article détaillé : Processus législatif en France. Les lois peuvent provenir
    49 Kio (4 184 mots) - 7 décembre 2018 à 21:34
  • ministères ont en commun un comité technique interministériel. Un comité technique d'administration centrale (CTAC) existe pour les services d'administration
    14 Kio (1 846 mots) - 12 janvier 2017 à 14:00
  • les recommandations des projets correspondants. La Mission interministérielle de l’information scientifique et technique (MIDIST) est une initiative ministérielle
    7 Kio (870 mots) - 23 décembre 2017 à 00:40
  • fusionne en septembre 2015 avec Etalab pour devenir la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC)
    2 Kio (253 mots) - 1 juin 2017 à 16:25
  • peuvent également se réunir en comité interministériel sous l'égide du Premier ministre ; un comité interministériel comprend les ministres, ministres
    24 Kio (2 493 mots) - 8 décembre 2018 à 00:39
  • mai 2011 - Comité interministériel de la sécurité routière - Site de la Sécurité Routière, 11 mai 2011 ↑ Mesures du Comité Interministériel du 11 mai 2011 :
    83 Kio (9 608 mots) - 6 décembre 2018 à 03:42
  • systèmes d'information (DCSSI) Délégation générale à la langue française et aux langues de France Comité interministériel à la société de l'information Mission
    2 Kio (242 mots) - 6 février 2017 à 10:00
  • autorisée sur la voie sur laquelle est posé le dispositif: ↑ cf Comité interministériel sur la sécurité routière du 1er juillet 2005> ↑ Panneaux avant
    7 Kio (707 mots) - 5 juillet 2018 à 21:42
  • politique de la ville est le comité interministériel des villes. La loi n°2014-173 de programmation pour la ville et pour la cohésion urbaine adoptée définitivement
    28 Kio (3 546 mots) - 4 mai 2018 à 21:37
  • proposé au conseil interministériel, le 19 août 1958, mais il n'est pas le fait du Comité consultatif constitutionnel (source : Documents pour servir à l'histoire
    96 Kio (9 457 mots) - 4 décembre 2018 à 18:24
  • de lisibilité de la stratégie ». Annoncé en décembre 2009, le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) sur l’avenir
    39 Kio (4 649 mots) - 28 novembre 2018 à 21:28
  • répondre à la diversité des entreprises françaises. En 1990 le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) restructure
    19 Kio (1 715 mots) - 23 novembre 2018 à 22:42
  • Jeux olympiques d'été de 2024 (catégorie Article géolocalisé en France)
    des ouvrages olympiques. Pour l'organisation gouvernementale, en septembre 2017, Jean Castex est nommé délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques
    43 Kio (3 604 mots) - 11 décembre 2018 à 11:47
  • Entrepreneur et est présidée par Mohed Altrad à la suite du troisième comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté tenu à Vaulx-en-Velin. L'Etat s'était
    6 Kio (614 mots) - 13 novembre 2018 à 00:13
  • d’une demande d’un organisme national adhérent à l’ISO, d’un comité ou d’un sous-comité, du secrétariat général de l’ISO, ou d’une organisation en liaison
    37 Kio (4 750 mots) - 2 novembre 2018 à 09:24

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