Parcelle
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Une parcelle est généralement une superficie de terrain ayant une unité de propriété. Une parcelle peut être dans ce cas la propriété d'une personne privée ou publique, seule ou en groupe.
Un ensemble des parcelles peut être désigné comme un « parcellaire ».
Un certain nombre de taxes sont définies selon la taille et l'emplacement des parcelles, comme la taxe foncière.
Cas particuliers[modifier | modifier le code]
Selon le référentiel foncier ou d'organisation spatiale utilisé, le terme de parcelle peut s'appliquer à différents domaines :
- en agriculture, elle désigne alors la division agricole (champ, pré, vignoble, verger, etc.) exploitée par la même personne ou le même groupe de personnes.
- en sylviculture, G. Sêe, sous-inspecteur des forêts définissait les parcelles en 1868[2] comme des « enceintes formées par des lignes de configuration, de fertilité ou de consistance » en préférant ce mot à l'ancien mot de « canton » qu'il considère même comme un néologisme quand on le réutilise (à cette époque).
- en urbanisme et dans les plans cadastraux, elles sont définies selon leurs propriétaires et leurs limites parcellaires, tant en milieu rural qu'urbain. Ainsi, une parcelle définit autant une unité de terrain agricole, qu'un terrain habité, ou encore une parcelle à l'abandon ou dévolue aux stationnements automobiles.
- Au Québec, une parcelle est aussi appelé un lot[3]. L'outil gouvernemental permettant la consultation de la base de données cadastrales s'appelle InfoLot
Calcul de superficie[modifier | modifier le code]
En connaissant les coordonnées des bornes d'une parcelle, il est possible de calculer sa superficie à l'aide d'une formule.
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Jean-Marie Pérouse de Montclos, L'art de France. De la préhistoire au Moyen Âge, Mengès, , p. 30.
- Aristide Frézard et Stanislas Frézard, « Chronique forestière : Quelques mots au sujet des observations pratiques de M. Jolyet sur les Aménagements ; écrit en février 1868 en réponse aux "Observations pratiques sur les aménagements" de M. Jolyet », Revue des eaux et forêts (anciennes Annales forestières), vol. 7, , p. 65.
- « Accueil - Infolot », sur infolot.mern.gouv.qc.ca (consulté le )
Articles connexes[modifier | modifier le code]
- Cadastre de Bertier de Sauvigny (lorsque l'impot était levé par paroisse et non pas par parcelles, sous l'Ancien Régime en France)
Voir aussi[modifier | modifier le code]
- Philippe Panerai, Jean Castex et Jean-Charles Depaule, De l’îlot à la barre, Paris, Parenthèses, coll. « Eupalinos », , 2e éd., 196 p. (ISBN 2-86364-602-8, lire en ligne)
