Vieille-Toulouse

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Vieille-Toulouse
Vieille-Toulouse
L'église Saint-Jean-Baptiste.
Blason de Vieille-Toulouse
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Toulouse
Intercommunalité Sicoval
Maire
Mandat
Gérard Robert
2020-2026
Code postal 31320
Code commune 31575
Démographie
Gentilé Tolosiens, Tolosiennes
Population
municipale
1 217 hab. (2021 en augmentation de 5,73 % par rapport à 2015)
Densité 220 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 31′ 32″ nord, 1° 26′ 49″ est
Altitude Min. 141 m
Max. 271 m
Superficie 5,53 km2
Type Commune urbaine
Unité urbaine Toulouse
(banlieue)
Aire d'attraction Toulouse
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Castanet-Tolosan
Législatives Dixième circonscription
Localisation
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Vieille-Toulouse
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Vieille-Toulouse
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Vieille-Toulouse
Liens
Site web www.vieille-toulouse.fr

Vieille-Toulouse est une commune française située dans le nord du département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Vieille-Toulouse fait partie de la communauté d'agglomération du Sicoval.

Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Lauragais, l'ancien « Pays de Cocagne », lié à la fois à la culture du pastel et à l’abondance des productions, et de « grenier à blé du Languedoc ». Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par la Garonne et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : deux sites Natura 2000 (la « vallée de la Garonne de Muret à Moissac » et « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »), deux espaces protégés (« la Garonne, l'Ariège, l'Hers Vif et le Salat » et la réserve naturelle régionale Confluence Garonne-Ariège) et quatre zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

Vieille-Toulouse est une commune urbaine qui compte 1 217 habitants en 2021, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1962. Elle est dans l'agglomération toulousaine et fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse. Ses habitants sont appelés les Tolosiens ou Tolosiennes.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

La commune de Vieille-Toulouse se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

Sur le plan historique et culturel, Vieille-Toulouse fait partie du pays toulousain, une ceinture de plaines fertiles entrecoupées de bosquets d'arbres, aux molles collines semées de fermes en briques roses, inéluctablement grignotée par l'urbanisme des banlieues[1].

Elle se situe à 9 km à vol d'oiseau de Toulouse[2], préfecture du département, et à 4 km de Castanet-Tolosan[3], bureau centralisateur du canton de Castanet-Tolosan dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Toulouse[I 1].

Les communes les plus proches[Note 1] sont[4] : Pechbusque (1,1 km), Vigoulet-Auzil (2,2 km), Auzeville-Tolosane (2,9 km), Mervilla (2,9 km), Portet-sur-Garonne (3,3 km), Ramonville-Saint-Agne (3,3 km), Lacroix-Falgarde (4,1 km), Castanet-Tolosan (4,3 km).

Vieille-Toulouse est limitrophe de quatre autres communes.

Communes limitrophes de Vieille-Toulouse[5]
Toulouse
Portet-sur-Garonne Vieille-Toulouse[5] Pechbusque
Vigoulet-Auzil

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Vieille-Toulouse.

La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[6]. Elle est drainée par la Garonne, un bras de la Garonne, le ruisseau de Bonneval, le ruisseau de Vieille-Toulouse, le ruisseau du Pont d'Auzil et par deux petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 5 km de longueur totale[7],[Carte 1].

La Garonne est un fleuve principalement français prenant sa source en Espagne et qui coule sur 529 km avant de se jeter dans l’océan Atlantique[8]. Elle longe la commune sur son flanc ouest et en constitue une limite séparative.

Climat[modifier | modifier le code]

En 2010, le climat de la commune est de type climat du Bassin du Sud-Ouest, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[9]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[10].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 759 mm, avec 9,3 jours de précipitations en janvier et 5,6 jours en juillet[9]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Cugnaux à 8 km à vol d'oiseau[11], est de 14,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 635,7 mm[12],[13]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[14].

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Espaces protégés[modifier | modifier le code]

La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[15],[16].

Deux espaces protégés sont présents sur la commune :

Réseau Natura 2000[modifier | modifier le code]

Site Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 2]. Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la directive habitats[21] :

et un au titre de la directive oiseaux[21] :

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Trois ZNIEFF de type 1[Note 3] sont recensées sur la commune[24] :

  • les « falaises du Terrelet » (38 ha)[25] ;
  • « la Garonne de Montréjeau jusqu'à Lamagistère » (5 075 ha), couvrant 92 communes dont 63 dans la Haute-Garonne, trois dans le Lot-et-Garonne et 26 dans le Tarn-et-Garonne[26],
  • le « vallon de Ramade » (95 ha), couvrant 4 communes du département[27] ;

et une ZNIEFF de type 2[Note 4],[24] : « la Garonne et milieux riverains, en aval de Montréjeau » (6 874 ha), couvrant 93 communes dont 64 dans la Haute-Garonne, trois dans le Lot-et-Garonne et 26 dans le Tarn-et-Garonne[28].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Vieille-Toulouse est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 5],[29],[I 2],[30]. Elle appartient à l'unité urbaine de Toulouse, une agglomération inter-départementale regroupant 81 communes[I 3] et 1 063 235 habitants en 2021, dont elle est une commune de la banlieue. L'agglomération de Toulouse est la cinquième plus importante de la France en termes de population, derrière celles de Paris, Lyon, Marseille-Aix-en-Provence et Lille (partie française)[I 4],[I 5].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse, dont elle est une commune de la couronne[Note 6]. Cette aire, qui regroupe 527 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)[I 6],[I 7].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires artificialisés (56,2 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (34,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones urbanisées (34,5 %), forêts (24,5 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (21,7 %), zones agricoles hétérogènes (8,8 %), eaux continentales[Note 7] (6,1 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (3,3 %), terres arables (1,1 %)[31]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Le TAD 119 du réseau Tisséo relie la commune à la station Ramonville du métro de Toulouse.

Risques majeurs[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune de Vieille-Toulouse est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à deux risques technologiques, et le risque industriel et la rupture d'un barrage[32]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[33].

Risques naturels[modifier | modifier le code]

La commune fait partie du territoire à risques importants d'inondation (TRI) de Toulouse, regroupant 15 communes concernées par un risque de débordement de la Garonne, un des 18 TRI qui ont été arrêtés fin 2012 sur le bassin Adour-Garonne[34]. Les événements significatifs passés sont la crue généralisée sur le bassin de la Garonne des 23 et 24 juin 1875 (7 500 m3/s à Toulouse), qui a fait 208 morts et détruit 1 219 maisons, et la crue des 1er au (3 300 m3/s) à Toulouse, qui a fait 7 victimes. Des cartes des surfaces inondables ont été établies pour trois scénarios : fréquent (crue de temps de retour de 10 ans à 30 ans), moyen (temps de retour de 100 ans à 300 ans) et extrême (temps de retour de l'ordre de 1 000 ans, qui met en défaut tout système de protection)[35]. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1992, 1999, 2000 et 2009[36],[32].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Vieille-Toulouse.

La commune est vulnérable au risque de mouvements de terrains constitué principalement du retrait-gonflement des sols argileux[37]. Cet aléa est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. 96,3 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (88,8 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 482 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 476 sont en aléa moyen ou fort, soit 99 %, à comparer aux 98 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[38],[Carte 3].

Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées sur la commune[39].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1998, 2003, 2012, 2016 et 2017, par des mouvements de terrain en 1992 et 1999 et par des glissements de terrain en 1993 et 1994[32].

Risques technologiques[modifier | modifier le code]

La commune est exposée au risque industriel du fait de la présence sur son territoire d'une entreprise soumise à la directive européenne SEVESO[40].

La commune est en outre située en aval du barrage de Cap de Long sur la Neste de Couplan (département des Hautes-Pyrénées). À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture de cet ouvrage[41].

Histoire[modifier | modifier le code]

Oppidum de Vieille-Toulouse[modifier | modifier le code]

L'oppidum gaulois était compris entre les abrupts de la Garonne et un mur de terre, au confluent de l'Ariège et de la Garonne, une enceinte de 8 kilomètres de longueur enclosant une surface trapézoïdale de 300 hectares. La place ainsi formée s'étend sur trois éperons, inclinés vers la Garonne, séparés par deux vallons débouchant sur la rive du fleuve. Six grand cavaliers de terre étaient disséminés sur le pourtour de l'enceinte, précédés de larges fossés[42].

À partir du IIIe il est occupé par les Volques Tectosages[43]. L'endroit devient Tolosa Tectosagum, une cité active avec des ateliers d'artisans, deux temples et d'importantes relations commerciales, en particulier pour le vin importé de l'Italie.

Antiquité[modifier | modifier le code]

Les Romains s’y établissent au Ier siècle av. J.-C. et en font un emporium[44], place commerciale où circulent des monnaies et des produits de presque toute l'Europe. Au Ier siècle, le site est abandonné au profit de la nouvelle ville romaine à l'emplacement du centre ville de Toulouse.

Moyen Age[modifier | modifier le code]

Le village actuel s'est développé à l'est de l'ancien site. Les dénominations attestées, sont Veterem Tolosam en 1279[45], Veteri Tholosa[46] en 1289.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Administration municipale[modifier | modifier le code]

Le nombre d'habitants au recensement de 2017 étant compris entre 500 habitants et 1 499 habitants, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2020 est de quinze[47],[48].

Rattachements administratifs et électoraux[modifier | modifier le code]

Commune faisant partie de la dixième circonscription de la Haute-Garonne, du Sicoval et du canton de Castanet-Tolosan.

Tendances politiques et résultats[modifier | modifier le code]

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Le registre national des élus n'attribue pas le Sans Étiquette

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
mars 1983 juin 1995 Fernand Bourgeat SE  
juin 1995 mars 2001 Jean-Claude Joly SE  
mars 2001 juin 2011 Claude Magnes SE  
juillet 2011 avril 2014 Catherine Palmato SE  
avril 2014 mai 2020 Mireille Garcia SE[49]  
mai 2020 En cours Gérard Robert   Médecin

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[50]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[51].

En 2021, la commune comptait 1 217 habitants[Note 8], en augmentation de 5,73 % par rapport à 2015 (Haute-Garonne : +7,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
264234238246269254193249264
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
263262256238257236245232213
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
221179183174153184180173204
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
1862555657278678941 0421 0631 135
2017 2021 - - - - - - -
1 1691 217-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[52] puis Insee à partir de 2006[53].)
Histogramme de l'évolution démographique
Évolution du rang de la commune
selon la population municipale des années : 1968[54] 1975[54] 1982[54] 1990[54] 1999[54] 2006[55] 2009[56] 2013[57]
Rang de la commune dans le département 230 156 139 141 149 145 147 151
Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

Enseignement[modifier | modifier le code]

Vieille-Toulouse fait partie de l'académie de Toulouse.

L'éducation est assurée par un groupe scolaire : maternelle et primaire.

Santé[modifier | modifier le code]

Culture et festivité[modifier | modifier le code]

Bibliothèque, foyer rural, comité des fêtes, festival iti'nerances.

Sports[modifier | modifier le code]

Club omnisports des Coteaux, tennis, golf de Vieille-Toulouse, chasse,

Écologie et recyclage[modifier | modifier le code]

La collecte et le traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés ainsi que la protection et la mise en valeur de l'environnement se font dans le cadre du Sicoval[58].

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus[modifier | modifier le code]

En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 457 ménages fiscaux[Note 9], regroupant 1 214 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 44 480 [I 8] (23 140  dans le département[I 9]).

Vieille-Toulouse est l'une des communes françaises où la richesse moyenne par habitant est la plus élevée : en 2011, l'INSEE classe Vieille-Toulouse au 6e rang national pour le revenu fiscal par ménage : 74 807 [I 10], pour un total de 437 ménages fiscaux.

Emploi[modifier | modifier le code]

Taux de chômage
2008 2013 2018
Commune[I 11] 3,6 % 4,4 % 5,3 %
Département[I 12] 7,7 % 9,6 % 9,3 %
France entière[I 13] 8,3 % 10 % 10 %

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 658 personnes, parmi lesquelles on compte 74,8 % d'actifs (69,4 % ayant un emploi et 5,3 % de chômeurs) et 25,2 % d'inactifs[Note 10],[I 11]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Toulouse, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 4],[I 14]. Elle compte 278 emplois en 2018, contre 202 en 2013 et 120 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 480, soit un indicateur de concentration d'emploi de 57,8 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 52,8 %[I 15].

Sur ces 480 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 70 travaillent dans la commune, soit 15 % des habitants[I 16]. Pour se rendre au travail, 86,8 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3,4 % les transports en commun, 5,1 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 4,6 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 17].

Activités hors agriculture[modifier | modifier le code]

Secteurs d'activités[modifier | modifier le code]

129 établissements[Note 11] sont implantés à Vieille-Toulouse au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 12],[I 18].

Secteur d'activité Commune Département
Nombre % %
Ensemble 129 100 % (100 %)
Industrie manufacturière,
industries extractives et autres
1 0,8 % (5,7 %)
Construction 8 6,2 % (12 %)
Commerce de gros et de détail,
transports, hébergement et restauration
17 13,2 % (25,9 %)
Information et communication 6 4,7 % (4,1 %)
Activités financières et d'assurance 18 14 % (3,8 %)
Activités immobilières 22 17,1 % (4,2 %)
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
et activités de services administratifs et de soutien
37 28,7 % (19,8 %)
Administration publique, enseignement,
santé humaine et action sociale
13 10,1 % (16,6 %)
Autres activités de services 7 5,4 % (7,9 %)

Le secteur des activités spécialisées, scientifiques et techniques et des activités de services administratifs et de soutien est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 28,7 % du nombre total d'établissements de la commune (37 sur les 129 entreprises implantées à Vieille-Toulouse), contre 19,8 % au niveau départemental[I 19].

Entreprises et commerces[modifier | modifier le code]

Les cinq entreprises ayant leur siège social sur le territoire communal qui génèrent le plus de chiffre d'affaires en 2020 sont[59] :

  • Smacim, activités des marchands de biens immobiliers (1 280 k€) ;
  • Comeos, conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (829 k€) ;
  • Entreprise Generale De Peinture Albin Pivato - EGP, travaux de peinture et vitrerie (727 k€) ;
  • Square Foot, conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (535 k€) ;
  • Str-Connect, fonds de placement et entités financières similaires (338 k€).

Agriculture[modifier | modifier le code]

1988 2000 2010 2020
Exploitations 4 2 2 1
SAU[Note 13] (ha) 114 0 165 13

La commune est dans le Lauragais, une petite région agricole occupant le nord-est du département de la Haute-Garonne, dont les coteaux portent des grandes cultures en sec avec une dominante blé dur et tournesol[60]. Une seule exploitation agricole ayant son siège dans la commune est recensée lors du recensement agricole de 2020[Note 14] (quatre en 1988). La superficie agricole utilisée est de 13 ha[62],[Carte 5],[Carte 6].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Vieille-Toulouse

Son blasonnement est : Fascé d'argent et de sinople de six pièces.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Anne Le Stang (ill. Catherine Piskiewicz), Histoire de Toulouse illustrée, Toulouse, Le Pérégrinateur, coll. « Histoire des villes illustrée », , 221 p. (ISBN 2-910352-44-7, BNF 40163842)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  2. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[20].
  3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  5. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  6. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en celle d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  7. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  9. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
  10. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
  11. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
  12. Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
  13. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
  14. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[61].
  • Cartes
  1. « Carte hydrographique de Vieille-Toulouse » sur Géoportail (consulté le 5 novembre 2021).
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Références[modifier | modifier le code]

Site de l'Insee[modifier | modifier le code]

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Autres sources[modifier | modifier le code]

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  48. « Résultats des élections municipales et communautaires 2020 », sur interieur.gouv.fr (consulté le ).
  49. NB : registre national des élus Le décret n° 2001-777 du 30 août 2001, "Décret portant création au ministère de l'intérieur d'un fichier des élus et des candidats aux élections au suffrage universel", a rendu légalement possible la création par le Ministère de l'Intérieur français d'un Répertoire national des élus, des conseillers municipaux au Président de la République[1],[2].L'article 5 mentionne que « Au moment du dépôt de candidature, chaque candidat, ou candidat tête de liste, est informé de la grille des nuances politiques retenue pour l'enregistrement des résultats de l'élection, et du fait qu'il peut avoir accès au classement qui lui est affecté et en demander la rectification, conformément à l'article 36 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée. ». Concrètement, cela signifie qu'un candidat au scrutin majoritaire ou tête de liste au scrutin proportionnel se voit d'office attribuer une nuance politique, la catégorie « sans étiquette » est donc supprimée[3], l'article 3 se clôture en effet par la précision suivante: « Hormis pour les maires, les mentions de l'appartenance politique figurant aux c, d et e du présent article ne sont pas enregistrées pour les conseillers municipaux des communes de moins de 3 500 habitants. » [4]
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  51. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  52. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  53. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  54. a b c d et e INSEE, « Population selon le sexe et l'âge quinquennal de 1968 à 2012 (1990 à 2012 pour les DOM) », sur insee.fr, (consulté le ).
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  56. INSEE, « Populations légales 2009 des départements et des collectivités d'outre-mer », sur insee.fr, (consulté le ).
  57. INSEE, « Populations légales 2013 des départements et des collectivités d'outre-mer », sur insee.fr, (consulté le ).
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  59. « Entreprises à Vieille-Toulouse », sur entreprises.lefigaro.fr (consulté le ).
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