Congé

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Congé est principalement synonyme de vacances, mais ce terme a d'autres significations.

Ruptures du contrat de travail ou suspension de son exécution[modifier | modifier le code]

Attestation[modifier | modifier le code]

Congé de réforme, Bernard Helzeim du 5e régiment d'artillerie à cheval, 20 avril 1810.

Le congé est un document attestant la sortie provisoire ou définitive d'une institution afin que le porteur puisse justifier sa position ou satisfaire à des formalités légales.

Commune[modifier | modifier le code]

Expressions[modifier | modifier le code]

  • « Prendre congé » signifie quitter une réunion ou faire ses adieux.
  • « Donner congé » signifie signifier à un locataire (ou propriétaire) la fin de la location.

Poésie[modifier | modifier le code]

  • Le congé est un genre poétique médiéval.

Technique industrielle et de construction[modifier | modifier le code]

Un congé est une surface à section circulaire partielle de forme concave destinée à raccorder deux surfaces formant un angle rentrant. Il ne doit pas être confondu avec un arrondi qui, de forme convexe, supprime une arête vive.

Impôt[modifier | modifier le code]

Droit maritime[modifier | modifier le code]

Droit perçu sur les navires, en France, sous l'Ancien Régime. « À son départ d’un port français, toute embarcation pourvue d’un mât était soumise au paiement d’un droit appelé congé, perçu au profit de l’Amiral de France. Ce droit était perçu par l’amirauté locale »[1].

Alcools, vins et spiritueux[modifier | modifier le code]

Le Congé ou capsule congé ou capsule CRD (Capsule Représentative de Droit) est une capsule apposée sur une bouteille de vin ou d'alcool. En France, elle indique que les droits sur l'alcool ont été acquittés auprès de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et elle autorise sa circulation et sa commercialisation sur le territoire français.

Conge[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Silvia Marzagalli, « Les pratiques administratives des amirautés du XVIII e siècle :entre spécificité locale et uniformisation.L'exemple de la gestion des congés », Revue d’histoire maritime 19 (2014), 259-280,‎ (lire en ligne, consulté le )