Wikipédia:Images à supprimer/Fichier:Logo Bouml.png

Suppression traitée par --Hercule Discuter 10 septembre 2010 à 00:38 (CEST) Raison : A défaut de savoir avec certitude ce que le droit implique, il y a consensus pour se passer de l'image puisque son créateur ne veut pas que nous l'utilisions, et passer à autre chose

Fichier:Logo Bouml.png

Proposé par : Dereckson (d) 27 août 2010 à 10:06 (CEST)

Motivation de la suppression

Demande de SI de la part de Bruno Pagès (auteur du logiciel, sites associés et images de BOUML, dont cette image serait d'après l'auteur le logo).

Le motif indiqué dans la SI est « non respect de la licence, la publication de cette image par wikipedia est interdite c.f. mention legales ». --Dereckson (d) 27 août 2010 à 10:10 (CEST)

Discussions

Toutes les discussions vont ci-dessous.

1. Une solution serait d'utiliser une image dont on sait qu'elle est libre : dans le tar.gz de Bouml (sous licence GPL), il y a l'image bouml.64.png .

il s'agit toujours du logo, la taille n'y change rien Bruno pages (d) 30 août 2010 à 08:45 (CEST)

Effectivement, mais l'image du tar.gz est sous licence GPL de façon certaine donc utilisable sur ce site. — Le message qui précède, non signé, a été déposé par 82.245.185.50 (d).

Avis

Format : Motivation, signature

Conserver

1. Les exceptions de fr. prévoient l'admissibilité des logos, sur base de la jurisprudence française du droit des marques et de la doctrine américaine du fair use. --Dereckson (d) 27 août 2010 à 10:10 (CEST)
2. Est-ce que ce logo atteint vraiment le seuil d'originalité ? Myst (d) 27 août 2010 à 10:26 (CEST)

   Je pense que la question ne se pose pas du fait que l'image est clairement utilisée en tant que logo du logiciel. — Onc ^[blabla] 9 septembre 2010 à 10:37 (CEST)

   La question se pose, voir commons:Template:PD-textlogo sur Commons. Clairement, si cette image est déplacée sur Commons, elle n'en sera pas délogée... Bibi Saint-Pol (sprechen) 9 septembre 2010 à 10:40 (CEST)

3.  Conserver Le ridicule de l’auteur dans cette histoire me ferait pencher pour la version de Bibi Saint-Pol (d · c · b)… Mais d’une part ce logo ne dépasse pas le seuil d’originalité AMHA (trois symboles UML standards pixellisés et collés dans un carré… mouais), d’autre part BOUML est sous licence GPL. En plus, les logos sont une exception dans la loi française. schlum ^{=^.^=} 30 août 2010 à 11:12 (CEST)

« les logos sont une exception dans la loi française » <-- Référence nécessaire. Où dans la loi française ? (De toutes façons, il faudrait que ça en soit une dans la loi des États-Unis.) -- Asclepias (d) 1 septembre 2010 à 01:56 (CEST)

Je pense que Schlum parlait d'exception à l'application stricte du droit d'auteur par la fondation Wikimédia, Cf. les divers exceptions votées par les utilisateurs, mais bon rien de bien nouveau ici. Esby (d) 1 septembre 2010 à 09:56 (CEST)

Oui, je me suis mal exprimé… Mais la loi des États-Unis, c’est pour commons non ? Enfin le fair-use s’applique aux WP locales, pas sur Commons, c’est pas simple… Tous les serveurs de WP-fr sont hébergés aux USA ? schlum ^{=^.^=} 3 septembre 2010 à 12:24 (CEST)

Salut,

• La loi des États-Unis (au minimum) s'applique pour tous les projets de wikimedia.
• Il n'y a pas de fair use sur fr: et l'exception pour les logos suppose l'accord implicite ; s'il y a désaccord explicite, l'exception ne tient plus.
• Les serveurs de wikipédia (toutes langues) sont hébergés aux États-Unis et aux Pays-Bas donc la loi de ces pays s'applique. Il me semble que la loi du pays du contributeur s'applique aussi pour ses propres contributions. Note bien que je ne suis pas juriste.

Amicalement — Arkanosis ^✉ 3 septembre 2010 à 13:01 (CEST)

C'est le sens de la résolution de la fondation sur les PDE : s'appliquent sur les WP la loi des US + la loi des pays où le projet est majoritaire consulté. Donc sur WP.fr : loi américaine + loi française.

Le problème dans notre cas de figure c'est qu'on ignore si un ayant droit peut légalement révoquer la permission d'utilisation de son logo dans des conditions ne portant pas atteinte au droit des marques. Il faudrait un vrai juriste pour trancher la question. Bibi Saint-Pol (sprechen) 3 septembre 2010 à 13:13 (CEST)

Révoquer, je ne pense pas (quoiqu'en France, avec le droit moral, on ne sait jamais), mais en l'occurence elle n'a jamais été donnée mais présumée (cf. Wikipédia:Prise de décision/Exceptions à l'interdiction du fair-use : « Marque déposée ou logotype [...] Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation »). Dans cette situation, si l'ayant-droit explicite son désaccord, peut-on considérer (indépendamment de la législation française ou autre) que l'exception continue de s'appliquer ?

On a sûrement des juristes sur WP:L et WP:BM, mais en l'occurence ça me semble être un problème de politique de wiki fr: avant d'être un problème légal. — Arkanosis ^✉ 3 septembre 2010 à 14:38 (CEST)

Selon moi, l'« accord présumé de l'ayant droit pour utilisation » s'est toujours appliqué à l'analyse juridique qui était faite du droit des marques plutôt qu'à un accord implicite de l'ayant droit. Globalement, pour avoir suivi les débat à l'époque, il ressortait que le droit des marques primait le droit moral du créateur dans le cas d'un logo, et que tant que l'on respectait ledit droit des marques on pouvait toujours ignorer l'accord du créateur.

J'ignore la validité d'une telle analyse... Mais les exceptions votées auraient sérieusement besoin d'un appui juridique un peu plus ferme puisque leur cadre est désormais bien établi. Bibi Saint-Pol (sprechen) 3 septembre 2010 à 16:06 (CEST)

plutôt que de vous faire des nœuds au cerveau dans le seul but de m'emmerder (sic) et de tuer Bouml par la même occasion, supprimer le logo, ne le recréer pas sur Common, remplacer l'image bouml_titre sur les sites par quelque chose de plus intéressant ce qui de plus permettra sa destruction de Common dixit Dereckson ( http://fr.wikipedia.org/wiki/Discussion_utilisateur:Dereckson#Bouml_titre.jpg_.28une_histoire_mouvement.C3.A9e.29 ) et TheDJ ( http://commons.wikimedia.org/wiki/User_talk:Bruno_pages )et tout le monde sera content Bruno pages (d) 3 septembre 2010 à 18:39 (CEST)

« dans le seul but de m'emmerder » : c'est un peu fort ça ! Les personnes qui sont ici le sont pour améliorer une encyclopédie, pas pour « emmerder » qui que ce soit. — Arkanosis ^✉ 3 septembre 2010 à 18:58 (CEST)

améliorer une encyclopédie, franchement, vous allez me dire que bouml_titre est déterminant pour la qualité de wikipedia ? et que wikipedia ne sera pas non plus ce qu'elle est sans le logo de Bouml ? la seule explication possible de votre acharnement est de m'emmerder (il n'est pas possible d'utiliser un mot 'standard' vu le niveau), et indirectement de tuer Bouml Bruno pages (d) 3 septembre 2010 à 20:05 (CEST)

Supprimer

1. Damnatio memoriae. Énième épisode de la saga BOUML (Wikipédia:Images à supprimer/Fichier:Bouml titre.gif, Discussion:BOUML/Suppression, commons:Commons:Deletion requests/File:Bouml titre.jpg). Ça commence à bien faire. On a franchi depuis longtemps les limites de la bêtise et du ridicule. Votons une damnatio memoriae : on purge tout, on damne et on passe à autre chose. Bibi Saint-Pol (sprechen) 27 août 2010 à 10:39 (CEST)
2. Supprimer. En ce qui concerne Wikipédia-fr, le cas est identique à Wikipédia:Images à supprimer/Fichier:Bouml titre.gif. Donc, même conclusion. Si l'image n'est pas libre, elle doit être supprimée de Wikipédia-fr, puisqu'il y a objection de l'auteur et que l'exception invoquée concernant certaines images non libres interdit ces images dès lors qu'il existe une quelconque objection de l'auteur. Si l'image est libre, pour quelque raison que ce soit (par exemple par défaut d'atteinte du seuil d'originalité générant le droit d'auteur), elle peut être téléversée sur Commons. Si quelqu'un considère qu'elle est libre et la téléverse sur Commons et que quelqu'un d'autre met en doute ce statut, c'est sur Commons que ce débat se fera. Il n'y a pas d'utilité évidente à faire sur Wikipédia-fr un débat sur son statut. Bref, que l'image soit libre ou pas, il y a lieu de la supprimer de Wikipédia-fr. -- Asclepias (d) 23 juillet 2010 à 01:12 (CEST)
3. selon la volonté de Bruno Pagès (cf commentaire de Asclepias). – Bloody-libu (ô_ô) 27 août 2010 à 20:07 (CEST)
4.  Supprimer La licence — on ne peut plus explicite — prime sur l'exception implicite invoquée. — Arkanosis ^✉ 28 août 2010 à 12:50 (CEST)
5.  Supprimer, image protégée par le droit d'auteur, dans le cas présent, à l'inverse de l'image en DR sur Commons. Esby (d) 28 août 2010 à 16:27 (CEST)
6. Affaire ridiculisant Wikipédia-fr ; nous nous sommes prononcés contre l'usage patati patata, avec une exception concernant les logos, motivée en partie par le fait qu'on présupposait que l'auteur/l'ayant-droit serait d'accord ; à partir du moment où il n'est pas d'accord, on n'a même pas à se poser la question. Alvar☮ ☎ 8 septembre 2010 à 15:02 (CEST)

   boarf, cher Alvaro, si le ridicule tuait, il y a longtemps que pas mal d'entre nous seraient dèjà morts...

   Ceci dit il y a plusieurs choses à noter pour pondérer la situation: nous ignorons les raisons et motifs exacts de la demande de M. Pagès, à part pour un vague motif de 'vengeance'. Ses demandes de retrait se basent sur le droit d'auteur, alors que les médias concernés relèvent plutôt du domaine public. Je serai bien partant dans ce genre de cas de souscrire à la requête si elle était poliment formulé, mais les faits

   • de prendre en otage les utilisateurs de son logiciel.
   • de prétendre avoir un droit d'auteur sur des choses qui se situent dans le domaine public.
   • d'introduire des restrictions discriminatoires dans la licence (d'une part, il s'agit d'un logiciel sensé être libre, d'autre part, c'est limite légal en France).

   ne me laissent aucune envie d'être sympathique sur la forme avec M. Pagès.

   Esby (d) 9 septembre 2010 à 11:05 (CEST)

   Arf, un mort-vivant cause à un autre mort-vivant ;D « ne me laissent aucune envie d'être sympathique sur la forme » eh beh… pour avoir vu Dereckson à l'oeuvre, notamment quand il fait courir des rumeurs, ou en propage (cf. le retour d'Ataraxie, où il évoque des propos tenus sur un blog dont on ne connaît pas l'auteur qui fait référence lui-même à un site black-listé sur wpfr !), ou n'en fait qu'à sa tête (c'est quand même le seul exemple que je connaisse de dresseur de bot dont le flag bot a été enlevé suite à une consultation !) je me dis que c'est un peu facile de mettre tous les torts sur les épaules de M. Pagès qui a eu à faire à Dereckson sur wpfr (où il est admin) et sur commons (où il est admin). Je ne sais pas si M. Pagès est blanc comme neige (ça m'étonnerait ;-) mais bon… on n'en serait sans doute pas là si tout ça avait été géré autrement. Alvar☮ ☎ 9 septembre 2010 à 15:05 (CEST)

7.  Supprimer Tout ceci est aberrant. On a bien sûr le droit de s'opposer à l'utilisation de son logo ! Si l'auteur refuse explicitement cette utilisation je ne vois pas au nom de quoi on irait contre sa volonté. — Onc ^[blabla] 9 septembre 2010 à 10:39 (CEST)

   commons:Template:PD-textlogo. Sur le fond de l'affaire, les règles actuelles de Wikimedia (et notamment de Commons) imposeraient la conservation du logo. Bibi Saint-Pol (sprechen) 9 septembre 2010 à 10:44 (CEST)

   Non, commons:Template:PD-textlogo ne s'applique que lors qu'il y a exclusivement du texte. Ce serait plutôt commons:Template:PD-shape ou commons:Template:PD-ineligible techniquement parlant. Maintenant bon, j'ai pas envie de déporter à nouveau le débat sur Commons. Je me contenterai volontiers d'une forme de Damnatio memoriae sur le sujet... Esby (d) 9 septembre 2010 à 10:51 (CEST)

   Idem pour moi. Bibi Saint-Pol (sprechen) 9 septembre 2010 à 11:09 (CEST)

   Je doute que les règles de Wikipédia puisse prévaloir sur la législation française... Je pense que tout le monde à le droit de s'opposer à l'utilisation de son logo (en tant que logo), quelqu'en soit sa simplicité. — Onc ^[blabla] 9 septembre 2010 à 11:46 (CEST)

   (conflit d'édition)C'est effectivement possible, mais par contre, ca n'empêcherait en rien théoriquement que le logo soit hébergé sur Commons: Techniquement parlant, Commons ne se préoccupe que des restrictions liées au droit d'auteur. La présence d'une marque ou d'un logotype se traduit par l'apposition du modèle commons:template:trademark, qui informe le ré-utilisateur (ici un tiers ou Wikipédia) de restriction lié à l'existence d'une marque ou d'un logotype. Esby (d) 9 septembre 2010 à 12:03 (CEST)

   Au regard de quel article de la législation ? Le droit des marques ne sanctionne les atteintes d'un tiers que pour la contrefaçon à ma connaissance, et notre utilisation crédite dûment l'auteur et ne cite l'image qu'en rapport étroit à son produit, ce qui ne saurait constituer une contrefaçon. Bibi Saint-Pol (sprechen) 9 septembre 2010 à 11:59 (CEST)

Avis non décomptés

1.  Supprimer Cette provocation est d'un ridicule achevé: quel objectif poursuit-on en publiant cette image contre l'avis de son auteur. De surcroît, les exceptions de fr. invoquées prévoient la tolérance des logos sous "Accord présumé de leur auteur" (c'étaient les termes du vote): invoquer l'accord présumé de Bruno Pagès alors qu'il a écrit explicitement son désaccord, c'est assez fort. On n'est plus dans la recherche du service des usagers qui devrait sous-tendre la philiosophie du libre. On est dans une opposition d'egos qui veulent avoir raison. Bibi Saint-Pol a raison. Votons une damnatio memoriae. Ca devient indigne. Ojamet (d)

   Vote invalide déplacé de la section supprimer : compte créé après la demande de suppression et dont c'est la seule intervention dans WP, voir Spécial:Contributions/Ojamet. Un faux-nez manifeste. Bibi Saint-Pol (sprechen) 27 août 2010 à 13:19 (CEST)

   Désolé: je suis novice. Mon compte a été créé avant la demande de suppression, mais dans Common (voir contribs). Je pensais que cela valait pour cette section. Autant pour moi si cela n'est pas le cas (pourquoi n'ai-je pas eu de message d'avertissement de compte inexistant quand je me suis loggé ?). Ojamet (d)

   La création d'un compte se fait aujourd'hui en global sur tous les projets. Néanmoins c'est la première contribution sur chaque projet local qui fait acte d'initialisation. Comme le rappellent les règles de suppression :

   Les avis formulés par des IP, des comptes enregistrés après la pose du bandeau de suppression ou ayant effectué moins de 50 contributions dans l’espace encyclopédique au moment de la création de la proposition de suppression peuvent ne pas être pris en compte, exception faite du créateur de l’article.

   C'est pourquoi ton vote ne peut être prise en compte, ici ou sur la page de Commons. Bibi Saint-Pol (sprechen) 27 août 2010 à 14:30 (CEST)

   Wikipedia est quelque chose de merveilleux, même la censure y est organisée, impressionnant ... Bruno pages (d) 27 août 2010 à 14:32 (CEST)

   De toute façon, on ne vote pas, on recherche généralement une tendance ou un consensus. En matière d'image, c'est souvent la législation qui prime. Non libre, refus de l'auteur -> suppression de wk.fr. Je viens de lire [1], et je trouve sympathique le libre à la tête du client :) --Pªɖaw@ne 28 août 2010 à 09:42 (CEST)

   dire cela en réponse à une remarque disant que les votes/avis sont ou non pris en compte en fonction de la tête du client n'est pas sans une certaine audace. Le plus important ce n'est pas la clause elle même, c'est la raison qui m'a pousser à mettre cette clause. Mais appréhender cela demande déjà pas mal d'effort, alors pourvoir aller plus loin en se demandant si le tord est vraiment de mon coté est quasiment du domaine de l'utopie :( Bruno pages (d) 28 août 2010 à 16:37 (CEST)

   Ce n'est pas de la censure, juste qu'il est demandé d'avoir une minimum de contributions, ceci pour limiter les effets de bords induits par des 'appels au Jihad' et autres trucs que l'on constate régulièrement depuis des forums. Esby (d) 28 août 2010 à 16:26 (CEST)

   Rassurez-vous, je comprends en parti cela et ne nie pas que ce problème existe. Reste qu'il s'agit bel et bien de censure, et pour être efficace une censure s'appuie toujours sur des règles/lois, et se fait comme chacun le sais pour le bien du peuple/de la révolution etc etc Bruno pages (d) 28 août 2010 à 16:37 (CEST)

   Il n'y a pas de censure : votre avis reste publié. Il est juste déplacé dans une section différente pour des raisons de maintenance de l'encyclopédie. Point. Il faut arrêter d'utiliser le mot censure à tout bout de champ. Wikipédia est un des rares sites à fort trafic où il y a un bouton "modifier" qui permet d'écrire sans être enregistré. --Laurent N. ^[D] 9 septembre 2010 à 11:50 (CEST)

2.  Supprimer selon la volonté de Bruno Pagès. — [Pabloa98] 5 septembre 2010 à 5:40 (CEST) Vote non valide : avis déposé par l'IP 66.216.213.39. Orlodrim ^[discuter] 6 septembre 2010 à 11:51 (CEST)
3.  Supprimer pour moi l'auteur n'a pas donné son accord, de plus supprimer ce logo ne changera pas la face de wikipedia. Cordialement jabbounet Vote non valide : avis déposé par l'IP 86.66.18.50 le 6 septembre 2010 à 11:18. Orlodrim ^[discuter] 6 septembre 2010 à 11:51 (CEST)
4.  Supprimer Quel intérêt a Wikipédia à conserver une image contre la volonté de son auteur, si ce n'est se le mettre à dos inutilement, ainsi que la communauté des utilisateurs de l'excellent Bouml. Serious Vote non valide : avis déposé le 6 septembre 2010 à 11:39 par le compte Seriousme (d · c · b) créé après l'initialisation de la page. Orlodrim ^[discuter] 6 septembre 2010 à 11:51 (CEST)
5.  Supprimer L'auteur est on ne peut plus sympathique : s'il en vient à mettre une clause interdisant de manière extrêmement explicite l'utilisation sur Wikipedia et projets de fondation Wikimedia, c'est qu'il a ses raisons. Principalement la licence. Si Wikipedia n'est pas capable de respecter une licence, c'est de très bon augure... Toute création de l'esprit est soumise au copyright, aussi simple soit-elle. Ensuite, regardez ceci, osez le faire : http://www.developpez.net/forums/d971649/general-developpement/conception/outils/bouml/bouml-probablement-mort/. Voudriez-vous tuer un projet français pour simplement un refus de respecter les termes de licence ? Dourouc05 (d) 5 septembre 2010 à 11:34 (CEST) Vote non valide : moins de 50 contributions. Bibi Saint-Pol (sprechen) 7 septembre 2010 à 17:01 (CEST)

   Je suis d'accord sur le point de la licence (enfin, le « aussi simple soit-elle » est inexact : il faut faire preuve d'originalité). Le lien donné, en revanche, ne constitue pas un argument dans un sens où dans l'autre ; ce problème est complètement orthogonal à la politique éditoriale sur Wikipédia. Bien cordialement. — Arkanosis ^✉ 5 septembre 2010 à 12:46 (CEST)

6.  Supprimer, La license interdit l'utilisation pour Wikipedia, c'est un fait. Même si ca peut paraitre futile, c'est la volonté de l'auteur. Sachant que cette image n'apporte pas une contribution démentielle a Wikipedia, j'ai du mal a comprendre cet acharnement à vouloir absolument la garder .. ou alors il y a effectivement une réelle volonté de provocation des différentes équipe de Wikipedia contre l'auteur ... --Coredmp (d) 7 septembre 2010 à 10:01 (CEST) Vote non valide : moins de 50 contributions. Bibi Saint-Pol (sprechen) 7 septembre 2010 à 17:01 (CEST)
7.  Supprimer S'il vous plaît, j'utilise cet excellent logiciel et j'aimerais qu'il continue d'évoluer. Merci de tenir compte des demandes de l'auteur. --ArnaudVandyck (d) 7 septembre 2010 à 14:50 (CEST) Vote non valide : moins de 50 contributions. Bibi Saint-Pol (sprechen) 7 septembre 2010 à 17:01 (CEST)

   Arnaud, moi aussi je trouve BOUML excellent et je souhaite tout autant qu'il continue d'évoluer, si possible grâce à Bruno. Mais ce point n'a pas à influencer la politique éditoriale de Wikipédia : cela ne change en rien la pertinence (ou non) de l'illustration ou la légalité (ou non) de son utilisation. — Arkanosis ^✉ 7 septembre 2010 à 15:27 (CEST)

8.  Supprimer L'auteur de l'image demande expressément sa suppression. Le respect de la licence du logiciel demande la suppression. En cas de refus de suppression, un logiciel de qualité risque de disparaître. --CinePhil 7 septembre 2010 à 16:46 Vote non valide : moins de 50 contributions. Bibi Saint-Pol (sprechen) 7 septembre 2010 à 17:01 (CEST)
9.  Supprimer (je suppose qu'il faut qu'en même que je le dise ?) Bruno pages (d) 7 septembre 2010 à 19:24 (CEST) Vote non valide : moins de 50 contributions. Bibi Saint-Pol (sprechen) 9 septembre 2010 à 10:47 (CEST) (CEST)

   JUSQU'OU COMPTEZ VOUS REPOUSSER LES LIMITES DU RIDICULES ? Mon avis a été déplacé dans la rubrique non décomptés alors que je suis l'auteur du logo et le demandeur de la suppression (immédiate, devenue cette discussion) ! Bibi Saint-Pol vos tentatives d'explications dans ma page de discussion avec le tour de passe passe le créateur de l'article (respectivement l'importateur de l'image) ne peuvent me satisfaire, le sens commun aurait-il complètement disparu ? qu'elle honte, mais qu'elle honte ! Bruno pages (d) 9 septembre 2010 à 19:34 (CEST)

   D'un autre coté, c'est pas comme si votre point de vue n'avait pas été énoncé et que vous apportiez des éléments nouveaux. Comme quelqu'un a essayé de vous l'expliquer, ce n'est pas le décompte numérique qui compte mais la validité des arguments énoncés. Le fait de mettre en 'non décompté' est plus pour différencier les contributeurs réguliers des personnes pouvant venir de l'extérieur en masse que pour vraiment ne pas les prendre en compte à la cloture de la PàS... Esby (d) 9 septembre 2010 à 21:56 (CEST)

   +1 Esby @Bruno pages : respire Alvar☮ ☎ 9 septembre 2010 à 22:00 (CEST)