Wikipédia:Comité d'arbitrage

Le comité d'arbitrage est un groupe de Wikipédiens choisis par la communauté, qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Il a le devoir de s'assurer que toutes les possibilités de médiations sont mises en œuvre, et le pouvoir de décider, si nécessaire, des mesures à prendre, qui vont du simple avertissement au blocage temporaire ou définitif des utilisateurs en conflit.

Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté.

Par ailleurs, conformément à la politique d'utilisation définie sur meta, les membres du comité d'arbitrage désignent les utilisateurs disposant du statut de vérificateur d'adresses IP.

Il est également chargé de désigner les masqueurs de modifications.

[modifier] Fonctionnement courant

Page d'aide 

Elle permet d'expliquer le fonctionnement d'un arbitrage.

Page de discussion 

Elle sert pour les discussions entre arbitres et à prendre les décisions allant dans le règlement interne. Les arbitres utilisent également une mailing-list privée, mais qui ne sert pas à prendre de décisions. Pour laisser un message aux arbitres : allez sur cette page ou envoyez un courriel à car-fr-l [arobase] lists [point] wikimedia [point] org (liste des abonnés).

Suivi des décisions 

Permet aux administrateurs et arbitres de voir quelles sanctions sont appliquées, si un blocage est nécessaire, si une interdiction d'édition a été transgressée...

Règlement 

Choisi par la communauté au cours de multiples votes, il définit le fonctionnement général et les limites du comité. Son historique est précisé en bas de la page, avec les liens vers les pages de vote correspondantes.

Règlement intérieur 

Choisi par les arbitres, il définit le fonctionnement interne.

[modifier] Requêtes

[modifier] Requêtes en cours

[modifier] Anciennes requêtes

[modifier] Arbitrages non recevables

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Greenski-Chaps_the_idol	3 juin 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 8 juin 2009
/Arbitrage/Alvaro-Dereckson	6 juin 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 8 juin 2009
/Arbitrage/Doremifasol-Ludo29	22 juin 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 28 juin 2009
/Arbitrage/N'importe lequel-Hégésippe Cormier	13 juillet 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 15 juillet 2009
/Arbitrage/Thémistocle-Clem23	1er août 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 11 août 2009
/Arbitrage/Cyrilb1881-Hubert le Phacochère	16 août 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 23 août 2009
/Arbitrage/Aliesin-Ludo29	22 août 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 27 août 2009
/Arbitrage/HDDTZUZDSQ-Ludo29	24 août 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 03 septembre 2009
/Arbitrage/Lpele-Gemini1980	21 septembre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 24 septembre 2009
/Arbitrage/reclamation9-Gribeco	24 septembre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 24 septembre 2009
/Arbitrage/HDDTZUZDSQ-Addacat	19 septembre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 27 septembre 2009
/Arbitrage/Alvaro-PHILTHEGUNNER60	28 septembre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 29 septembre 2009
/Arbitrage/Ataraxie-Addacat	2 octobre 2009	Procédure annulée par le demandeur le 13 octobre 2009
/Arbitrage/Tieum512-HDDTZUZDSQ	13 octobre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 28 octobre 2009
/Arbitrage/Bernaki-Alain r	19 octobre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 30 octobre 2009
/Arbitrage/Addacat-Kropotkine 113	29 novembre 2009	Procédure annulée par le demandeur le 30 novembre 2009
/Arbitrage/Ahlelkitab-Mogador	18 novembre 2009	Arbitrage déclaré non recevable le 04 décembre 2009

[modifier] Arbitrages prononcés

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Vyk-Ivoire8	24 avril 2009	Arbitrage prononcé le 12 juin 2009 (coordinateur : Alain r)
/Arbitrage/Popo le Chien-Doremifasol	15 mai 2009	Arbitrage prononcé le 1 juillet 2009 (coordinateur : Alain r)
/Arbitrage/Everhard-Leonchaix	6 juin 2009	Arbitrage prononcé le 21 septembre 2009 (coordinateur : Turb)
/Arbitrage/Vol de nuit-Ice Scream, Ludo29, Pymouss44, Chaoborus, LPLT, TED, Alter Mandarine	14 juin 2009	Arbitrage prononcé le 27 septembe 2009 (coordinateur : Chandres)
/Arbitrage/Travins-Rédacteur Tibet	10 mai 2009	Arbitrage prononcé le 27 septembre 2009 (coordinateur : Rosier)
/Arbitrage/Timeofoursinging-Bapti	30 juin 2009	Arbitrage prononcé le 28 septembre 2009 (coordinateur : Tejgad)
/Arbitrage/Like tears in rain-Fistos	11 juillet	Arbitrage prononcé le 29 septembre 2009 (coordinateur : Gdgourou)
/Arbitrage/Ludo29-Giovanni-P	2 septembre 2009	Arbitrage prononcé le 7 octobre 2009 (coordinateur : Turb)
/Arbitrage/Christophe Dioux-Maxxi alias Fantômette2 alias x.x.x.x.cust.bluewin.ch alias Chouchoupette	24 août 2009	Arbitrage prononcé le 24 octobre 2009 (coordinateur : Turb)

[modifier] Les élections

Le résultat des élections pour les 10e et 11e Comités d'arbitrage a été annoncé le 25 septembre.

[modifier] Les arbitres

Le comité d'arbitrage est renouvelé par moitié tous les six mois.

Arbitres élus jusqu'en septembre 2010 :

• Alain r (d · c · b)
• Alphos (d · c · b)
• Chandres (d · c · b)
• Tejgad (d · c · b)
• VIGNERON (d · c · b)

Arbitres élus jusqu'en mars 2010 :

• Moumine (d · c · b)
• Ouicoude (d · c · b), désormais remplacé par ILJR (d · c · b)
• Turb (d · c · b)
• Edhral (d · c · b)
• Musicaline (d · c · b)

Arbitres élus jusqu'en septembre 2009 finissant les arbitrages en cours avant les dernières élections:

• Gdgourou (d · c · b)

Absences prévues 

Liste des arbitres par défaut pour le prochain arbitrage recevable 

(Voir roulement 8e CAr - numérotation « en dur » pour faciliter la gestion de la succession des arbitres)

[modifier] Archives

• Archives des arbitrages
• Archives des élections
• Autres archives (votes sur le règlement intérieur, ancien classement des requêtes...)