W3C Software Notice and License

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W3C Software Notice and License

Dernière version 20021231
Approuvée par l'OSI Oui
Compatible GPL Oui

La W3C Software Notice and License est une licence libre utilisée par les logiciels distribués par le World Wide Web Consortium (W3C), comme le navigateur web Amaya.

Elle est similaire à la Licence BSD et la Fondation pour le logiciel libre l'a déclaré compatible avec Licence publique générale GNU.