Vice caché

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Un vice caché est un défaut ou une imperfection dans un article, découvert après l'achat et que l'acheteur n'aurait pas pu découvrir par un examen superficiel. Ces défauts ne sont pas découverts par un examen ou des tests de routine puisqu'ils n'apparaissent qu'après utilisation de l'objet, après utilisation de l'objet d'une façon spécifique, après un certain temps, après un changement des conditions environnementales ou dans d'autres circonstances qui permettent de découverir le défaut.

Généralement, il est du devoir du vendeur de réparer le bien, de le rembourser ou de lui trouver un bien de remplacement exempt de défaut ; cela entre en effet dans la garantie "implicite" de qualité que tout vendeur doit à son acheteur. [1](en)

Exemple[modifier | modifier le code]

  • Le bruit élevé d'un appareil électrique est considéré comme un vice caché.[2]

Annexes[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]