Valeur d'exposition

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La valeur d’exposition est une mesure du domaine de la pollution atmosphérique. Elle est généralement utilisée dans les réglementations officielles.

Valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP)[modifier | modifier le code]

Elle représente le niveau maximal de concentration de substances polluantes, dans l'atmosphère, fixé sur la base de connaissances scientifiques, au delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l'environnement, à partir duquel des mesures d'urgence doivent être prises. Ce terme est très général et ne donne pas de précision sur la durée d'exposition.

Valeur limite de courte durée (VLCT)[modifier | modifier le code]

La valeur limite de courte durée ou VLCT est une notion utilisée en Hygiène du travail[1]. Il s'agit de la concentration maximale admissible, pour une substance donnée, dans l'air du lieu de travail, à laquelle le travailleur peut être exposé pour une courte durée (c'est-à-dire inférieure ou égale à 15 minutes).

En Suisse[modifier | modifier le code]

Pour les substances ayant des propriétés irritantes locales, la VLE mesurée durant 15 minutes doit en principe refléter l’exposition moyenne au cours de toute la période de travail, ce qui signifie que la VME ne doit pas être dépassée, même durant une durée limitée à 15 minutes. Pour les substances dont la VLE peut être plus élevée que la VME, les VLE correspondent aux valeurs moyennes mesurées durant 15 minutes. Le délai entre les 4 pics d’exposition autorisés par période de travail doit être d’au minimum une heure. La VME doit toujours être respectée[2].

Valeur limite d'exposition professionnelle 8h (VLEP 8h)[modifier | modifier le code]

La valeur limite d'exposition professionnelle 8h (équivalent de l'ancien terme valeur moyenne d'exposition) est une notion utilisée en hygiène du travail[1]. Il s'agit de la concentration maximale admissible, pour une substance donnée, dans l'air du lieu de travail, où le travailleur est amené à travailler une journée entière.

En France[modifier | modifier le code]

Code du travail[modifier | modifier le code]

L'article R 4412-149 de 2008[3] modifie la définition de la VLEP 8h. La définition du code du travail français parle de VLEP, valeur limite d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de référence de huit heures, moyenne pondérée dans le temps.

L'exposition professionnelle[modifier | modifier le code]

Pour bien l'évaluer, il faut être en mesure de retracer le cumul des expositions au cours de la vie ou d'une période donnée, pour un individu, un individu moyen ou un groupe donné, ce qui est rendu difficile par le manque de suivi médical de certains secteurs, le manque de « nomenclature d'exposition », la mobilité professionnelle, les situations de « travail multiple » et/ou la confidentialité ou non-traçabilité de certaines informations.

Des principes et un « Cahier des charges » ont été définis dans ce sens en 2007, résumés dans une « Note de problématique sur la traçabilité des expositions professionnelles », approuvée par la CATMP[4] le 12 mars 2008. Les partenaires sociaux ont souhaité la mise en place d'un « système de traçabilité qui porterait principalement, dans un premier temps, sur les risques liés à une exposition aux produits CMR et qui aurait pour finalité prioritaire une incitation forte à la prévention ».

En 2008, à la demande du ministre de la santé, un rapport a été publiée sur la « traçabilité des expositions professionnelles » [5].

En 2013, sous l'égide de la CATMP et de la DRP, un site nommé STEP-CMR a été ouvert et dédié à l'expérimentation d'un dispositif de traçabilité des expositions professionnelles en France (pour l'exposition aux CMR 1&2), avec photos et documents pédagogiques sur les risques professionnels [6]

Au Canada[modifier | modifier le code]

C'est la VEMP (Valeur d'exposition moyenne pondérée ; équivalent du « 8-hour Time Weighted Averages [7]». des anglophones et des USA[8]) qui sert de référence. C'est la « concentration moyenne pondérée pour une période de 8 heures par jour, en fonction d'une semaine de 40 heures, d'une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l'air au niveau de la zone respiratoire du travailleur. »

Elle se calcule avec une pondération sur 8 heures[9]. Elle est définie dans le nouveau RSST (« Règlement sur la santé et la sécurité du travail ») du Québec.
Un utilitaire[10] calcule une valeur d'exposition moyenne ajustée (VEMA) en fonction d'un horaire de travail non-conventionnel (à partir de la VEMP Valeur d'exposition moyenne pondérée), selon une méthode précisée dans un guide ad hoc[11] ; Les asphyxiants simples et les substances réglementées avec des valeurs plafond (VP), valeurs d'expositions de courtes durées ou qui ont la mention " sans valeur d'exposition admissible " ne sont pas touchées par le processus d'ajustement. Mais une catégorie d'ajustement existe pour ces substances afin de permettre aux utilisateurs d'adopter les principes d'ajustement à leur propre système de valeurs limites.

En Suisse[modifier | modifier le code]

La VME indique la concentration moyenne dans l’air des postes de travail en un polluant donné qui, en l’état actuel des connaissances, ne met pas en danger la santé de la très grande majorité des travailleurs sains qui y sont exposés, et ceci pour une durée de 42 heures hebdomadaires, a raison de 8 heures par jour, pendant de longues périodes. Le polluant en question peut être sous forme de gaz, de vapeur ou de poussière[12].

Dans les habitations[modifier | modifier le code]

En France, bien que le temps moyen passé dans l'habitat(ou l'habitacle d'un véhicule) puisse être très significatif, il n’existe pas de valeur moyenne d'exposition fixées par la réglementation pour l'air ambiant dans l'habitat ou les voitures De manière générale, on admet des valeurs équivalentes au tiers de celles fixées pour les lieux de travail.[réf. nécessaire]

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b voir Qualité de l'air au travail et Santé et sécurité au travail
  2. Valeurs limites d’exposition aux postes de travail 2009, Site de la SUVA (Document pdf)
  3. Article R 4412-149 du code du travail français, qui définit les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail, sur le site Légifrance.
  4. Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
  5. Daniel Le jeune (inspecteur général des affaires sociales) (2008), La traçabilité des expositions professionnelles I- Résumé et rapport (rapport remis à Mr Franck GAMBELLI, Pdt de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, en appui à cette commission, à la demande du ministre de la santé Xavier BertrandOct 2008, La documentation française, 180 p, PDF
  6. STEP-CMR, Index
  7. An employee's exposure to any substance listed in Table Z-2, in any 8-hour work shift of a 40-hour work week, shall not exceed the 8-hour time weighted average limit given for that substance in Table Z-2.
  8. Occupational Safety and Health Standards ; Toxic and Hazardous Substances, Air contaminants, consulté 2012-01-01
  9. Communiqué SAC-Labo: 2010-04, Valeur d’exposition moyenne pondérée, mais pondérée sur quelle période ?, 2010
  10. Outil en ligne (utilisable avec Netscape 4.0 ou Microsoft Explorer 4.0 ou versions subséquentes) ou Version téléchargeable (Excel (192K / exige Excel version ou 95 ou postérieure)
  11. Guide d'ajustement des valeurs d'exposition admissible (VEA) pour les horaires non conventionnels. (document T-21)
  12. Valeurs limites d’exposition aux postes de travail 2009, Site de la SUVA (Document pdf)