Union douanière de l'Union européenne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
L'Union douanière de l'UE

L’union douanière de l'Union européenne est constituée des États membres de l'Union européenne et de quelques-uns de ses voisins : l'Andorre, Monaco, Saint-Marin et la Turquie.

L'union douanière fut la première mission de la Communauté économique européenne, établie en 1958. Elle n'entra cependant en vigueur que dix ans plus tard, le 1er janvier 1968.

Pays non membres de l'UE[modifier | modifier le code]

Pays Accord Date Notes
Drapeau d'Andorre Andorre Accords Andorre-CEE[1] 1991 L'union douanière entre l'UE et l'Andorre repose sur l'accord conclu entre la CEE et l'Andorre en 1991. De cet accord sont exclus les produits agricoles.
Drapeau de Monaco Monaco Traité franco-monégasque[2],[3] 1958
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Coopération et accord d'union douanière[4] 1991
Drapeau de la Turquie Turquie Union douanière turco-européenne[5],[6] 1995 L'union douanière entre l'Union européenne et la Turquie exclut les produits agricoles.

Territoires[modifier | modifier le code]

Tous les pays membres de l'Union européenne font partie de l'union douanière. Cependant, cela ne signifie pas que l'intégralité de leur territoires en font également partie. Cette distinction repose sur le fait que le territoire lui-même ne fait pas partie de l'UE (les pays et territoires d'outre-mer par exemple), parce que ces territoires ont soit négocié des options de retrait dans l'Union européenne (ou opt-outs), soit sont exclus de l'union douanière du fait de leur situation économique ou géographique.

Sources[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Accords[modifier | modifier le code]

  • Accord d'union douanière entre la CEE et l'Andorre,‎ 31 décembre 1990 (lire en ligne)

Autres[modifier | modifier le code]

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]