Traité de Kiel

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La partie concernant la Norvège, retranscrite et traduite.

Le traité de Kiel (Kieltraktaten) ou Paix de Kiel (Kielfreden, Freden i Kiel) a été conclu, entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et le Royaume de Suède d'une part et le Royaume du Danemark et de Norvège d'autre part, le à Kiel[1]. Ce traité termine les hostilités entre les parties durant les guerres napoléoniennes, où le Royaume-Uni et la Suède faisaient partie des opposants aux Français (Sixième Coalition) tandis que le Danemark-Norvège était allié à Napoléon Ier[1].

Frédéric VI de Danemark rejoignit la coalition contre les Français, céda Heligoland à George III du Royaume-Uni, et plus tard la plus grande partie du Royaume de Norvège à Charles XIII de Suède en échange de la Poméranie suédoise[1]. Les dépendances des Îles Féroé, du Groenland et d'Islande furent explicitement exclues de l'échange et restèrent possessions danoises[2]. La Norvège contesta sans succès les revendications du Danemark sur tout le Groenland dans l'affaire du Groenland oriental en 1931-1933[3].

Toutefois, toutes les dispositions du traité ne furent appliquées. La Norvège déclara son indépendance, adopta une constitution puis élut Christian VIII de Danemark comme roi. La Suède refusa alors de céder la Poméranie suédoise, qui passa plutôt sous le contrôle de la Prusse après le Congrès de Vienne en 1815. Après une courte guerre contre la Suède, la Norvège accepta d'entrer en union personnelle avec la Suède pour former la Suède-Norvège à la Convention de Moss.

Contexte historique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Sixième Coalition.

Au début des guerres napoléoniennes, le Royaume du Danemark et de Norvège et le Royaume de Suède ont tenté de rester neutre[4], mais ils sont vite impliqués dans des camps opposés. Le roi suédois Gustave IV Adolphe de Suède rejoint l'alliance entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et l'Empire russe contre Napoléon Bonaparte en 1804, et ont déclaré la guerre au Premier Empire en 1805[4]. Le Royaume-Uni, qui avait déclaré la guerre à la France en 1803, a payé des subventions à la Suède[4]. Avant que Gustave IV Adolphe envoie ses troupes hors de la Poméranie suédoise, longue province longeant la Prusse, il a négocié un accord pour que la Prusse ne l'attaque pas[4]. Le Danemark est resté neutre[4].

En 1807, les forces de Napoléon ont saisi la Poméranie suédoise et ont forcé la Prusse et la Russie à signer le Traité de Tilsit[5], ce qui força les Russes à attaquer les ennemis de Napoléon. Puisque le roi de Suède refusa de briser ses liens avec le Royaume-Uni, le tsar envahit la Finlande et la saisit aux Suédois dans la Guerre de Finlande, 1808-1809[5]. La Suède ne pouvant plus soutenir leur politique étrangère antifrançaise, le général français Jean-Baptiste Bernadotte est ensuite nommé prétendant au trône de Suède en 1810[5]. Le Danemark et Norvège joignit les Français après la bataille de Copenhague de 1807[6].

En 1812, les forces françaises sont décimées dans une tentative ratée de maîtriser la Russie et commencèrent leur retraite vers l'Ouest[7]. La Suède s'allia à la Russie le , avec le Royaume-Uni le et avec la Prusse le [8]. Le , ils déclaraient la guerre à Napoléon[8]. Les conditions de Charles XIV Jean de Suède (Jean-Baptiste Bernadotte) pour rejoindre la guerre étaient d'acquérir la Norvège, ce que le Royaume-Uni et la Russie acceptèrent en mai 1813[8]. La Prusse ne savait rien de cette clause au départ[8]. Cependant, Bernadotte hésitait à se joindre à la guerre avec l'intégralité de ses forces au départ[8], et se lança seulement dans une campagne contre Hambourg qui fut repris par les Français et les Danois le 30 juin[9]. Quand la Prusse accepte finalement la revendication suédoise le 22 juillet, la Suède rejoint l'alliance de Reichenbach conclue entre la Prusse, le Royaume-Uni et la Russie[9]. Avec trois armées (Nord (sous la commande de Bernadotte), Principale et Silésienne), les alliés chassent les Français du Nord de l'Allemagne[9]. Le Danemark, qui était resté allié aux Français vu les revendications de la Suède[8] et, à cause de la guerre, fait faillite[10].

Traité entre le Danemark et le Royaume-Uni[modifier | modifier le code]

Le traité entre le Royaume de Danemark et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande est négocié par le diplomate danois Edmund Burke et l'envoyé spéciale britannique à la cour suédoise Edward Thornton[11]. Il consistait de 14 articles, du quel deux articles furent ajoutés à Bruxelles le 7 avril[11].

Dans l'article III, le Royaume-Uni était obligé de rendre toute possession danoise au roi du Danemark[11] à l'exception de l'île de Heligoland, où le Royaume-Uni gagnait une souveraineté illimitée[11].

Dans l'article VI, le Danemark joignait l'alliance contre Napoléon Ier, et il fut aussi obligé de fournir une armée de 10 000 hommes pour joindre les forces alliées dans le nord de l'Allemagne et qui sera probablement commandée par le prince-héritier de Suède[12]. L'armée danoise devait être traitée de la même façon que l'armée suédoise et le roi du Danemark devait recevoir 400 000 livres annuellement pour les dépenses liées à l'armée, payé mensuellement dès le moment où l'armée danoise rentrerait en service[12].

L'article VIII est à propos de l’abolition de l'esclavage[12]. Dans l'article X, le roi britannique promet au roi du Danemark de négocier des compensations futur pour les pertes territoriales à la Suède dans un traité final[12]. Dans l'article XIII, d'anciens traités entre Danois et Britanniques furent confirmés[12].

Les articles ajoutés à Bruxelles concernaient les propriétés des sujets danois dans les colonies ou territoires cédés, qui furent laissés pareils pour les trois prochaines années et un traitement égal pour les sujets du Royaume-Uni, du Danemark ou de Hanovre, qui ne devaient pas être persécutés pour leur participation dans la guerre dans l'un des deux camps ou de leur croyances politiques ou religieuses[12].

Traité entre le Danemark et la Suède[modifier | modifier le code]

Le traité entre le Royaume du Danemark et le Royaume de Suède est négocié entre le diplomate danois Edmund Burke et l'envoyé suédois, le baron Gustaf af Wetterstedt avec une médiation britannique[13]. Il est composé de 28 articles et d'un article séparé[13]. Dans l'article III, le roi du Danemark promet de se joindre aux guerres napoléoniennes[14] du côté des Suédois et fait mention au traité avec le Royaume-Uni pour confirmer son obligation de devoir mettre une partie de son armée sous contrôle de la Suède[15].

Dans l'article IV, le roi du Danemark, en son nom et celui de ses successeurs, renonce définitivement aux revendications sur la Norvège en faveur du roi suédois[15]. Le Royaume de Norvège a été décrit comme les évêchés de Christiansand, Bergen, Akershus et Trondheim, en plus des îles de la côte et les régions nordiques de Nordland et Finnmark jusqu'à la frontière russe[15]. Exception faite du Groenland, de l'Islande et des Îles Féroé[15]. Les sujets norvégiens sont libérés de leurs obligations envers le roi du Danemark[15]. Dans l'article VI, la couronne suédoise prend les dettes et obligations financières norvégienne, ce qui devait être déterminé par une commission commune dano-suédoise[15].

L'article VII dit que la Poméranie suédoise est donnée au Danemark[15]. Dans l'article XV, il est dit que les forces suédoises allaient prendre les forteresses norvégiennes dès que le traité sera ratifié et qu'ils allaient abandonner la Poméranie suédoise dès que les forteresses de Fredriksten, Fredrikstad, Kongsvinger et Akershus sont contrôlés[16]. Dans l'article XIII[15], le roi de Suède promet de négocier une compensation complète pour le Royaume de Norvège et la Poméranie suédoise est décrite comme une preuve de ses intentions[16].

Dans l'article XII, la Suède promet de maintenir l'Université norvégienne de Christiania et l'Université de Greifswald, qui devait passé sous contrôle danois selon l'article VII et la confirmation faite avant l'échange[15]. De plus, il est entendu dans l'article XX que les sujets du roi danois ont le choix dans les six prochaines années entre s'établir en Norvège ou au Danemark. Par la suite, les propriétés dans le royaume où la résidence permanente ne sera pas établie ne pourront être vendues qu'à des habitants du Royaume[16]. Les dispositions sont aussi décrétées pour la Poméranie suédoise[16]. Dans l'article XVI, il est conclu que tous les gouverneurs généraux et tous les officiers nés en dehors du Royaume des territoires échangers, tant qu'ils ne décident pas de rester, sont retirés de leurs bureaux[16]. L'article XXI oblige l'administration du Danemark à donner tous les documents administratifs et archives concernant la Norvège[11].

L'article XVII permet un échange mutuel de tous les prisonniers de guerre[16]. Selon l'article XV, les armées danoises devaient quitter le duché de Schleswig, mais pouvaient rester dans le duché de Holstein, dirigé en union personnelle avec le Danemark et Schleswig, dans le but de participer à l'encerclement de Hambourg[16]. Dans l'article XXVII, les anciens traités entre le Danemark et la Suède furent confirmés tant qu'ils n'entrent pas en conflit avec le traité de Kiel, à savoir le traité de Copenhague, le traité de Stockholm, le traité de Frederiksborg et le traité de Jönköping[11]. Un article à part est à propos de la fin des hostilités[11].

Impacts[modifier | modifier le code]

Suède-Norvège[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Suède-Norvège.

Après avoir entendu la nouvelle du traité, le prince héritier de Danemark et de Norvège, Christian Frédéric, le vice-roi résident de Norvège fonde un mouvement indépendantiste en Norvège, probablement dans le but d'une réunification avec le Danemark. Son initiative a marché, partiellement à cause de l'aide clandestine de la couronne du Danemark, mais aussi car il était supporté par plusieurs influents et proéminents Norvégiens. Ils ont convaincu le prince de ne pas réclamer la couronne comme héritage, mais de prendre la régence et d'appeler une élection de représentants à une assemblée constituante.

Le 10 avril, l'assemblée constituante se réunit à Eidsvoll pour décider d'une Constitution de Norvège. La Norvège déclara son indépendance le , élisant Christian Frédéric comme roi. Une courte guerre plus tard dans l'année mène à l'abdication de Christian Frédéric en octobre. Après avoir effectué les modifications nécessaires aux amendements de la constitution, la Storting nomme Charles XIII de Suède comme roi de Norvège, créant la Suède-Norvège.

Poméranie suédoise[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Congrès de Vienne.

À cause du refus de la Norvège de se soumettre au roi de Suède, Charles XIII refusa de donner à Frédéric VI de Danemark la Poméranie suédoise[17]. Le problème fut réglé au Congrès de Vienne, quand les grandes puissances mondiales suivirent le plan de Karl August von Hardenberg, premier ministre du Royaume de Prusse, qui proposa un échange de territoires entre le Royaume de Danemark, le Royaume de Hanovre (en union personnel avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande), le Royaume de Suède et le Royaume de Prusse[17].

Selon le plan de Hardenberg, la Prusse cédait la Frise orientale et Emden à Hanovre, tout en recevant en échange le Duché de Lauenburg de la part de Hanovre[17]. Le duché passa ensuite de la Prusse au Danemark, avec un payement de 3,5 millions de thalers[17]. La Prusse prit aussi sous sa charge la dette de 600 000 thalers du Danemark à la Suède et un payement additionnel de 2 millions de thalers à la Suède[17]. La Suède et le Danemark renoncèrent tous deux à leurs droits sur la Poméranie suédoise en faveur de la Prusse[17]. Charles XIII de Suède libèra ensuite ses sujets poméraniens de leur serment de fidélité envers la Suède le et le , la province passa à von Ingersleben, président de la Poméranie prussienne[17].

Cas du Groenland oriental[modifier | modifier le code]

Entre 1931 et 1933, la Norvège a contesté les possessions danoises de tout le Groenland à la Cour permanente de justice internationale à La Haye[3]. En décembre 2008, il s'agissait toujours du seul cas où la possession d'un territoire polaire fut décidée par une cour internationale[3].

Les Norvégiens ont dit que le Danemark ne possédait aucun droit sur un territoire dont elle ne possédait aucune souveraineté et avait donc proclamé la Terre d'Erik le Rouge dans l'est du Groenland le , qui avait été occupé dans les mois précédents[18]. Cependant, le , la cour trancha que selon le traité de Kiel et d'autres traités, le Danemark était le souverain de tout le Groenland[18],[19].

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c Schäfer (2002), p. 137
  2. Dörr (2004), p. 103
  3. a, b et c Cavell (2008), pp. 433ff
  4. a, b, c, d et e Olesen (2008), p. 285
  5. a, b et c Olesen (2008), p. 287
  6. Olesen (2008), p. 289
  7. Büsch (1992), p. 39
  8. a, b, c, d, e et f Büsch (1992), p. 60
  9. a, b et c Büsch (1992), p. 61
  10. Cranshaw (2007), p. 22
  11. a, b, c, d, e, f et g Jenssen-Tusch (1852), p. 168
  12. a, b, c, d, e et f Jenssen-Tusch (1852), p. 169
  13. a et b Jenssen-Tusch (1852), p. 165
  14. Jenssen-Tusch (1852), p. 165–166
  15. a, b, c, d, e, f, g, h et i Jenssen-Tusch (1852), p. 166
  16. a, b, c, d, e, f et g Jenssen-Tusch (1852), p. 167
  17. a, b, c, d, e, f et g Büsch (1992), p. 104
  18. a et b Cavell (2008), p. 434
  19. Dörr (2004), pp. 103ff

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • (de) Otto Büsch, Handbuch der preußischen Geschichte, vol. 3, Walter de Gruyter,‎ 1992 (ISBN 3-11-008322-1)
  • (en) Janice Cavell, Historical Evidence and the Eastern Greenland Case, vol. 61, ARCTIC,‎ décembre 2008 (lire en ligne)
  • (de) Friedrich L. Cranshaw, Insolvenz- und finanzrechtliche Perspektiven der Insolvenz von juristischen Personen des öffentlichen Rechts, insbesondere Kommunen, vol. 7, Walter de Gruyter,‎ 2007 (ISBN 3-89949-389-3)
  • (de) Oliver Dörr, Kompendium völkerrechtlicher Rechtsprechung, Mohr Siebeck,‎ 2004 (ISBN 3-16-148311-1)
  • (de) Jens E. Olesen, Das Ende des Alten Reiches im Ostseeraum. Wahrnehmungen und Transformationen, Böhlau,‎ 2008 (ISBN 3-412-20108-1)
  • (de) Anton Schäfer, Zeittafel der Rechtsgeschichte. Von den Anfängen über Rom bis 1919. Mit Schwerpunkt Österreich und zeitgenössischen Bezügen, Edition Europa Verlag,‎ 2002, 3e éd. (ISBN 3-9500616-8-1)
  • (de) Georg Friedrich Jenssen-Tusch, Zur Regierungsgeschichte Friedrich VI. Königs von Dänemark, Herzogs von Schleswig, Holstein und Lauenburg, vol. 2, Verlag Schröder,‎ 1852