Théophile Berlier

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Théophile Berlier (1er février 1761 - Dijon12 septembre 1844 - Dijon), était un homme politique français des XVIIIe et XIXe siècles.

Biographie[modifier | modifier le code]

Sous la Révolution[modifier | modifier le code]

Théophile Berlier est né à Dijon le 1er février 1761 fils de Antoine Berlier marchand et de Jeanne Baudot ; il fut baptisé en l'église Saint Jean le 2 février 1761. Son parrain fut Théophile Didier bourgeois et sa marraine fut Anne Bernard fille majeure. Il exerçait, avant la Révolution française, la profession d'avocat au parlement de Dijon. Il adopta les principes nouveaux et fut élu membre du conseil général de la Côte-d'Or (1791). Il faisait partie du directoire départemental lorsqu'il fut élu[1]député à la Convention nationale par le département de la Côte-d'Or.

Il prit la parole pour la première fois dans le procès de Louis XVI, et s'attacha à démontrer que l'Assemblée avait le droit de juger le roi. La Convention ordonna l'impression de son discours sur cette question de savoir « si Louis pouvait et devait être jugé ». Lors des appels nominaux, Berlier vota contre l'appel au peuple, et pour la mort : « L'humanité gémit, mais ma conscience commande » dit-il, et contre le sursis.

Le 27 août 1792, il fut envoyé en mission à Dunkerque et y fit preuve d'un certain courage. Revenu à Paris, il s'effaça jusqu'au 9 thermidor, et dix jours après cet événement, il rentra dans la politique active et fit un rapport sur l'organisation des comités de gouvernement. Cette prudente attitude inspira à un de ses biographes cette appréciation : « Esprit souple et délié, il fut spectateur tranquille des débats personnels de ses collègues jusqu'à la chute de Robespierre : il se montra courageux quand le danger fut passé. » Son rôle parlementaire se borna, en effet, durant la période la plus orageuse de la Révolution, à faire rendre des décrets particuliers, tantôt pour ajouter quelques dispositions nouvelles à la loi sur les successions, tantôt pour faire décider dans quelles conditions aurait lieu l'action civile, etc...

Envoyé une seconde fois dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, il put donner carrière à ses principes modérés. Il écrivait de Calais, le 9 fructidor an II, au Comité de sûreté générale : « L'arrestation des gens qui avaient terrorisé le pays a rempli de joie tous les citoyens. » Il y institua aussi un tribunal destiné à juger les prévenus d'émigration, et, le 15 brumaire an III, mandait à la Convention :

« Également ennemis de la domination des Capet et de celle de Robespierre, adversaires implacables des partisans des rois, et de cette autre espèce d'hommes qui, tyrans par essence, croyaient qu'il leur était permis d'asservir tous les autres au nom même du patriotisme, les citoyens de ces deux départements ne sont pas disposés à souffrir qu'il s'élève parmi eux quelques nouveaux dominateurs, au grand scandale de la vraie liberté. »

Rentré à l'Assemblée, il défendit, contre l'opinion de Lanjuinais, l'effet rétroactif de la loi du 17 nivôse sur les successions, fut nommé membre de la commission des lois organiques de la Constitution, se montra d'avis, dans la séance du 14 floréal an III (3 mai 1795), d'annuler les confiscations prononcées par les tribunaux révolutionnaires, et proposa, à la même séance, la suppression immédiate de ces tribunaux. Lorsque Sieyès eut soumis à l'Assemblée l'idée de son jury constitutionnaire, Berlier demanda la priorité pour le plan de la commission dont il était membre, fit adopter, au nom de cette même commission, un projet d'adresse au peuple français, et obtint qu'on levât le séquestre mis sur les biens des prêtres déportés.

Membre du Comité de salut public le 15 fructidor an III avec Daunou, Cambacérès et La Révellière-Lépeaux, il fut, le lendemain, 16 (2 septembre 1795), nommé président de la Convention, et répondit en cette qualité, à une députation de la section des Arcis, que « la Convention conserverait le pouvoir constituant jusqu'au moment où le vœu du peuple serait légalement constaté ».

Sous le Directoire[modifier | modifier le code]

Berlier fut élu par les trois départements de la Côte-D'Or, du Nord et du Pas-de-Calais, député au premier Conseil des Cinq-Cents, le 25 vendémiaire an IV. Il opta pour la Côte-d'Or, qui lui avait donné 171 voix sur 335 votants, et apporta dans la nouvelle Assemblée le même esprit de conciliation. Il proposa de porter devant les juges ordinaires les affaires, qui étaient attribuées d'office aux arbitres, et fit relever de la déchéance, en matière judiciaire, les citoyens qui s'étaient pourvus contre des arrêts des comités de la Convention ou des représentants.

À l'issue de la session, il fut attaché au bureau de consultation établi près le ministère de la justice, puis appelé par le Directoire aux fonctions de substitut du commissaire du gouvernement près la Cour de cassation (avocat général).

Berlier ne resta à ce poste que pendant une année, et fut élu pour la seconde fois, le 25 germinal an VI, par les deux assemblées scissionnaires des électeurs de Paris, membre du Conseil des Cinq-Cents. Il en devint secrétaire (2 messidor), puis président (1er nivôse an VII), fit plusieurs rapports sur le régime de la presse, à l'égard de laquelle il proposa des dispositions pénales, appuya vivement la loi dite des otages proposée par Brichet, soutint d'abord le maintien de la loi du 19 fructidor contre la presse, pour en demander ensuite le retrait, proposa encore que l'autorité exécutive fut investie du droit de former dans certains départements un conseil de guerre séparé de la division militaire, etc...

Quelques jours avant le coup d'état du 18 brumaire, Berlier jugea habile de se tenir à l'écart du mouvement politique, et se rendit à Dijon.

Sous le Consulat et le Premier Empire[modifier | modifier le code]

Quand il fut de retour à Paris, il ne tarda point, après avoir fait effacer son nom d'une liste de proscription, à accepter de Napoléon Bonaparte les fonctions de conseiller d'État (en service ordinaire du 4 nivôse an VIII à 1814, rattaché à la section de législation, promu conseiller d'État à vie en 1806), puis de président du conseil des prises (5 thermidor an VIII).

Il prit dans le conseil d'État une part importante aux travaux de législation : divers essais sur les droits à restituer aux enfants naturels ou nés hors mariage, sur l'adoption, sur la puissance ou protection paternelle, qu'il avait publiés sous la Convention, servirent de bases à des dispositions corrélatives, adoptées dans le Code civil. Ce fut aussi sur son l'apport que furent rendues les lois relatives aux inscriptions hypothécaires.

Il fut nommé commandant de la Légion d'honneur (25 prairial an XII)[2] et reçut plus tard le titre de comte de l'Empire (1809).

En 1806, il eut à s'acquitter d'une mission en Belgique, relative à des détentions arbitraires exercées contre plusieurs citoyens.

Lors de la déchéance de Napoléon Ier, et, bien qu'il eût reçu de l'empereur 60 000 francs de gratifications, plus un majorat d'un revenu annuel de 10 000 francs en terres situées dans la Poméranie suédoise, de 4 000 francs dans l'Illyrie, et enfin de quatre actions du canal du Languedoc[3], Berlier fut un des fonctionnaires les plus empressés à adhérer à cette déchéance.

Sous la Restauration et la Monarchie de Juillet[modifier | modifier le code]

Il remplit, pendant les Cent-Jours, les fonctions de secrétaire du gouvernement provisoire (1814).

Il quitta ensuite la politique, échappa à la proscription de Juillet 1815, mais fut atteint comme régicide, par la loi dite d'amnistie de janvier 1816, dut s'expatrier à Bruxelles, où il s'occupa de travaux historiques, littéraires et de jurisprudence.

La révolution de Juillet 1830 lui rouvrit les portes de la France. Il se fixa alors à Dijon, dont il devint conseiller municipal. L'Institut de France l'admit au nombre de ses correspondants (Académie des sciences morales et politiques).

Il vivait ainsi dans une sorte de retraite, quand les auteurs de la Biographie des hommes du jour, ayant à écrire, eu 1838, une notice sur Berlier, eurent l'idée originale d'obtenir de lui-même des éclaircissements sur les « tergiversations » dont son existence politique leur semblait pleine. Berlier ne fit point de difficulté de leur répondre.

Sur la première question : Quels ont été les motifs de votre opinion dans le jugement de Louis XVI ? il s'expliqua en ces termes:

« Quelle était la peine à infliger ? Ici j'avoue que celle de mort répugnait beaucoup à mon caractère et que le bannissement immédiat s'était d'abord offert à ma pensée, car quelque coupable que l'accusé fût a mes yeux, je sentais que les préjugés de son éducation royale, selon le droit divin, pouvaient justifier une atténuation de peine ; mais en considérant l'effervescence publique alors portée à son comble, je restais convaincu, comme je le suis encore aujourd'hui, qu'il eût été impossible de tirer ce grand accusé de prison, et de le conduire sain et sauf jusqu'aux frontières ; j'en jugeais même la simple tentative comme appelant inévitablement des résistances qui compromettraient beaucoup de vies autres que celles du roi, sans que la sienne fût sauvée... »

La deuxième question était plus délicate : Comment le titre de comte peut-il se concilier avec vos antécédents ? Berlier avoua dans sa réponse qu'il n'avait cédé qu'à l'intérêt personnel. Il déclara qu'après avoir été « opposant » à l'institution de la Légion d'honneur, « plus particulièrement encore à l'hérédité et à l'établissement de l'Empire », il accepta cependant le titre de comte comme une conséquence inévitable des institutions impériales :

« Tout cela s'est arrangé dans le cabinet de l'Empereur, j'ignore par qui ; j'y prenais très peu d'intérêt, et ne fus instruit qu'en recevant mes lettres patentes. Singulière destinée! Je m'étais opposé à l'institution de la Légion d'honneur, et l'institution admise, je fus nommé commandant ; depuis, je m'étais opposé aux institutions héréditaires qui devaient amener la noblesse, et je fus nommé comte... Dira-t-on que je pouvais refuser le titre et renvoyer le brevet ? Sans doute ; mais le pouvais-je sans renoncer en même temps à mes places de conseiller d'Etat et de président du Conseil des prises ? Ces places me donnaient à moi et à ma nombreuse famille une existence honorable et une honnête aisance. Pouvais-je renoncer à ces avantages ? ... Qu'est-ce, d'ailleurs, que le pays eût gagné à ma retraite ? Les choses en auraient-elles été autrement ? ... etc... »

Le Comte Théophile Berlier meurt le 12 septembre 1844 à Dijon à son domicile 31, rue de l'école de Droit. Il était veuf en premières noces de Marie-Françoise Blanche Marlot et veuf en secondes noces de Marguerite Eugénie Villiers.

Armoiries[modifier | modifier le code]

Figure Blasonnement
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Parti : au 1, de sable, au bélier d'argent ; au 2, d'argent, à un mât de pourpre ; franc-quartier de comte conseiller d'Etat.[4]

Œuvres de Théophile Berlier[modifier | modifier le code]

  • Opinion du citoyen Théophile Berlier, député du département de la Côte-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement[5]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Par 282 voix sur 418 votants.
  2. Testu, Almanach impérial pour l'année 1810 : présenté à S.M. l'Empereur et Roi par Testu, Paris, Testu,‎ 1810 (lire en ligne)
  3. Voir Germain Sarrut et Saint-Edme, Biographie des hommes du jour.
  4. Nicolas Roret, Nouveau manuel complet du blason ou code héraldique, archéologique et historique : avec un armorial de l'Empire, une généalogie de la dynastie impériale des Bonaparte jusqu'à nos jours, etc..., Encyclopédie Roret,‎ 1854, 340 p. (lire en ligne)
  5. (notice BnF no FRBNF30089380h).

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]