Souveraineté populaire

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

La doctrine de la souveraineté populaire identifie comme souverain le peuple, au sens de l'ensemble de la population, la somme de tous les individus, par opposition à la nation, corps abstrait[1],[2]

Sources[modifier | modifier le code]

Rousseau développa les questions de souveraineté après une réflexion sur l'état de nature et les droits naturels dans le Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes (1755). Dans le contrat social (1762), il affirme que la souveraineté est l'exercice de la volonté générale[3], et il s'appuie sur les notions de liberté et d'égalité[4]. Chaque citoyen détient une part de souveraineté. Aussi, c'est une souveraineté dont le titulaire est le peuple ; considéré comme la totalité concrète des citoyens détenant chacun une fraction de cette souveraineté.

Dans la théorie classique, la souveraineté populaire se traduit par un idéal de démocratie directe. Cela est confirmé par la théorie de l'État-puissance à la fin du XIXe siècle, développée par Maurice Hauriou, qui voit l'exercice de la démocratie directe dans l'élection du président de la République au suffrage universel[réf. souhaitée].

Théorie[modifier | modifier le code]

La souveraineté populaire repose sur le Peuple, c'est-à-dire l'ensemble des citoyens actuels d'un pays. La souveraineté populaire implique le suffrage universel, puisque chaque individu détient une part de souveraineté. La faculté d'élire est donc un droit[1]. De même le droit au référendum découle de la doctrine de la souveraineté populaire[5].C'est donc un ensemble réel. Le peuple, puisqu'il est souverain, peut s'exprimer directement. Si sa taille l'oblige à recourir à des mandataires, il pourra leur donner soit un mandat impératif où le peuple dicte les actions à poser, soit un mandat représentatif où l'élu est censé représenter son électeur et non la nation tout entière[1].

Pour un mandat impératif, en théorie, nul besoin d'une séparation des pouvoirs, à condition que la description du mandat soit précise à la perfection, puisque le mandataire élu peut, directement, en connaissance parfaite de cause et en l'absence de tout aléa moral provoqué par une asymétrie d'information, contrôler ses actions.

Pour un mandat représentatif (voir: démocratie représentative), à condition spécifique que le mandat soit révocable par référendum ou pétition, en théorie, nul besoin d'une séparation des pouvoirs, à condition encore que toute activité d'un représentant dans le cadre d'un mandat de représentation se fasse en complète transparence, puisque le Peuple peut, directement, en connaissance parfaite de cause et en l'absence de tout aléa moral provoqué par une asymétrie d'information, révoquer la légitimité du mandat [réf. nécessaire].

En ces conditions, ce que voteront, jugeront ou exécuteront ces mandataires, représentant obligatoirement la volonté du Peuple, sera forcément juste : en découlent les principes de primauté de la loi et de primauté de l'Assemblée constituée des mandataires du Peuple.

L'idée que ce qui est décidé par souveraineté populaire est forcément juste fut condamnée par Pie IX dans son encyclique Quanta Cura[précision nécessaire].

La relation entre un citoyen et l'état constitue un problème principal-agent: la souveraineté populaire parfaite nécessiterait qu'une transmission d'information parfaite soit possible entre l'ensemble des mandataires et les citoyens et également entre les citoyens.

Références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c Droit constitutionnel, Fondements et pratiques, Frédéric Rouvillois, Flammarion, 2003, p.224-228
  2. Droit constitutionnel, Hamon, Troper, LGDJ, 28e, 2003, p.179
  3. Livre II, chapitre 2.1
  4. Par la suite, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 ajoutera à la liberté trois autres droits naturels : propriété, sûreté et résistance à l'oppression
  5. Lexique, droit constitutionnel, Pierre Avril, Jean Gicquel, puf, 6e, 1995

Articles connexes[modifier | modifier le code]