Sejm confédéré

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Sejm confédéré ((pl) sejm skonfederowany) est une forme de sejm dans la république des Deux Nations (union de Pologne-Lituanie) au XVIIIe siècle.

Présentation[modifier | modifier le code]

Après 1764, les sejms étaient fréquemment confédérés. Sous les règles de la confédération, les décisions étaient prises à la majorité des votes exprimés des députés et donc le privilège de liberum veto ne pouvait s'appliquer.

Exemples de Sejms confédérés : Sejm de Repnin, Grand Sejm.

Articles connexes[modifier | modifier le code]