Sandrine Bélier

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Sandrine Bélier
Sandrine Bélier, en juin 2011.
Sandrine Bélier, en juin 2011.
Fonctions
Députée européenne
14 juillet 20091er juillet 2014
Élection 7 juin 2009
Législature VIIe (2009-2014)
Biographie
Date de naissance 2 septembre 1973 (40 ans)
Lieu de naissance Longjumeau, Essonne
Nationalité Française
Parti politique Europe Écologie Les Verts
Diplômée de Université de Strasbourg
Profession Juriste de l'environnement

Sandrine Bélier, née le 2 septembre 1973 à Longjumeau (Essonne), est une femme politique française, juriste de l'environnement et Droits de l'homme. Elle est écologiste et membre d'Europe Écologie Les Verts.

Biographie[modifier | modifier le code]

Sandrine Bélier a effectué des études de droit à Paris XI, puis Strasbourg III, en conciliant une activité salariée et un engagement culturel[réf. nécessaire]. Elle est titulaire d'un DESS en droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire, d'un Diplôme universitaire en pollutions et nuisances et d'un DEA de droit public option « droits de l'homme ». Parallèlement à ses fonctions salariées de directrice d'Alsace-Nature, en 2002, elle reprend des travaux de thèse de doctorat sur « La démocratie participative et la préservation du patrimoine naturel » qu'elle abandonnera en 2007 pour s'engager dans le Grenelle Environnement et y mener les travaux sur la « Nouvelle démocratie écologique » pour France nature environnement (FNE), la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) et la Ligue ROC.

En parallèle, elle s'est engagée depuis 1997 dans de très nombreuses associations de promotion de la protection de l'environnement et du droit de l'environnement. Elle a été chargée, jusqu'à son élection au Parlement européen, d'enseignement en Droit et gestion de l'environnement industriel, Droit de la protection de la nature, Démocratie participative et rôle des associations à l'Université de Strasbourg (Louis-Pasteur, Marc-Bloch et Robert-Schuman) et Droit des risques et responsabilités à l'Université de Haute-Alsace de Mulhouse[1].

En 2008, par arrêté du Premier ministre, elle est nommée membre de la Commission nationale du débat public[2].

En 2013, par arrêté du ministre de l'Écologie, elle est nommée membre du comité national de la transition écologique[3] (CNTE).

Revendiquant un décloisonnement de la pensée et une approche intégrée des politiques sectorielles intégrant les enjeux humanistes et environnementaux. Elle s'est notamment illustrée[réf. nécessaire] au Parlement européen dans la bataille contre l'accord commercial anti-contrefaçon que le Parlement a rejeté en 2012[4] ou encore par la reconnaissance au niveau européen et international du principe de "Bio-conditionnalité" des financements publics. Elle se voit confier fin 2012, la responsabilité d'un rapport législatif sur la transposition et la ratification du Protocole de Nagoya[5] (adopté en 2010). Elle est la première, après l'affaire PRISM, à demander le droit d'asile européen pour Edward Snowden et un statut de lanceur d'alerte européen.

En 2013, alors qu'on la connait engagée et qu'elle est reconnue pour ses engagements environnementaux et pour les libertés publiques et numériques[réf. nécessaire], elle réédite une nouvelle publiée en 2004 Amouricide pour apporter son soutien et mobiliser ses collègues politiques contre les violences faites aux femmes.

En 2013 encore, elle publie avec Gilles Luneau aux éditions Actes Sud La biodiversité une chance, nous avons un plan B, ouvrage dans lequel les auteurs, mêlant éclairages politiques, historiques et exemples d'actions positives en France et en Europe, expliquent en quoi et comment l'enjeu de la biodiversité est mondial et pourquoi il est urgent d'agir.

On la retrouve également au côté des salariés d'ArcelorMittal à Florange et parmi plusieurs autres députés européens à l'initiative du débat européen pour une politique industrielle européenne[6].

Parcours[modifier | modifier le code]

Parcours associatif[modifier | modifier le code]

Après avoir participé, comme assistante, aux travaux de l'Union internationale pour la conservation de la nature de Bonn et du Conseil de l'Europe en 1996, elle intègre, en 1998, l'association Alsace nature, pour s'occuper du secteur juridique, avec le statut d'Emplois-jeunes.

Nommée directrice régionale d'Alsace nature en 2001, elle intègre (bénévolement) le directoire du réseau juridique de FNE, où elle sera nommée directrice fédérale en 2008[7].

Elle a été présidente de 1997 à 2002 d'ARPEJE (Association pour la réussite et la promotion des juristes de l'environnement) et membre du conseil d'administration de la SFDE (Société française pour le droit de l'environnement) de 2004 à 2008.

Elle a été représentante de 2002 à 2007 du Conseil international du droit de l'environnement et du Bureau européen de l'environnement au Conseil de l'Europe[1].

Elle a représenté les intérêts environnementaux au Grenelle Environnement (comme représentante pour FNE/LPO/Ligue ROC) sur les questions de gouvernance et démocratie écologique, Groupe 5 du Grenelle puis COMOP 24 et 34[8],[9].

Elle est aujourd'hui membre du conseil d'orientation de La Fabrique écologique, laboratoire d'idées qui se présente comme « transpartisan »[10]

Le 5 décembre 2013 à l'occasion de la Journée Mondiale des sols de la FAO, elle prend l'initiative de lancer un Club parlementaire pour la protection et l'étude des sols[11].

Parcours politique[modifier | modifier le code]

Le 10 décembre 2008, Sandrine Bélier annonce qu'elle quitte la direction de FNE au regard « de l'incapacité de nos gouvernants à mesurer l'opportunité de mettre en œuvre les solutions dégagées par le Grenelle, de la faiblesse du relais politique à l'expression concertée de la société civile »[12], pour s'engager politiquement aux côtés d'Europe Écologie et participer aux élections européennes de 2009.

Tête de liste dans la circonscription Est, elle est élue le 7 juin 2009, avec 14,28 % des voix, en talonnant la liste du Parti socialiste conduite par Catherine Trautmann et devançant largement celle du Mouvement démocrate, emmenée par Jean-François Kahn. Elle termine même seconde dans la région Alsace, avec 16,88 % des suffrages exprimés[13], et réalise un score de 21 % à Strasbourg, capitale européenne.

Parlementaire, elle intègre le Bureau exécutif d'Europe Écologie, et est membre du Comité d'animation et de pilotage (CAP).

Pour les élections régionales de 2010, la nouvelle députée européenne annonce, dès juillet 2009, qu'elle sera « marraine » des initiatives qui s'inscrivent dans la continuité de la dynamique d'Europe Écologie dans chacune des cinq régions de l'euro-région Est, et commence par l'Alsace[14].

En 2011, dans la primaire des écologistes pour l'élection présidentielle de 2012, elle fait partie de l'équipe rapprochée de Nicolas Hulot qu'elle connait bien pour avoir mené avec lui les travaux des projets de lois Grenelle 1 et 2 dans le cadre d'une coopération FNE/FNH[15],[16].

En 2012, elle accompagne pour l'expertise environnementale Eva Joly candidate gagnante de la primaire de l'écologie à l'élection présidentielle pour EELV[17],[18].

Elle se rend en juin 2012 au sommet de la Terre dit "Rio+20" où elle participe à l'activité « La Terre est Inquiète » initiée par Edgar Morin[19].

Le 15 décembre 2013, Sandrine Bélier est désignée tête de liste des écologistes dans le Grand Est aux élections européennes de 2014[20].

Le 25 mai 2014, arrivée en 5ème position avec un score décevant de 6,4% derrière le Front National mené par Florian Philippot (29%), l'UMP par Nadine Morano (22,7%), le PS par Edouard Martin (13,2%) et Nathalie Griesbeck (9,2%), elle n'est pas réélue députée européenne [21],[22]

Au Parlement européen de 2009 à 2014[modifier | modifier le code]

Au Parlement européen, elle est membre de :

  • la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (ENVI): son travail se concentre sur la lutte contre la perte de la biodiversité, les stratégies climatiques, les emplois verts, la révision des indicateurs du PIB et l'accès à la justice environnementale.
  • la Commission des pétitions (PETI) : elle soutient régulièrement des pétitionnaires français face au non-respect du droit communautaire de l'environnement (Exemples : Notre Dame Des Landes[23], GCO de Strasbourg[24], Stocamine[25], Plaine du Var[26], Ours des Pyrénées[27], Marais salants de Guérande et Contournement d'Orléans[28], etc.
  • la Commission des affaires constitutionnelles (AFCO) : elle s'investit dans les nouveaux outils démocratiques instaurés par le Traité de Lisbonne : Initiative Citoyenne Européenne et rapports Parlement Européen et parlements nationaux.

Des rapports, résolutions et avis de 2009 à 2014[modifier | modifier le code]

  • Règlement pour l'application du Protocole de Nagoya adopté en avril 2014 (Rapporteur)
  • Ratification par l'Union européenne du Protocole de Nagoya en avril 2014 (Rapporteur)
  • Résolution sur l'Infrastructure verte - renforcer le capital naturel de l'Europe en 2013 (coauteur)
  • Résolution sur la criminalité liée aux espèces sauvages en 2013 (coauteur)
  • Résolution pour le Sommet Mondial de la Terre, Rio+20 en 2012 (coauteur)
  • Résolution pour le Sommet Mondial de la Biodiversité à Nagoya en 2010 (coauteur)
  • Résolution sur le Traité ACTA en 2010 (coauteur)
  • Accès à la justice pour les questions environnementales - 3ème Pilier de la Convention d’Aarhus (Rapporteur)
  • Développer le potentiel de création d’emplois d’une nouvelle économie durable (corapporteur)
  • PIB : Mesurer le progrès dans un monde en mutation, vers de nouveaux indicateurs de richesse et de développement (corapporteur)
  • Directive-cadre sur la Protection des Sols (corapporteur)
  • Mise en œuvre et futur de la politique Biodiversité : Stratégie biodiversité 2011-2017 et Stratégie 2020 (corapporteur)
  • Mise en oeuvre et évaluation de la Directive Cadre sur l'Eau (2012) (corapporteur)
  • Révision de la directive sur l'évaluation environnementale adopté en 2014 (corapporteur)
  • Renforcement des relations entre les parlements nationaux et le parlement européen (corapporteur)
  • Modification concernant l'élection des membres du Parlement Européen (corapporteur)
  • Modalités pratiques d'organisation des élections européennes de 2014 (corapporteur)
  • Initiative citoyenne (corapporteur)
  • Adhésion de l'Union Européenne à la CEDH (corapporteur)
  • Accord sur le registre de transparence des lobbyistes
  • Traité anti contre-façon ACTA dont elle sera l'une des plus actives artisanes pour obtenir le rejet par le Parlement européen
  • Rapport Gallo

Représentation internationale du Parlement Européen[modifier | modifier le code]

Conférences internationales de l'ONU pour le Climat[modifier | modifier le code]

  • 2009 : COP 15 à Copenhague (Tribunes sur slate.fr)
  • 2011 : COP 17 à Durban (Chroniques sur Terra Eco et Tribune dans l'hebdomadaire Libération)
  • 2012 : COP 18 à Doha (Chroniques sur Terra Eco)

Conférences internationales de l'ONU pour la Biodiversité[modifier | modifier le code]

  • 2010 : COP 10 à Nagoya (Chroniques sur Terra Eco et Tribune dans l'hebdomadaire Le Monde)
  • 2012 : COP 11 à Hyderabad (Chroniques sur Terra Eco et sur Slate.fr)

Sommet Mondial de l'Environnement[modifier | modifier le code]

Quelques publications[modifier | modifier le code]

Elle a publié plusieurs articles dans les revues Droit de l'environnement et Revue juridique de droit de l'environnement, dont plusieurs sur l'application de la directive habitats dite « Natura 2000 »[29] et à contribué à de diverses publications collectives.

  • « Natura 2000 : Transmission de pSIC et marge d'appréciation de l'État », Droit de l'environnement nº 139, juin 2006
  • « Les effets prévisibles de la Charte constitutionnelle sur l'environnement », Communication à la table ronde sur L'entrée de la charte de l'environnement dans la constitution, organisé par le CDES le 4 avril 2005[30].
  • « L'applicabilité de la directive « Habitats » en France, commentaire sous CE, 9 juillet 2001, Association fédérative régionale pour la protection de la nature, nº 234 555, Droit de l'environnement nº 91, septembre 2001, p. 203
  • « Intérêt à agir des associations de protection de l’environnement dans le contentieux des remembrements ruraux », RJE 2/2001, p. 268
  • « Référé civil – Protection du biotope d’espèce végétale – Note sous TGI Colmar, 6 octobre 2000, Alsace nature Haut-Rhin», coécrit avec Raymond LEOST, RJE 2/2001, p. 258
  • « Directive « Habitats » : L’obligation de transmettre un inventaire scientifique exhaustif durant la première étape du processus de désignation des ZSC », Droit de l’Environnement nº 94, déc. 2000
  • « Le monde associatif a un rôle à jouer » in « Grenelle de l’environnement, les attentes au rendez-vous ? », 20ème entretiens écologiques du Sénat, numéro spécial Valeurs vertes – janvier 2009
  • « Freins et leviers de la médiation environnementale, rôle des APNE », in « Médiation et environnement », journée organisée par l’AFITE, le 1er octobre 2008 (à paraître)

Ouvrages[modifier | modifier le code]

  • « Access to justice in environmental matters and the Role of NGOs – Empirical Finfing ang Legal Appraisal", sous la direction de N. de Sadeleer, G. Roller et M. Dross, partie française, par Sandrine Bélier, ed. Europa Law Publishing, 2005, 228p.
  • « De la nécessité de préserver l'habitat d'une espèce protégée : l'arrêté de protection de biotope a t-il fait ses preuves ? » in La protection de la nature, 30 ans après la loi du 10 juillet 1976, Presses universitaires de Strasbourg dans la Collection « Droit de l'Environnement » du CDES[31].
  • « Guide du permis de construire » - Les publications de Sources et Rivières du Limousin- Janvier 2004
  • « A Race to protect Europe’s Natural Heritage; European Snapshot report on the status of implementation of the Habitats Directive » Contribution pour la partie française.– WWF European policy Office – June 2001.
  • "La biodiversité une chance, nous avons un Plan B" avec Gilles Luneau aux éditions Actes Sud, 2013, 208p

Pendant le Grenelle, elle publié plusieurs billets sur les sites consacrés par Libé-grenelle[32], « l’Environnement du Grenelle », sur Rue89[33] et « Grenelle blog » sur le site 20 minutes.

Sandrine Bélier signe des chroniques et tribunes pour la version française du magazine en ligne Slate[34], mais aussi et plus particulièrement sur les Sommets internationaux Climat et Biodiversité sur Terra Eco[35].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b CV de Sandrine Bélier, sur Viadeo.
  2. Arrêté du 15 avril 2008 portant nomination à la Commission nationale du débat public, JORF no 90 du 16 avril 2008, p. 6337, texte no 52, NOR DEVD0770633A, sur Légifrance.
  3. http://www.actu-environnement.com/ae/news/CNTE-membres-nomination-19672.php4
  4. http://www.youtube.com/watch?v=f2yceAgkvv0
  5. http://www.theparliament.com/latest-news/article/newsarticle/nagoya-protocol-sandrine-belier/#.UrWdH-LHnag
  6. ArcelorMittal : une manifestation dégénère à Strasbourg, lejdd.fr, 6 février 2013
  7. [1]
  8. [2]
  9. libération.fr
  10. http://www.lemonde.fr/planete/article/2013/03/22/la-fabrique-ecologique-un-think-tank-transpartisan_1852570_3244.html
  11. http://www.natureparif.fr/attachments/observatoire/rencontres/sols/JourneMondialeSols-programme.pdf
  12. [3], blog, 20 avril 2009
  13. http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/resultats-elections/ER2009/03/042/042.html
  14. Claude Keiflin, « Alsace Écologie sur la vague d'Europe Écologie », dans Les Dernières Nouvelles d'Alsace, 12 juillet 2009.
  15. http://www.lemonde.fr/politique/portfolio/2011/04/13/qui-sont-les-soutiens-de-nicolas-hulot_1506794_823448.html
  16. Sandrine Bélier soutient Nicolas Hulot, video, 20 juin 2011
  17. Eva Joly, «la reine des abeilles» de l'écologie, 20minutes.fr, 7 février 2012.
  18. L’examen de passage (plutôt) réussi d’Eva Joly face aux journalistes nature et environnement, jne-asso.org blog, 7 février 2012
  19. Cf. notamment le rapport du Workshop international « La Terre est Inquiète » organisé à Rio les 18, 19 et 29 juin 2012
  20. Européennes: Europe Ecologie-Les Verts mise sur Sandrine Bélier, blog.france3.fr, 14 décembre 2013
  21. La Chute de Sandrine Bélier, estrepublicain.fr, 20 mai 2014
  22. Catherine Trautmann et Sandrine Bélier sorties, séisme à Strasbourg, rue89strasbourg.com, 26 mai 2014
  23. http://www.lemonde.fr/planete/article/2013/02/21/la-commission-europeenne-s-invite-dans-le-dossier-de-notre-dame-des-landes_1836034_3244.html
  24. http://www.dna.fr/actualite/2012/02/11/gco-un-nouveau-rendez-vous-devant-la-commission-des-petitions-du-parlement-europeen-en-mars
  25. http://www.journaldelenvironnement.net/article/stocamine-devant-la-commission-des-petitions-du-parlement-europeen,33260
  26. http://cote-d-azur.france3.fr/2013/11/19/oin-plaine-du-var-enquete-europeenne-sur-les-risques-environnementaux-361079.html
  27. http://tempsreel.nouvelobs.com/planete/20110712.OBS6961/ours-des-pyrenees-bruxelles-rappelle-la-france-a-l-ordre.html
  28. http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?language=FR&type=IM-PRESS&reference=20090928IPR61371
  29. http://s141276278.onlinehome.fr/modules/smartsection/item.php?itemid=51
  30. http://www-cenv.u-strasbg.fr/pdf/belier.pdf
  31. http://s141276278.onlinehome.fr/uploads/smartsection/65_protectionnature.pdf
  32. http://libegrenelle.blogs.liberation.fr/environnement/ Libération spécial Grenelle, avec José Bové et Sandrine Bélier
  33. Rue89 : L'environnement du Grenelle
  34. http://www.slate.fr/source/sandrine-belier
  35. http://www.terraeco.net/spip.php?page=recherche&recherche=sandrine+b%C3%A9lier

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]