Route européenne

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Le réseau de routes européennes s'étend du Portugal au Kazakhstan
(en rouge les frontières de 1990, en vert les routes européennes, à terme de type « autoroute »).

Une route européenne est une route du réseau routier européen dont la numérotation est sous la responsabilité de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (UNECE), en vertu d'un accord européen sur les artères internationales principales du trafic (AGR), fait à Genève le .

Afin de s'affranchir des numérotations nationales, les routes européennes bénéficient d'une numérotation européenne qui ne varie pas d'un pays à l'autre.

Manque d'harmonisation[modifier | modifier le code]

La numérotation de ces routes est unifiée, mais les législations nationales, les normes et les signalisations et notamment les limitations génériques de vitesse varient selon les pays traversés[1].

Pour cette raison, l'Europe a besoin d'harmoniser ces routes, mais deux approches, et deux réseaux de routes européennes existent : les routes appartenant au RTE-T, et les routes du réseau E, bien qu'une partie de réseau soit commune.

Ainsi, en 2004, pour l'UE25, pour 73 000 km de réseau commun, il existe 17 800 km spécifique au réseau RTE-T, et 14 400 km au réseau E[2].

L'UNECE a ainsi défini les standards du réseau E qu'elle ne peut financer, alors que l'UE finance le réseau RTE-T qu'elle ne normalise pas.

Histoire et cadre juridique[modifier | modifier le code]

Route européenne E40

La notion de réseau de routes d'Europe existait déjà dans des temps anciens ; en 1848, les routes de postes et grandes routes d'Europe vont jusqu'à Kherson et Moscou[3].

  • En 1950, Déclaration de grande route de trafic international, signé à Genève, modifié en 1961 [4]
  • En 1975, Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR) du [5]
  • En 2002, TRANS/SC.1/2002/3 mise à jour de l'Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR) du [5],[6].
  • En 2008, ECE/TRANS/SC.1/384 ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES ROUTES DE TRAFIC INTERNATIONAL (AGR) [5].

Autres documents de référence :

  • TRANS/SC.1/377/Add.1,
  • ECE/TRANS/16)

D'après les textes, sont parties prenantes de ces accords les États qui ont recours à la signature sans réserve de ratification, acceptation ou approbation ; à la signature sous réserve de ratification, acceptation ou approbation, ou suivie de ratification, acceptation ou approbation ; l'adhésion. La ratification, l’acceptation, l’approbation ou l’adhésion s’effectuent par le dépôt d’un instrument en bonne et due forme auprès du Secrétaire général de l’Organisation des Nations unies.

En 2008, les pays frontaliers suivants ne sont pas parties prenantes de ces accords : Syrie, Irak, Iran, Afghanistan, Chine[7], bien que certaines routes européennes y soient connectées, mais ces pays peuvent adhérer en tout ou partie aux Routes internationales dans l'Arabie orientale ou au Réseau routier asiatique.

Langues du traité[modifier | modifier le code]

Si le français et l'anglais, langues originales des textes authentiques ont un statut particulier, le texte a également été traduit et publié dans d'autres langues :

  • À l'exception des annexes qui contiennent l'essentiel du traité, celui-ci est disponible en français, italien et allemand sur le site de l'administration fédérale suisse[8].
  • En anglais, en français et en russe sur le site de l'UNECE [9].

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

Une partie des routes européennes sont des autoroutes

Certains traités, comme le TRANS/SC.1/2002/3 prévoient trois types de routes : les autoroutes, les routes expresses et les routes ordinaires.

L’autoroute est définie de manière conventionnelle.

En 2002, une route expresse désigne dans le traité une route réservée à la circulation automobile, seulement accessible par des échangeurs ou des carrefours réglementés et sur laquelle, en particulier, il est interdit de s'arrêter et de stationner sur la chaussée.

Mais en 2008, une route expresse désigne une route réservée à la circulation automobile, seulement accessible par des échangeurs ou des carrefours réglementés, qui interdit de s’arrêter et de stationner sur la chaussée et qui, de plus, ne croise à niveau ni voies de chemin de fer, ni voies de tramway, ni chemins pour la circulation de piétons[10]

Une route ordinaire est une route ouverte à toutes les catégories d'usagers et de véhicules. Elle peut être à chaussée unique ou à chaussées séparées. Les routes internationales sont de préférence des autoroutes ou des routes expresses.

Gamme des vitesses de conception recommandées sur les routes internationales
Type de route 60 km/h 80 km/h 100 km/h 120 km/h 140 km/h
Autoroutes x 80 100 120 140
Routes expresses 60 80 100 120 x
Routes ordinaires 60 80 100 x x

D'après les traités, les routes européennes ont des voies d'une largeur minimale de 3,50 mètres. La hauteur libre au-dessus de la chaussée ne doit pas être inférieure à 4,5 mètres sous ouvrage.

La largeur minimale recommandée du terre-plein central sur autoroutes et routes à chaussées séparées est d’environ 3 m. Le terre-plein central est usuellement pourvu de systèmes de protection (glissières ou barrières de sécurité). En dehors des tronçons éclairés, pour éviter l’éblouissement des véhicules circulant en sens contraire, un écran artificiel ou une haie est préférablement positionné sur le terre-plein central des autoroutes et des routes expresses ou sur l’accotement lorsqu’une autre route longe la route «E».

Sur les routes européennes, un effort est réalisé pour généraliser l’utilisation de messages non littéraux de dimensions, symboles et caractères normalisés, de manière à être aisément appréhendés par les usagers de différentes origines.

Le traité recommande l’installation de postes de téléphone de secours ou autres, reliés à un centre fonctionnant 24 heures sur 24, sur toutes les catégories de routes internationales.

Le traité recommande l'installation d'une clôture appropriée dans tous les cas où la configuration des lieux laisse craindre la traversée d’animaux, afin de protéger les usagers vis-à-vis de ces animaux.

Équipements de service[modifier | modifier le code]

Indication d'une aire sur autoroute, et de la distance à l'aire suivante

Le traité prévoit la présence d'équipements de service, notamment aires de repos, aires de service, postes-frontières autoroutiers.

Les aires de repos se trouvent à distance des échangeurs et doivent permettre aux usagers de s’arrêter dans une ambiance permettant au conducteur de se déconnecter de la monotonie de la circulation. Elles sont annoncées avec la distance à laquelle se trouve l’aire de repos suivante. Le conducteur et les passagers y trouvent généralement des postes d’eau, des tables, des abris et des installations sanitaires.

Les aires de service fournissent des services et prestations comme, le stationnement, le téléphone, les carburants et des installations sanitaires facilement accessibles pour les personnes handicapées physiques. Les zones de stationnement sont séparées de la chaussée de la route E. Un panneau annonçant l’approche d’une aire de service indique la distance à laquelle se trouve l’aire de service suivante.

Aux plates-Formes de péage il existe un élargissement progressif de la chaussée ou des bretelles des échangeurs jusque et au-delà des voies de contrôle.

Signalisation[modifier | modifier le code]

Un panneau respectant partiellement ces recommandations
Route européenne E40

Les routes sont étiquetées avec un panonceau portant l'inscription E suivi du numéro de la route. L'UNECE a émis à destination des gouvernements les préconisations suivantes[11] :

  • La lettre E et les chiffres doivent être de la même hauteur.
  • Les panneaux doivent être entourés d'une bande blanche.
  • L'indication du numéro de route européenne doit être au moins aussi grande que l'indication du numéro de route nationale.

Principe de numérotation[modifier | modifier le code]

La numérotation des routes européennes ne tient pas compte du type de route (autoroute, route nationale, route régionale, etc.). Elle ne tient pas non plus compte de la présence de montagnes ou de mers, qui peuvent interrompre la route ; ces grandes routes correspondent donc plutôt à des itinéraires[12]. Elle est basée sur un quadrillage du continent.

Le système de numérotation est défini par l'UNECE depuis 1975, avec un changement majeur en 1992 et divers amendements plus récents[13].

  • Les routes ouest-est ont des numéros pairs (les numéros augmentent du nord au sud).
  • Les routes nord-sud ont des numéros impairs (les numéros augmentent d'ouest en est).

Les routes principales dites « repères » ou « de référence » (formant le maillage principal le plus large), ainsi que les routes dites « intermédiaires » (qui augmentent la densité du maillage principal) constituent la « classe A » et sont numérotées avec des nombres inférieurs à 130 (initialement ils étaient limités à deux chiffres, mais l'extension du système à l'Est de l'Europe a nécessité une extension de la numérotation, les numéros 100 à 129 n'étant pas utilisés par les routes de classe B, car elles seraient situées au nord-ouest dans l'océan Atlantique avec le maillage standard).

  • Les routes principales « repères » ou « de référence » ouest-est ont des nombres se terminant par le chiffre 0 (pair), autrement dit leur numéro est de la forme E w0.
  • Les routes principales « repères » ou « de référence » nord-sud ont des nombres à deux chiffres et se terminent par le chiffre 5 (impair), autrement dit leur numéro est de la forme E n5.
  • Les routes principales « intermédiaires » ont des nombres impairs à deux chiffres (nord-sud) ou des nombres pairs à deux chiffres (ouest-est). Leurs numéros sont intermédiaires entre ceux des routes principales « repère » ou « de référence » qui les encadrent.
  • Cas particuliers : les routes nord-sud de « classe A » situées à l'est de la route E 99 (essentiellement en Russie dans sa partie européenne et en Ukraine) ont des numéros impairs à 3 chiffres entre E 101 et E 129. Pour l'autre axe ouest-est, les routes existantes (de E 02 à E 98) ont été simplement prolongées vers l'est, mais il est encore possible d'étendre la numérotation si nécessaire avec des numéros pairs de E 100 à E 128 (pour inclure une partie de l'Afrique du Nord dans ce système ou de les utiliser pour certains axes en diagonale). Les autres règles s'appliquent à ces routes.

Les routes secondaires dites « embranchements », « rocades », « liaisons » constituent la « classe B » et sont numérotées avec des nombres à trois chiffres à partir de 130, au format E wnz :

  • le 1er chiffre w, quand il est pair, est celui de la route « repère » ou « de référence » circulant sur un axe ouest-est et la plus proche au nord (de numéro E w0).
  • le 2e chiffre n, quand il est impair, est celui de la route « repère » ou « de référence » circulant sur un axe nord-sud et la plus proche à l'ouest (de numéro E n5), ou bien le chiffre 0 s'il n'y a pas de route repère nord-sud plus vers l'ouest.
  • le 3e chiffre z est un simple numéro de série (très rarement nul), sans signification géographique, alloué au fur et à mesure des besoins ; lors de la réorganisation de certains axes, ils peuvent être fusionnés en un seul pour libérer un des numéros.
  • L'allocation des deux premiers chiffres peut aussi se faire en permutant les axes de référence : en effet les routes principales ne sont pas exactement nord-sud ou est-ouest, et la recherche des routes principales ne tient pas compte des changements locaux de direction (la direction générale des axes n'est définie que sur l'axe complet) ; les règles ci-dessus ne sont pas strictes, car il faut aussi éviter de renuméroter des axes existants quand ils sont déjà entrés dans la signalisation de certains pays traversés (le remplacement de cette signalisation peut avoir un coût non négligeable, non seulement sur les axes eux-mêmes mais aussi sur les panneaux directionnels des axes secondaires hors du réseau européen, et destinés à y mener).

Ce système laisse de larges tranches de numéros à 3 chiffres inutilisées car selon l'ordre de la grille, les routes de classes B obéissant aux règles ci-dessus tomberaient entièrement en mer selon la grille dressée par les axes principaux de la classe A. Cela laisse la place à des extensions et cela a permis justement d'étendre vers l'est la grille de numérotation des axes nord-sud (dans un premier temps essentiellement en Ukraine et dans la partie européenne de la Russie à l'ouest de Moscou vers l'Europe du Sud, puis jusqu'à l'Oural pour les axes russes se dirigeant vers l'Asie occidentale, ou vers l'Asie centrale et du Sud, les axes russes transsibériens vers l'Asie orientale reprenant la numération des axes ouest-est déjà définis en Europe occidentale et qu'il prolongent), en utilisant les numéros impairs (nord-sud) de E 101 à E 129 inutilisée par les routes de classe B. Les numéros pairs (axes ouest-est) de la tranche E 102 à E 128 restent inutilisés, de même que tous les numéros de la forme E w00 (de E 100 à E900) qui restent réservés.

Toutefois, même dans la grille principale de la classe A, certains numéros ne correspondent encore à aucune route existante, mais plutôt à des axes prévus dans le futur et à aménager.

Extensions[modifier | modifier le code]

L'annexe I contenant les trajets des routes E contenue dans l'accord de 1975 a été amendée à de nombreuses reprises et le sera sans doute encore dans l'avenir[13].

Les principales modifications sont une extension vers l'est, au niveau des pays de la CEI et de la Turquie ; les extensions sont également effectuées dans la partie asiatique de la Russie.

La liste des routes E reprise ci-après reprend ces extensions mais celles-ci ne figurent pas sur le site elbruz.org[14] qui sert de référence dans les pages détails. L'information est donnée en deux parties - partie d'origine, puis éventuellement partie modifiée. Cependant, pour ces extensions, la liste des carrefours et embranchements n'est pas reprise sur un document officiel ; ces informations doivent donc être vérifiées avant toute utilisation et sont données sous réserve, de même que l'orthographe des lieux.

Routes de classe A[modifier | modifier le code]

Routes de référence et intermédiaires « nord-sud »[modifier | modifier le code]

Selon les principes indiqués ci-dessus, elles ont une numérotation impaire

Liste brève des routes de référence « nord-sud »[modifier | modifier le code]

E 5-E 15-E 25-E 35-E 45-E 55-E 65-E 75-E 85-E 95.

et au-delà de E95 : E 101-E 105-E 115-E 117-E 119-E 121-E 123-E 125-E 127.

Liste détaillée des routes de référence et intermédiaires « nord-sud »[modifier | modifier le code]

Dans cette liste plus détaillée, les routes de référence sont rappelées par un commentaire entre parenthèses.

Routes de E1 à E9[modifier | modifier le code]
Routes de E11 à E19[modifier | modifier le code]
Routes de E21 à E29[modifier | modifier le code]
Routes de E31 à E39[modifier | modifier le code]
Routes de E41 à E49[modifier | modifier le code]
Routes de E51 à E59[modifier | modifier le code]
Routes de E61 à E69[modifier | modifier le code]
Routes de E71 à E79[modifier | modifier le code]
Routes de E81 à E87[modifier | modifier le code]
Routes de E95 & E97[modifier | modifier le code]
Routes de E101 à E129[modifier | modifier le code]

Routes de référence et intermédiaires « ouest-est »[modifier | modifier le code]

Selon les principes indiqués ci-dessus, elles ont une numérotation paire

Liste brève des routes de référence « ouest-est »[modifier | modifier le code]

E 10-E 20-E 30-E 40-E 50-E 60-E 70-E 80-E 90

Liste détaillée des routes de référence et intermédiaires « ouest-est »[modifier | modifier le code]

Dans cette liste plus détaillée, les routes de référence sont rappelées, par un commentaire entre parenthèses.

Routes (*) de E4 à E8[modifier | modifier le code]

Remarques :
(*) La numérotation E2 utilisée dans un précédent système (ancienne liaison Londres-Brindisi) n'est plus attribuée.
(**) Les routes E4 et E6 sont les anciennes routes E4 et E6 (avant renumérotation) qui n'ont pas été renumérotées respectivement en E55 et E47 ; elles en constituent cependant les origines à Helsingborg.

Routes de E10 à E18[modifier | modifier le code]
Routes de E20 à E28[modifier | modifier le code]
Routes de E30 à E38[modifier | modifier le code]
Routes de E40 à E48[modifier | modifier le code]
Routes de E50 à E58[modifier | modifier le code]
Routes de E60 à E68[modifier | modifier le code]
Routes de E70 à E78[modifier | modifier le code]
Routes de E80 à E86[modifier | modifier le code]
Routes de E90 à E94[modifier | modifier le code]

Routes de classe B (branches)[modifier | modifier le code]

Routes E1xx[modifier | modifier le code]

Routes E2xx[modifier | modifier le code]

Routes E3xx[modifier | modifier le code]

Routes E4xx[modifier | modifier le code]

Routes E5xx[modifier | modifier le code]

Routes E6xx[modifier | modifier le code]

Routes E7xx[modifier | modifier le code]

Routes E8xx[modifier | modifier le code]

Routes E9xx[modifier | modifier le code]

Routes E0xx[modifier | modifier le code]

Les routes d’embranchement, de rocade ou de liaison situées à l’est de la E 101 ont des numéros à trois chiffres commençant par 0 et allant de 001 à 099.

Quelques liaisons entre grandes villes européennes[modifier | modifier le code]

Divers itinéraires autoroutiers ou à grande circulation, entre des capitales ou autres grandes villes des pays d'Europe, empruntent des tronçons des différentes routes européennes actuelles.

Les mentions « X/Y » utilisées dans les descriptifs suivant indiquent les passages d'un pays de code minéralogique « X » au pays voisin de code « Y ».

Itinéraire : Paris (F) - Berlin (D) - Moscou (RUS)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 2 844 km et environ 28 heures de conduite.

Il passe également par les deux capitales : Varsovie (PL) et Minsk (BY).

Les pays successivement parcourus sont : la France (F), la Belgique (B), l'Allemagne (D), la Pologne (PL), la Biélorussie (BY) et enfin la Russie (RUS).

Itinéraire : Oslo (N) - Hambourg (D) - Luxembourg (L) - Lyon (F) - Barcelone (E)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 2 579 km et environ 25 heures de conduite.

Les pays successivement traversés sont la Norvège (N) , le Danemark (DK) , l'Allemagne (D) , le Luxembourg (L) , la France (F) et l'Espagne (E).

Itinéraire : Lisbonne (P) - Madrid (E) - Paris (F) - Amsterdam (NL)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 2 392 km et environ 21 heures de conduite.

Les pays successivement traversés sont le Portugal (P), l'Espagne (E), la France (F) et le Pays-Bas (NL).

→ Paris Centre : A6b Pte d'Italie / "PÉRIPHÉRIQUE-EST"

→ Contournement de Paris : A86 "LILLE"

"Via ANVERS"

Itinéraire : Londres (GB) - Paris (F) - Rome (I)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 1 165 miles et environ 18 heures de conduite.

Les pays successivement traversés sont le Royaume-Uni (GB), la France (F) et l'Italie (I).

Cet itinéraire passe aussi par Calais (F) et Gênes (I).

→ Paris Centre : A1 PARIS-CENTRE / Pte de la Chapelle.

→ Contournement de Paris : A3 LYON / PARIS-EST puis A104 LYON par A5.

→ Accès centre : ROMA via della Magliana.

→ Accès nord & Vatican: / Via Aurelia / Città del Vaticano.

→ Accès sud : NAPOLI / L'AQUILA / LATINA.

Itinéraire : Paris (F) - Vienne (A)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 1 236 km et environ 11 heures de conduite.

Les pays successivement traversés sont la France (F), l'Allemagne (D) et l'Autriche (A).

Itinéraire : Berlin (D) - Vienne (A) - Rome (I)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 1 809 km et environ 17 heures de conduite.

Itinéraire : Madrid (E) - Rome (I) - Athènes (GR)[modifier | modifier le code]

Cet axe représente 3 272 km et environ 38 heures de conduite.

Anciennes routes européennes[modifier | modifier le code]

Avant la détermination actuelle, établie par l'accord européen du modifié, les routes européennes parcouraient des itinéraires différents, définis par le même organisme UNECE, mais dans un accord précédent du [15].

Les codes minéralogiques utilisés dans cette section sont ceux qui étaient en vigueur en 1950, lors de la signature de l'accord.

Grandes routes de trafic international[modifier | modifier le code]

Embranchements et rocades[modifier | modifier le code]

Anciennes routes européennes (avant 1975) : Embranchements et rocades
Ex0 Ex1 Ex2 Ex3 Ex4 Ex5 Ex6 Ex7 Ex8 Ex9
Néant E31
de Londres (GB)
à Glasgow (GB)
E32
d'Abington (GB)
à Édimbourg (GB)
E33
de Northampton (GB)
à Liverpool (GB)
E34
de Cannock (GB)
à Holyhead (GB)
E35
d'Amsterdam (NL)
à Hambourg (BDR)
E36
de Hoek van Holland
à Cologne (BDR)
E37
de Bréda (NL)
à Utrecht (NL)
E38
de Bréda (NL)
à Eindhoven (NL)
E39
d'Anvers (NL)
à Aix-la-Chapelle
E40
de Bruxelles (B)
à Bastogne (B)
E41
de Calais (F)
à Liège (B)
332 km
E42
de Phalsbourg (BDR)
à Cologne (BDR)
E43
d'Avallon (F)
à Dijon (F)
101 km
E44
de Belfort (F)
à Mulhouse (F)
48 km
E45
de Dole (F)
à Genève (CH)
E46
de Lyon (F)
à Genève (CH)
156 km
E47
d'Aix-en-P. (F)
à Marseille (F)
26 km
E48
de Nîmes (F)
à Marseille (F)
114 km
E49
de Bordeaux (F)
à Narbonne (F)
397 km
E50
de Coimbra (P)
à San Sebastián (E)
E51 (P)
Albergaria-a-Velha
à Celorico da Beira
E52
Vila Franca de Xira
à Séville (E)
E53
de Turin (I)
à Tortone (I)
E54
de Casteggio (I)
à Plaisance (I)
E55
de Pise (I)
à Pistoia (I)
E56
Ponte-Garigliano (I)
à Foggia (I)
E57
de Naples (I)
à Arienzo (I)
E58
de Bari (I)
à Tarente (I)
E59
de Messine (I)
à Syracuse (I)
E60 E61 E62 E63 E64 E65 E66 E67 E68 E69
E70 E71 E72 E73 E74 E75 Néant E77 E78 E79
E80 E81 E82 E83 E84 E85 E86 E87 E88 E89
E90 E91 E92 E93 E94 E95 E96 E97 E98 E99
E100 E101 E102 E103 E104 E105 E106 Néant Néant Néant

Réseaux routiers voisins[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. www.lefigaro.fr Grands et petits usages de la route européenne (Mis à jour le 28 juin 2011 à 12:33 - visité le 4 mai 2013)
  2. http://www.cedr.fr/home/fileadmin/user_upload/Publications/2009/f_Futur_reseau_routier_FERN.pdf
  3. Carte routière de l'Europe indiquant... les grandes routes de poste... et les chemins de fer... / par A. Dufour Auteur : Dufour, Auguste-Henri (1798-1865). Auteur du texte Éditeur : Maison (Paris) Date d'édition : 1848 gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53093279q/f1.item
  4. http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/conventn/ConstructionTrafficArteries.pdf
  5. a b c d e f g h et i ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES ROUTES DE TRAFIC INTERNATIONAL www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/conventn/ECE-TRANS-SC1-384f.pdf
  6. http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/doc/2002/sc1agr/TRANS-SC1-AC5-2002-03f.pdf
  7. http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/conventn/MapAGR2007.pdf
  8. « Fedlex », sur admin.ch (consulté le ).
  9. http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/conventn/ECE-TRANS-SC1-384r.pdf
  10. [PDF] [www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/conventn/ECE-TRANS-SC1-384f.pdf ECE-TRANS-SC1-384f]
  11. [PDF] [www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/doc/2003/wp1/TRANS-SC1-295r3f.pdf TRANS/SC.1/295]
  12. Note: ce qui est d'ailleurs le sens du mot route en anglais et non celui de road (la route proprement dite, en français, autrement dit un axe de voirie continu incluant toutes ses voies parallèles dans les deux sens et l'éventuel terre-plein central)
  13. a et b www.unece.org UNECE, « accord européen sur les grandes routes de trafic international », texte consolidé du 14 mars 2008
  14. (en) International E-Road Network (réseau international de routes européennes)
  15. www.unece.org UNECE : « Déclaration sur la construction de grandes routes internationales », signée à Genève le 16 septembre 1950, modifiée à l'annexe I le 6 février 1961.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]