Riaillé

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Riaillé
L'église Notre-Dame-de-l'Assomption.
L'église Notre-Dame-de-l'Assomption.
Blason de Riaillé
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Loire-Atlantique
Arrondissement Ancenis
Canton Riaillé (chef-lieu)
Intercommunalité Communauté de communes du Pays d'Ancenis
Maire
Mandat
Patrice Chevalier
2014-2020
Code postal 44440
Code commune 44144
Démographie
Gentilé Riailléen
Population
municipale
2 176 hab. (2011)
Densité 44 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 31′ 11″ N 1° 17′ 39″ O / 47.5197222222, -1.29416666667 ()47° 31′ 11″ Nord 1° 17′ 39″ Ouest / 47.5197222222, -1.29416666667 ()  
Altitude Min. 17 m – Max. 88 m
Superficie 50,02 km2
Localisation

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Liens
Site web http://www.riaille.fr

Riaillé est une commune française située dans l'Ouest de la France, dans le département de la Loire-Atlantique (région Pays de la Loire). Sa devise est Travail et loisirs[1].

La commune fait partie de la Bretagne historique et du Pays nantais. Elle est traversée par l'Erdre.

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom de Riaillé viendrait de l'ancien français de ri : « rivière », et de halier : « broussailles », ou de l'ancien breton haley ou haleg : « saule » ou « osier ».

L'histoire locale aime évoquer le « bon mot » d'un noble qui, découvrant le bourg, s'exclama devant cette « riante vallée ». Mais, pour poétique qu'elle soit, cette expression n'a aucune valeur étymologique.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Riaillé est situé à égale distance, environ 40 kilomètres, de Nantes (au sud-ouest), de Rennes (au nord) et d'Angers (au sud-est). La commune est également à une vingtaine de kilomètres de Nort-sur-Erdre au sud-ouest, de Candé à l’est, d'Ancenis au sud et de Châteaubriant au nord.

Selon le classement établi par l'Insee en 1999, Riaillé était une commune rurale non polarisée (cf. Liste des communes de la Loire-Atlantique).

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Les communes limitrophes sont les suivantes:

Rose des vents La Meilleraye de Bretagne Grand-Auverné Saint-Sulpice-des-Landes Rose des vents
Joué-sur-Erdre N Bonnœuvre
O    Riaillé    E
S
Trans-sur-Erdre Teillé Pannecé

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

L'altitude maximale est de 88 mètres et son altitude minimale de 17 mètres. Son altitude moyenne est de 53 mètres[2]. Sur une superficie totale de 5 000 hectares, 1 000 hectares sont boisés et 210 hectares sont en plans d’eau.

Le sous-sol présente alternativement des affleurements de schiste et des gisements sableux parfois exploités en carrières à ciel ouvert. Il contient également de nombreuses nappes phréatiques.

Situé dans la haute vallée de l’Erdre, le secteur est vallonné.

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Outre l’Erdre, on compte de nombreux plans d'eau, dont les étangs de la Poitevinière et de la Provostière. Ces derniers, reliés au lac de Vioreau (commune de Joué-sur-Erdre) par une « rigole alimentaire », sont les composantes majeures du réseau bâti sous Napoléon Ier pour réguler le niveau du canal de Nantes à Brest.

Parmi les multiples sources et résurgences, la « fontaine minérale » se caractérise par une eau extrêmement ferrugineuse. Les tentatives d'exploitation de cette eau se sont soldées par des échecs face aux coûts de traitement nécessaires à sa consommation.

Climat[modifier | modifier le code]

La station météo la plus proche est celle de Nantes, dont les relevés sur la période 1961-1990 sont les suivants[3] :

Relevé météorologique de Riaillé
Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
Température minimale moyenne (°C) 2,4 2,8 4 5,9 9 11,9 13,9 13,5 11,8 8,9 5,1 3 7,7
Température moyenne (°C) 5,4 6,2 8,1 10,4 13,6 16,9 19,1 18,7 16,8 13,1 8,6 6 11,9
Température maximale moyenne (°C) 8,4 9,6 12,2 14,9 18,2 21,9 24,4 24 21,8 17,3 12 9 16,1
Précipitations (mm) 86,6 70,2 69,1 49,9 64,1 45 46,4 44,8 62,2 79,2 86,9 84,1 788,5
Source : Climatologie mensuelle de 2007 - Nantes, France


Urbanisme[modifier | modifier le code]

Morphologie urbaine[modifier | modifier le code]

La commune est composée d’un bourg principal et de nombreux lieux-dits : La Poitevinière, la Provostière, Saint-Ouen, Saint-Louis, le Haut Rocher, Bourg Chevreuil...

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Les grands axes les plus proches sont l’A11 (sortie Ancenis) et la N137 (NantesRennes) sorties Nozay ou Nort-sur-Erdre.

Les axes traversant le bourg sont la D33 (Joué-sur-ErdreSaint-Mars-la-Jaille), la D18 (Meilleraye de BretagnePannecé) et la D14 (Grand-AuvernéMésanger).

La gare la plus proche est celle d’Ancenis.

La commune participe au programme de transports en commun LILA[4] mis en place par le Conseil général de la Loire-Atlantique. Les transports scolaires sont gérés par la Communauté de Communes (COMPA).

Logement[modifier | modifier le code]

Nature des constructions[modifier | modifier le code]

L'habitat traditionnel est constitué de murs en moellons et de toitures en ardoise. Les ouvertures sont encadrées de briquettes ou de tuffeau (typiquement angevin) pour les habitations, et de schiste pour les bâtiments utilitaires. Les façades sont soit enduites à la chaux pour les habitations bourgeoises, soit en pierres apparentes.

Usage des logements[modifier | modifier le code]
Évolution du nombre de logements[5]
1968 1975 1982 1990 1999
Nombre de logements 527 614 655 734 749
Nombre moyen d'occupants des résidences principales 3,4 3,2 3,0 2,8 2,6

En 1999, sur 624 logements[5],

  • 83,3 % des logements sont des résidences principales, et 2,4 % sont dans des immeubles collectifs.
  • 50 % des logements ont été construits avant 1949, 4,6 % ont été construits à partir de 1990.
  • 72,4 % des logements sont occupés par leurs propriétaires.

Histoire[modifier | modifier le code]

D’après les Notes historiques de l'abbé Trochu, le plus ancien document citant la paroisse de Riaillé (Rialleum) daterait de 1132.

L'activité principale de Riaillé, durant plusieurs siècles, fut la production de fer : bas-fourneaux puis haut-fourneau à la Poitevinière, forges à la Provostière. L'énergie était fournie par des roues à aubes alimentées par les étangs du Jeanneau (disparu de nos jours), de la Poitevinière, de la Provostière, de la Vallée situé dans la paroisse de Joué-sur-Erdre, du Pas-Chevreuil dans la paroisse de Meilleraie-de-Bretagne (disparu de nos jours). Le combustible (charbon de bois) était produit par la forêt d’Ancenis-les-Bois, le minerai provenait initialement de carrières sur Riaillé, puis de celles de la Meilleraye-de-Bretagne et d’Abbaretz, le fondant (castine) était amené des carrières d'Erbray.

Durant des périodes instables, ces installations industrielles furent saccagées au début du XVIIe par les troupes du duc de Vendôme (gendre de la propriétaire) et, sous la Révolution, par les Chouans du Bas-Anjou et de Haute-Bretagne. Furent reconnus comme meneurs : Joseph Coquereau (Daon), Louis Le Meignan (Petit-Auverné), Pierre Gourlet (Pannecé). Le personnel des Forges était hostile au Nouveau Régime qui avait mis fin à son droit de chasse dans la forêt d'Ancenis-les-Bois, ainsi qu'aux privilèges des corporations.

Après la fermeture des installations métallurgiques vers 1870, l'activité de la commune se limita à l’agriculture, à l'exploitation forestière (scieries) et depuis quelques décennies s’oriente vers le tourisme.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Repères historiques[modifier | modifier le code]

Le canton et la commune ont été créés en 1793. Son rattachement à l'arrondissement d'Ancenis a eu lieu en 1801[6].

Tendances et résultats[modifier | modifier le code]

Résultat des élections municipales 2008 :
1 121 votants sur 1 484 inscrits (75,64 % de participation).
La totalité du Conseil Municipal (19 personnes) est désigné au premier tour.
Reconduction de Patrice Chevalier comme maire, et désignation de quatre adjoints :

  1. Daniel Genoist, chargé de la voirie et des bâtiments ;
  2. André Raitiere, chargé des activités économiques, des finances, et des affaires sociales ;
  3. Yvonne Cahier, chargé de l'enfance-jeunesse ;
  4. Laurent Saliou, chargé des activités associatives, des sports et de la culture.

Municipalité[modifier | modifier le code]

L'article histoire des maires de France retrace l'évolution des modalités d'élection ou de nomination des maires de la commune.
Période Identité Étiquette Qualité
  mai 1900 M. Justeau    
mai 1900 1908 M. Richard    
1908 mai 1945 Gaston de Lajartre    
mai 1945 janvier 1949 M. Vannier    
septembre 1949 1957 Pierre Gautier père    
1957 mars 1962 Pierre Gautier fils    
1962 mars 1977 Jean Ferré    
mars 1977 mars 1989 Louis Tillaut    
mars 1989 juin 1995 Lucienne Gauttier    
juin 1995 mars 2001 Christian Renier    
mars 2001 en cours Patrice Chevalier[Note 1] Divers gauche formateur projets
Les données manquantes sont à compléter.

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

Riaillé fait partie de la Communauté de communes du pays d'Ancenis (COMPA).

Ses élus participent également à plusieurs syndicats assurant la gestion de ressources dans un cadre plus large que celui de la communauté de communes :

  • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du canton de Riaillé
  • Syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable de la région d'Ancenis
  • Syndicat intercommunal d'énergie de la région de Riaillé
  • Syndicat Intercommunal du collège Louis Pasteur
  • Syndicat intercommunal pour l'exécution des travaux d'aménagement du bassin versant de l'Erdre

Budget et fiscalité[modifier | modifier le code]

En 2004, la commune comptait 994 foyers fiscaux, dont 400 imposés.

Taux des taxes communales en 2006 :

  • Taxe d'habitation : 14,42 %
  • Taxe foncière sur le bâti : 14,20 %
  • Taxe foncière sur le non bâti : 44,35 %
  • Taxe professionnelle (intercommunale) : 13,47 %
Evolution des recettes communales[4]
(Euros)
2001 2002 2003 2004 2005 2006
1 022 929 1 071 440 1 062 236 1 113 176 1 214 952 1 250 740

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Le taux d'évolution global, irrégulier, a globalement, sur la période 1982-1999, un solde naturel négatif et un solde migratoire positif[5]. Ces tendances s'expliquent entre autres par la présence d'une maison de retraite sur la commune.

Évolution démographique[modifier | modifier le code]

En 2011, la commune comptait 2 176 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année[Note 2],[Note 3].

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 445 1 619 1 575 1 711 1 980 1 821 1 892 1 926 1 960
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
2 067 2 083 2 182 2 213 2 349 2 380 2 382 2 370 2 268
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
2 131 2 136 2 059 1 824 1 841 1 795 1 761 1 734 1 743
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 -
1 720 1 739 1 677 1 655 1 735 1 722 1 898 2 176 -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[7] puis Insee à partir de 2004[8]. , pour le recensement de 1836, archives départementales de la Loire-Atlantique[9])
Histogramme de l'évolution démographique


Pyramide des âges[modifier | modifier le code]

La population de la commune est relativement âgée. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans (23,2 %) est en effet supérieur au taux national (22,7 %) et au taux départemental (20,8 %). Contrairement aux répartitions nationale et départementale, la population masculine de la commune est supérieure à la population féminine (50,4 % contre 48,7 % au niveau national et 48,5 % au niveau départemental).

Pyramide des âges à Riaillé en 2009 en pourcentage[5]
Hommes Classe d’âge Femmes
0,7 
90 ans ou +
2,2 
6,9 
75 à 89 ans
13,1 
12,0 
60 à 74 ans
11,4 
18,6 
45 à 59 ans
18,8 
21,7 
30 à 44 ans
19,6 
16,9 
15 à 29 ans
12,9 
23,1 
0 à 14 ans
21,9 
Pyramide des âges du département de la Loire-Atlantique en 2009 en pourcentage[10]
Hommes Classe d’âge Femmes
0,3 
90 ans ou +
1,0 
5,6 
75 à 89 ans
9,1 
12,1 
60 à 74 ans
13,4 
20,1 
45 à 59 ans
19,7 
21,3 
30 à 44 ans
20,1 
20,1 
15 à 29 ans
18,5 
20,5 
0 à 14 ans
18,3 

Enseignement[modifier | modifier le code]

Riaillé dépend de l'académie de Nantes. La commune dispose de deux écoles primaires (une publique, une privée) qui accueillent en 2007 environ 250 élèves, d'un collège (privé) et d'une Maison Familiale offrant des formations en alternance aux métiers para-agricoles.

Santé[modifier | modifier le code]

La commune dispose d'une gendarmerie et d'un centre de secours. Outre une pharmacie, deux médecins et un cabinet dentaire, la commune dispose d'un cabinet médical accueillant orthophoniste, kinésithérapeutes, infirmières et podologue. Le commune dispose également d'une EHPAD (Etablissement d'Herbergement pour Personnes Agées Dépendantes) appelée "Résidence les 3 Moulins"

Les hôpitaux les plus proches se trouvent à Ancenis et Châteaubriant.

Institutions sportives et culturelles[modifier | modifier le code]

Les installations culturelles et sportives se composent d'un théâtre (rénové en 2009), une salle de sport, un terrain de football synthétique (créé en 2009), des courts de tennis.

De nombreuses associations utilisent ces installations.

Cultes[modifier | modifier le code]

Riaillé dispose d'une église chrétienne.

Économie[modifier | modifier le code]

Le tourisme, en développement, ne fait pas encore (en 2007) l'objet de publications statistiques.

La création en 2007 d'une zone d'activité de 55 000 m2 recevant entre autres le SDIS-44 doit permettre le développement du tissu des TPE et PME/PMI.

Fin 2007, un projet éolien a obtenu les autorisations nécessaires à son implantation. La mise en service commerciale a eu lieu courant été 2009 pour les 5 premières, et début 2010 pour les 4 suivantes.

Emploi de la population[modifier | modifier le code]

En 1999, sur 1 721 habitants, 648 étaient en activité, dont 285 sur la commune même. Le taux de chômage s'établissait à 10,1 % (6,1 % pour les hommes, 15,2 % pour les femmes).
Au 31 décembre 2006, on comptait 58 demandeurs d'emploi, en baisse de 1,7 % par rapport à 2005[5].

Secteur primaire[modifier | modifier le code]

L'agriculture est historiquement un secteur d'activité important. Après une période de déclin, il semble se stabiliser. En 2000, on compte 54 exploitations agricoles pour une superficie agricole utilisée (SAU) moyenne de 47 hectares. Si les exploitations bovines sont majoritaires (31 sur 54 en 2000), les surfaces de terres sont utilisées à parts quasi égales entre les cultures et les herbages.
Ce secteur comptabilisait 106 actifs en 2000[5].

La pêche n'est pratiquée qu'à titre de loisir.
La viticulture a disparu avec le remembrement. Les dernières parcelles existantes ne font pas l'objet d'une activité économique.

Secteur secondaire[modifier | modifier le code]

  • Scierie (principal employeur de la commune)
  • Entreprise de mécanique de précision
  • Dépôt d'explosifs de la société TITANOBEL.
  • Importante activité artisanale (en particulier les corps du bâtiment).

On dénombre, en 2006, 27 entreprises dans ce secteur[5].

Secteur tertiaire[modifier | modifier le code]

  • Résidence d'accueil pour le 3e âge.
  • Garage automobile.
  • Plusieurs commerçants et une supérette.

On dénombre, en 2006, 45 entreprises dans ce secteur[5].

Culture et patrimoine[modifier | modifier le code]

Depuis 2000-2001, la politique municipale a fait le choix d'un développement démographique par l'implantation de nouvelles zones pavillonnaires et le développement de services destinés aux jeunes familles. Outre une nouvelle salle des fêtes, la commune s'est dotée en particulier d'une Maison des Services, et d'un bâtiment abritant une bibliothèque, un centre de loisirs, une garderie, un accueil périscolaire, un restaurant scolaire. Quelques chiffres relevés pour l'année 2007[4] :

  • La bibliothèque a enregistré 11 800 prêts de livres
  • Le restaurant scolaire a accueilli 190 enfants et servi 18 000 repas
  • Le Relai Assistantes Maternelle recense 128 assistantes
  • La Maison des Services a enregistré 2 500 visites et 1 500 appels téléphoniques

Culture[modifier | modifier le code]

Riaillé est situé à la limite de la province de Bretagne et celle de l'Anjou.

On retrouve dans les références de ses habitants, à la fois une orientation vers l'agriculture et l'élevage issue de la Bretagne intérieure (et caractéristique de Châteaubriant dont la foire annuelle et les activités d'abattage sont importantes), et une orientation vers la viticulture, la pêche fluviale ou le commerce issus de l'Anjou et la Vendée, et correspondant à la culture d'Ancenis.

Sports[modifier | modifier le code]

Beaucoup de sports sont représenté sur la commune.

Patrimoine civil[modifier | modifier le code]

Le haut-fourneau de la Poitevinière a été construit au XVIIIe siècle et faisait partie des infrastructures de la forge, appartenant à la baronnie d'Ancenis (Charost de Béthune). La forge était alimentée en minerais par les gisements environnants (forêt de l'Arche, Abbaretz), et brûlait le charbon de bois fabriqué dans les forêts d'Ancenis et de Saint-Mars. L'édifice est bâti en schiste et mesure environ 8 mètres de haut par 9 mètres de côté. Il est doté d'une cuve circulaire.
L'activité de la forge a cessé à la fin du XIXe siècle, le site est désormais désaffecté. Ce haut fourneau a été inscrit aux Monuments Historiques le 1er avril 1986[11].
Autres composantes du site de la forge de la Poitevinière : Château et étang, maison Huguenin, maison Trébuchet

La Provostière : Maison des Maîtres de Forges fin du XVIe siècle et étang.

La Vallée de l'Erdre : Moulin de la Benâte, moulin Pelé, fontaine minérale, lavoir.

Châteaux de la Meilleraie, de la Provostière, du Haut-Rocher, maison Noble de la Cour du Bois.

Les collines entourant le bourg portent les restes de moulins à vent.

Patrimoine religieux[modifier | modifier le code]

L'église du bourg : imposante, reconstruite entre 1841 et 1887, il semble qu'elle soit assise sur une base antérieure au XVIe

Les notes historiques évoquent plus de 20 lieux de culte au fil des siècles, il en reste très peu de traces aujourd'hui. Nombreuses niches à la Vierge sur les façades des maisons, tant dans le bourg qu'en campagne. Nombreux calvaires, généralement en granit, d'un style proche des calvaires bretons.

Proximité avec Meilleraye de Bretagne et son abbaye.

Patrimoine environnemental[modifier | modifier le code]

Nombreux étangs et forêts (dont la Forêt d'Ancenis-les-Bois) offrent un cadre remarquable.

Réouverture de chemins de randonnées (ancienne voie ferrée, chemins de remembrement).

Emblèmes[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason Blasonnement :
De sinople à la barre ondée accompagnée d'un phéon en chef à dextre et d'un épi de blé en pointe à sénestre, le tout d'argent.
Commentaires : L'écu de sinople (vert) symbolise le territoire de Riaillé qu'arrose d'est au sud-ouest la rivière d'Erdre représentée par la barre ondée d'argent. Le phéon d'argent était une arme de guerre que les Romains fabriquèrent avec les fers de Riaillé. L'épi d'argent indique la vocation agricole de la commune. Blason conçu par Jean Ferré et l'héraldiste Michel Pressensé en mars 1969 (délibération municipale le 26 juin 1969), approuvée par le préfet le 25 juillet 1969, enregistré par la Commission héraldique des archives départementales le 14 avril 1970.
Blason stylé avec ornement extérieurs.

Blason stylé avec ornement extérieurs. Inscription portée au dos du panneau : Armoiries de Riaillé : De sinople à la barre ondée accompagnée d'un phéon en chef à dextre et d'un épi de blé en pointe à sénestre, le tout d'argent. L'écu est posé sur un tronc d'un chêne issant d'une terrasse en ferronnerie [dont les volutes rappellent les ferronneries médiévales qui utilisaient le minerai et le bois de Riaillé], et tenu par deux chevreuils, le tout d'argent ; les chevreuils sont colletés et bouclés d'or et chargés chacun d'une longe, celui de dextre de Bretagne, qui est d'hermine, celui de sénestre d'Anjou, qui est d'azur fleurdelysé d'or à la bordure de gueules. La devise Travail et Loisirs est peinte en caractères capitaux romains de sable sur un listel de parchemin.

Devise[modifier | modifier le code]

La devise de Riaillé : Travail et loisirs.

Dans la forêt, Jean IV, créateur de l'Ordre de l'Hermine, chassait le chevreuil mais ce droit de chasse était commun aux ducs d'Anjou et de Bretagne ; d'où les deux animaux en support et les longes aux couleurs des deux Duchés.

Le souvenir de ces chasses demeure dans l'appellation locale du Bourg-Chevreuil, village qui a possédé jusqu'en 1967 des privilèges de borderie sur la forêt de Riaillé dite Forêt d'Ancenis.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

  • Duc de Mercœur (Philippe-Emmanuel de Lorraine) : gouverneur de Bretagne, il y éradiqua violemment le protestantisme. Baron d’Ancenis, il était propriétaire des Forges, des étangs, et de la forêt d’Ancenis-les-Bois en Riaillé.
  • Gilles Trébuchet, maître-fondeur à la Poitevinière et arrière-grand-père de Sophie Trébuchet mère de Victor Hugo. Ce dernier se serait inspiré des évènements de Riaillé pour écrire certains passages de son roman : 1793
  • Abbé Julien Prod’homme : originaire de Pannecé, ancien aumônier des Chouans de l’armée du Bas-Anjou et de Haute-Bretagne il rouvrit, en 1800, l’église de Riaillé vendue comme bien national en 1794.
  • Famille Demangeat : Maîtres des Forges de Riaillé durant la première moitié du XIXe siècle ; Xavier Demangeat fut maire de Riaillé de 1830 à 1832.
  • Famille de Durfort-Civrac, héritière des Forges de la Baronnie d’Ancenis elle fut, pendant plus d’un siècle, la bienfaitrice de Riaillé : écoles privées, patronage, etc.
  • Jean Rouaud, écrivain, né en 1952 à Campbon, évoque Riaillé, sous le nom de Riancé, puis directement, dans ses livres autobiographiques et familiaux, notamment Les Champs d'honneur et Des hommes illustres, sa mère étant originaire de Riaillé.
  • Léon Leclerc, homme politique et pomologiste
  • Franck Gilard, homme politique
  • Jean-Pierre Le Ridant, homme politique

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Réélu en 2008 et 2014.
  2. Au début du XXIe siècle, les modalités de recensement ont été modifiées par la loi no 2002-276 du 27 février 2002, dite « loi de démocratie de proximité » relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V « des opérations de recensement », afin de permettre, après une période transitoire courant de 2004 à 2008, la publication annuelle de la population légale des différentes circonscriptions administratives françaises. Pour les communes dont la population est supérieure à 10 000 habitants, une enquête par sondage est effectuée chaque année, la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans. La première population légale postérieure à celle de 1999 et s’inscrivant dans ce nouveau dispositif est entrée en vigueur au 1er janvier 2009 et correspond au recensement de l’année 2006.
  3. Dans le tableau des recensements et le graphique, par convention dans Wikipédia, et afin de permettre une comparaison correcte entre des recensements espacés d’une période de cinq ans, le principe a été retenu, pour les populations légales postérieures à 1999 de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique que les populations correspondant aux années 2006, 2011, 2016, etc., ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee.

Références[modifier | modifier le code]

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