Relations entre Monaco et l'Union européenne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Relations entre Monaco et l'Union européenne
Drapeau de Monaco
Drapeau de l’Union européenne
Monaco et Union européenne
     Monaco      Union européenne

Les relations entre Monaco et l'Union européenne sont conduites principalement par la France. Au travers de ces liens avec la France, Monaco participe à certaines politiques européennes. Monaco fait partie du territoire douanier de l'Union et de la zone d'application de la TVA dans l'UE et applique les principales mesures concernant la TVA et le droit d'accise[1].

Cependant, cette relation ne s'étend pas au commerce extérieur. Les accords de commerce préférentiel entre l'Union et les États tiers ne s'applique qu'aux biens venant du territoire de l'Union – Monaco ne peut alors demandé une « origine UE »[1].

Accords en vigueur[modifier | modifier le code]

Monaco est un membre de facto de l'espace Schengen (ses frontières et son territoire douanier sont considérés comme partie de la France) et est utilise officiellement l'euro comme monnaie. Cette usage de l’euro résulte d'un accord avec l'Union et la France. Monaco peut ainsi frapper ses propres pièces et billets en euro. Auparavant, la monnaie monégasque était lié à 1:1 avec le franc français[1].

Sources[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]