Règlement international pour prévenir les abordages en mer

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Le Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM), aussi appelé ColReg ou ColReg 72 de son nom anglais Collision Regulations 1972, est un des règlements de l'organisation maritime internationale. La traduction française officielle est l'ouvrage 2A du SHOM (service hydrographique et océanographique de la marine)[1].

Son but est de fixer des « règles de priorité » entre les navires. Ces règles se basent sur la direction relative des navires, sur leur capacité de manœuvre et sur leur moyens de propulsion. Le règlement normalise aussi les feux et différentes marques qu'arborent les navires.

Idée générale[modifier | modifier le code]

Chaque mot utilisé dans ce règlement a son importance, ainsi par exemple, on ne parle pas de navire « prioritaire », mais de navire « privilégié », ce dernier n'ayant aucune « priorité » au sens strict du terme, mais certains privilèges issus de ses caractéristiques et de sa manœuvrabilité.

Le but est bien de prévenir (éviter) les abordages (collisions) en mer. En dernier recours le navire dit « privilégié » a le devoir d'éviter la collision par tous les moyens qui lui sont possibles, si le navire « non privilégié » n'applique pas les règles (règle 17.b).

Les règles du RIPAM s'appliquent à tous les navires en haute mer et dans les eaux attenantes accessibles aux navires de mer (règle 1.a).

Structure de l'ouvrage[modifier | modifier le code]

Dans la partie B, il convient de bien noter les trois sections: la première concerne la conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité, la deuxième la conduite des navires en vue les uns des autres, et la troisième la conduite des navires par visibilité réduite. Les sections deux et trois ne sont pas compatibles, la règle 19, à elle seule, gère la visibilité réduite. Les privilèges n'existent plus dans la troisième section.

  1. Partie A - Généralités (Règles 1 à 3)
  2. Partie B – Règles de barre et de routes (Règles 4 à 19)
    • Section I – Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité.(Règles 4 à 10)
      • Règle 5 : Obligation de veille permanente.
      • Règle 6 : Vitesse de sécurité adaptée aux conditions existantes.
      • Règle 7 : Détermination du risque d'abordage.
      • Règle 8 : Manœuvre pour éviter les abordages.
      • Règle 9 : Navigation dans les chenaux étroits.
      • Règle 10 : Navigation dans les dispositifs de séparation du trafic.
    • Section II – Conduite des navires en vue les uns des autres (Règles 11 à 18)
      • Règle 12 : Les navires à voile.
      • Règle 13 : Définition du navire rattrapant.
      • Règle 14 : Navires faisant des routes directement opposées.
      • Règle 15 : Navires dont les routes se croisent.
      • Règle 16 : Manœuvre du navire non privilégié.
      • Règle 17 : Manœuvre du navire privilégié.
      • Règle 18 : Responsabilités réciproques des navires.
    • Section III – Conduite des navires par visibilité réduite (Règle 19)
  3. Partie C – Feux et marques (Règles 20 à 31)
  4. Partie D – Signaux sonores et lumineux (Règles 32 à 37)
  5. Partie E – Exemptions (Règle 38)
  6. Annexe I : Emplacement et caractéristiques techniques des feux et marques.
  7. Annexe II : Signaux supplémentaires des navires de pêche pêchant à proximité les uns des autres
  8. Annexe III : Caractéristiques techniques du matériel de signalisation sonore
  9. Annexe IV : Signaux de détresse

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]