Programme Vitam

Programme Vitam

Formats	Logiciel libre Système d'archivage électronique
Date de création	9 mars 2015
Site web	www.programmevitam.fr

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Le Programme Vitam (Valeurs immatérielles transmises aux archives pour mémoire) est un programme interministériel français d'archivage électronique porté par trois ministères, Europe et Affaires étrangères, Culture, Armées, responsables de la conservation des archives de l’État. Il a été lancé officiellement le 9 mars 2015 sous le pilotage de la Direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC) et du Comité interministériel aux Archives de France (CIAF). Il a été retenu dans le cadre de l’action : « Transition numérique de l’État et modernisation de l’action publique » du Programme d’investissements d’avenir (PIA).

Les objectifs du Programme Vitam

Le programme Vitam répond à trois objectifs :

• La réalisation d'une solution logicielle libre d’archivage numérique permettant la prise en charge, la conservation à long terme et la consultation sécurisée de très gros volumes d’archives numériques définitives, intermédiaires, voire courantes ;
• La mise en place de plates-formes d’archivage numérique utilisant la solution logicielle Vitam, dans chacun des trois ministères, via les projets ministériels : Saphir (Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères), Adamant (Ministère de la Culture/Archives nationales) et Archipel (Ministère des Armées/Service historique de la Défense) ;
• La diffusion et la réutilisation la plus large de la solution logicielle Vitam, en favorisant et fédérant l’ensemble des actions de soutien financier, de sensibilisation et d’accompagnement en matière d’archivage numérique au-delà des trois ministères porteurs du programme, via le projet Ad-Essor de 2014 à 2019 puis le projet ANET (Archivage numérique en territoires) (Ministère de la Culture/Service interministériel des Archives de France).

Les développements du logiciel ont débuté en avril 2016, l'essentiel des prestations de réalisation Vitam ont été effectuées par les sociétés Linagora et Smile pour les développements, par la société Smile pour les besoins d’expertise associés et par la société Thales pour l’intégration et la qualité de la solution logicielle.

Un projet Agile et Libre

Le Programme a été conçu comme un projet d'innovation et de transformation numérique de l’État, grâce à deux critères déterminants : la méthode Agile et la publication en logiciel libre.

Le manifeste Agile de la solution logicielle

Le “manifeste” est une phrase résumant l’essentiel d’un projet, utilisée comme fondement dans les méthodes Agile. Voici celui de la solution logicielle Vitam :

Pour les services de l’Administration,

Afin de satisfaire les enjeux d’accès dans le temps à leurs informations numériques,

Vitam propose une solution logicielle libre d’archivage, évolutive, simple et facilement interfaçable,

Qui permet la gestion unitaire et sécurisée de milliards d’objets

Et vise son adoption par le plus grand nombre d’acteurs publics

Le planning des développements

Le projet de développement de la solution logicielle Vitam est mené en méthode Agile, Scrum de scrum. Les itérations durent 3 semaines avec la publication d'une version intermédiaire (release) toutes les 5 itérations (15 semaines environ) et d'une version majeure chaque année.

Une version Bêta a été publiée en novembre 2016, suivie d'une première version de production en mars 2018 et d'une deuxième version de production en janvier 2019. La troisième version est attendue pour le premier trimestre 2020. Cette version clôturera la phase projet du Programme et débutera alors la phase MAC (maintenance et amélioration continue).

Une publication en logiciel libre

L'ensemble des éléments sont mis à disposition sur le dépôt GitHub et le site Internet du programme : code source, packages d'installation (Debian et CentOS), jeux de tests, documentation, release note...

Ils sont publiés sous licences libres : la solution logicielle sous licence CeCILL V2.1 et la documentation sous Licence ouverte V2.0.

Le Programme et la solution logicielle Vitam ont été intégrés au Comptoir du Libre afin d'y présenter l'ensemble des composants et outils libres utilisés pour les développements.

La collaboration au cœur du Programme Vitam

Le programme Vitam, visant une large réutilisation, il est ouvert aux acteurs désireux de participer à la réalisation de la solution logicielle Vitam, de mettre en place une plate-forme d’archivage utilisant la solution logicielle Vitam ou plus largement d’échanger sur les problématiques d’archivage numérique. Ces acteurs bénéficient d’un accès à des espaces dédiés au sein de l’outil collaboratif du Programme et peuvent participer à des ateliers et groupes de travail. La collaboration repose sur 4 niveaux de partenariats variables selon les objectifs retenus. Les niveaux de partenariats plus importants font l’objet de conventions et ouvrent la participation au comité partenarial. Les 4 niveaux de partenariats du Programme Vitam sont les suivants :

• Participer à la réflexion fonctionnelle et technique : participation à des tests (export de données, analyse d’exports, installation et utilisation d’outils identifiés…), des sondages, des enquêtes, des appels à commentaire ;
• Participer à la recette de la solution logicielle VITAM : participation à des tests fonctionnels et techniques en fin de cycles de livraison majeure. Ces tests visent à vérifier que les exigences fonctionnelles et techniques de la solution logicielle Vitam sont bien prises en compte ;
• Implémenter la solution logicielle : mise en place d’un projet de plate-forme numérique utilisant la solution Vitam et les briques mises à disposition par le programme dès la phase de développement ;
• Reverser des développements à la communauté et contribuer.

Le Programme réunit aujourd'hui, au delà des 3 ministères initiateurs du projet, 15 partenaires conventionnés:

• Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS),
• Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES),
• Agence de Services et de Paiement (ASP),
• Caisse nationale de l’Assurance Maladie (CNAM),
• Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA),
• Conseil Départemental de l’Hérault,
• Conseil Départemental de Vaucluse,
• Conseil départemental de la Gironde,
• Centre Hospitalier d’Avranches-Granville,
• Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (CINES). Le CINES a publié en mai 2019 les conclusions de son étude fonctionnelle et technique de la solution logicielle Vitam.
• Etablissement Public d’Exploitation du Livre Foncier Informatisé (EPELFI),
• Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse,
• Ministère de la Transition écologique et solidaire,
• Ministère des Solidarités et de la Santé,
• Musée du quai Branly - Jacques-Chirac,
• TGIR Huma-Num,

On compte également, parmi les utilisateurs, la société Locarchives qui a construit son nouveau système d'archivage numérique sur la solution logicielle Vitam, mis en production début 2019.