Principe du contradictoire

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Le principe du contradictoire (ou principe de la contradiction) est un principe général du droit existant dans toute procédure, qu'elle soit civile, administrative, pénale ou disciplinaire, et qui signifie que chacune des parties a été mise en mesure de discuter l'énoncé des faits et les moyens juridiques que ses adversaires lui ont opposés.

Ce principe est également évoqué par la locution latine Audiatur et altera pars (ou à l'impératif Audi alteram partem), qui signifie « l'autre partie doit être entendue »[1].

Ce principe est décliné de manière différente selon les pays.

Principe du contradictoire en droit français

Principe du contradictoire en droit allemand

Principe du contradictoire en droit espagnol

Principe du contradictoire en droit portugais

Principe du contradictoire en droit italien

Principe du contradictoire en droit britannique

Principe du contradictoire en droit russe

Principe du contradictoire en droit américain

Principe du contradictoire en droit canadien

Principe du contradictoire selon la Cour européenne des droits de l'homme

Notes et références