Pluralisme juridique

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Le pluralisme juridique est une notion qui désigne soit l'existence de plusieurs systèmes juridiques pour un même territoire, soit une approche du droit international qui insiste sur la pluralité des ordres juridiques (nationaux, régionaux et international).

Analyse interniste[modifier | modifier le code]

Dans le premier sens, le pluralisme juridique est une notion qui désigne l'existence de systèmes mixtes, c'est-à-dire d'une pluralité d'ordres juridiques pour un même territoire.


Il peut viser également un état de la législation, situé entre la pluralité juridique et l'anarchie juridique[1] :

Volonté du législateur Résultat législatif
Unicité juridique Pluralité juridique Pluralisme juridique Anarchie juridique
Liberté individuelle Dirigisme Liberté Liberté Liberté (limitée par l'absence de cohérence)
Hierarchie légale Pas de neutralité Pas de neutralité (préférence) Neutralité Neutralité
Structuration, différenciation / cohérence Volonté de cohérence Volonté de cohérence Volonté de cohérence Pas de volonté de cohérence

Approche internationaliste[modifier | modifier le code]

La notion de pluralisme juridique peut désigner une approche du droit international qui insiste sur la pluralité des ordres juridiques (nationaux, régionaux et international). Elle est alors en contraste avec une approche dite constitutionnaliste, qui insiste sur la globalisation du droit et l'universalité de certains principes, les droits de l'homme par exemple.

Par ailleurs, si le débat sur le dualisme et le monisme en droit international tend à se focaliser sur les rapports entre droit interne et droit international, le pluralisme considère l'ensemble des systèmes juridiques, y compris régionaux (droit communautaire et autres systèmes similaires).

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Lien interne[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]

  • McGill Centre for Human Rights and Legal Pluralism, Faculty of Law [1]

Références[modifier | modifier le code]

  1. B. de Boysson, Mariage et conjugalité, LGDJ, 2012, no 110