Plan comptable marocain

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Le plan comptable général marocain réunit deux modèles : le modèle normal et le modèle simplifié. Il regroupe dix classes qui sont assignées comme suit :

Classe 1 : Comptes de financement permanent[modifier | modifier le code]

Compte de passif du bilan, correspondant aux ressources.

11 CAPITAUX PROPRES

111 Capital social ou personne
1111 Capital social
1112 Fonds de dotation
1117 Capital personnel
11171 Capital individuel
11175 Compte de l’exploitant
1119 Actionnaires, capital souscrit-non appelé

112 Primes d’émission, de fusion et d’apport
1121 Primes d’émission
1122 Primes de fusion
1123 Primes d’apport

113 Ecarts de réévaluation
1130 Ecarts de réévaluation

114 Réserve légale
1140 Réserve légale

115 Autres réserves
1151 Réserves statutaires ou contractuelles
1152 Réserves facultatives
1155 Réserves réglementées

116 Report à nouveau
1161 Report à nouveau (solde créditeur)
1169 Report à nouveau (solde débiteur)
118 Résultats nets en instance d’affectation
1181 Résultats nets en instance d’affectation (solde créditeur)
1189 Résultats nets en instance d’affectation (solde débiteur)

119 Résultat net de l’exercice
1191 Résultat net de l’exercice (solde créditeur)
1199 Résultat net de l’exercice (solde débiteur)

13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES

131 Subventions d’investissement
1311 Subventions d’investissement reçues
1319 Subventions d’investissement inscrites au CPC

135 Provisions réglementées
1351 Provisions pour amortissements dérogatoires
1352 Provisions pour plus-values en instance d’imposition
1354 Provisions pour investissements
1355 Provisions pour reconstitution des gisements
1356 Provisions pour acquisition et construction de logements
1358 Autres provisions réglementées

14 DETTES DE FINANCEMENT

141 Emprunts obligataires
1410 Emprunts obligataires

148 Autres dettes de financement
1481 Emprunts auprès des établissements de crédit
1482 Avances de l’État
1483 Dettes rattachées à des participations
1484 Billets de fonds
1485 Avances reçues et comptes courants bloqués
1486 Fournisseurs d’immobilisation
1487 Dépôts et cautionnements reçues
1488 Dettes de financement diverses

15 PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET CHARGES

151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
1512 Provisions pour garanties données aux clients
1513 Provisions pour propre assureur
1514 Provision pour pertes sur marchés à terme
1515 Provisions pour amendes, double droits, pénalités
1516 Provisions pour pertes de change
1518 Autres provisions pour risques

155 Provisions pour charges
1551 Provisions pour impôts
1552 Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires
1555 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1558 Autres provisions pour charges

16 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES

160 Comptes de liaison des établissements et succursales
1601 Comptes de liaison du siège
1605 Comptes de liaison des établissements

17 ECARTS DE CONVERSION – PASSIF

171 Augmentation des créances immobilisées
1710 Augmentation des créances immobilisées

172 Diminution des dettes de financement
1720 Diminution des dettes de financement

Classe 2 : Comptes d'actif immobilisé[modifier | modifier le code]

21 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS

211 Frais préliminaires
2111 Frais de constitution
2112 Frais préalables au démarrage
2113 Frais d'augmentation du capital
2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations
2116 Frais de prospection
2117 Frais de publicité
2118 Autres frais préliminaires
212 Charges à répartir sur plusieurs exercices
2121 Frais d'acquisition des immobilisations
2125 Frais d'émission des emprunts
2128 Autres charges à répartir
213 Primes de remboursement des obligations
2130 Primes de remboursement des obligations

22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

221 Immobilisation en recherche et développement
2210 Immobilisation en recherche et développement
222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
223 Fonds commercial
2230 Fonds commercial
228 Autres immobilisations incorporelles
2285 Autres immobilisations incorporelles

23 IMMOBILISATIONS CORPORELLES

231 Terrains
2311 Terrains nus
2312 Terrains aménagés
2313 Terrains bâtis
2314 Terrains de gisement
2316 Agencements et aménagements de terrains
2318 Autres terrains
232 Constructions
2321 Bâtiments
23211 Bâtiments industriels
23214 Bâtiments administratifs et commerciaux (A,B,,,)
23218 Autres bâtiments
2323 Constructions sur terrains d'autrui
2325 Ouvrages d'infrastructure
2327 Agencements et aménagements des constructions
2328 Autres constructions
233 Installations techniques, matériel et outillage
2331 Installations techniques
2332 Matériel et outillage
23321 Matériel
23324 Outillage
2333 Emballages récupérables identifiables
2338 Autres installations techniques, matériel et outillage
234 Matériel de transport
2340 Matériel de transport
235 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
2351 Mobilier de bureau
2352 Matériel de bureau
2355 Matériel informatique
2356 Agencements, installations et aménagements divers (biens n'appartenant pas à l'entreprise)
2358 Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
238 Autres immobilisations corporelles
2380 Autres immobilisations corporelles
239 Immobilisations corporelles en cours
2392 Immobilisations corporelles en cours des terrains et constructions
2393 Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage
2394 Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport
2395 Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
2397 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
2398 Autres immobilisations corporelles en cours

24 IMMOBILISATIONS FINANCIERES

241 Prêts immobilisés
2441 Prêts au personnel
2415 Prêts aux associés
2416 Billets de fonds
2418 Autres prêts
248 Autres créances financières
2481 Titres immobilisés (droits de créance)
24811 Obligations
24813 Bons d'équipement
24818 Bons divers
2483 Créances rattachées à des participations
2486 Dépôts et cautionnements versés
24861 Dépôts
24864 Cautionnements
2487 Créances immobilisées
2488 Créances financières diverses

25 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

251 Titres de participation
2510 Titres de participation
258 Autres titres immobilisés
2581 Actions
2588 Titres divers

27 ECARTS DE CONVERSION - ACTIF
271 Diminution des créances immobilisées
2710 Diminution des créances immobilisées
272 Augmentation des dettes de financement
2720 Augmentation des dettes de financement

28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
281 Amortissements des non-valeurs
2811 Amortissements des frais préliminaires
28111 Amortissements des frais de constitution
28112 Amortissements des frais préliminaires au démarrage
28113 Amortissements des frais d'augmentation du capital
28114 Amortissements des frais sur opérations de fusions, scissions, et transformations
28116 Amortissements des frais de prospection
28117 Amortissements des frais de publicité
28118 Amortissements des autres frais préliminaires
2812 Amortissements des charges à répartir
28121 Amortissements des frais d'acquisition des immobilisations
28125 Amortissements des frais d'émission des emprunts
28128 Amortissements des autres charges à répartir
2813 Amortissements des primes de remboursement des obligations
282 Amortissements des immobilisations incorporelles
2821 Amortissements de l'immobilisation en recherche et développement
2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
2823 Amortissements du fonds commercial
2828 Amortissements des autres immobilisations incorporelles
283 Amortissements des immobilisations corporelles
2831 Amortissements des terrains
28311 Amortissements des terrains nus
28312 Amortissements des terrains aménagés
28313 Amortissements des terrains bâtis
28314 Amortissements des terrains de gisement
28136 Amortissements des agencements et aménagements de terrains
28138 Amortissements des autres terrains
2832 Amortissements des constructions
28321 Amortissements des bâtiments
28323 Amortissements des constructions sur terrains d'autrui
28325 Amortissements des ouvrages d'infrastructure
28327 Amortissements des installations, agencements et aménagements des constructions
28328 Amortissements des autres constructions
2833 Amortissements des installations techniques, matériel et outillage
28331 Amortissements des installations techniques
28332 Amortissements du matériel et outillage
28333 Amortissements des emballages récupérables identifiables
28338 Amortissements des autres installations techniques, matériel et outillage
2834 Amortissements du matériel de transport
2835 Amortissements du mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
28351 Amortissements du mobilier de bureau
28352 Amortissements du matériel de bureau
28355 Amortissements du matériel informatique
28356 Amortissements des agencements, installations et aménagements divers
28358 Amortissements des autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles

29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS

292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
2920 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
2930 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
294 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières
2941 Provisions pour dépréciation des prêts immobilisés
2948 Provisions pour dépréciation des autres créances financières
295 Autres Provisions pour dépréciation des immobilisations financières
2951 Provisions pour dépréciation des titres de participation
2958 Provisions pour dépréciation des autres titres immobilisés

Classe 3 : Comptes d'actif circulant (hors trésorerie)[modifier | modifier le code]

31 STOCKS

311 Marchandises
3111 Marchandises (groupe A)
3112 Marchandises (groupe B)
3116 Marchandises en cours de route
3118 Autres marchandises
312 Matières et fournitures consommables
3121 Matières premières
31211 Matières premières (groupe A)
31212 Matières premières (groupe B)
3122 Matières et fournitures consommables
31221 Matières consommables (groupe A)
31222 Matières consommables (groupe B)
31223 Combustibles
31224 Produits d'entretien
31225 Fournitures d'atelier et d'usine
31226 Fournitures de magasin
31227 Fournitures de bureau
3123 Emballages
31231 Emballages perdus
31232 Emballages récupérables non identifiables
31233 Emballages à usage mixte
3126 Matières et fournitures consommables en cours de route
3128 Autres matières et fournitures consommables
313 Produits en cours
3131 Biens en cours
31311 Biens produits en cours
31312 Biens intermédiaires en cours
31317 Biens résiduels en cours
3134 Services en cours
31341 Travaux en cours
31342 Etudes en cours
31343 Prestations en cours
3138 Autres produits en cours
314 Produits intermédiaires et produits résiduels
3141 Produits intermédiaires
31411 Produits intermédiaires (groupe A)
31412 Produits intermédiaires (groupe B)
3145 Produits résiduels (ou matières de récupération)
31451 Déchets
31452 Rebuts
31453 Matières de récupération
3148 Autres produits intermédiaires et produits résiduels
315 Produits finis
3151 Produits finis (groupe A)
3152 Produits finis (groupe B)
3156 Produits finis en cours de route
3158 Autres produits finis

34 CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT

341 Fournisseurs débiteurs, avances et acomptes
3411 Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes d'exploitation
3413 Fournisseurs - créances pour emballages et matériel à rendre
3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir - avoirs non encore reçus
3418 Autres fournisseurs débiteurs
342 Clients et comptes rattachés
3421 Clients
34211 Clients - catégorie A
34212 Clients - catégorie B
3423 Clients - retenues de garantie
3424 Clients douteux ou litigieux
3425 Clients - effets à recevoir
3427 Clients - factures à établir et créances sur travaux non encore facturés
34271 Clients - factures à établir
34272 Créances sur travaux non encore facturables
3428 Autres clients et comptes rattachés
343 Personnel - débiteur
3431 Avances et acomptes au personnel
3438 Personnel - autres débiteurs
345 Etat - débiteur
3451 Subventions à recevoir
34511 Subventions d'investissement à recevoir
34512 Subventions d'exploitation à recevoir
34513 Subventions d'équilibre à recevoir
3453 Acomptes sur impôts sur les résultats
3455 Etat - TVA récupérable
34551 Etat - TVA récupérable sur immobilisations
34552 Etat - TVA récupérable sur charges
3456 Etat - crédit de TVA (suivant déclaration)
3458 Etat - autres comptes débiteurs
346 Comptes d'associés - débiteurs
3461 Associés - comptes d'apport en société
3462 Actionnaires - capital souscrit et appelé non versé
3463 Comptes courants des associés débiteurs
3464 Associés - opérations faites en commun
3467 Créances rattachées aux comptes d'associés
3468 Autres comptes d'associés débiteurs
348 Autres débiteurs
3481 Créances sur cessions d'immobilisations
3482 Créances sur cessions d'éléments d'actif circulant
3487 Créances rattachées aux autres débiteurs
3488 Divers débiteurs
349 Comptes de régularisation - actif
3491 Charges constatées d'avance
3493 Intérêts courus et non échus à percevoir
3495 Comptes de répartition périodique des charges
3497 Comptes transitoires ou d'attente - débiteurs

35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT

350 Titres et valeurs de placement
3501 Actions, partie libérée
3502 Actions, partie non libérée
3504 Obligations
3506 Bons de caisse et bons de trésor
35061 Bons de caisse
35062 Bons de trésor
3508 Autres titres et valeurs de placement similaires

37 ECART DE CONVERSION - ACTIF (Eléments circulants)

370 Ecart de conversion - Actif (éléments circulants)
3701 Diminution des créances circulantes
3702 Augmentation des dettes circulantes

39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE L'ACTIF CIRCULANT

391 Provisions pour dépréciation des stocks
3911 Provisions pour dépréciation des marchandises
3912 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures
3913 Provisions pour dépréciation des produits en cours
3914 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires
3915 Provisions pour dépréciation des produits finis
394 Provisions pour dépréciation des créances de l'actif circulant
3941 Provisions pour dépréciation - fournisseurs débiteurs, avances et acomptes
3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés
3943 Provisions pour dépréciation du personnel - débiteur
3946 Provisions pour dépréciation des comptes d'associés débiteurs
3948 Provisions pour dépréciation des autres débiteurs
395 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement
3950 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement

Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)[modifier | modifier le code]

44 DETTES DU PASSIF CIRCULANT

441 Fournisseurs et comptes rattachés
4411 Fournisseurs
4413 Fournisseurs - retenues de garantie
4415 Fournisseurs - effets à payer
4417 Fournisseurs - factures non parvenues
4418 Autres fournisseurs et comptes rattachés

442 Clients créditeurs, avances et acomptes
4421 Clients - avances et acomptes reçus sur commandes en cours
4425 Clients - dettes pour emballages et matériel consignés
4427 Rabais, remises et ristournes à accorder - avoirs à établir
4428 Autres clients créditeurs

443 Personnel - créditeur
4432 Rémunérations dues au personnel
4433 Dépôts du personnel créditeurs
4434 Oppositions sur salaires
4437 Charges de personnel à payer
4438 Personnel - autres créditeurs

444 Organismes sociaux
4441 Caisse nationale de la sécurité sociale
4443 Caisses de retraite
4445 Mutuelles
4447 Charges sociales à payer
4448 Autres organismes sociaux

445 État - créditeur
4452 État, impôts, taxes et assimilés
44521 État, taxe urbaine et taxe d'édilité
44522 État, patente
44525 État, PTS et PSN
4453 État, impôts sur les résultats
4455 État, TVA facturée
4456 État, TVA due (suivant déclarations)
4457 État, impôts et taxes à payer
4458 État, autres comptes créditeurs

446 Comptes d'associés - créditeurs
4461 Associés - capital à rembourser
4462 Associés - versements reçus sur augmentation de capital
4463 Comptes courants des associés - créditeurs
4464 Associés - opérations faites en commun
4465 Associés - dividendes à payer
4468 Autres comptes d'associés créditeurs

448 Autres créanciers
4481 Dettes sur acquisition des immobilisations
4483 Dettes sur acquisition des titres et valeurs de placement
4484 Obligations échus à rembourser
4485 Obligations, coupons à payer
4487 Dettes rattachées aux autres créanciers
4488 Divers créanciers

449 Comptes de régularisation - passif
4491 Produits constatés d'avance
4493 Intérêts courus et non échus à payer
4495 Comptes de répartition périodique des produits
4497 Comptes transitoires ou d'attente - créditeurs

45 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

450 Autres provisions pour risque et charges
4501 Provisions pour litiges
4502 Provisions pour garanties données aux clients
4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités
4506 Provisions pour pertes de change
4507 Provisions pour impôts
4508 Autres provisions pour risque et charges

47 ECARTS DE CONVERSION - PASSIF

470 Ecarts de conversion - Passif (éléments circulants)
4701 Augmentation des créances circulantes
4702 Diminution des dettes circulantes

Classe 5 : Comptes de trésorerie[modifier | modifier le code]

51 TRESORERIE – ACTIF

511 Chèques et valeurs à encaisser
5111 Chèques à encaisser ou à l’encaissement
51111 Chèques en portefeuille
51112 Chèques à l’encaissement
5113 Effets à encaisser ou à l’encaissement
51131 Effets échus à encaisser
51132 Effets à l’encaissement
5115 Virement de fonds
5118 Autres valeurs à encaisser
514 Banques, Trésorerie Générale et chèques postaux débiteurs
5141 Banques (solde débiteur)
5143 Trésorerie Générale
5146 Chèques postaux
5148 Autres établissements financiers et assimilés (soldes débiteurs)
516 Caisses, régies d’avances et accréditifs
5161 Caisses
51611 Caisse Centrale
51613 Caisse (succursale ou agence A)
51614 Caisse (succursale ou agence B)
5165 Régies d’avances et accréditifs

55 TRESORERIE – PASSIF

552 Crédits d’escompte
5520 Crédits d’escompte
553 Crédits de trésorerie
5530 Crédits de trésorerie
554 Banques (solde créditeur)
5541 Banques (solde créditeur)
5548 Autres établissements financiers et assimilés (soldes créditeurs)

59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TRESORERIE

590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
5900 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie


Classe 6 : Comptes de charges[modifier | modifier le code]

61 CHARGES D'EXPLOITATION

611 Achats revendus de marchandises
6114 Variation des stocks de marchandises
6118 Achats revendus de marchandises des exercices antérieurs
6119 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats de marchandises
612 Achats consommés de matières et fournitures
6121 Achats de matières premières
6122 Achats de matières et fournitures consommables
61223 Achats de combustibles
61224 Achats de produits d'entretien
61225 Achats de fournitures d'atelier d'usine
61226 Achats de fournitures de magasin
61227 Achats de fournitures de bureau
6123 Achats d'emballages
61231 Achats d'emballages perdus
61232 Achats d'emballages récupérables non identifiables
61233 Achats d'emballages à usage mixte
6124 Variation des stocks de matières et fournitures
61241 Variation des stocks de matières premières
61242 Variation des stocks de matières et fournitures consommables
61243 Variation des stocks d'emballages
6125 Achats non stockés de matières et fournitures
61251 Achats de fournitures non stockables
61252 Achats de fournitures d'entretien
61253 Achats de petit outillage et de petit équipement
61254 Achats de fournitures de bureau
6126 Achats de travaux, études et prestations de services
61261 Achats de travaux
61262 Achats d'études
61263 Achats des prestations de service
6128 Achats des matières et des fournitures des exercices antérieurs
6129 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats consommés de matières et fournitures
61291 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats de matières premières
61292 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats de matières et fournitures consommables
61293 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats d'emballages
61295 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats non stockés
61296 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats de travaux, études et prestations de services
61298 Rabais, remises, et ristournes obtenus sur achats de matières et fournitures des exercices antérieurs613/614- autre charges externes
613 Autres charges externes
6131 Locations et charges locatives
61311 Location de terrains
61312 Location de constructions
61313 Location de matériel et d'outillage
61314 Location de matériel et matériel de bureau
61315 Location de matériel informatique
61316 Location de matériel de transport
61317 Malis sur emballages rendus
61318 Location et charges locatives diverses
6132 Redevances de crédit bail
61321 Redevances de crédit bail, mobilier et matériel
6133 Entretien et réparations
61331 Entretien et réparations des biens immobiliers
61332 Entretien et réparations des biens mobiliers
61335 Maintenance
6134 Primes d'assurance
61341 Assurances multirisques (vol, incendie, responsabilité civile, etc.)
61343 Assurances - Risques d'exploitation
61345 Assurances - Matériel de transport
61348 Autres assurances
6135 Rémunérations du personnel extérieurs à l'entreprise
61351 Rémunérations du personnel occasionnel
61352 Rémunérations du personnel intérimaire
61353 Rémunérations du personnel détaché ou prêté à l'entreprise
6136 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
61361 Commissions et courtages
61365 Honoraires
61367 Frais d'actes et de contentieux
6137 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires
61371 Redevances pour brevets
61378 Autres redevances
614 Autres charges externes
6141 Etudes, recherches et documentation
61411 Etudes générales
61413 Recherches
61415 Documentation générale
61416 Documentation technique
6142 Transport
61421 Transport du personnel
61425 Transport sur achats
61426 Transport sur ventes
61428 Autres transports
6143 Déplacements, missions et réceptions
61431 Voyages et déplacements
61433 Frais de déménagement
61435 Missions
61436 Réceptions
6144 Publicité, publications et relations publiques
61441 Annonces et insertions
61442 Echantillons, catalogues et imprimés publicitaires
61443 Foires et expositions
61444 Primes de publicité
61446 Publications
61447 Cadeaux à la clientèle
61448 Autres charges de publicité et relations publiques
6145 Frais postaux et frais de télécommunications
61451 Frais postaux
61455 Frais de téléphone
61456 Frais de télex et de télégrammes
6146 Cotisations et dons
61461 Cotisations
61462 Dons
6147 Services bancaires
61471 Frais d'achat et de vente des titres
61472 Frais sur effet de commerce
61473 Frais et commissions sur services bancaires
6148 Autres charges externes des exercices antérieurs
6149 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres charges externes
616 Impôts et taxes
6161 Impôts et taxes directs
61611 Taxe urbaine et taxe d'édilité
61612 Patente
61615 Taxes locales
6165 Impôts et taxes indirects
6167 Impôts, taxes et droits assimilés
61671 Droits d'enregistrement et timbre
61673 Taxes sur les véhicules
61678 Autres impôts, taxes et droits assimilés
6168 Impôts et taxes des exercices antérieurs
617 Charges de personnel
6171 Rémunération du personnel
61711 Appointements et salaires
61712 Primes et gratifications
61713 Indemnités et avantages divers
61714 Commissions au personnel
61715 Rémunération des administrateurs, gérants et associés
6174 Charges sociales
61741 Cotisations de sécurité sociale
61742 Cotisations aux caisses de retraite
61743 Cotisations aux mutuelles
61744 Prestations familiales
61745 Assurances accidents de travail
6176 Charges sociales diverses
61761 Assurances groupe
61762 Prestations de retraites
61763 Allocations aux oeuvres sociales
61764 Habillement et vêtements de travail
61765 Indemnités de préavis et de licenciement
61766 Médecine du travail, pharmacie
61768 Autres charges sociales diverses
6177 Rémunération de l'exploitant
61771 Appointements et salaires
61774 Charges sociales sur appointements et salaires de l'exploitant
6178 Charges de personnel des exercices antérieurs
618 Autres charges d'exploitation
6181 Jetons de présence
6182 Pertes sur créances irrécouvrables
6185 Pertes sur opérations faites en commun
6186 Transferts de profits sur opérations faites en commun
6188 Autres charges d'exploitation des exercices antérieurs
619 Dotation d'exploitation
6191 Dotations d'exploitation aux amortissements de l'immobilisation en non-valeurs
61911 Dotations d'exploitation aux amortissements des frais préliminaires
61912 Dotations d'exploitation aux amortissements des charges à répartir
6192 Dotations d'exploitation aux amortissements de l'immobilisation incorporelles
61921 Dotations d'exploitation aux amortissements de l'immobilisation en recherche et développement
61922 Dotations d'exploitation aux amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
61923 Dotations d'exploitation aux amortissements du fonds commercial
61928 Dotations d'exploitation aux amortissements des autres immobilisations incorporelles
6193 Dotations d'exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles
61931 Dotations d'exploitation aux amortissements des terrains
61932 Dotations d'exploitation aux amortissements des constructions
61933 Dotations d'exploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage
61934 Dotations d'exploitation aux amortissements du matériel de transport
61935 Dotations d'exploitation aux amortissements des mobilier, matériel de bureau et aménagement divers
61938 Dotations d'exploitation aux amortissements des autres immobilisations corporelles
6194 Dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations
61942 Dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
61943 Dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
6195 Dotations d'exploitation aux provisions pour risques et charges
61955 Dotations d'exploitation aux provisions pour risques et charges durables
61957 Dotations d'exploitation aux provisions pour risques et charges momentanés
6196 Dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation de l'actif circulant
61961 Dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation des stocks
61964 Dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation des créances de l'actif circulant
6198 Dotations d'exploitation des exercices antérieurs
61981 Dotations d'exploitation aux amortissements des exercices antérieurs
61984 Dotations d'exploitation aux provisions des exercices antérieurs

63 CHARGES FINANCIERES

631 Charges d'intérêt
6311 Intérêts des emprunts et dettes
63111 Intérêts des emprunts
63113 Intérêts des dettes rattachées à des participations
63114 Intérêts des comptes courants et dépôts créditeurs
63115 Intérêts bancaires et sur opérations de financement
63118 Autres intérêts des emprunts et dettes
6318 Charges d'intérêt des exercices antérieurs
633 Pertes de change
6331 Pertes de change propres à l'exercice
6338 Pertes de change des exercices antérieurs
638 Autres charges financières
6382 Pertes sur créances liées à des participations
6385 Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement
6386 Escomptes accordés
6388 Autres charges financières des exercices antérieurs
639 Dotations financières
6391 Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6392 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières
6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financières
6394 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement
6396 Dotations aux provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
6398 Dotations financières des exercices antérieurs

65 CHARGES NON COURANTES

651 Valeurs nettes d'amortissements des immobilisations cédées
6512 Valeurs nettes d'amortissement des immobilisations incorporelles cédées
6513 Valeurs nettes d'amortissement des immobilisations corporelles cédées
6514 Valeurs nettes d'amortissement des immobilisations financières cédées
6518 Valeurs nettes d'amortissement des immobilisations cédées des exercices antérieurs
656 Subventions accordées
6561 Subventions accordées de l'exercice
6568 Subventions accordées des exercices antérieurs
658 Autres charges non courantes
6581 Pénalités sur marchés et dédits
65811 Pénalités sur marchés
65812 Dédits
6582 Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les résultats)
6583 Pénalités et amendes fiscales ou pénales
65831 Pénalités et amendes fiscales ou pénales
65833 Pénalités et amendes pénales
6585 Créances devenues irrécouvrables
6586 Dons, libéralités et lots
65861 Dons
65862 Libéralités
65863 Lots
6588 Autres charges non courantes des exercices antérieurs
659 Dotations non courantes
6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
65911 Dotations aux amortissements exceptionnels de l'immobilisation en non valeurs
65912 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles
65913 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations corporelles
6594 Dotations non courantes aux provisions réglementées
65941 Dotations non courantes aux amortissements dérogatoires
65942 Dotations non courantes pour plus-values en instance d'imposition
65944 Dotations non courantes pour investissements
65945 Dotations non courantes pour reconstitution de gisements
65946 Dotations non courantes pour acquisition et construction de logement
6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges
65955 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges durables
65957 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges momentanés
6596 Dotations non courantes aux provisions pour dépréciation
65962 Dotations non courantes aux provisions pour dépréciation de l'actif immobilisé
65963 Dotations non courantes aux provisions pour dépréciation de l'actif circulant
6598 Dotations non courantes des exercices antérieurs

67 IMPOTS SUR LE RESULTAT

670 Impôts sur le résultat
6701 Impôts sur les bénéfices
6705 Imposition minimale annuelle des sociétés
6708 Rappels et dégrèvements des impôts sur les résultats

Classe 7 : Comptes de produits[modifier | modifier le code]

71 PRODUITS D'EXPLOITATION

711 Ventes de marchandises
7111 Ventes de marchandises au Maroc
7113 Ventes de marchandises à l'étranger
7118 Ventes de marchandises des exercices antérieurs
7119 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
712 Ventes de biens et services produits
7121 Ventes de biens et services produits au Maroc
71211 Ventes de produits finis
71212 Ventes de produits intermédiaires
71217 Ventes de produits résiduels
7122 Ventes de biens produits à l'étranger
71221 Ventes de produits finis
71222 Ventes de produits intermédiaires
7124 Ventes de services produits au Maroc
71241 Travaux
71242 Etudes
71243 Prestations de services
7125 Ventes de services produits à l'étranger
71251 Travaux
71252 Etudes
71253 Prestations de services
7126 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires
7127 Ventes de produits accessoires
71271 Locations diverses reçues
71272 Commissions et courtages reçus
71273 Produits de services exploités dans l'intérêt du personnel
71275 Bonis sur reprises d'emballages consignés
71276 Ports et frais accessoires
71278 Autres ventes de produits accessoires
7128 Ventes de biens set services produits des exercices antérieurs
7129 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
71291 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes au Maroc des biens produits
71292 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes à l'étranger des biens produits
71294 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes au Maroc des services produits
71295 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes à l'étranger des services produits
71298 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes des biens et services produits des exercices antérieurs
713 Variations des stocks des produits
7131 Variations des stocks des produits en cours
71311 Variations des stocks de biens produits en cours
71312 Variations des stocks de produits intermédiaires en cours
71317 Variations des stocks de produits résiduels en cours
7132 Variations des stocks de biens produits
71321 Variations des stocks de produits finis
71322 Variations des stocks de produits intermédiaires
71327 Variations des stocks de produits résiduels
7134 Variations des stocks de services en cours
71341 Variations des stocks de travaux
71342 Variations des stocks d'études en cours
71343 Variations des stocks de prestations en cours
714 Immobilisations produits par l'entreprise pour elle-même
7141 Immobilisations en non-valeurs produites
7142 Immobilisations incorporelles produites
7143 Immobilisations corporelles produites
7148 Immobilisations produites des exercices antérieurs
716 Subventions d'exploitation
7161 Subventions d'exploitation reçues de l'exercice
7168 Subventions d'exploitation reçues des exercices antérieurs
718 Autres produits d'exploitation
7181 Jetons de présence reçus
7182 Revenus des immeubles non affectées à l'exploitation
7185 Profits sur opérations faites en commun
7186 Transferts de profits sur opérations faites en commun
7188 Autres produits d'exploitation des exercices antérieurs
719 Reprises d'exploitation; Transfert de change
7191 Reprises sur amortissements de l'immobilisation en non-valeur
7192 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles
7193 Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles
7194 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations
7195 Reprises sur provisions pour risques et charges
7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l'actif circulant
7197 Transfert de charges d'exploitation
71971 Transfert de charges d'exploitation - achats de marchandises
71972 Transfert de charges d'exploitation - achats consommés de matières et fournitures
71973 Transfert de charges d'exploitation - autres charges externes
71975 Transfert de charges d'exploitation - impôts et taxes
71976 Transfert de charges d'exploitation - charges de personnel
71978 Transfert de charges d'exploitation - autres charges d'exploitation
7198 Reprises sur amortissements et provisions des exercices antérieurs
71981 Reprises sur amortissements des exercices antérieurs
71984 Reprises sur Provisions des exercices antérieurs

73 PRODUITS FINANCIERS

732 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés
7321 Revenus des titres de participation
7325 Revenus des titres immobilisés
7328 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés des exercices antérieurs
733 Gains de change
7331 Gains de change propres à l'exercice
7338 Gains de change des exercices antérieurs
738 Intérêts et autres produits financiers
7381 Intérêts et produits assimilés
73811 Intérêts des prêts
73813 Revenus des autres créances financières
7383 Revenus des créances rattachées à des participations
7384 Revenus des titres et valeurs de placement
7385 Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement
7386 Escomptes obtenus
7388 Intérêts et autres produits financiers des exercices antérieurs
739 Reprises financières; Transfert de change
7391 Reprises sur amortissement des primes de remboursement des obligations
7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières
7393 Reprises sur provisions pour risques et charges financières
7394 Reprises sur provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement
7396 Reprises sur provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
7397 Transfert de charges financières
73971 Transferts - charges d'intérêts
73973 Transferts - pertes de change
73978 Transferts - autres charges financières
7398 Reprises sur dotations financières des exercices antérieurs

75 PRODUITS NON COURANTS

751 Produits des cessions des immobilisations
7512 Produits des cessions des immobilisations incorporelles
7513 Produits des cessions des immobilisations corporelles
7514 Produits des cessions des immobilisations financières (droits de propriété)
7518 Produits des cessions des immobilisations des exercices antérieurs
756 Subventions d'équilibre
7561 Subventions d'équilibre reçues de l'exercice
7568 Subventions d'équilibre reçues des exercices antérieurs
757 Reprises sur subventions d'investissement
7577 Reprises sur subventions d'investissement de l'exercice
7578 Reprises sur subventions d'investissement des exercices antérieurs
758 Autres produits non courants
7581 Pénalités et dédits reçus
75811 Pénalités reçus sur marché
75812 Dédits reçus
7582 Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur résultat)
7585 Rentrées sur créances soldées
7586 Dons, libéralités et lots reçus
75861 Dons
75862 Libéralités
75863 Lots
7588 Autres produits non courants des exercices antérieurs
759 Reprises non courantes; Transfert de change
7591 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnelles des immobilisations
75911 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnelles des immobilisations en non-valeurs
75912 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnelles des immobilisations incorporelles
75913 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnelles des immobilisations corporelles
7594 Reprises non courantes sur provisions réglementées
75941 Reprises sur amortissements dérogatoires
75942 Reprises sur plus-values en instance d'imposition
75944 Reprises sur provisions pour investissements
75945 Reprises sur provisions pour reconstitution de gisements
75946 Reprises sur provisions pour acquisition et construction de logements
7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges
75955 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges durables
75957 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges momentanés
7596 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation
75962 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation de l'actif immobilisé
75963 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation de l'actif circulant
7597 Transfert de charges non courantes
7598 Reprises non courantes des exercices antérieurs

Classe 8 : Comptes de résultats finis[modifier | modifier le code]

81.Résultat d'exploitation[modifier | modifier le code]

810.Résultat d'exploitation[modifier | modifier le code]

8100.Resultat d'éxploitation

811.Marge brute[modifier | modifier le code]

8110.marge brute

814.Valeur ajoutée[modifier | modifier le code]

8140.Valeur ajoutée

817.Excédent brut d'exploitation[modifier | modifier le code]

8171.Excédent brut d'exploitation (créditeur)

8172.Excédent brut d'exploitation (débiteur)

83.Résultat financier[modifier | modifier le code]

830.Résultat financier[modifier | modifier le code]

8300.Résultat financier

84.Résultat courant[modifier | modifier le code]

840.Résultat courant[modifier | modifier le code]

8400.Résultat courant

85.Résultat non courant[modifier | modifier le code]

850.Résultat non courant[modifier | modifier le code]

8500.Résultat non courant

86.Résultat avant impôts[modifier | modifier le code]

860.Résultat avant impôts[modifier | modifier le code]

8600.Résultat avant impôts

88.Résultats après impôts[modifier | modifier le code]

880.Résultats après impôts[modifier | modifier le code]

8800.Résultats après impôts

Classe 9 : Comptes de produits et charges réfléchis[modifier | modifier le code]

90 COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS

903 Stocks et provisions pour dépréciation de stocks réfléchis
9031 Stocks réfléchis
9039 Provisions pour dépréciation de stocks réfléchis
906 Charges réfléchies
9061 Charges d'exploitation réfléchies
9063 Charges financières réfléchies
9065 Charges non courantes réfléchies
9067 Impôts sur les résultats réfléchis
907 Produits réfléchis
9071 Produits d'exploitation réfléchis
9073 Produits financiers réfléchis
9075 Produits non courants réfléchis
908 Résultats réfléchis
9081 Résultat d'exploitation réfléchi
9083 Résultat financier réfléchis
9084 Résultat courant réfléchis
9085 Résultat non courant réfléchi
9086 Résultat avant impôt réfléchi
9088 Résultat après impôts réfléchi

91 COMPTES DE RECLASSEMENT ET D'ANALYSE (ouverts et attribués selon les besoins)


92 SECTIONS ANALYTIQUES

921 Sections générales
923 Sections d'approvisionnement
925 Sections de production
927 Sections de distribution
928 Autres sections analytiques

93 COUTS D'ACHAT OU DE PRODUCTION
933 Coûts d'achat
9331 Coûts d'achat de marchandises
9335 Coûts d'achat de matières et de fournitures
935 Coûts de production
938 Autres couts d'achat ou de production
9381 Couts de production des immobilisations

94 INVENTAIRE PERMANENT DES STOCKS
941 Inventaire permanent des marchandises
9416 Marchandises en cours de route
9418 Autres marchandises
942 Inventaire permanent des matières et fournitures consommables
9421 Matières premières
9422 Matières et fournitures consommables
9423 Emballages
9426 Matières et fournitures consommables en cours de route
9428 Autres matières et fournitures consommables
943 Inventaire permanent des produits en cours
9431 Biens en cours
9434 Services en cours
9438 Autres produits en cours
944 Inventaire permanent des produits intermédiaires et produits résiduels
9441 Produits intermédiaires
9445 Produits résiduels
9448 Autres produits intermédiaires et produits résiduels
945 Inventaire permanent des produits finis
9456 Produits finis en cours de route
9458 Autres produits finis
949 Provisions pour dépréciation de stocks
9491 Provisions pour dépréciation des Marchandises
9492 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures consommables
9493 Provisions pour dépréciation des produits en cours
9494 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires et produits résiduels
9495 Provisions pour dépréciation des produits finis

95 COUTS DE REVIENT
953 Coûts de revient des marchandises
955 Coûts de revient des produits
958 Autres coûts de revient

96 ECARTS SUR COUTS DE REVIENT PREETABLIS

962 Ecarts sur sections
9621 Ecarts sur quantités
9622 Ecarts sur couts
964 Ecarts sur inventaires permanent des stocks
9641 Ecarts sur quantités
9642 Ecarts sur couts

97 DIFFERENCES D'INCORPORATION
971 Charges non incorporables
972 Charges supplétives incorporées
973 Produits non incorporés
974 Différences sur charges incorporables
975 Différences sur produits incorporables
976 Différences d'inventaire
9761 Différences d'inventaire sur marchandises
9762 Différences d'inventaire sur matières et fournitures consommables
9763 Différences d'inventaire sur produits en cours
9764 Différences d'inventaire sur produits intermédiaires et produits résiduels
9765 Différences d'inventaire sur produits finis
977 Différences sur niveau d'activité
978 Autres différences d'incorporation

98 RESULTATS ANALYTIQUES
981 Résultats analytiques sur marchandises
982 Résultats analytiques sur biens produits
983 Résultats analytiques sur services produits
986 Report des écarts sur couts préétablis
987 Report des différences d'incorporation

99 COMPTES DE LIAISON INTERNES
991 Liaisons internes propres à un même établissement
995 Cessions à d'autres établissement
9951 Cessions fournies à d'autres établissements
9955 Cessions reçues d'autres établissements

Classe 0 : Comptes spéciaux[modifier | modifier le code]

01 BILAN D’OUVERTURE

011. Réouverture des comptes de financement permanent

  • 0111 Réouverture des comptes des capitaux propres
  • 0113 Réouverture des comptes des capitaux propres assimilés
  • 0114 Réouverture des comptes des dettes de financement
  • 0115 Réouverture des comptes de provisions durables pour risques et charges
  • 0116 Réouverture des comptes de liaison des établissements et succursales
  • 0117 Réouverture des comptes d’écarts de conversion –Passif


012. Réouverture des comptes d’actif immobilisé

  • 0121 Réouverture des comptes d’immobilisation en non-valeurs
  • 0122 Réouverture des comptes d’immobilisations incorporelles
  • 0123 Réouverture des comptes des immobilisations corporelles
  • 0124/25 Réouverture des comptes des immobilisations financières
  • 0127 Réouverture des comptes d’écarts de conversion -Actif
  • 0128 Réouverture des comptes des amortissements des immobilisations
  • 0129 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé


013. Réouverture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

  • 0131 Réouverture des comptes de stocks
  • 0134 Réouverture des comptes de créances
  • 0135 Réouverture des comptes titres et valeurs de placement
  • 0137 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Actif (Eléments circulants)
  • 0139 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant


014. Réouverture des comptes de passif circulant (hors trésorerie)

  • 0144 Réouverture des comptes de dettes du passif circulant
  • 0145 des comptes des autres provisions pour risques et charges
  • 0147 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Passif (Eléments circulants)


015. Réouverture des comptes de trésorerie

  • 0151 Réouverture des comptes de trésorerie -Actif
  • 0155 Réouverture des comptes de trésorerie -Passif
  • 0159 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie


02 CLOTURE DU BILAN

021. Clôture des comptes de financement permanent

  • 0211 Clôture des comptes de capitaux propres
  • 0213 Clôture des comptes de capitaux propres assimilés
  • 0214 Clôture des comptes de dettes de financement
  • 0215 Clôture des comptes de provisions durables pour risques et charges
  • 0216 Clôture des comptes de liaison des établissements et succursales
  • 0217 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif


022. Clôture des comptes d’actif immobilisé

  • 0221 Clôture des comptes d’immobilisation en non-valeurs
  • 0222 Clôture des comptes des immobilisations incorporelles
  • 0223 Clôture des comptes des immobilisations corporelles
  • 0224/25 Clôture des comptes des immobilisations Financières
  • 0227 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif
  • 0228 Clôture des comptes des amortissements des immobilisations
  • 0229 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé


023. Clôture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)

  • 0231 Clôture des comptes de stocks
  • 0234 Clôture des comptes de créances
  • 0235 Clôture des comptes titres et valeurs de placement
  • 0237 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif (Eléments circulants)
  • 0239 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant


024. Clôture des comptes de passif circulant (hors trésorerie)
0244 Clôture des comptes de dettes du passif circulant
0245 Clôture des comptes des autres provisions pour risques et charges
0247 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif (Eléments circulants)

025. Clôture des comptes de trésorerie

  • 0251 Clôture des comptes de trésorerie -Actif
  • 0255 Clôture des comptes de trésorerie -Passif
  • 0259 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie


03 COMPTES D'ORDRE

031. Opérations en instance de dénouement (débit)

  • 0311 Opérations de débit en instance de dénouement
  • 0319 Contrepartie des opérations en instance de dénouement


033. Opérations en instances de dénouement (crédit)

  • 0331 Opérations de crédit en instance de dénouement
  • 0339 Contrepartie des opérations en instance de dénouement


035. Opérations en devises entrées

  • 0351 Contre-valeur devises -entrées
  • 0359 Contrepartie devises -entrées


036. Opérations en devises sorties

  • 0361 Contre-valeur devises -sorties
  • 0369 Contrepartie devises -sorties


038. Autres données statistiques

  • 0381 Opérations statistiques suivies
  • 0389 Contrepartie des opérations statistiques suivies


04 ENGAGEMENTS DONNES

041. Avals, cautions et garanties donnés

  • 0411 Avals, cautions et garanties donnés
  • 0419 Débiteurs pour avals et cautions donnés


043. Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires

  • 0431 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires
  • 0439 Débiteurs pour engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires


045. Effet circulant sous l’endos de l’entreprise

  • 0451 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise
  • 0459 Débiteurs pour effets circulant sous l’endos de l’entreprise


046. Engagements donnés pour prêt consentis

  • 0461 Prêt consentis non encore versés
  • 0469 Débiteurs pour prêts consentis non encore versés


048. Autres engagement donnés

  • 0481 Autres engagement donnés
  • 0489 Débiteurs pour autres engagements donnés


05 ENGAGEMENT REÇUS

051. Avals, cautions et garanties reçus

  • 0511 Avals, cautions et garanties reçus
  • 0519 Créditeurs pour avals, cautions et garanties reçus


055. Biens détenus en garantie par l’entreprise

  • 0551 Biens détenus en garantie par l’entreprise
  • 0559 Créditeurs pour biens détenus en garantie par l’entreprise


056. Engagement reçus sur dettes de financement