Permis bateau plaisance

La conduite d'un véhicule nautique de plaisance (bateau, véhicule amphibie, moto aquatique, aéroglisseur, hydravion, sous-marin de poche) est sujette à l'obtention d'un permis bateau selon le pays. Au sens général, le permis plaisance est le permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel délivré par les autorités compétentes. La formation théorique et pratique est encadrée par des formateurs agréés appelés « moniteurs bateaux écoles ».

Le brevet de capitaine de yacht (désignée aussi skipper professionnel) est le permis pour la conduite professionnelle des navires de plaisance.

Permis bateau de plaisance en Allemagne

Permis bateau de plaisance en France.

En France

Bateau de plaisance à moteur

Véhicule amphibie de plaisance à moteur

Motomarine, aussi nommée scooter des mers et moto aquatique.

Sous-marin de poche ou Sous-marin de tourisme.

La pratique de cette activité aux commandes d'un bateau à moteur est encadrée en France par des textes, d'où émergent (depuis le 1^er janvier 2008) le permis plaisance à 2 options et à 2 extensions (ce titre est de couleur bleu clair à 3 volets, plastifié) :

• En mer :
  • l'option côtière (pour une navigation en mer limitée à 6 milles d’un abri) et
  • l'extension Hauturière (toutes distances en mer).
• En eaux intérieures jusqu'à la limite de l'inscription Maritime :
  • l'option eaux intérieures (pour conduire un bateau de plaisance de moins de 20 mètres de long sur les fleuves, rivières, canaux, lacs et étangs.
  • l'extension grande plaisance en eaux intérieures (sans limitation de la longueur du bateau).
• Le permis plaisance permet dans les eaux territoriales françaises et dans les eaux intérieures françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz, avec une puissance de 25 W avec/ou sans l'appel sélectif numérique sur le canal 70.

Permis plaisance en mer

En France, pour conduire un bateau de plaisance à moteur, le chef de bord doit être titulaire du permis plaisance mer avec une option et une extension.

En France, les personnes âgées d'au moins seize ans peuvent conduire durant une année un bateau de plaisance à moteur en eaux maritimes ou en eaux intérieures sans permis, à condition d'être accompagnées d'une personne titulaire depuis au moins trois ans de l'un des permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur pour la navigation pratiquée .

L'obtention d'un permis de conduire un bateau à moteur est nécessaire si la puissance motrice du navire est supérieure à 4,5 kW, soit 6,11 ch. Sont considérés comme voiliers par l'administration les navires dont la propulsion principale est vélique, à condition que : As ≥ 0,07(m LDC)²/³

m LDC étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes, et As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet ou autres espars, et de la surface du ou des triangles avant, jusqu'à l'étai le plus avancé, fixé de manière permanente pendant le fonctionnement du bateau au mât portant les voiles établies, sans recouvrement, en supposant que les drailles et les chutes sont des lignes droites. La surface du triangle avant de chaque mât doit être celle donnée par IJ/2, où I et J sont les mesurages entre la face avant du mât, l'extrémité arrière de l'étai et la ligne de livet au droit du mât. La surface des espars n'est pas incluse dans le calcul de la surface de voilure projetée, à l'exception des mâts-ailes.

Aujourd'hui, il n'existe pas de permis voile pour un usage exclusivement personnel d'un voilier. En conséquence, n'importe qui peut louer ou se procurer un voilier pour usage personnel sans avoir à prouver sa capacité à le prendre en main. Pour pallier cette défaillance, il arrive que certains loueurs professionnels demandent, à titre privé, des preuves de l'expérience du futur chef de bord. L'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance instituent deux titres de conduite en mer :

• l'option Côtière
• l'extension Hauturière

Leurs validités respectives dépendent des conditions de navigation et leur accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Toutefois, le candidat présentant l'extension "Grande plaisance en eaux intérieures" doit être âgé de 18 ans. Le permis est obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance de l'appareil propulsif est supérieure à 4,5 kilowatts (6 chevaux). L'administration des affaires maritimes prend en charge les permis pour les départements côtiers. Les services de navigation et la direction départementale de l'équipement (DDE) prennent en charge les permis pour les départements non-côtiers.

Un permis plaisance en mer permet aussi de conduire un bateau de plaisance sur un « plan d'eau de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 » (étangs et lacs sans navire de commerce).

Le permis plaisance option côtière

La navigation peut se faire, de jour comme de nuit et à condition de naviguer avec un bateau de plaisance dans la limite des 6 milles d'un abri, dont la définition est la suivante : tout lieu où le navire et son équipage peut soit accoster, soit mouiller en toute sécurité. Au-delà de cette limite, il faut être titulaire de l'extension Hauturière et dans les eaux territoriales françaises d'utilisation une radio VHF sans certificat de radiotéléphoniste.

L'épreuve de l'examen ne concerne que la navigation côtière (courants, marées, hauteur d'eau à tel endroit à telle heure, positionnements par relèvements d'amers terrestres…).

L'examen

L'inscription se fait auprès de la Direction Départementale des Affaires Maritime du lieu de l'examen. Si vous résidez dans un département non côtier, vous pourrez vous inscrire dans un service instructeur en eaux intérieures pour passer votre permis mer. Le candidat peut passer cet examen en tant que candidat libre s'il est déjà titulaire de l'option eaux intérieures.

L'examen se compose de deux évaluations, l'une théorique se déroulant dans un centre d'examen et l'autre pratique validée par le centre bateau-école ; Les connaissances théoriques sont vérifiées lors d'un QCM électronique de 30 questions à choix multiples portant sur :

• le balisage, balisage des plages, pictogrammes
• les signaux, phoniques, de trafic portuaire, de détresse, météorologiques,
• les feux et marques des navires,
• les règles de barre et de route,
• l'armement de sécurité,
• les règlements de navigation et
• la sécurité, l'environnement et l'utilisation de la carte marine.
• L'utilisation d'une radio VHF et utilisation de l'appel sélectif numérique en 5 questions à choix multiples

La formation théorique doit avoir lieu dans un centre bateau-école agréé.

Les compétences pratiques sont certifiées par le centre de formation après un apprentissage individuel ou collectif d'une durée minimum obligatoire de 3 heures et 30 minutes dont deux de conduite effective à la barre du navire, le formateur valide chacun des acquis sur un livret d'apprentissage. Parmi les objectifs pédagogiques principaux, on peut noter :

• la sécurité du plaisancier (brassières et matériels de sécurité, utilisation de la VHF)
• les incontournables du plaisancier (météo et utilisation de la carte marine en navigation côtière),
• les responsabilités du plaisancier (responsabilité du chef de bord, utilisation des signaux de détresse, respect de l'environnement…)
• la conduite du bateau (mise en marche, alignement, marche arrière…)
• les manœuvres du bateau (accoster/appareiller, prendre un coffre, mouiller, récupérer un homme à la mer…)

Pour être reçu à l'examen théorique :

• 25/30 minimum à l'ensemble de l'épreuve

Le permis plaisance extension hauturière

L'extension hauturière permet de piloter tous les types de bateaux de plaisance à moteur sans limitation de taille, ni de puissance moteur et sans aucune limite de distance des côtes. Il est à noter que le chef de bord d'un voilier n'a pas besoin de permis pour naviguer en France. Pour s'inscrire à l'examen de l'extension hauturière, le candidat doit au préalable être titulaire du permis plaisance option côtière. La navigation peut se faire, de nuit comme de jour et sans limitation de distance, sous réserve que le navire soit armé avec la dotation de matériel hauturier. Les candidats doivent réussir un examen théorique d'1 h 30 sur la navigation, la marée, la météorologie, les aides électroniques à la navigation et la réglementation.

L'examen

L'inscription se fait auprès de la Direction Départementale des Affaires Maritime du lieu de l'examen. Si vous résidez dans un département non côtier, vous pourrez vous inscrire dans un service instructeur en eaux intérieures pour passer votre extension hauturière. Le candidat peut passer cet examen en tant que candidat libre. La durée de l'examen est d'une heure trente. Le candidat doit se présenter avec un compas à pointes sèches, une règle de navigation (règle Cras), une carte marine d'exercices SHOM n^o 9999 (qui sera conservée par le service examinateur à la fin de l'épreuve), une calculatrice non programmable, un crayon mine, une gomme. Les épreuves :

• Deux exercices sur cartes : notés chacun sur 6 points
  • Porter et relever des points en vue de côtes (amer, relèvements)
  • Calculs de caps et traçages de routes.
  • Identification de phares
• Un calcul de marée à partir d'un port principal : noté sur 4 points
• Deux questions QCM sur la météo marine : notées chacune sur 1 point
• Deux questions QCM sur les aides électroniques à la navigation : notées chacune sur 1/2 points
• Une question QCM sur le matériel de sécurité : notée sur 1 point

Pour être reçu :

• 10/20 minimum à l'ensemble de l'épreuve
• dont 07/12 minimum aux exercices sur cartes
• Titulaire du permis plaisance option côtière ou passage de l'examen du permis plaisance option côtière

Permis plaisance en eaux intérieures

Réseau Européen eaux intérieures

Réseau français eaux intérieures navigables

Navigation en eaux intérieures

Aéroglisseur (véhicule nautique de plaisance)

Hydravion (véhicule nautique de plaisance)

Depuis janvier 2008, une réforme simplifie les titres fluviaux (autrefois appelés certificats fluviaux) : Il existe un permis principal et une extension :

• le permis plaisance option Eaux intérieures
• l'extension Grande plaisance en eaux intérieures

Il est nécessaire d'être titulaire d'un permis de naviguer si la puissance du moteur est supérieure à 6 chevaux (4,5 kW). Contrairement au domaine maritime, même le barreur d'un voilier disposant d'un moteur doit être titulaire du permis si la puissance est supérieure à 6 cv. Le permis plaisance option Eaux intérieures concerne les plaisanciers aux commandes d'un navire de longueur inférieure à 20 mètres. L'extension Grande plaisance en eaux intérieures est requise pour tout bateau de plaisance de 20 mètres et plus.

Permis plaisance option eaux intérieures

Tous les renseignements pour les permis FLUVIAUX sont disponibles sur le site du ministère de l’Écologie, rubrique "MER et littoral", sous-rubrique "Plaisance et loisirs nautiques", sous-sous-rubrique "Permis Plaisance" à l'adresse : Permis plaisance. Vous y trouverez aussi les coordonnées des services instructeurs pour les permis plaisance.

L'examen

Comme pour l'option côtière, il s'agit d'un questionnaire à choix multiples de 30 questions pour la partie théorique dont 5 questions à l'utilisation d'une radio VHF. Les épreuves théoriques de l'examen portent sur :

• les caractéristiques des voies et plans d’eau ;
• le fonctionnement des écluses gardées, automatiques ou manuelles ;
• le fonctionnement des barrages et les consignes de sécurité à observer ;
• les conditions de stationnement et d’amarrage ;
• la définition des termes en usage les plus courants utilisés par les plaisanciers ;
• le devoir de vigilance ;
• les règles de route et de stationnement ;
• la signalisation visuelle et sonore, la connaissance des règles de balisage des voies et plans d’eau navigables ;
• la signalisation des bateaux, les marques d’identification ;
• les dispositions particulières aux menues embarcations ;
• les notions essentielles sur l’organisation et les missions des services chargés des voies navigables, des visites et du contrôle ;
• les notions élémentaires sur les règlements particuliers de police ;
• la réglementation relative au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur ;
• le nombre de personnes ou la charge embarquées ;
• la protection de l’environnement : l’entretien du navire, les rejets, la protection des berges, de la faune et de la flore ;
• connaissances élémentaires du service radiotéléphonique fluvial, de ses spécificités et du bon usage d’une station radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques (VHF) : réseaux du service radiotéléphonique fluvial, fréquences et voies ; code ATIS (Automatic Transmitter Identification System), réglementation spécifique ; communications liées à la détresse et à la sécurité, protection des fréquences de détresse.

La formation pratique est obligatoirement assurée par un établissement de formation agréé et se déroule à bord d'un "bateau-école" enregistré comme tel ; cette formation pratique est commune avec celle de l'option côtière. Le titulaire d'une première option "côtière" est dispensé de la formation et de l'évaluation pratique.

Les compétences pratiques sont certifiées par le centre de formation après un apprentissage individuel ou collectif d'une durée minimum obligatoire de 3 heures et 30 minutes dont deux de conduite effective à la barre du navire, le formateur valide chacun des acquis sur un livret d'apprentissage. Parmi les objectifs pédagogiques principaux, on peut noter :

• la sécurité du plaisancier (brassières et matériels de sécurité, utilisation de la VHF)
• les incontournables du plaisancier (météo et utilisation d'une carte en zone fluviale),
• les responsabilités du plaisancier (responsabilité du chef de bord, utilisation des signaux de détresse, respect de l'environnement…)
• la conduite du bateau (mise en marche, alignement, marche arrière…)
• les manœuvres du bateau (accoster/appareiller, prendre un coffre, ancrer, récupérer une personne tombée à l'eau)

Permis plaisance extension grande plaisance en eaux intérieures

Le programme pratique du permis plaisance extension grande plaisance sur un bateau d’au moins 20 mètres de long comporte :

• Passages d'écluses
• Accostages montants et avalants
• Demi-tour
• Techniques d'amarrages
• Mécanique
• Sécurité et réglementation

La durée de la formation pratique ne peut être inférieure à 9 heures.

Le candidat doit satisfaire aux épreuves pratiques suivantes :

• préparatifs de mise en marche et mise en marche du moteur ;
• manœuvre d’embarquement ;
• appareillage du quai ;
• opération de mouillage et matelotage ;
• parcours en rivière ou en canal, laisse à l’appréciation de l'examinateur et comportant des rencontres d'autres bateaux et des difficultés de navigation normale ;
• passage d'une écluse.
• manœuvre simulant le sauvetage d'un homme d'équipage tombe a l'eau, celui-ci étant rem place par un objet flottant ;
• accostage au quai ;
• arrêt du moteur.

Le candidat doit conserver en toutes circonstances de navigation et de manœuvre la maîtrise du bateau et de sa vitesse.

Pour les manœuvres d'appareillage et d'accostage, il a la possibilité d'utiliser l'aide d'une tierce personne qui ne devra exécuter que les ordres qu'il lui donnera.

• utilisation d'une radio VHF

Au cours de l'épreuve pratique, le candidat est interroge sur les points suivants :

• Mécanique :
  • notions générales sur les moteurs cl combustion interne, cl explosion ;
  • connaissances des éléments du moteur et de leur rôle, recherche des pannes courantes ;
  • réparations usuelles de petit entretien. Entretien normal du moteur, précautions à prendre du point de vue de la sécurité ;
  • réservoir a combustibles liquides et gaz comprime.
• Conduite à tenir en cas de circonstances particulières :
  • mesure à prendre en cas d’avarie ;
  • aveuglement d'une voie d’eau ;
  • utilisation .d'outils et de matériel de sauvetage ;
  • premier secours en cas d’accident ;
  • incendie.

L'examen

L'examen à l'extension "grande plaisance eaux intérieures" est une évaluation continue au fur et à mesure les compétences acquises durant la formation pratique d'au moins neuf heures, effectuée par un établissement de formation agréé et sur un bateau de plus de 20 mètres enregistré comme "bateau-école". Le formateur peut valider au maximum deux groupes d’objectifs par jour de formation. Lorsque l’ensemble des compétences a été validé, la formation est considérée comme effectuée et l’établissement de formation agréé délivre à l’élève une attestation de réussite à la formation.

Carte de plaisance

Coche touristique de location.

Sans être titulaire d'un permis plaisance en eaux intérieures

La carte de plaisance permet à des dates prédéterminées :

• La conduite d'une Pénichette ou d'un « coche de plaisance » de location donc la longueur est inférieur à 15 mètres et le taux de motorisation est inférieur à 1,15 (la vitesse ne peut jamais atteindre 20 km/h).
• L'entreprise de location dispense les formations suffisantes pour la conduite du coche de plaisance en location puis délivre la carte de plaisance pour un seul voyage en eaux intérieures durant la location dans un parcours prédéterminé de « 3^e type » (hors des routes des bateaux de commerce).

Carte de plaisance en Allemagne

Les équivalences

Les titres de conduite des bateaux de plaisance (en eaux maritimes l'option « côtière » ou l'extension « hauturière » et en eaux intérieures l'option « eaux intérieures » ou l'extension « grande plaisance eaux intérieures ») peuvent être obtenus par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle.

Les anciens permis plaisance mer

Un système d'équivalence a été mis en place pour tous les anciens titres, délivrés à partir du 16 mars 1966, demeurent valables. Leurs titulaires conservent automatiquement les prérogatives attribuées à ces permis.

• Avant le 15 mars 1966 :
  • Le permis de conduire les moteurs (deux volets de couleur rouge) : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
• Du 15 mars 1966 au 31 décembre 1992 :
  • Les Permis A, B ou C (trois volets de couleur orange clair ou foncé)
    • Le Permis A : équivaut au permis plaisance option côtière (mais jusqu'à 5 milles de la côte sans notion d'abri ou jusqu'à 6 milles d'un abri).
    • Le Permis B: équivaut au permis plaisance extension hauturière.
    • Le Permis C : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
• Du 1^er janvier 1993 au 31 décembre 2007 : carte mer, permis mer, permis mer côtier ou hauturier (titre de couleur blanche, plastifié)
  • Le permis mer : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
  • Le permis mer côtier : équivaut au permis plaisance option côtière par équivalence.
  • Le permis mer hauturier : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
  • La carte mer : permet de jour la conduire un bateau limité à une puissance de 50 ch et jusqu’à 6 milles d’un abri maritime, permet d'utiliser dans les eaux territoriales françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz, avec une puissance de 25 W avec/ou sans l'appel sélectif numérique), permet aussi de conduire un bateau de plaisance de jour sur un « plan d'eau de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 » (étangs et lacs sans navire de commerce). La carte mer n'est plus délivrée et reste valable sans équivalence.

Les anciens permis eaux intérieures

Permis délivré de 1969 à 1992.

Un système d'équivalence mis en place pour tous les anciens titres délivrés. Leurs titulaires conservent automatiquement les prérogatives attribuées à ces permis demeurent valables.

Avant 1992 :

• Permis de conduire les bateaux ou engins de plaisance à moteur eaux intérieures (deux volets de couleur (bleu ou vert) : équivaut au permis plaisance option eaux intérieures.

Du 1^er juillet 1991 au 31 décembre 2007 : Certificat de capacité C, S, PP (deux volets de couleur rose) :

• Le certificat S : équivaut au permis plaisance option eaux intérieures.
• Le certificat PP : équivaut au permis plaisance extension grande plaisance en eaux intérieures.
• Le certificat C : permet sur les fleuves, canaux, rivières et lacs, la conduire d'un « coche de plaisance », bateau de plaisance de moins de 15 mètres de long et donc le taux de motorisation est inférieur à 1,15 (la vitesse ne peut jamais atteindre 20 km/h), permet dans les eaux intérieures françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz. Le certificat C n'est plus délivrée et reste valable sans équivalence.

Depuis 1991, carte de plaisance :

• La carte de plaisance : permet la conduire d'un « coche de plaisance de location », de moins de 15 mètres de long donc la vitesse ne peux jamais atteindre 20 km/h, la carte de plaisance est délivré pour un seul voyage à des dates prédéterminée durant la location dans ce parcours prédéterminé de « 3^e type » (hors des routes des bateaux de commerce). La carte de plaisance est sans équivalence.

Équivalence des permis étranger

Un permis plaisance étranger permet la délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux à moteur de plaisance en France.

Un permis plaisance étranger permet la conduite des bateaux français de plaisance.

Tableau des conditions de délivrance par équivalence du permis français et de conduite d'un bateau français de plaisance à moteur avec un titre étranger.

Nationalité du plaisancier	Origine du permis bateau possédé	Délivrance du permis français par équivalence avec un permis étranger	Conduite d'un bateau français avec un permis étranger
Française ou Union européenne	Union européenne	Si titulaire d'un certificat d’opérateur radio maritime	Dans la limite des prérogatives et de traduction du titre étranger
	Hors Union européenne	Avec QCM (mer ou eaux intérieures)
Hors Union européenne	Union européenne
	Pays du plaisancier	Non
	Hors du pays du plaisancier (et hors Union européenne)		Non

Radiotéléphonie de bord

Émetteur récepteur bande VHF marine et fluvial

Dans les eaux territoriales françaises et uniquement dans les eaux intérieures françaises, l'utilisation des VHF portables de moins de 6W et sans ASN est autorisée sans certificat de radiotéléphoniste.

Le permis plaisance permet :

• dans les eaux territoriales françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz, avec une puissance de 25 W avec/ou sans l'appel sélectif numérique);
• et dans les eaux intérieures françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz, avec une puissance recommandé de 1 W (et sans l'appel sélectif numérique sur le canal 70).

En dehors des eaux territoriales françaises ou hors du territoire en eaux intérieures, il faudra passer un certificat de radiotéléphoniste pour utiliser un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques 156 MHz à 162 MHz, à bord d'un bateau

(exemple : locations de bateaux à l'étranger où un certificat de radiotéléphoniste peut être exigé, par exemple en Croatie).

Certificats associatifs

Différentes organisations, associations, écoles de voile, organisent des stages de voile de différents niveaux, initiation, équipier, chef de bord, puis avec éventuellement un examen pour obtenir un certificat associatif de conduite de :

• de dériveur,
• de catamaran,
• de planche à voile,
• de croisière côtière, croisière hauturière,

Exemple : Le scoutisme marin délivre également ses propres diplômes. En France, la Commission nationale du Scoutisme marin délivre trois brevets, qui permettent à leurs titulaires de conduire des embarcations à voile voire d'encadrer une flotte de plusieurs navires.

Dans le monde

Tableau comparatif des permis bateau de plaisance à usage personnel

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue !

Pays	Permis pour la conduite de voilier de plaisance en mer	Permis pour la conduite de bateau de plaisance à moteur en mer	Permis pour la conduite de voilier de plaisance en Eaux intérieures (sur les fleuves, canaux, rivières, lacs et étangs)	Permis pour la conduite de bateau de plaisance à moteur en Eaux intérieures (sur les fleuves, canaux, rivières, lacs et étangs)
Allemagne	pour toutes les catégories	pour une puissance > 5 chevaux		pour une puissance d'hélice > 3,68 kW (5 ch) (moteur > 4,4 kW sur le lac de Constance)
Autriche	toutes les catégories	pour une puissance > 5 chevaux		pour une puissance > 5 chevaux (4,4 kW sur le lac de Constance)
Belgique	pour une longueur > 5 m	pour une longueur > 15 m ou une vitesse > 20 km/h
Danemark	permis volontaire	pour une puissance > 18 chevaux
Espagne	pour une longueur > 5 m	pour une longueur > 4 m et pour une puissance > 14 chevaux
Finlande	sans	sans
France	sans	pour une puissance > 4,5 kW (6,11 chevaux)	sans	pour une puissance > 4,5 kW (6,11 chevaux)
Grèce	sans	pour une puissance > 2,5 chevaux ou semi-rigides > 10 chevaux
Irlande	sans	sans
Italie	pour toutes les catégories	pour toutes les catégories
Luxembourg	pour toutes les catégories	pour toutes les catégories
Norvège		pour une longueur > 8 m ou pour une puissance > 25 kW (Un conducteur né avant le 1er janvier 1980 est dispensé d'un permis)		pour une longueur > 8 m ou pour une puissance > 25 kW (Un conducteur né avant le 1er janvier 1980 est dispensé d'un permis)
Pays-Bas	pour une longueur > 15 m	pour une longueur > 15 m ou pour une vitesse > 20 km/h
Pologne				pour une longueur > 13 m ou pour une puissance > 75 kW ou pour une vitesse > 15 km/h
Portugal	pour toutes catégories	pour toutes catégories
Royaume-Uni	sans	sans		Licence de la Royal Yachting Association.
Suède	pour une longueur > 12 m	pour une longueur > 12 m et une largeur > 4 m
Suisse	pour une surface vélique > 15 m2	pour une puissance > 6 kW	pour une surface vélique > 15 m2	pour une puissance > 6 kW (4,4 kW sur le lac de Constance)

Certificat international de conducteur de bateau de plaisance

Certificat international de conducteur de bateau de plaisance.

Modèle du certificat international de conducteur de bateau de plaisance

Un certificat international de conducteur de bateau de plaisance à usage personnel désigné CPI est utilisé pour effectuer des navigations côtières le long des états étrangers et pour des traversées (transit) internationales entres plusieurs pays par les océans et par les mers ou dans les voies intérieures des états étrangers: (fleuves, rivières, canaux et lacs).

Application du certificat international

Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance peut être délivré à toute personne qui a terminé avec succès une licence nationale de plaisance ou un permis bateau de plaisance ou a passé avec succès un examen pour prouver la compétence nécessaire pour conduire les embarcations de plaisance . De manière significative, la résolution n^o 40 défini les exigences relatives aux compétences nautiques, techniques et règlementaires à atteindre et avec un âge minimum de 16 ans pour la délivrance du certificat international de conducteur de bateau de plaisance indépendamment des différents systèmes nationaux de produire les certificats de compétence pour chaque pays.

Les gouvernements peuvent désigner des autorités compétentes pour délivrer le certificat international de conducteur de bateau de plaisance en leur nom.

Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance est acceptée dans les pays qui ont adopté la résolution n ° 40 de l'ONU, le certificat international de conducteur de bateau de plaisance est généralement acceptée lorsque la preuve de compétence est nécessaire pour les voies navigables en eaux intérieures et côtières des pays méditerranéens.

Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance n'est pas nécessaire pour un conducteur titulaire d'un permis bateau de plaisance d'un état de l'union européenne pour naviguer dans les eaux côtières de l'Europe du Nord ou dans leurs voies intérieures: (fleuves, rivières, canaux et lacs).

Descriptions des mentions

Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance porte les significations suivante :

1. Nom du titulaire
2. Autre(s) nom(s) du titulaire
3. Date et lieu de naissance
4. Date de délivrance
5. Numéro du certificat
6. Photographie du titulaire
7. Signature du titulaire
8. Adresse du titulaire
9. Nationalité du titulaire
10. Valide pour I (Voies navigables intérieures), C (Eaux côtières), M (Bateaux motorisés), S (Voiliers)
11. Bateau de plaisance ne dépassant pas (longueur, poids en lourd, puissance)
12. Date d'expiration
13. Délivré par
14. Agréé par
15. Conditions

Exemple : Une personne titulaire du permis plaisance Français option côtière + extension hauturière + option eaux intérieures, aura par équivalence sur son certificat international de conducteur de bateau de plaisance les mentions:

• 10. ICM
• 11. I < 20 m

Exemple : Une personne titulaire du permis plaisance Français option côtière + option eaux intérieures, aura par équivalence sur son certificat international de conducteur de bateau de plaisance les mentions:

• 10. ICM
• 11. I < 20 m C < 6 NM

Délivrance du certificat international

Conditions requises pour la délivrance d'un certificat international de conducteur de bateau de plaisance.

1. Sur présentation du certificat national officiel de capacité, son détenteur peut obtenir, à la demande, un certificat international du pays qui a délivré le certificat national sans avoir à subir un autre examen, si les conditions requises énoncées de la présente partie sont remplies :

• être âgé de 16 ans révolus ;
• être physiquement et mentalement apte à conduire un bateau de plaisance et, en particulier, avoir une acuité visuelle et auditive suffisante ;
• avoir subi avec succès un examen établissant la capacité nécessaire pour conduire un bateau de plaisance.

2. Dans les cas autres que ceux évoqués, un certificat international ne peut être délivré au demandeur conformément aux conditions requises et qu'après qu'il aura subi un examen avec succès.

• Pour obtenir un certificat international, le demandeur doit :
  • être âgé de 16 ans révolus ;
  • être physiquement et mentalement apte à conduire un bateau de plaisance et, en particulier, avoir une acuité visuelle et auditive suffisante ;
  • avoir subi avec succès un examen établissant la capacité nécessaire pour conduire un bateau de plaisance.
• Le demandeur doit prouver au moyen d'un examen :
  • qu'il possède une connaissance suffisante de la réglementation concernant la conduite d'un bateau de plaisance et les connaissances nautiques et techniques requises pour naviguer en toute sécurité sur les voies navigables et/ou les eaux côtières, et
  • qu'il est capable de mettre ces connaissances en pratique.
• Cet examen portera sur les zones de navigation (voies navigables et/ou eaux côtières) et doit porter au moins sur les questions spécifiques suivantes :
  • Une connaissance suffisante de la réglementation pertinente et des publications nautiques : réglementations de la circulation en vigueur sur les voies navigables, en particulier le code européen des voies de navigation intérieure, et/ou dans les eaux côtières, en particulier les règles pour prévenir les abordages en mer, y compris les aides à la navigation (marquage et balisage des voies navigables).
  • La capacité à mettre en pratique les connaissances nautiques et techniques :
    • connaissance générale du bateau, de l'utilisation et du transport du matériel de sécurité et de l'utilisation du moteur/des voiles,
    • conduite du bateau et compréhension de l'influence du vent, du courant, de leur interaction et du tirant d'eau limité,
    • conduite à avoir pour croiser et dépasser d'autres bateaux,
    • ancrage et mouillage dans toutes les conditions,
    • manœuvres dans les écluses et les ports,
    • connaissance générale des conditions météorologiques,
    • connaissance générale de la navigation, en particulier déterminer une position et choisir une route sûre.
  • Comportement dans des circonstances particulières :
    • principes de prévention des accidents (manœuvres en cas de chute d'une personne par-dessus bord),
    • mesures à prendre en cas de collision, de panne de moteur et d'échouage, y compris le colmatage d'une voie d'eau, l'assistance dans les cas d'urgence,
    • utilisation des dispositifs et du matériel de sauvetage,
    • prévention et lutte contre les incendies,
    • éviter de polluer l'eau.

Histoire du certificat international

Les origines du certificat international de conducteur de bateau de plaisance est née de la navigation sur le Rhin et le Danube et le besoin que les conducteurs de bateau de plaisance étaient compétents pour assurer la sécurité de la navigation et la protection de l'environnement comme ils se sont déplacés d'un pays à l'autre. En conséquence, le 29 janvier 1979, le Parti des Nations Unies de travail sur les transports par voie navigable a adopté la Résolution 14, qui a recommandé l'introduction d'un document européen pour un certificat international (carte internationale) pour fournir ces garanties. La résolution visait également à faciliter la «voie d'eau touristique». Jusque-là, les conducteurs pourraient produire des certificats de compétence pour chaque pays. Le Groupe de travail sur les transports par voie navigable a estimé que la résolution 14 nécessaire la mise à jour et le renforcement et le 16 octobre 1998, le Groupe de travail a adopté les révisions que la résolution 40, ce qui a remplacé la résolution 14. Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance créé dans la résolution 40 est maintenant plus communément appelé le Certificat international de compétence. La CPI n'est applicable que lorsque l'état a visité a également adopté ou reconnaît en tant que norme de compétence valide le certificat international de conducteur de bateau de plaisance.

Permis professionnels

Brevet de capitaine yacht, titre professionnel pour la conduite des bateaux de plaisance.

Transport de passagers dans un bateaux de plaisance.

Les permis professionnels de bateau de plaisance sont utilisés :

• pour le transport à titre onéreux de passagers dans un bateau de plaisance ,
• pour le convoyage à titre onéreux de bateau de plaisance,
• pour la conduite à titre onéreux de yacht de location avec équipage, de yacht de croisière à la demande, yacht de balades des passagers, excursion, yacht de découverte de la mer de la navigation, etc.

Le tout sur un bateau conçu pour la plaisance de type :

• Bateaux pour excursions journalières : ce sont les bateaux qui ne peuvent recevoir et transporter des passagers que pour des seules prestations de promenades et ou de restauration et qui excluent toutes possibilités d'hébergement à bord.
• Bateaux à cabines : ce sont les bateaux équipés et agréés à cette fin pouvant recevoir, transporter et héberger à son bord des passagers.

Ces bateaux de plaisance sont généralement homologués « NUC » (navire de plaisance à utilisation commerciale).

Les capitaines de yacht en Europe sont constitué de 80 % d'anglais, y compris sur le littoral français et en Mer Méditerranée

Permis professionnels en mer

Les titres professionnels STCW 95 pour la conduite des bateaux de plaisance.

• Capitaine de yacht 200
• Capitaine 200 voile .
• Chef de quart de yacht 500 avec éventuellement le module voile
• Capitaine de yacht 500 avec éventuellement le module voile
• Capitaine de yacht 3000 avec éventuellement le module voile
• L'ancien « brevet de patron à la plaisance voile » (n'est plus délivré) conversion en brevet de capitaine 200 voile.
• Et avec un recyclage tous les cinq ans de l'enseignement médical pour assurer les soins d’urgence et sous le contrôle du centre de consultation médicale maritime (CCMM) pour dispenser des soins médicaux de manière à sauvegarder la vie à bord des navires en mer dans leur situation d’isolement en attendant une évacuation vers une structure médicalisée ou l’intervention d’un médecin.

Les titres professionnels pour la conduite des bateaux de plaisance sont évolutifs en fonction du nombre de mois passé en mer. Exemple: Le brevet de capitaine yacht 500 permet d'exercer les fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle, de second capitaine puis de capitaine sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 500, avec une limitation de distance des côtes puis sans limitation de distance des côtes; puis permet d'exercer les fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle puis de second capitaine sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 3000 .

Le brevet de capitaine est revalidé tous les 5 ans par les Affaires maritimes, le capitaine doit justifier de 730 jours minimum de navigation professionnelle dans cette période de 5 ans, avec une remise à niveau des modules:

• de secouriste,
• Médecine d'urgence
• Brevet d'aptitude à l'exploitation des Embarcation de sauvetage, Radeau de sauvetage et Canot de secours
• stage incendie
• Certificat radio maritime SMDSM  :
  certificat restreint d'opérateur (SRC) Short Range Certificate : pour tous les navires en zone A1 ;
  certificat spécial d'opérateur : dans toutes les zones pour les navires de plaisance à utilisation commerciale français (et les navires de charge) de jauge brute inférieure à 300 ;
  certificat général d'opérateur (LRC) Long Range Certificate : pour tous les navires et pour toutes les zones.

Officier passerelle

Tableaux des fonctions, permis, titres et conditions exigées pour la conduite professionnelle des navires de mer de plaisance,

(Les yachts de + 3 000 UMS ou + 1600 tonneaux sont avec un équipage de paquebot).

Fonction service à la passerelle Skipper	Yacht < 200 UMS longueur jusqu'à ~ 24 mètres	Yacht < 500 UMS longueur jusqu'à ~ 45 mètres	Yacht < 3 000 UMS longueur jusqu'à ~ 100 mètres
Officier chargé du quart à la passerelle pour être plus de 8 h par jour en mer	Chef de quart de yacht 500 Capitaine de yacht 200	Chef de quart de yacht 500 Capitaine de yacht 500	Capitaine de yacht 500 Capitaine de yacht 3000
Second capitaine pour naviguer à plus de 60 milles des côtes	Chef de quart de yacht 500 Capitaine de yacht 200	Chef de quart de yacht 500 Capitaine de yacht 500	Capitaine de yacht 500 Capitaine de yacht 3000
Capitaine	Capitaine de yacht 200	Capitaine de yacht 500	Capitaine de yacht 3000
Navigation de plaisance à voile	Capitaine 200 Voile longueur jusqu'à ~ 30 mètres	Permis ci dessus plus le module voile longueur jusqu'à ~ 50 mètres	Permis ci dessus plus le module voile longueur jusqu'à ~ 100 mètres

Tableaux des parcours des formations au service pont

Filiaire service à la passerelle	Parcours pour devenir capitaine de yacht 200	Parcours pour devenir capitaine 200 voile	Parcours pour devenir chef de quart de yacht 500	Parcours pour devenir capitaine de yacht 500	Parcours pour devenir capitaine de yacht 3000
Prérequis	certificat d'initiation nautique ou un examen de matelot ou déjà matelot		brevet de capitaine 200 voile ou brevet de capitaine yacht 200 ou brevet de capitaine 200	titulaire d'un brevet de chef de quart	embarquement 24 mois comme officier pont breveté capitaine 500 sans limitation des côtes ou déjà titulaire d'un brevet de second capitaine 3000
Formation	16 semaines	26 semaines	4 mois ou déjà titulaire du « bac pro CGEM »	sans	16 semaines
Examen	diplôme de capitaine yacht 200	diplôme de capitaine 200 voile diplôme de capitaine yacht 200	diplôme de chef de quart de yacht 500	sans	diplôme de capitaine de yacht 3000
Embarquement	12 mois comme matelot pont		12 mois comme élève officier de quart	12 mois comme élève officier de yacht 500	36 mois comme élève officier de grand yacht
Breveté	Brevet de capitaine de yacht 200 limité à 60 milles des côtes	Brevet de capitaine 200 voile limité à 200 milles des côtes	Brevet de chef de quart de yacht 500 limité à 200 milles des côtes	Brevet de capitaine de yacht 500 limité à 200 milles des côtes	Brevet de capitaine de yacht 3000 ou mention: capitaine de yacht sur le brevet de capitaine 3000 ou illimité
Embarquement	officier de yacht < 200 à moteur	12 mois officier de yacht < 200 voile	12 mois officier de yacht < 500 + 6 mois aux machines ci préparation de mécanicien 750 kW	12 mois officier de yacht < 500	capitaine de grand yacht
Breveté		Brevet de capitaine 200 voile	Brevet de chef de quart de yacht 500	Brevet de capitaine de yacht 500
Embarquement		officier de yacht < 200	officier de yacht < 500	officier de yacht < 3000

 

Officier service machine

Conduite d'une machine à vapeur

Les titres professionnels STCW 95 pour le service machine et propulsions des bateaux de plaisance.

• Permis de conduire les moteurs marins 250 kW avec éventuellement le module machine à vapeur
• Brevet de mécanicien 750 kW avec éventuellement le module machine à vapeur
• Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW avec éventuellement le module:
  machine à turbine
  machine à vapeur.

Les mécaniciens de yacht doivent en outre détenir les qualifications suivantes :

• secouriste et validation d'un enseignement médical  ;
• certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie  ;
• brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations, radeaux de sauvetage et Canots de secours .

(Les yachts avec des moteurs de plus de 3 000 kW sont avec un équipage de la marine marchande).

Tableaux des fonctions, titres et conditions exigées pour le service machine des navires de plaisance,

Fonction service machine moteur de propulsion	Yacht avec une propulsion < 250 kW	Navire avec une propulsion < 750 kW	Yacht avec une propulsion < 3 000 kW
Officier chargé du quart à la machine en fonction du nombre d'heures à passer en mer	Capitaine de yacht 200 titulaire du permis de conduire les moteurs marins	Brevet de mécanicien 750 kW	Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW
Second mécanicien pour naviguer à plus de 60 milles des côtes .	Capitaine de yacht 200 titulaire du permis de conduire les moteurs marins	Brevet de mécanicien 750 kW	Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW
Chef mécanicien	Capitaine de yacht 200 titulaire du permis de conduire les moteurs marins	Brevet de mécanicien 750 kW	Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW

Tableaux des parcours des formations au service machine

Filiaire service à la machines	Parcours pour devenir mécanicien de yacht 250 kW	Parcours pour devenir mécanicien 750 kW	Parcours pour devenir mécanicien de yacht 3 000 kW
Prérequis	certificat d'initiation nautique ; ou déjà matelot	un permis de mécanicien 250 kW ou un brevet de chef de quart 500 ou électromécanicien marine	brevet de mécanicien 750 kW ou électromécanicien marine
Formation	3 semaines	5 mois ou déjà titulaire d'un diplôme d'électromécanicien marine	1 an ou titulaire du BAC pro électromécanicien marine
Examen	Permis de conduire les moteurs 250 kW	diplôme de mécanicien 750 kW	diplôme de chef mécanicien de yacht 3 000 kW
Embarquement	(couplé avec une autre fonction)	18 mois comme comme élève officier donc 6 mois aux machines	6 mois comme élève officier machines ou déjà titulaire d'un brevet de mécanicien 750 kW
Breveté	couplé avec un brevet de capitaine	Brevet de mécanicien 750 kW	Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW limité à 200 UMS
Embarquement	officier mécanicien < 250 kW	officier mécanicien < 750 kW	12 mois officier mécanicien de yacht < 3000 kW
Breveté			Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW limité à 500 UMS
Embarquement			12 mois officier mécanicien de yacht < 3000 kW
Breveté			Brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW
Embarquement			officier mécanicien de yacht < 3000 kW

 

Permis professionnels en eaux intérieurs

Le certificat de capacité professionnel en tourisme fluvial permet à titre onéreux et professionnel, la conduite saisonnière de bateaux exclusivement sur les fleuves, canaux, rivières, lacs et étangs .

Bateaux en eaux intérieures	bateaux non motorisés mesurant moins de 15 mètres	bateaux mesurant moins de 35 mètres de longueur
Conduite de bateaux saisonniers	Certificat de capacité PA	Certificat de capacité PB

Navire de plaisance à utilisation commerciale

Bateaux de plaisance avec équipage professionnel.

• 

  Navire à voiles pour 10 passagers

• 

  Yacht charter conduits par un équipage professionnel

• 

  Le yacht de luxe Indian Empress

• 

  Navire à voiles, balade des passagers

• 

  Hydroglisseur charter

• 

  Aéroglisseur de plaisance sur la glace

Voir aussi

Sources

• Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Permis mer » (voir la liste des auteurs).

• Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Permis hauturier » (voir la liste des auteurs).

Articles connexes

• Sécurité maritime • Règlement de navigation maritime
• Certificat restreint de radiotéléphoniste • Système mondial de détresse et de sécurité en mer
• Tourisme fluvial • Gabarit Freycinet
• Acquisition d'un navire • Assurance bateau en France • Port de plaisance
• Nautisme • Plaisance (loisir)
• Propulsion maritime • Propulsion électrique des navires • Propulsion électrique sur navire de plaisance
• Convention des Nations unies sur le droit de la mer • registre international français
• Bateau-école • Formateur aux permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur • Les Glénans

Liens externes

• Décret 2007-1167 du 02/08/2007 et Arrêté du 28/09/2007 relatifs au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur.
• Plaisance et loisirs nautiques
• Permis navigation maritime
• L’équipement de sécurité des navires de plaisance à usage personnel