Passeport français

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Passeport français
Type Passeport
Utilité Déplacements internationaux
Délivré par Drapeau de la France France
Biométrique Oui
Conditions d'obtention Nationalité française
Durée de validité 10 ans pour les plus de 18 ans
5 ans pour les moins de 18 ans
Zone de validité Monde entier

Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français et pour les aider quand ils sont hors de France.

Origine et histoire[modifier | modifier le code]

Premiers passeports[modifier | modifier le code]

La France a utilisé notamment le système du livret ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume [1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 [2]; loi des 28-29 juillet 1792 [1]); le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795 [1]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

Passeport DELPHINE[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Passeport DELPHINE.

À partir de 2001[réf. nécessaire], la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (DÉLivrance de Passeports à Haute INtégrité de sécuritÉ). Ce document a été exigé à compter du 1er octobre 2003 pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du 26 octobre 2006.

Passeport biométrique[modifier | modifier le code]

Par décret du 30 décembre 2005 [3], la France a institué un passeport électronique, mais non-biométrique, mis en circulation à partir de mai 2006.

Après un déploiement progressif, le passeport biométrique fait suite au passeport électronique, et sera délivré sur l'ensemble du territoire à partir de juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot "passeport" sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.

Comme son prédécesseur électronique, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs [4]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo ( hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.

Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui,l'appareil photo a été supprimé du dispositif en France métropolitaine. Cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie.

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de mai 2013, par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[5]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Ainsi il est conseillé de déposer la plus tôt possible sa demande de passeport.

Délivrance et validité[modifier | modifier le code]

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique. La remise du titre se fait dans les 3 mois du dépôt. A défaut, le passeport est détruit.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leur fonctions. Les passeports temporaires délivrés en urgence sont eux valable 1 an.

Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie ou le consulat) en timbres fiscaux est demandée afin d'établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et à 17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'à 15 ans[6]. Les passeports temporaires sont eux à 27 euros (resp. 30 euros)[6] uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majoré de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du 28 novembre 1986, un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagne au bout de six ans de procédures, le 22 mai 1992, devant le Conseil d'État [7]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage [7].

Apparence du passeport[modifier | modifier le code]

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages.

Page d'identité[modifier | modifier le code]

Pages d'identité d'un passeport d'avant la version Delphine

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

  • Photo du titulaire
  • Type (type de document, ici "P" pour Passeport)
  • Code du pays (FRA)
  • N° de passeport.
  • Nom (1)
  • Prénoms (2)
  • Nationalité (3)
  • Date de naissance (4)
  • Sexe (5)
  • Lieu de naissance (6)
  • Date de délivrance (7)
  • Date d'expiration (8)
  • Autorité (9)
  • Signature du titulaire (10)
  • Taille (12)
  • Couleur des yeux (13)
  • Domicile (15) - Page 36

La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

Langues[modifier | modifier le code]

La page d'identité est imprimée en français et en anglais.

Exemptions de visas avec un passeport français[modifier | modifier le code]

Pays selon le besoin de visa pour les ressortissants français : * bleu : pas besoin préalable ; * brun : visa obligatoire ; * orange : besoin d'autres documents.

A la date d'août 2013, les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 170 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France serait classée onzième, à égalité avec le Canada, l'Espagne, le Japon, la Norvège, le Portugal et le république d'Irlande, en termes de liberté de voyages internationaux.

Afrique[modifier | modifier le code]

Afrique - Autres[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis [8] Accès sans passeport
Drapeau de l'Algérie Algérie moins de 90 jours (25€ + 60€)
plus de 90 jours (25€ + 100€)
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence
Drapeau de l'Afrique du Sud Afrique du Sud 90 jours [9] Pas de visa Passeport obligatoire
Drapeau du Botswana Botswana 3 mois Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Burundi Burundi 3 jours

Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Comores Comores Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau de Djibouti Djibouti 3 jours : 50 EUR
1 mois : 75 EUR
Visa délivré à l'arrivée.
Un visa de court séjour (d’une durée maximale de 3 mois) doit être sollicité auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris.
Drapeau de l'Égypte Égypte 30 jours

15 US$, extensibles

Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivées Carte d'identité RF
Drapeau de l'Éthiopie Éthiopie 3 mois

20$ ou 17€

Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé.
Drapeau du Kenya Kenya 3 mois

40 €, extensibles une fois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Lesotho Lesotho 90 jours Pas de visa
Drapeau de Madagascar Madagascar 30 jours : gratuit
60 jours : 70 EUR
90 jour : 100 EUR
Possibilité de visa délivré à l'arrivée RT
Drapeau du Malawi Malawi Accès illimité pour les citoyens français Pas de visa
Drapeau du Maroc Maroc 3 mois Pas de visa Carte d'identité française suffisante pour les groupes uniquement
Drapeau de Maurice Maurice 3 mois extensible à 6 mois sur place Pas de visa
Drapeau de la Mauritanie Mauritanie 340 dh pour 1 mois
(consulat à Rabat)
26 € pour 6 mois multiple
à Nouakchott (prolongation)
Visa aux consulats avant départ
Drapeau du Mozambique Mozambique 30 jours

25 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Namibie Namibie 90 jours Pas de visa
Drapeau de l'Ouganda Ouganda 30 US$ simple entrée

80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau de Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha droit d'entrée :
4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP.
Pas de visa RT
Seychelles Seychelles 3 mois RT + M
Swaziland Swaziland 60 jours[10] Pas de visa
Tanzanie Tanzanie 50 US$ Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays
Tunisie Tunisie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes seulement
Zambie Zambie 25 US$ simple entrée

80 US$ entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée
Zimbabwe Zimbabwe 3 mois (tourisme)

30 jours (business) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.

Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)[modifier | modifier le code]

Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Côte d'Ivoire Côte d'Ivoire 1 visa de 3 mois peut être délivré à l'arrivée pour 70 €, ou 50 € s'il est demandé avant le départ auprès de l'ambassade de Côte d'Ivoire. Quoi qu'il en soit, il faut faire une pré-inscription sur http://www.snedai.com/fr/ Visa délivré à l'arrivée possible carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller retour, domiciliation sur place, copie de l' acte de naissance
Drapeau du Ghana Ghana 1 visa d'un mois peut être libéré à l'arrivée pour 100US$,

extensible à 3 mois Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[11].

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Mali Mali 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivée à Bamako Sénou uniquement[11]. Visa délivré à l'arrivée
à l'aéroport de Bamako
Sénégal Sénégal 3 mois Carte d'identité française pour les groupes uniquement
Togo Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée

Amérique[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Anguilla Anguilla RT A M
Drapeau d'Antigua-et-Barbuda Antigua-et-Barbuda 6 mois Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République Tchèque et l'Islande.
Drapeau des Antilles néerlandaises Antilles néerlandaises (Pays-Bas) Illimité c
Drapeau de l’Argentine Argentine 90 jours
Drapeau d'Aruba Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).

Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours

Drapeau des Bahamas Bahamas 3 mois .
Drapeau de la Barbade Barbade 3 mois Pas de visa RT
Drapeau du Belize Belize 1 mois Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Bermudes Bermudes
Drapeau de la Bolivie Bolivie 90 jours tous les 6 mois
Drapeau du Brésil Brésil 90 jours c
Drapeau des Îles Caïmans Îles Caïmans
Drapeau du Canada Canada 6 mois
Drapeau du Chili Chili 3 mois
Drapeau de la Colombie Colombie 60 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Costa Rica Costa Rica 90 jours
Drapeau de la République dominicaine République dominicaine 90 jours

10 US$

Carte de touriste délivré à l'arrivée
Drapeau de la Dominique Dominique 30 jours
Drapeau de l'Équateur Équateur 90 jours
Drapeau des États-Unis États-Unis 90 jours Pas de visa mais ESTA obligatoire Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization)
Drapeau de la Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud
Drapeau de Grenade Grenade Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Groenland Groenland
Drapeau du Guatemala Guatemala 90 jours
Drapeau du Guyana Guyana 90 jours
Drapeau d'Haïti Haïti 90 jours (gratuit) Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Honduras Honduras 90 jours
Drapeau de la Jamaïque Jamaïque 1 mois
Drapeau des Îles Malouines Malouines
Drapeau du Mexique Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français)

30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)

Pas de visa, tampon
Drapeau de Montserrat Montserrat
Drapeau du Nicaragua Nicaragua 10US$ Pas de visa
Drapeau du Panama Panama 90 jours Pas de visa
Drapeau du Paraguay Paraguay 90 jours

extensibles à 120 jours pour 23 €

Pas de visa
Drapeau du Pérou Pérou 183 jours Pas de visa
Drapeau de Porto Rico Porto Rico 90 jours Pas de visa, tampon Passeport biométrique requis
Drapeau de Saint-Christophe-et-Niévès Saint-Christophe-et-Niévès 1 mois

extensible de 3 à 6 mois

Pas de visa RT
Drapeau de Saint-Vincent-et-les-Grenadines Saint-Vincent-et-les Grenadines
Drapeau de Sainte-Lucie Sainte-Lucie 1 mois Pas de visa RT
Drapeau du Salvador Salvador 90 jours c
Trinité-et-Tobago Trinité-et-Tobago 3 mois No visa RT + M
Drapeau des Îles Turques-et-Caïques Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni)
Drapeau de l'Uruguay Uruguay 3 mois
Drapeau du Venezuela Venezuela 90 jours
Drapeau des Îles Vierges des États-Unis Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
Drapeau des Îles Vierges britanniques Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

Asie[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Afghanistan Afghanistan
Drapeau de Bahreïn Bahreïn 2 semaines

extensibles 3 fois

Visa délivré à l'arrivée *
Drapeau du Bangladesh Bangladesh 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Brunei Brunei 30 jours
Drapeau du Cambodge Cambodge 1 mois

20 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la République populaire de Chine Chine 72 heures : Pékin / Shanghai (depuis le 01/01/2013)

24 heures : Canton (Guangzhou) (depuis le 01/01/2013)

Pas de visa pour le transit
Drapeau de la Corée du Sud Corée du Sud 90 jours Pas de visa
Drapeau des Émirats arabes unis Émirats arabes unis 60 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Hong Kong Hong Kong 90 jours Pas de visa
Drapeau de l'Indonésie Indonésie 30 jours 25 US$

7 jours 10 US$ Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de l'Iran Iran 17 jours 50 US$.

30 jours 50€.

Visa 15 jours uniquement dans les 5 aéroports internationaux. Visa 1 mois à demander dans un consulat.
Drapeau d’Israël Israël 3 mois, extensibles au ministère de l'intérieur Visa délivré à l'arrivée. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée dans certains pays (Liban, Syrie, Iran, etc.)
Drapeau du Japon Japon 3 mois Pas de visa
Drapeau de la Jordanie Jordanie 1 mois

extensibles à 3, 6 ou 12 mois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Kazakhstan Kazakhstan Visa 1 mois, non délivré aux frontières. Assouplissement des formalités prévu courant 2014 pour les ressortissants de quelques pays dont la France.
Drapeau du Kirghizistan Kirghizistan 60 jours Depuis le 28 juillet 2012, les citoyens français sont dispensés de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durée de maximum 60 jours.
Drapeau du Koweït Koweït 3 mois

5 dinar KWD

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Laos Laos 30 jours

pour 30 US$, extensibles

Visa délivré à l'arrivée P
Drapeau du Liban Liban 1 mois (gratuit)

3 mois (single entrée : 50 000 livres libanaises)- 3 mois (multiples entrées : 100 000 livres libanaises)

Visa délivré à l'arrivée *
Drapeau de Macao Macao 90 jours Pas de visa
Drapeau de la Malaisie Malaisie 3 mois-

1 mois dans l'État Sarawak

Drapeau des Maldives Maldives 30 jours
Drapeau de la Mongolie Mongolie
Drapeau du Népal Népal 3 jours (gratuit),

visas multiples entrées: 15 jours 25 US$, 30 jours 40$, 100 jours 100 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Oman Oman 1 mois : 6 rial OMR

1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 rial OMR

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de l'Ouzbékistan Ouzbékistan 30 jours 60€. Visa à demander au Consulat. LOI non nécessaire.
Drapeau des Philippines Philippines 30 jours

extensibles à 59 jours pour 3030 Pesos

Drapeau du Qatar Qatar 14 jours

55 rial QAR, extensibles

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Singapour Singapour 1 mois extensible à 3 mois (arrivée par voie aérienne)

Autrement 15 jours extensibles à 3 mois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Sri Lanka Sri Lanka 30 jours extensibles

ETA double entrée 30 $ online, 35 $ à l'arrivée

Syrie Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.

Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.

* c
Drapeau du Tadjikistan Tadjikistan 30 jours pour les citoyens français

60 € + 10€ pour double entrée

Permis GBAO à demander en sus.

Visa à l'arrivée (30 j, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut Badakhshan). LOI non nécessaire.
Drapeau de la République de Chine Taïwan 90 jours Pas de visa
Drapeau de Thaïlande Thaïlande 28 jours (arrivée par avion) / 15 jours (arrivée par frontières terrestres) Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Timor oriental Timor oriental 30 jours

25-30 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Turquie Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF en cours de validité
Drapeau du Turkménistan Turkménistan Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme possible seulement avec un tour operator agréé.
Yémen Yémen 3 mois

10.500 rial YER .

Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ *

Europe[modifier | modifier le code]

Europe – Espace Schengen[modifier | modifier le code]

(Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention)

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l’Union européenne Union européenne dans Schengen
Drapeau de l'Allemagne Allemagne
Drapeau de l'Autriche Autriche
Drapeau de la Belgique Belgique
Drapeau de la Bulgarie Bulgarie
Drapeau de la Croatie Croatie
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau du Danemark Danemark
Drapeau de l'Espagne Espagne
Drapeau de l'Estonie Estonie
Drapeau de la Finlande Finlande
Drapeau de la Grèce Grèce
Drapeau de la Hongrie Hongrie
Drapeau de l'Italie Italie
Drapeau de la Lettonie Lettonie
Drapeau de la Lituanie Lituanie
Drapeau du Luxembourg Luxembourg
Drapeau de Malte Malte
Drapeau des Pays-Bas Pays-Bas
Drapeau de la Pologne Pologne
Drapeau du Portugal Portugal
Drapeau de la République tchèque République tchèque
Roumanie Roumanie
Drapeau de la Slovaquie Slovaquie
Drapeau de la Slovénie Slovénie
Drapeau de la Suède Suède
Pas de restrictions d'accès - EEE, UE et Espace Schengen

Pas de restrictions d'accès pour les exceptions:
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau de la Croatie Croatie
Drapeau de la Bulgarie Bulgarie
Roumanie Roumanie
qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen.
Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Islande Islande Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Liechtenstein Liechtenstein Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Norvège Norvège Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Suisse Suisse Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - UE non-Schengen[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de Gibraltar Gibraltar Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Irlande Irlande Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau : Royaume-Uni Royaume-Uni Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - Autres[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Abkhazie Abkhazie Visa nécessaire. Visa abkhaze délivré par le Ministère des Affaires Etrangères à Sukhumi. L'accès depuis la Russie interdit l'entrée en Géorgie, et nécessite donc un visa russe double entrée. Passeport + demande de visa validée. Non.
Drapeau du Royaume-Uni Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité, Bases militaires souveraines
Drapeau de l'Albanie Albanie Séjour de 30 jours avec un maximum de 90 jours par an -

Entrée et sortie taxées à 10 €

Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau d'Andorre Andorre 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Arménie Arménie 6 mois par an Pas de visa
Drapeau de l'Azerbaïdjan Azerbaïdjan 30 jours

60 € à l'ambassade à Paris ou à l'aéroport de Bakou. Le visa à l'arrivée à l'aéroport nécessite une autorisation préalable.

Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. I+P
Drapeau de la Biélorussie Biélorussie Court séjour: 90 jours
Long séjour: 360 jours avec un maximum de 90 jours par an

60-150 €
gratuit en cas de délivrance aux enfants jusqu'à 14 ans
Visa (y compris visa de transit) à demander au Consulat de la République du Bélarus en France (à Paris)

La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 90 jours à la date de sortie
Passeport obligatoire
Drapeau de la Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la République turque de Chypre du Nord Chypre du Nord Pas de restriction d'accès Pas de visa
Drapeau des Îles Féroé Îles Féroé 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Géorgie Géorgie 90 jours Pas de visa Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud.
Drapeau du Groenland Groenland Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Guernesey Guernesey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Haut-Karabagh Haut-Karabagh 21 jours

3 000 drams (environ 6 euros)

Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert. Un passeport tamponné avec un visa du Haut-Karabagh interdit l'entrée en Azerbaidjan.
Drapeau de Jersey Jersey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Kosovo Kosovo 90 jours La sortie du Kosovo vers la Serbie nécessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrée en Serbie datant de moins de 3 mois.
Drapeau du Liechtenstein Liechtenstein Pas de restrictions d'accès (EEA) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Macédoine Macédoine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'île de Man Île de Man Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de la Moldavie Moldavie 90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée
Pas de visa
Drapeau de Monaco Monaco Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Monténégro Monténégro 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Ossétie du Sud Ossétie du Sud Accès restreint
Drapeau de la Russie Russie Visa tourisme 30 jours: 35€.
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie. Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales. Voir liste des justificatifs sur site web officiel VHS-France
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Pas de restrictions d'accès - Voir Italie Pas de visa Carte d'identité RF
Serbie Serbie 3 mois Pas de visa
Flag of Norway.svg Svalbard Accès libre car la France est signataire du Traité concernant le Spitzberg Pas de visa Carte d'identité RF
Transnistrie Transnistrie Peu de restrictions d'accès. Enregistrement à l'arrivée pour 0.50€ au Migration office - Gratuit en cas de transit ou de séjour inférieur à 10 heures
Drapeau de la Turquie Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Ukraine Ukraine 90 jours Pas de visa
Vatican Vatican Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF

Océanie[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Australie Australie 90 jours

Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour faire du tourisme ou pour un voyage d'affaires.

Drapeau des Îles Cook Îles Cook 1 mois

extensible à 3 mois

Drapeau des Fidji Fidji 14 jours

extensible à 6 mois 25 €

Drapeau des Kiribati Kiribati
Drapeau des Îles Mariannes du Nord Îles Mariannes du Nord
Drapeau des États fédérés de Micronésie Micronésie
Drapeau de la Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande 3 mois

Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[12].

Pas de visa
Drapeau de Niue Niue
Drapeau de l'île Norfolk Île Norfolk
Drapeau des Palaos Palaos 30 jours

extensibles pour 50 US$

Pas de visa
Drapeau de la Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée 60 jours

100 kina - tourisme ; 500 kina - business

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Îles Salomon Salomon 3 mois

extensibles

Visa délivré à l'arrivée M
Samoa Samoa 30 jours Pas de visa RT
Drapeau des Samoa américaines Samoa américaines
Drapeau des Îles Tonga Tonga 1 mois Visa délivré à l'arrivée M RT
Vanuatu Vanuatu 30 mois

extensibles à 4 mois

RT

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [lire en ligne]
  2. a, b, c et d Conseil d'État, Section de l'intérieur, n° 350 924, 12 novembre 1991
  3. Décret no 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
  4. Fiche explicative du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Locales
  5. Le Monde du vendredi 7 juin 2013, chronique de Rafaële Rivais et blog du Monde sosconso [1]
  6. a et b Passeport, France Diplomatie, ministère des Affaires étrangères. Consulté le 6 janvier 2013.
  7. a et b Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit n° 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
  8. Légende : RT : Les Français doivent disposer d’un billet d’avion valide permettant leur départ du pays.
  9. http://south-africa.visahq.fr/
  10. http://swaziland.visahq.fr/
  11. a et b http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
  12. Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]