Parcelle

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Une planche d'un plan parcellaire à Atlanta aux États-Unis.

Une parcelle est généralement une superficie de terrain ayant une unité de propriété. Une parcelle peut être dans ce cas la propriété d'une personne privée ou publique, seule ou en groupe.

Cas particuliers[modifier | modifier le code]

Selon le référentiel foncier ou d'organisation spatiale utilisé, les termes de parcelle peuvent s'appliquer à différents domaines

  • en agriculture, elle désigne alors la division agricole (champ, pré, vignoble, verger, etc.) exploitée par la même personne ou le même groupe de personnes.
  • en sylviculture, G. Sêe, Sous-lnspecteur des forêts es définissait en 1868[1] comme des « enceintes formées par des lignes de configuration, de fertilité ou de consistance » en préférant ce mot à l'ancien mot de « canton » qu'il considère même comme un néologisme quand on le réutilise (à cette époque)
  • en urbanisme et dans les plans cadastraux, elles sont définies selon leurs propriétaires et leurs limites parcellaires, tant en milieu rural qu'urbain. Ainsi, une parcelle définit autant une unité de terrain agricole, qu'un terrain habité, ou encore un parcelle à l'abandon ou dévolue aux stationnements automobiles. Le terme est ainsi utilisé en urbanisme.

Un ensemble des parcelles peut être désigné comme « parcellaire ».

Un certain nombre de taxes sont définies selon la taille et l'emplacement des parcelles, comme la taxe foncière.

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Références[modifier | modifier le code]

  1. Aristide Frézard,Stanislas Frézard, « Chronique forestière », dans la Revue des eaux et forêts ; Annales forestières, Année 1868, Volume 7(voir chapitre intitulé Quelques mots au sujet des observations pratiques de M Jolyet sur les Aménagements ; écrit (en février 1868) en réponse aux "Observations pratiques sur les aménagement" de M. Jolyet (p 65)

Bibliographie[modifier | modifier le code]