Organisme sans but lucratif
Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres.
Dans un organisme sans but lucratif (OSBL) ou organisme à but non lucratif (OBNL) qui est une association, le pouvoir suprême réside dans son assemblée générale. La gestion est partagée entre le conseil d'administration et la direction, occupée par un directeur ou dirigeant ou encore un ou plusieurs dirigeants.
La particularité d'un OSBL est d'assurer que son capital est réinvesti dans ses œuvres et qu'aucun de ses membres ne puisse y puiser pour des fins personnelles. Les travailleurs peuvent y œuvrer bénévolement ou être salariés.
En général, un OSBL qui vend ses services afin d'assurer sa rentabilité, telle une coopérative, fait partie de l'économie sociale.
Équivalents nationaux [modifier]
- Appellations francophones
- Belgique & Luxembourg : Association sans but lucratif ou en abrégé « A.S.B.L.» ;
- France : Association loi de 1901 ;
- Québec : Association. Voir Association à but non lucratif
- Suisse : Association sans but économique.
- Appellations en langues étrangères
- En anglais : Non-profit organization (NPO).
