Novagraaf

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Novagraaf
logo de Novagraaf

Création 1888
Dates clés 2000 fusion de MarkGraaf (1888) et NovaMark (1954)
Forme juridique Société anonyme à conseil d'administration
Slogan Shaping the future of IP
Siège social Drapeau de la France Asnières-sur-Seine
Direction Olivier Boland
Actionnaires Pays-BasVoir et modifier les données sur Wikidata
Activité Conseil en Propriété Industrielle
Société mère Drapeau des Pays-Bas Pays-Bas
Site web Site officiel Novagraaf

Le Groupe Novagraaf [1],est un Cabinet de conseil en Propriété industrielle implanté en France (Paris, Lorient, Metz, Strasbourg, Besançon, Bordeaux et Marseille), aux Pays-Bas (Amsterdam, Breda), au Royaume-Uni (Londres, Manchester et Norwich) en Suisse (Genève) et en Belgique (Bruxelles). Ses activités couvrent le Droit des marques, les Brevets, les Dessins et modèles et les Noms de domaines.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le premier bureau Novagraaf voit le jour en aux Pays-Bas, sous le nom « Van der Graaf en co’s Merkenbureau NV ». Les activités se concentrent alors sur la protection des marques et des inventions, concept avant-gardiste à l’époque, alors que la Propriété intellectuelle fait son apparition. Van der Graaf en Co édite dès 1890 une feuille hebdomadaire qui a existé jusqu'aux années 1970[2]. En 1978, Markenbureau Van der Graaf devient Markgraaf puis Novagraaf en 2000, après fusion avec le Cabinet Novamark.

Organisation[modifier | modifier le code]

Le groupe rassemble près de 400 personnes. Le Cabinet Novagraaf en France se compose de 140 collaborateurs, dont 35 juristes et ingénieurs brevet.
Le Groupe Novagraaf intègre dans sa structure de gouvernance [3], un conseil de surveillance, un directoire et plusieurs Comités de direction par pays. Il est dirigé par Lutgarde Liezenberg, Président Directeur Général. Wubbo de Boer (en), ancien président de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) et Boudewijn Molenaar font partie du Conseil de Surveillance.

Activités[modifier | modifier le code]

Les activités [4] du Cabinet Novagraaf s’étendent à tous les domaines de la Propriété Industrielle, de l’acquisition à la gestion des droits, mais aussi à leur protection et à leur défense devant les instances juridiques françaises et européennes.

Brevets, Marques, Dessins et Modèles, Droits d’auteur et Noms de domaines[modifier | modifier le code]

• Acquisition et maintien des droits : recherches, études d’antériorités, de brevetabilité, rédactions de textes de brevets, dépôts de demandes de brevets, de marques, dessins et modèles, procédures et formalités devant les offices dans le monde entier, surveillances.
• Précontentieux et contentieux : oppositions, actions en contrefaçon et en concurrence déloyale, médiation et arbitrage.
• Conseil Juridiques : contrats, consultations, constitutions de preuves, libertés d’exploitation.
• Représentation auprès des Offices de Propriété Industrielle (OEB, KIPO (en), SIPO, USPTO, JPO etc.)

Management de la Propriété Intellectuelle[modifier | modifier le code]

• Stratégie de protection, audits de portefeuilles et optimisation, Transfert de technologie.
• Organisation : externalisation d’activités, formations/ sensibilisations à la PI/coaching.
• Finances : valorisation, aides à la recherche de financement de l’innovation.

Le Cabinet Novagraaf en France organise régulièrement des conférences thématiques sur des sujets d’actualité en matière de droit de Propriété intellectuelle, tels que :
• Le Brevet Unique Européen
• Les Nouvelles extensions de Noms de domaines gTLD,
• Les stratégies de protection et de défense, des marques viticoles [5] contre la contrefaçon en Chine[6]
• Le Dessin et Modèle communautaire

Notes et références[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Site officiel de Novagraaf