Municipalité des États-Unis

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Une municipalité (en anglais municipal corporation) est une subdivision administrative locale des États-Unis, possédant la capacité de s'autogouverner et de recouvrer des impôts. Certaines villes, certains comtés, certains cantons (townships) (comme au New Jersey), certains villages, et certains arrondissements (boroughs) sont des municipalités (excepté ceux de New York City, qui dans ce cas là, sont une subdivision de la ville). La qualité de municipalité est reconnue lors de l'octroi par l'État d'une charte municipale après constitution en corporation municipale, généralement après un référendum auprès de la population concernée.

À Hawaï, aucune ville sauf Honolulu n'a le statut de municipalité. Les seules divisions administratives sont les comtés[1].

Constitution en municipalité[modifier | modifier le code]

Exemple de la carte du comté de Volusia, en Floride, indiquant en gris les municipalités, et en blanc les régions du comté non constituées en municipalités

La notion de constitution en municipalité (en anglais incorporation), c’est-à-dire en localité dotée de son propre gouvernement, diffère de la notion de fondation, qui correspond à l'arrivée des premiers habitants.

Lorsqu'une localité n'est pas constituée en municipalité, elle est gérée directement par le comté (ou la paroisse en Louisiane).

Il arrive - rarement de nos jours, mais cela arrivait encore fréquemment au XIXe et au début du XXe siècle - qu'une municipalité se dissolve (en général pour des raisons fiscales), pour se reconstituer des années plus tard.

La variété des types de municipalités[modifier | modifier le code]

Chaque État gère sa législation concernant l'incorporation en municipalité ; même si certains types de municipalité existent dans plusieurs États, ils sont loin de forcément s'équivaloir. En outre, certains types de municipalité (par exemple le township) ne sont pas à confondre avec les entités homonymes présentes dans les autres États, mais ne faisant pas partie des types de municipalité.

Si certains États ne proposent l'incorporation que dans un seul type de municipalité (souvent alors appelé city, sans considération de taille ou de population), une grande partie distinguent différents types. Dans certains, comme en Californie, la distinction est seulement nominale (que la localité s'incorpore en tant que town ou city, il n'y aura pas de différence) ; dans d'autres, des spécificités de fonctionnement existent ; enfin, dans les États de l'Est, les plus anciennement constitués, peuvent coexister de nombreux types de municipalité (auxquels s'ajoutent, dans le New Jersey par exemple, la possibilité de choisir tel ou tel mode de gouvernement). En outre, l'administration des États établit parfois un classement interne à chacun de ces types, souvent déterminé par le nombre d'habitants de la municipalité, qui peut avoir une influence sur le mode de gouvernement ou sur certaines attributions spéciales.

Si ces types de municipalité reprennent des noms usuels en anglais, tels que city, town et village, leur sens administratif ne correspond pas au sens usuel. La town d'Hempstead, dans l'État de New York, compte 759 757 habitants (soit davantage que la plupart des cities de cet État ; la city de Maza, dans le Dakota du Nord, comptait 5 habitants en 2000, avant sa dissolution. De même, des villages peuvent regrouper plus de 10 000 habitants (par exemple, Hempstead, situé dans la town citée plus haut).

Gouvernement[modifier | modifier le code]

Aux États-Unis, les gouvernements de municipalités ont souvent des systèmes très différents. Certains ont un maire, d'autre pas. D'autres ont un maire tournant désigné à tour de rôle parmi les membres du conseil municipal. La municipalité contrôle parfois le système éducatif local, et d'autres fois non. La gestion de l'infrastructure dépend parfois de la municipalité, mais parfois la municipalité en laisse la gestion au comté.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Note[modifier | modifier le code]

  1. http://en.wikipedia.org/wiki/Unincorporated_area#United_States