Maire

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Pour les articles homonymes, voir Maire (homonymie).

Le maire[1] est une personne physique représentant l'autorité municipale. Dans de nombreux cas, il est le détenteur du pouvoir exécutif au niveau d'une ville ou d'un village en France, au Québec et au Nouveau-Brunswick. Ce titre correspond à celui de bourgmestre en Belgique et au Luxembourg, et à celui de président du conseil communal au Maroc. Dans un gouvernement à gérance municipale, comme dans certaines villes du Canada et des États-Unis, le maire n'a qu'un rôle protocolaire, le conseil étant le détenteur du pouvoir exécutif. Son élection ou sa désignation, son rôle et ses attributions sont variables selon les villes ou les pays concernés.

En France

Article détaillé : Maire (France).

En France, le maire est élu par le conseil municipal, pour un mandat de six ans renouvelable. La fonction de maire ne peut être exercée que par un citoyen français titulaire de ses droits civils et civiques. Il est secondé par des adjoints également élus par le conseil municipal en son sein.

Les maires français ont un rôle important car ils assurent une double fonction, en étant à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale. Ils exécutent les délibérations du conseil municipal, qu'ils président et dont ils fixent l'ordre du jour, mais disposent aussi de pouvoirs propres importants, en matière d'urbanisme, de police administrative (ordre public) et de personnel dont ils assument le recrutement et la direction, notamment.

Si les rôles et responsabilités des maires sont identiques globalement, quelle que soit la taille de la commune, des règles particulières s'appliquent néanmoins aux trois plus grandes villes françaises, Paris, Lyon et Marseille, à la banlieue parisienne, et, pour des raisons historiques, aux communes de l'Alsace-Moselle.

Les fonctions de maire donnent lieu à l'attribution d'une indemnité fixée selon la taille de la commune et votée par le conseil municipal.

Au Canada

Selon la répartition des compétences dans le système fédéral canadien, les municipalités sont de juridiction exclusivement provinciale. Le rôle du maire et le fonctionnement des municipalités est donc différent d'une province à l'autre.

Au Québec

Au Québec, les maires sont élus tous les 4 ans à date fixe. L'élection du maire se fait indépendamment de celle des conseillers. À l'exception de la ville de Montréal, un candidat à la mairie ne peut se présenter aussi comme conseiller. Le maire incarne, de concert avec les conseillers municipaux, les pouvoirs exécutifs de la municipalité. Il possède aussi un droit de veto qui lui permet de refuser d'approuver une décision pourtant majoritaire du conseil municipal. Toutefois ce droit de veto est dit suspensif, c'est-à-dire qu'il ne permet que de repousser à une séance ultérieure du conseil municipal la question soulevée. Si la disposition est adoptée de nouveau, le maire ne peut plus y mettre son veto. Il doit l'accepter.

Selon l'article 52 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C-19), les pouvoirs du maire se décrivent comme suit : « Le maire exerce le droit de surveillance, d'investigation et de contrôle sur tous les départements et les fonctionnaires ou employés de la municipalité, et vois spécialement à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés suivant la loi, et à ce que les règlements et les ordonnances du conseil soient fidèlement et impartialement mis à exécution. Il soumet au conseil tout projet qu'il croit nécessaire ou utile, et lui communique toutes informations et suggestions relatives à l'amélioration des finances, de la police, de la santé, de la sûreté, de la propreté, au bien-être et au progrès de la municipalité ». Le maire possède également un pouvoir de suspension des employés et des fonctionnaires municipaux, pouvoir qui est toutefois soumis à certaines conditions (art 52 al.2 LCV). Le Code municipal du Québec (L.R.Q., c. C-27.1) prescrit lui aussi à peu près les mêmes pouvoirs (art. 142 CM).

Le Code civil du Québec octroie également au maire le pouvoir de célébrer les mariages civils.

À Montréal, on désigne par le mot maire aussi les dirigeants principaux des arrondissements.

Une femme qui est élue à la mairie choisit parfois d'être appelée « mairesse »[2]. Le cas le plus connu est celui d'Andrée P. Boucher, mairesse de Sainte-Foy puis de Québec.

En République démocratique du Congo

En République démocratique du Congo, les villes sont subdivisées en communes. Le détenteur du pouvoir exécutif de la ville porte le titre de maire, et celui de bourgmestre au niveau communal. La capitale, Kinshasa a un gouverneur.

En Pologne

Le terme de maire (en polonais mer) est employé en polonais (à l'exception de certaines courtes périodes) uniquement pour certains pays étrangers comme la Biélorussie, le Canada, la France, la Roumanie, la Russie, l'Ukraine.

Pour désigner le chef de l’administration municipale en Pologne, il existe trois termes selon la taille de la commune et ou de la ville :

  • pour les grandes villes (généralement plus de 100 000 habitants) on emploie le titre de président (en polonais prezydent) ;
  • pour les autres localités ayant le statut de ville (miasto) ou de commune mixte (gmina miejsko-wiejska) on emploie le titre de bourgmestre (en polonais burmistrz) ;
  • les chefs des communes rurales ont le titre de wójt, souvent traduit maire en français.

Par ailleurs les chefs de village (sections de commune) ont le titre de sołtys, traduit en français comme prévôt ou comme maire.

La fonction de président du conseil municipal et celle de chef de l'exécutif communal sont séparées.

Terminologie

Le mot « maire » est un archaïsme lexical, un adjectif issu de l'ancien français, qui signifie littéralement « le plus grand »[3] (sous-entendu dans ce contexte-ci « le plus grand de la ville ») ; à rapprocher des adjectifs mayor (en espagnol) ou maggiore (en italien), qui ont le même sens ; tous provenant du latin major[4]. En dehors de son utilisation dans le contexte décrit ci-dessus, ce mot n'est plus usité en français moderne.

Notes et références

  1. ↑ La mairesse est la forme féminine au Québec et au Nouveau-Brunswick
  2. ↑ En France, elle sera appelée Madame le maire ; la mairesse étant la femme du maire.
  3. ↑ L. Godefroy, Dictionnaire de l'ancien français.
  4. ↑ Dictionnaire du latin Gaffiot, édition 1934.

Voir aussi

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  • maire, sur le Wiktionnaire

Articles connexes

Liens externes

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