Maîtrise d'œuvre

Le terme maîtrise d'œuvre (souvent abrégé MŒ) désigne une personne ou entité (dénommée le maître d'œuvre ou parfois l'entrepreneur) chargée de la conception puis de la conduite opérationnelle de travaux généralement pour le compte d'autrui.
Il est le plus souvent utilisé en conjonction avec le terme maître d'ouvrage qui désigne le propriétaire de l'ouvrage ou commanditaire des travaux (État, collectivités, entreprises publiques), et qui exécute la passation des marchés.

Sa mission est alors de :

• concevoir éventuellement le projet, s'il est lui-même architecte ou ingénieur architecte (sinon ce rôle est dévolu à un cabinet d'architectes extérieur) ;
• élaborer le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et contrôler la bonne exécution des travaux ;
• jouer un rôle d’interface entre le client et les entreprises chargées d’exécuter les travaux : dans les travaux publics et le bâtiment, en aucun cas il ne peut être chargé de les effectuer lui-même, puisqu'il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises travaillant sur le chantier. Dans le domaine de la métallurgie, il s'agit en général de l'industriel qui assure la majorité du travail. Le choix de ces dernières qui appartiennent à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien, etc.) revenant au maître d'ouvrage. Dans le cas contraire, il ne s'agit pas d'un maître d'œuvre, mais d'un constructeur.

Le terme a été employé depuis le Moyen Âge dans le domaine de la construction. Il est progressivement entré en usage dans d'autres domaines, notamment l'informatique. Le diptyque maître d'ouvrage/maître d'œuvre est très utilisé dans le domaine des marchés publics, il est moins courant dans le secteur purement privé.

Le maître d’œuvre dans le bâtiment et les travaux publics

Historique

Article détaillé : Histoire de la construction.

L’architecte médiéval, appelé maître d’œuvre, est l’auteur du projet et assure la direction des travaux. Des textes mentionnent le travail des moines et des convers sur les chantiers. Ainsi, en 1145, Saint-Bernard envoie au comte d’Alençon Guillaume (fondateur de l'abbaye de Perseigne) douze moines, deux novices et vingt-et-un convers sous la direction de l’abbé Érard pour aider à la construction de l’abbaye. La maîtrise cistercienne dans le domaine du bâtiment est depuis longtemps reconnue. Des textes plus tardifs montrent que la tradition ne s’est pas interrompue au XIII^e siècle. Un moine, Henri, est maître de l’œuvre de l'abbaye de Marienfeld (de) en 1248. À Doberan, quatre moines, Rether, Siegebod, Ludolf, Henri, se succèdent dans ces fonctions entre 1243 et 1298. Longtemps, le maître d’œuvre est maçon, tailleur de pierre, sculpteur, dessinateur, calculateur ; il est formé sur les chantiers des cathédrales. Alain Erlande-Brandebourg a relevé que onze « maîtres » spécialisés dans l’architecture militaire sont cités dans l’entourage de Philippe-Auguste dès le début du XIII^e siècle.

De nos jours

De nos jours, le maître d’œuvre est la personne chargée par le maître de l’ouvrage d'apporter une réponse architecturale, technique et économique. Le maître de l'ouvrage peut confier au maître d'œuvre tout ou partie des éléments de conception et d'assistance suivants :

1° Les études d'esquisse ; 2° Les études d'avant-projets ; 3° Les études de projet ; 4° L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du contrat de travaux ; 5° Les études d'exécution ou l'examen de la conformité au projet et le visa de celles qui ont été faites par l'entrepreneur ; 6° La direction de l'exécution du contrat de travaux ; 7° L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier ; 8° L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Toutefois, pour les ouvrages de bâtiment, une mission de base fait l'objet d'un contrat unique. Le contenu de cette mission de base, fixé par catégories d'ouvrages conformément à l'article 10 ci-après, doit permettre :

au maître d'œuvre, de réaliser la synthèse architecturale des objectifs et des contraintes du programme, et de s'assurer du respect, lors de l'exécution de l'ouvrage, des études qu'il a effectuées ;

au maître de l'ouvrage, de s'assurer de la qualité de l'ouvrage et du respect du programme et de procéder à la consultation des entrepreneurs, notamment par lots séparés, et à la désignation du titulaire du contrat de travaux.

Les relations entre la maîtrise d'ouvrage et le maître d’œuvre sont définies, pour les marchés publics, par la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, dite loi MOP. Ses décrets d'application définissent les éléments de mission, dits de base ou complémentaires, dont la définition et la répartition servent tant dans le cas d'un marché public que d'un marché privé. La répartition est la suivante :

• les missions de bases sont : les études de diagnostic (DIA), pour le cas de travaux sur un bâtiment existant), les études d'esquisse (ESQ), les études d'avant projet (AVP), les descriptifs quantitatifs estimatifs (DQE), [les études d'avant-projet sommaire (APS), les études d'avant-projet définitif (APD)], les études de projet (PRO), l'assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et la direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET) ;
• les missions complémentaires : les études d'exécution (EXE) et les missions d'ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier (OPC).

C'est lui qui répond au programme fonctionnel fixé par le maître d'ouvrage. Véritable bras droit du maître d'ouvrage, il lui propose une solution technique et esthétique qui permet de réaliser ce programme, dans l'enveloppe budgétaire et les délais qui lui sont assignés.

À partir d'un certain degré de complexité, le maître d'œuvre est constitué d'un cabinet d'architectes associés à un ou plusieurs bureau(x) d'études techniques (BET).

Une fois son projet validé par le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre est responsable du bon déroulement des travaux et joue un rôle de conseil dans le choix des entreprises qui vont les réaliser. Il est responsable du suivi des délais et des budgets selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le maître d'œuvre est obligatoirement indépendant de tout entrepreneur. Le choix de l'entrepreneur (ou des entrepreneurs) se fait à partir d'une consultation formalisée où, sur la base d'un cahier des charges (notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières, CCTP), le titulaire faisant l'offre la plus adaptée, est choisi par le maître d'ouvrage sur proposition du maître d’œuvre compte tenu d'éléments matériels concrets.

Un maître d'œuvre étant indépendant, il ne peut travailler « avec ses artisans ». Les habitudes de travail (entre un maître d'œuvre et ses artisans) sont considérées comme un lien indirect entre eux ce qui implique un risque de requalification du contrat en contrat d'entreprise. Ce lien devient direct si le maître d'œuvre s'implique dans l'établissement des devis et ou factures des artisans. Le maître d'ouvrage peut, s'il le souhaite (ou s'il est soumis à des règles telles que le Code des Marchés Publics), proposer ou sélectionner d'autres entreprises. Le maître d'œuvre doit être le bras droit du maître d'ouvrage : son client. Des organismes des métiers du bâtiment veillent au professionnalisme et à l'intégrité du maitre d'œuvre, qu'il ait ou non le titre d'architecte.

Dans le cas de la construction d'une maison individuelle, si le maître d'ouvrage fait appel à un financement le prêteur doit dans le cadre de son devoir de renseignement et de conseil s'assurer de la qualité juridique de l'opération financée. En cas de problème le contrat peut être requalifié par le juge et la responsabilité du banquier mise en jeu. Les banques ont maintenant une obligation (accords de Bâle II) de veiller à leur risque opérationnel et au risque de non conformité elles font souvent appel à des juristes ou des experts extérieurs. Pour plus d'informations voir le site de l'ANIL. Dans la pratique que vous confiez votre maîtrise d'œuvre à un architecte ou un maître d'œuvre, chacun est tenu à des devoirs professionnels.

Le maître d’œuvre dans les systèmes d’information

Le maître d'œuvre est une personne physique ou morale chargée de la phase conceptuelle du futur système d'information, il peut s'agir d'une entreprise, ou d'une direction de « l'entité maître d'ouvrage ». Il est responsable de la conformité des solutions retenues aux besoins exprimés par les utilisateurs. Il a un devoir de conseil et de mise en garde. Il peut assurer le suivi de la réalisation technique des solutions, participer à l'élaboration des jeux d'essai et à la réception des applications.

Dans les marchés privés, il a, lors de la conception du système d'information (SI), un devoir de conseil vis-à-vis du maître d’ouvrage (MOA), car le système d'information doit être en harmonie avec les besoins issus du système de gestion. Il doit tirer le meilleur parti des possibilités techniques.

Dans les marchés publics, il est comme tout maître d’œuvre, responsable de la conception ; toutefois la tendance est de réaliser des consultations sur la base d'un appel d'offres sur performance où le savoir de l'entrepreneur est valorisé, le cahier des charges laissant une marge de manœuvre importante dans le choix des réponses techniques.

Lorsque le produit est compliqué, il peut être nécessaire de faire appel à plusieurs fournisseurs (prestations, sous-traitance). Le MŒ assure leur coordination ; il veille à la cohérence des fournitures et à leur compatibilité. Il coordonne l’action des fournisseurs en contrôlant la qualité technique, en assurant le respect des délais fixés par le MOA (maître d'ouvrage) et en minimisant les risques.

Le MŒ est responsable de la qualité technique de la solution. Il doit, avant toute réception contractuelle, procéder aux vérifications nécessaires selon une méthodologie définie préalablement : recette usine, pré-réception sur site, validation en service régulier.

Articles connexes

• Architecte
• Architecte en chef des monuments historiques
• Maîtrise d'ouvrage
• Programmation architecturale et technique

Liens externes

• La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) a mis en ligne sur son site Internet un outil informatique d'évaluation prévisionnelle des honoraires de maîtrise d'œuvre en bâtiment neuf :
  • Outil d’évaluation prévisionnelle des honoraires de maîtrise d’œuvre en bâtiment neuf
  • Actualisation du "médiations 11-1" : quelles procédures adaptées pour la passation des marches de maîtrise d’œuvre par les pouvoirs adjudicateurs, maîtres d’ouvrage, au-dessous des seuils européens ?
  • Le concours de maîtrise d’œuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d’organisation"
  • Contrat-guide pour la rédaction d’un marche public de maîtrise d’œuvre dans le domaine des infrastructures
  • Parution d’un nouveau guide : "maîtrise d’ouvrage publique : quelle démarche pour des projets durables ?"
• Conseils pour bien passer les Mapa de maîtrise d’œuvre
• Quelles procédures adaptées pour la passation des marchés de maîtrise d’œuvre par les pouvoirs adjudicateurs, maîtres d’ouvrage, au-dessous des seuils européens?