Métayage

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Le métayage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un métayer le soin de cultiver une terre en échange d'une partie de la récolte.

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

C'est l'association d'un propriétaire qui apporte le capital, et d'un métayer qui propose son travail. Le bailleur souvent intervient directement dans la gestion de l'exploitation (le choix des productions etc.), mais c'est le métayer qui gère au quotidien. Le terme de « métayage » vient étymologiquement de « moitié » signifiant un partage par moitié des produits, mais cela peut être différent selon les traditions du lieu et de l'époque, et la négociation lors de la conclusion du contrat (en France, aujourd'hui, la loi limite la part du bailleur au maximum au tiers[1]).

Le métayer paie généralement son propriétaire avec l'argent obtenu de la vente de ses produits. S'il lui remet directement ces derniers avant de les vendre, on parle plutôt de colonat partiaire. Le bailleur partage donc avec son métayer les aléas de récolte, contrairement au fermier.

Autrefois majoritaire, ce type de bail a toutefois régressé jusqu'à devenir marginal. L'analyse économique a montré que cette formule est inférieure à celle du fermage, dans l'hypothèse des rendements décroissants. En effet, le métayer ne touche que la moitié du produit d'un éventuel supplément de travail, ce qui fait qu'il n'a pas intérêt à produire un effort supplémentaire qui lui coûte 10 dès que le produit supplémentaire descend en dessous de 20. Dans exactement les mêmes conditions mais avec un bail à ferme, il est dans l'intérêt du fermier de produire cet effort supplémentaire, et il est en mesure de proposer plus à son propriétaire pour obtenir le bail, ce qui fait que le propriétaire y gagne, lui aussi ; en outre, le propriétaire touche un revenu fixe ce qui peut être plus avantageux que le revenu aléatoire du métayage.

Cependant la formule a quelques avantages pour le propriétaire. Olivier de Serres la recommandait parce qu'il l'estimait plus commode que la gestion directe d'une main-d'œuvre salariée, et plus rentable que le fermage parce qu'un fermier, prenant plus de risques, doit offrir un loyer inférieur. En outre, en période d'inflation, la valeur relative d'un fermage fixe baisse, alors qu'un revenu de métayage, en nature ou proportionnel aux ventes, maintient son pouvoir d'achat. Enfin le système fiscal intervient. Si, comme dans la France d'Ancien Régime, le propriétaire (noble ou Église) bénéficie d'exonérations dont ne profite pas le fermier (roturier), cela rend le métayage plus avantageux.

En France contemporaine, tout métayer peut à volonté faire transformer son métayage en fermage, sans que le propriétaire puisse s'y opposer[2].

Ce contrat porte de nombreux noms différents selon la région, qu'on retrouve dans les actes.

En Afrique du Nord (Maghreb)[modifier | modifier le code]

Durant la domination française, la majeure partie des terres cultivables étaient aux mains de colons européens. Les métayers étaient désignés par le terme de Khammes (de l'arabe khamssa qui signifie cinq). Le métayer obtenait le cinquième des revenus du domaine qu'il cultive. Par la suite, au cours des années 1940, le Khammassat (météyage) a évolué vers un processus plus équitable, sans l'intervention officielle, pour se transformer généralement en « chourka benés » ou l'association par moitié.

En France[modifier | modifier le code]

Dans l’Allier, le métayage s’installe à la fin du Moyen Âge, pour repeupler des terres abandonnées après la crise du XVe siècle (guerre de Cent Ans et Peste noire)[3].

Les métayers devaient une partie de leur récolte au propriétaire de la terre, mais avaient aussi diverses obligations :

  • corvées diverses (charroi, lessive, réparation, culture des terres que le propriétaire se conservait en propre, curage des fossés, etc.) ;
  • versement d’un impôt dit colonique (versé par le colon)[4].

À la fin du XIXe siècle, les terres exploitées selon un contrat de métayage ne représentent plus en France que 7 % du total des terres ; dans certains départements, il représente plus de 40 % (Allier, Landes, Lot-et-Garonne, Dordogne)[4].

En Sarthe, on parle de bail à moitié, et la proportion obtenue par le propriétaire est de la moitié. Ce bail existait aussi bien chez les laboureurs que chez des bordagers. Il est constaté que le bail à moitié tend à se raréfier à la fin du XVIIe siècle, et que le bail à ferme se généralise au XVIIIe siècle.

En Italie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : métayage en Italie.

En Italie, en Toscane, au début du XIIIe siècle, apparaît le contrat de mezzadria (métayage), qui est une forme particulière de contrat entre un propriétaire foncier et un métayer dans les territoires dépendant d'une cité (le contado).

En Suisse[modifier | modifier le code]

En Suisse on trouve le terme grangère.

Annexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. rural, article L.417-3
  2. Code rural, article L. 417-11
  3. Agnès Roche « Un terreau favorable », Études rurales 3/2004 (n° 171-172), p. 105
  4. a et b Agnès Roche, op. cit., p. 107

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Le terme de métayer est ici remplacé par "méger", terme alors usité en Provence.