Liste des députés aux États généraux de 1789

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Les États généraux de 1789 sont convoqués par le roi Louis XVI le 24 janvier 1789. Un règlement, joint à cette convocation, prescrit l'envoi de députés par ordre, par bailliage et par sénéchaussée.

Sommaire

Généralités dites d'élections[modifier | modifier le code]

Les généralités dites « d'élections » sont l'objet du règlement général du 24 janvier 1789.

Généralité de Paris[modifier | modifier le code]

Ville et faubourgs de Paris.[modifier | modifier le code]

Ressort Principal sans secondaire. (40 députés)

Suppléants. (35)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Bérardier (Denis), principal et grand-maître temporel du collège Louis-le-Grand.
    • 2. Cayla de la Garde (Jean-Félix de), supérieur général de Saint-Lazare.
    • 3. Frennelet (Jacques-François), proviseur du collège des Bernardins, à Paris, y demeurant.
    • 4. Damas d'Antigny (Charles-Alexandre de), abbé commendataire d'Hérivaux, au diocèse de Paris.
    • 5. Béniere (Jacques-Michel), curé de Saint-Pierre de Chaillot.

Prévôté et Vicomté de Paris hors les murs[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Choisy-le-Roi, Vincennes, Meudon, Versailles. (16 députés)

  • Clergé
    • 1. Le Guen (Pierre-Marie), curé d'Argenteuil.
    • 2. Melon de Pradou (Martial), curé de Saint-Germain-en-Laye.
    • 3. Beauvais (Jean-Baptiste-Charles-Marie de), ancien évêque de Senez.
    • 4. Coulmiers (François Simonnet de), abbé d'Abbécourt, ordre des Prémontrés.
  • Noblesse
    • 5. Eprémesnil (Jean-Jacques du Val d'), chevalier, conseiller au parlement de Paris.
    • 6. Castries (Armand-Charles-Augustin de la Croix, duc de), maréchal des camps et armées du roi, inspecteur de ses troupes, mestre de camp général de cavalerie, lieutenant général de la province du Lyonnois et Forez.
    • 7. Ormesson de Noyseau (Anne-Louis-François-de-Paule Lefèvre d'), président à mortier au parlement de Paris.
    • 8. Crussol d'Uzès (Alexandre-Charles-Emmanuel de), bailli-grand-croix non-profès de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, maréchal des camps et armées du roi, chevalier de ses ordres.
  • Tiers état
    • 9. Afforty (Pierre), laboureur à Villepinte.
    • 10. Duvivier (Pierre-Charles), laboureur à Bonneuil-en-France.
    • 11. Chevalier (Étienne), vigneron à Argenteuil.
    • 12. Target (Guy-Jean-Baptiste), ancien avocat au parlement, l'un des quarante de l'Académie française.
    • 13. Ducellier (François-Jacques), ancien avocat au parlement et cultivateur à Combault.
    • 14. Boislandry (François-Louis Legrand de), négociant à Versailles.
    • 15. Lenoir de la Roche (Jean-Jacques), avocat au parlement.
    • 16. Guillaume (Louis-Marie), avocat au parlement et aux conseils du roi, juge de Saint-Cloud.
Suppléants (14)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Papin (Léger), curé de Marly-la-Ville
    • 2. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison et société de Sorbonne, curé de Sèvres.
  • Noblesse
    • 3. Boson de Talleyrand-Périgord (Jean-Georges, comte), colonel en second du régiment de Bourbon-dragons.
    • 4. Broglie (Louis-Auguste-Joseph, comte de), major en second au régiment des chasseurs de Guyenne.
    • 5. Rougé (François-Pierre-Olivier de), comte de Rougé et du Plessis-Belliere, colonel du régiment de Bresse-infanterie.
    • 6. Lucas de Blaire (Pierre-Paul-Sylvain), conseiller en la cour des Aides de Paris.
  • Tiers état
    • 7. Lucy (Adrien Jean-Alexandre), avocat et cultivateur-propriétaire à Épiais.
    • 8. Busche (Durand-Joseph), procureur au parlement.
    • 9. Picault (Antoine-Auguste-Michel), avocat au parlement, prévôt du Châtelet de Tournans-en-Brie.
    • 10. Graville (Jean Gaillard de), avocat au parlement, ancien commissaire au Châtelet de Paris, lieutenant général de Brie-Comte-Robert.
    • 11. Bejot (Charlemagne), cultivateur à Messy.
    • 12. Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'), avocat au parlement.
    • 13. Rouvre (?), propriétaire à Fontenay-en-Brie, actuellement Fontenay-Trésigny,
    • 14. Ramard (Claude-César-Gatien), propriétaire, maire de Lagny.

Bailliage de Provins.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Montereau. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Paroy (Guy Le Gentil, marquis de) chevalier, seigneur d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de Provins et Montereau.
  • Tiers état.
    • 3. Davost (Jean-Charles), greffier du point d'honneur, cultivateur à Voulton.
    • 4. Rousselet (Michel-Louis), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Provins.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pouget (François-Victor), curé de Coutrevroult.
  • Noblesse.
    • 2. Clermont D'Amboise (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chaumont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des Deux-Siciles.
  • Tiers état.
    • 3. Billy (Nicolas-Joachim), négociant à Bosnard, paroisse de Lourps.
    • 4. Regardin de Champrond (Louis-Placide-Félicité), président du grenier à sel de Montereau, et maire de cette ville.

Bailliage de Nemours.[modifier | modifier le code]

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Noailles (Louis-Marc, vicomte de), lieutenant général en Guyenne, grand bailli d'épée de Nemours, colonel commandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Luyt (Jean-François-Désiré), curé de la Madeleine de Corbeval, desservant de Boulay.
  • Noblesse.
    • 2. Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de), seigneur de Rouville.
  • Tiers état.
    • 3. Bordier (Joseph-Etienne), lieutenant particulier au bailliage de Nemours.
    • 4. Petit (Pierre-François), prévôt à Château-Landon et bailli de Ferrières-en-Gâtinais.

Bailliage de Meaux.[modifier | modifier le code]

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Houdet (Guillaume-Benoît), lieutenant général criminel du siège présidial et du grand bailliage de Meaux, maire de la dite ville.
    • 4. Escoutes (Thomas-Joseph des), négociant à Coulommiers.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Ruallem (Pierre-Jean de), abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Faron, conseiller au parlement de Rouen.

Bailliage de Mantes.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Meulan. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Cropier (Claude-François-Guillaume-Gabriel), curé de Flins.
  • Noblesse.
    • 2. Gaillon (Antoine de Vion, marquis de), chevalier, seigneur de Tessancourt, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, demeurant au château de Gaillon, près Meulan.
  • Tiers état.
    • 3. Germiot (Joseph), chevalier de la Société d'agriculture, demeurant à Menucourt.
    • 4. Meusnier Dubreuil (Jean-Baptiste), conseiller du roi, lieutenant général civil et de police au bailliage et siège présidial de Mantes.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Beauvais.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. David (Lucien), curé de Lormaison.
  • Noblesse.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pillon (?), curé de Saint-Jacques de Beauvais.
    • 2. Descourtils de Merlemont (Charles-Louis), ancien capitaine de cavalerie.

Bailliage de Senlis.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Compiègne, Creil, Pontoise. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Massieu (Jean-Baptiste), prêtre du diocèse de Rouen, curé de Cergy.
  • Tiers état.
    • 3. Le Blanc (Charles-Christophe), conseiller au bailliage provincial et siège présidial de Senlis, maire de ladite ville.
    • 4. Delacour (Nicolas-Pierre-Antoine), laboureur, fermier de la seigneurie à Ableiges.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Sens.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Villeneuve-sur-Yonne. (4 députés)

Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 2. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de Tonnerre.

Bailliage d'Étampes.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Perier (Charles-César), curé de Saint-Pierre d'Étampes.

seigneur-patron de Pequeuse-le-Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien officier-major et lieutenant des gardes-françaises.

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel d infanterie, chevalier de Saint Louis.

Bailliage de Montfort-L'Amaury.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Dreux. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Landrin (Louis-Marie), bachelier en théologie de l'Université de Paris, curé de Garencières.
    • 2. Champeaux (Joseph-Nicolas de), vicaire général du diocèse de Rodez, curé de Montigny-le-Bretonneux.
  • Tiers état.
    • 5. Auvry (Jacques-Mathurin), avocat au parlement, procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Dreux.
    • 6. Laignier (Nicolas-Jean-Baptiste), avocat au parlement, procureur du roi en l'élection de Montfort-l'Amaury.
    • 7. Laslier (Pierre-François), négociant à Rambouillet.
    • 8. Hauducoeur (Nicolas), conseiller du roi, élu en l'élection de Montfort-l'Amaury.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Hebert (Julien), curé de Rambouillet.
    • 2. Mazar (Louis), curé des Essarts-le-Roi.
  • Noblesse.
    • 3. Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis du), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières.
    • 4. Saisseval (Claude-Louis, marquis de), colonel de dragons.
  • Tiers état.
    • 5. Rouveau (Jacques-Antoine), bourgeois.
    • 6. Cochon-Bobusse (Jean-François), avocat à Epernon.
    • 7. Mabille (Étienne), laboureur à Houdan.

Bailliage de Melun.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Moret. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Despatys de Courteille (Pierre-Etienne), seigneur de Vauxbrun, Chandon et antres lieux, conseiller du roi, avocat honoraire pour Sa Majesté au bailliage et siège présidial d'Auxerre, lieutenant général civil au Châtelet de Melun.
    • 4. Tellier (Constant-Adrien), avocat du roi au siège de Melun.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Jacques-Ladislas-Joseph de Calonne, conseiller clerc honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et official de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Melun.
  • Tiers état.
    • 3. Maria (Louis-Nicolas), doyen des conseillers du bailliage de Melun.
    • 4. Du-Bois d'Arneuville (Louis-Victor), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau.

Généralité d'Amiens[modifier | modifier le code]

Bailliage d'Amiens.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Ham. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Fournier (Charles), curé d'Heilly, professeur émérite de théologie au collège d'Amiens.
    • 2. Machault (Louis-Charles de), évêque d'Amiens.
  • Tiers état.
    • 5. Douchet (Pierre), cultivateur au Hamel, près Corbie.
    • 6. Lenglier le jeune (Charles), marchand à Feuquières.
    • 7. Le Roux (Charles-Florimond), ancien négociant, ancien maire d'Amiens, administrateur de l'hôpital Saint-Charles, membre de l'assemblée du département d'Amiens.
    • 8. Laurendeau (Jean-Charles), avocat au parlement et au bailliage et siège présidial d'Amiens.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lefèbvre (Jean), curé de Loeuilly.
  • Noblesse.
    • 2. Gomer (Charles-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur de Quevauvillers, Bougainville et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Berville (Pierre-Joseph), procureur à Amiens.

Gouvernement de Péronne.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Montdidier, Roye. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. La Place (Calixte de), curé de Languevoisin, au diocèse de Noyon.
    • 2. Maury (Jean-Siffrein), abbé commendataire de la Frenade, prieur de Lihons, membre de l'Académie française.
  • Tiers état.
    • 5. Pincepré de Buire (Marie-Louis-Nicolas), seigneur de Buire.
    • 6. Bussi (Charles-François de), demeurant à Rouvrel.
    • 7. Prevost (Marc-Florent), avocat du roi au bailliage de Péronne.
    • 8. Bouteville-Dumetz (Gislain-Louis), président des traites à Përonne, avocat au bailliage.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Angot (Pierre). curé-doyen de Montigny, au bailliage de Montdidier.

Noblesse.

  • Noblesse.
    • 2. Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, Rainecourt et autres lieux.
    • 3. Folleville (Antoine-Charles-Gabriel, marquis de), marquis de Castelnau, lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Lienart (Antoine-Marie-Rodolphe), avocat au bailliage de Montdidier.
    • 5. Masson (Pierre-Florent), avocat au bailliage de Roye.
    • 6. Tattegrain (Louis-Fursy), avocat, ancien maire de Péronne.
    • 7. Mareux (Antoine), demeurant en la paroisse de Tricot.

Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dupuis (Antoine), curé d'Ailly-le-Haut-Clocher.
  • Noblesse.
    • 2. Crécy (Denis-Ferdinand, comte de), chevalier, baron et seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et seigneur de Bours, Gueschard, Villeroi et Belhotel, chevalier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de Bourgogne, ancien colonel du régiment de cavalerie, aujourd'hui Royal-Guyenne.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Dequeux du Beauval (Jean-Baptiste-Charles), conseiller du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Ponthieu.

Bailliage de Montreuil-sur-Mer.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rolin (Nicolas), curé de Verton.
  • Noblesse.
    • 2. Hodicq (Jacques-Alexandre-Antoine-François de Courteville, comte d'), vicomte des Deux-Airons, seigneur d'Arry, chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 3. Riquier (Jacques-François), propriétaire à Brimeux.
    • 4. Poultier (Jean-Baptiste-Jacques), conseiller du roi, lieutenant général au bailliage de Montreuil.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Ardres. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Francoville (Charles-Bruno), avocat au parlement, député du bailliage secondaire d'Ardres.
    • 4. Blanquart (Nicolas), sieur d'Essaline, dit « Blanquart des Salines », ancien procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Calais, seigneur de la vicomté de Ferlinghem-Kacove et autres lieux, demeurant à Calais.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Bodart de Buire (Louis-Marc de), écuyer, seigneur de Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire de la deuxième compagnie de la garde du roi.

Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Latteux (Nicolas), doyen des avocats, ancien mayeur de Boulogne, et administrateur des affaires communes de la province du Boulonois.
    • 4. Gros (Bernard), avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Cossart (Laurent Joseph), prêtre, maître ès arts de l'Université de Paris, curé de la paroisse de Wimille.
  • Noblesse.
    • 2. Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du), chevalier de Saint-Louis, ancien président de l`administration des affaires communes du Boulonois.
  • Tiers état.
    • 3. Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph-Alexis), avocat au parlement, propriétaire à Samer.
    • 4. Grandsire (Louis-Marie-Jacques-Antoine), avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.

Bailliage de Saint-Quentin.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Pardieu (Guy-Félix, comte de), seigneur de Vadancourt, Bray-Saint-Christophe, Bracheux, Hérouël et autres lieux, demeurant â Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Fouquier d'Hérouël (Pierre-Éloi), seigneur d'Hérouël et Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à Saint-Quentin.
    • 4. Plaquet (Charles-Vincent du), licencié ès-lois, chapelain conventuel de l'ordre de Malte et de l'église de Saint-Quentin et censeur royal, demeurant à Saint-Quentin.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Flavigny (Charles-François, comte de), baron de Canlers, seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de colonel.

Généralité de Soissons[modifier | modifier le code]

Bailliage de Soissons.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Delettre (Claude), curé de Berny-Rivière.
  • Tiers état.
    • 3. Ferté (Jean-Pierre), propriétaire de la ferme du Pavillon, paroisse d'Acy.
    • 4. Brocheton (Charles-Fabio), avocat au parlement, demeurant à Soissons, conseiller du roi et lieutenant de l'élection en la dite ville.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Labat (Louis de), prieur-curé de Saint-Léger de Soissons.
  • Noblesse.
    • 2. Dujay (François-Nicolas), seigneur de Rozoy en partie, procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du département de Soissons.

Bailliage du Vermandois à Laon.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : La Fère, Marle, Chauny, Couci, Guise, Noyon. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Desfossez (Charles-Jean-Louis, vicomte), chevalier, seigneur du Faux-Aumencourt et autre lieux, lieutenant de MM. les maréchaux de France aux bailliages de Soissons et Coucy-le-Château.
    • 5. Quémy (Charles-François-Louis de Maquerel de), ancien capitaine au régiment de Brie-infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Quémy et autres lieux.
    • 6. Miremont (Charles-Jean-François-Alphonse, comte de), chevalier, capitaine au régiment de chasseurs du Languedoc.
  • Tiers état.
    • 7. Le Carlier (Marie-Jean-François-Philbert), maire de Laon et secrétaire du roi.
    • 8. Viefville des Essars (Jean-Louis de), avocat et subdélégué de l'Intendant de Soissons en l'élection de Guise.
    • 9. Visme (Jacques-François-Laurent de), avocat et procureur-syndic de 1"assemblée intermédiaire de l'élection de Laon.
    • 10. Bailly (Charles-Maximin), laboureur à Crécy-aux-Monts.
    • 11. L'Eleu de la Ville aux Bois (Claude-Antoine), lieutenant en l'élection et subdélégué de l'intendance.
    • 12. Le Clercq de Lannoy (Jean-Antoine), laboureur, propriétaire de la seigneurie de Lannoy, y demeurant, bailliage de Chauny.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Féquant (Jean-Marie), curé de Leschelles, près Guise.
  • Noblesse.
    • 2. Royer (Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savriennois et Flavy-le-Martel.
    • 3. Novion (Jean-Victor de), chevalier, capitaine au régiment de Vermandois.
    • 4. Lamirault de Noircourt (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-infanterie, seigneur d'Etréaupont.

Bailliage de Châteaux-Thierry.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Thirial (Jean-François), curé de Saint-Crépin de Château-Thierry, docteur en théologie de la faculté de Paris.
  • Noblesse.
    • 2. Graimberg de Belleau (Gilles-François), chevalier, seigneur de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maréchaux de France et syndic de l'assemblée d'élection de Château-Thierry pour les ordres du clergé et de la noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Pinterel de Louverny (Adam-Pierre), conseiller du roi, lieutenant général du bailliage de Château-Thierry.
    • 4. Harmand (Nicolas-François), avocat au parlement.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Remard (Nicolas), curé de Seringes-et-Nesles.
  • Noblesse.
    • 2. Bois Rouvraye (Denis-Christophe Pasquer de), chevalier, capitaine de cavalerie, premier aide de camp du maréchal de Broglie, seigneur du comté de Villers et Domptin, vicomté d'Oisy, Bézu-le-Guéry, et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Sutil (Louis-Nicolas"), avocat du roi au bailliage de Château-Thierry.
    • 4. Potel (Jacques), laboureur à Sommelans.

Bailliage de Crépy-en-Valois.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Farochon (Jean-Jacques), curé de la paroisse d'Ormoyemmy-les-champs (actuellement Ormoy-Villers).
  • Tiers état.
    • 3. Adam de Verdonne (Louis-Joseph), conseiller du roi et de S. A. S. Mgr le duc d'Orléans, lieutenant général civil, criminel et de police au bailliage du duché de Valois.
    • 4. Hanoteau (Antoine-Bernard), laboureur au Plessis-Pacy.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Le Pelletier de Glatigny (Louis-François), chevalier, seigneur d'Hautefourt, Petit- Glatigny, en la paroisse Saint-Pierre de Bétaizy, capitaine d'artillerie.
    • 2. Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis de), seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries, Foyolles et autres terres et seigneuries dans le duché de Valois, capitaine commandant au régiment des gardes-françaises.

Bailliage de Clermont-en-Beauvaisis.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Dauchy (Luc-Jacques-Edouard), propriétaire-cultivateur à Saint-Just-la-Rue-Prévost.
    • 4. Meurinne (François-Anne-Joseph), conseiller du roi, élu en l'élection de Clermont-en-Beauvaisis.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lestuvée (Pierre-Michel), curé de la Neuville-en-Rez.

Bailliage de Villers-Cotterets.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Warel (Jean-Baptiste-Etienne de), curé de Sainte-Geneviève de Marolles.
  • Noblesse.
    • 2. Barbançon (Augustin-Jean-Louis-Antoine Duprat, comte de), comte souverain de Valteline, etc., colonel du régiment d'Orléans-cavalerie, conseiller du roi, bailli d'épée, garde-scel héréditaire au bailliage de Villers-Cotterêts.
  • Tiers état.
    • 3. De Limon (Jérôme-Joseph-Geoffroy), contrôleur général et intendant des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, refuse son élection et est remplacé par son suppléant : Bourgeois (Charles-Nicolas).
    • 4. Aubry Dubochet (Pierre-François), maire de la Ferté-Milon.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lamy (Dom Bernard-Antoine), prieur titulaire du prieuré de Saint-Lazare de la Ferté-Milon.
  • Tiers état.
    • 3. Bourgeois (Charles-Nicolas), fermier de la ferme de l'Épine à Viviers. Remplace Jérôme-Joseph Geoffroy de Limon qui refuse son élection.

Généralité d'Orléans[modifier | modifier le code]

Bailliage d'Orléans.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaugency, Bois-Commun, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Yenville, Yèvres-le-Chatel. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Blandin (Liphard-Daniel), curé de l'église Saint-Pierre-le-Puellier d'Orléans.
    • 2. Moutier (Marc-Antoine), chanoine de l'église d'Orléans.
    • 3. Rastignac (Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de Chapt de), abbé commendataire de Saint-Mesmin.
  • Noblesse.
    • 4. Avaray (Claude-Antoine de Beziade, marquis d'), baron de Lussay, seigneur de Lelion, Courbazon et autres lieux, lieutenant général de la province d'Orléanais, maréchal de camp, grand bailli du bailliage et duché d'Orléans, juge des exempts et cas royaux, maître de la garde-robe de Monsieur, frère du roi, gouverneur des villes de Beaugency et Neufchâteau.
    • 5. Seurrat de Laboulaye (Jacques-Isaac), écuyer, conseiller du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans.
    • 6. Barville (François-Louis de), chevalier, seigneur d'Harnoville, chevalier de Saint-Louis, lieutenant au régiment des gardes-françaises.
  • Tiers état.
    • 7. Salomon de la Saugerie (Guillaume-Anne), avocat au parlement et aux sièges présidial et Châtelet d'Orléans, docteur-régent de l'Université d'Orléans.
    • 8. Pelerin de la Buxiêre (Louis-Jean), ancien médecin du roi, demeurant à Bois-Commun.
    • 9. Lefort (Liphard-Julien), négociant à Orléans.
    • 10. Delahaye de Launay (Jean-Pierre-Guillaume), « entrepreneur de manufactures » à Montmirail, près la Ferté-Bernard.
    • 11. Henry de Longuêve (Jean-Louis), écuyer, premier avocat du roi au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans.
    • 12. Defaÿ Boutheroue (François-Simon), négociant à Orléans.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Cesarges (Jean-Baptiste-Florimond-Joseph de Meffray de), abbé commendataire de Sainte-Euverte.
    • 2. Rouÿ (Louis-Edme), curé d'Aulnay-la-Rivière.
  • Noblesse.
    • 3. Dupont de Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de la Marche-Prince-infanterie.
    • 4. Dufaur de Pibrac (Daniel-Prix-Germain, comte de), chevalier, ancien mousquetaire de la 2°compagnie de la garde du roi.
    • 5. Rolland (Barthélemy-Gabriel), chevalier, comte de Chambaudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et autres lieux, président de la chambre des requêtes au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 6. Miron (Amy), lieutenant de police à Orléans.
    • 7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et forêts à Beaugency.
    • 8. Joly (Étienne), demeurant à Brou.
    • 9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin.

Bailliage de Blois.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Romorantin. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Chambault (Michel), curé de la Chaussée-Saint-Victor.
    • 2. La Roche-Negly (Jean-Baptiste de), prieur-curé de Saint-Honoré de Blois.
  • Noblesse.
    • 3. Beauharnois (Alexandre-François-Marie, vicomte de), major en deuxième du régiment de la Sarre-infanterie, chevalier, seigneur de la Ferté-Beauharnois.
    • 4. Phelines (Louis-Jacques de), chevalier novice des ordres royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine du corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard.
  • Tiers état.
    • 5. Druillon (Pierre), conseiller du roi, lieutenant générai civil au bailliage de Blois.
    • 6. Turpin (Charles), lieutenant criminel au bailliage de Blois.
    • 7. Delaforge (Jean-Michel-Marguerite), avocat au parlement, exerçant en la justice de Châteaudun.
    • 8. Dinochau (Jacques-Samuel), avocat au parlement exerçant au siège de Blois, bailli de Pontlevoy.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Lavoisier (Antoine-Laurent), seigneur de Frechine, Villefrancoeur et autres lieux, de l'Académie des Sciences, de la Société royale de Londres, fermier général.

Bailliage de Chartres.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Lubersac (Jean-Baptiste-Joseph de), évêque de Chartres.
  • Tiers état.
    • 4. Pétion de Villeneuve (Jérôme), avocat, subdélégué de l'intendant d'Orléans, à Chartres.
    • 5. Bouvet (Pierre-Etienne-Nicolas), négociant à Chartres, grand juge-consul en exercice.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Talon (Antoine-Omer), chevalier, marquis de Boullay-Thierry, vicomte héréditaire de Nogent-le-Roy, conseiller su parlement de Paris (deuxième chambre des enquêtes).
  • Tiers état.
    • 3. Horeau (Michel-Claude), avocat su parlement.
    • 4. Le Tellier (Louis), avocat et échevin.

Bailliage de Dourdan.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Millet (Noël-Charles), bachelier en droit, curé de Saint-Pierre de Dourdan.
  • Noblesse.
    • 2. Gauville (Louis-Henri-Charles de), sous-lieutenant des gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d'Alsace, avec rang de lieutenant-colonel, baron de La Forêt-le-Roi.
  • Tiers état.
    • 3. Le Brun de Grillon (Charles-François), écuyer.
    • 4. Buffy (Louis-René), notaire royal à Dourdan.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Bechant (François), grand vicaire de Chartres, official de Dourdan.
  • Noblesse.
    • 2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint-Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de Sougy, Parigny-sur-Sardolles et autres lieux, colonel attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et comté de Dourdan.

Bailliage de Gien.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Vallet (Claude-Benjamin), curé de Saint-Louis de Gien.
  • Noblesse.
    • 2. Rancourt de Villiers (Edme-Lin-Clet de).
  • Tiers état.
    • 3. Bazin (Jean), avocat.
    • 4. Janson (Pierre), avocat au bailliage de Gien.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Gérissay (Antoine-Marie-Thomas de), avocat.

Bailliage de Montargis.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Château-Renard, Lorris (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. La Touche (Louis-René-Madeleine Levassor, comte de), chevalier, seigneur de Platteville et autres lieux, chevalier de Saint Louis, membre de la Société de Cincinnatus, capitaine des vaisseaux du roi, inspecteur général des canonniers auxiliaires de la marine, chancelier, chef du conseil, garde des sceaux et surintendant des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, grand bailli d'épée de Montargis.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal de camp retraité.
  • Tiers état.
    • 2. Bazille (Gabriel), maire de Joigny.
    • 3. Raige (Timothée-Louis), notaire royal et échevin à Montargis.

Bailliage de Vendôme.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Mondoubleau, Saint-Calais. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Housseau (Joachim-Nicolas), curé de Saint-Martin de Sargé. Refuse son élection et est remplacé par son suppléant Bodineau (Jean-Pierre-Etienne-Lazare).
  • Noblesse.
    • 2. Sarrazin (Gilbert, comte de), ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief Bromplessé, paroisse de Nourray.
  • Tiers état.
    • 3. Pothée Cheron (Louis-François), échevin à Montoire.
    • 4. Crénière (Jean-Baptiste), marchand de fer à Vendôme.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Bodineau (Jean-Pierre-Etienne-Lazare), curé de Saint-Bienheuré de Vendôme. Remplace Housseau, qui refuse son élection.

Généralité de Bourges[modifier | modifier le code]

Bailliage de Bourges.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Châteauroux, Concressault, Dun-le-Roi, Issoudun, Mehun-sur-Yèvre, Vierzon, Henrichemont. (16 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Astruc (Dom Jean), prieur de l'abbaye bénédictine royale de Saint-Sulpice de Bourges.
  • Noblesse.
    • 2. Rochedragon (Jean-François, marquis de), colonel inspecteur du régiment Colonel-Général de l'infanterie française et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 3. Gaignault de Saint-Soing (Pierre-Denis), conseiller honoraire en l'élection d'Issoudun.
    • 4. Remond (Pierre-Antoine-Jean), maître particulier des eaux et forêts.

Généralité de Moulins[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Moulins.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Tridon (Pierre), curé de Rongères.
    • 2. Aury (Jean), curé d'Hérisson.
    • 3. Laurent (François-Xavier), curé d'Huillaux.
  • Noblesse.
    • 4. Douzon (Denis-Michel-Philibert du Buysson, comte de), seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 5. Tracy (Antoine-Louis-Claude de Stutt, comte de), seigneur de Paray-le-Frésil, colonel du régiment de Penthièvre-infanterie, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Coiffier (Henri), baron de Breuil, ancien lieutenant des vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 7. Michelon de Cheuzat (Gilbert-Louis-Grégoire), procureur du roi en la châtellenie royale de Murat-Montmarault.
    • 8. Berthomier de Lavillette (Jean Gilbert), procureur du roi en la châtellenie de Bruyère-l'Aubépin et Cerilly.
    • 9. Lomet (François), avocat au parlement à Moulins.
    • 10. Goyard (Jean-Joseph), sieur du Berjoux, avocat au parlement, conseiller au grenier à sel.
    • 11. Vernin (Pierre-Joseph), conseiller du roi, assesseur civil et lieutenant particulier criminel en la sénéchaussée de Bourbonnais et siège présidial de Moulins.
    • 12. Le Brun (Léon-Henri-Eléonor), sieur de la Motte-Vessé et de Bellecourt, bourgeois demeurant à Seuillet.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Regnard (Gaspard), procureur du roi en la châtellenie royale de Montluçon.
    • 2. Lucas (Jean-Baptiste-Joseph), procureur du roi au grenier à sel de Gannat.
  • Noblesse.
    • 3. Chabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, chevalier de Saint-Louis et la Société de Cincinnatus.
  • Tiers état.
    • 4. Ruet de la Motte (Gilbert), avocat au parlement.

Bailliage de Nivernois et Donziois à Nevers.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Larêne (Benoît-Jean-Remi Combet de Peccat de), bachelier en droit civil et canon, chanoine régulier de la congrégation de France, prieur-curé de Saint-Martin de Nevers.
    • 2. Fougere (Philibert), curé de Saint-Laurent de Nevers.
  • Tiers état.
    • 5. Gounot (Étienne), avocat au parlement, demeurant à Nevers.
    • 6. Parent de Chassy (Louis), avocat aux conseils du roi, demeurant à Paris.
    • 7. Marandat d'Olliveau (Charles), avocat au parlement et subdélégué de l'Intendant de la généralité de Moulins, demeurant à Nevers.
    • 8. Robert (Guillaume-Amable), avocat au parlement exerçant au siège de Saint-Pierre-le-Moutier.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Seguiran (Pierre de), évêque de Nevers.
  • Noblesse.
    • 2. Bonnay (Charles-François, marquis de), sous-lieutenant des gardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp.
    • 3. Damas de Crux (Étienne-Charles), chevalier non profès de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, chambellion de feu SAS Mgr le duc d'Orléans.
  • Tiers état.
    • 4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage de Nevers, échevin.
    • 5. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la paroisse de Donzy. '

Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Cusset. (4 députés)

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Bar (Marie-Barthélemi, comte de), seigneur de Limanton, Sauzay et autres lieux, ancien capitaine de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Vyau de Baudreuille (Pierre-Gabriel), conseiller du roi, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier.
    • 4. Picart de la Pointe (Charles), lieutenant de la vénerie du roi, demeurant à la Pointe, près la Charité.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lespinasse (Dom Abel de), prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, conseiller-né au bailliage royal et siège présidial de cette ville.
  • Tiers état.
    • 3. Rollot (Claude-François), juge du marquisat de la Tournelle.
    • 4. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement.

Sénéchaussée de la Haute-Marche à Guéret.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bannassart (Antoine), licencié en l'un et l'autre droit, vice-gérant de l'officialité de Guéret, curé de Saint-Fiel.
    • 2. Goubert (François), docteur en théologie, prévôt du chapitre d'Aubusson, official de Chénérailles, curé de Saint-Silvain-Bellegarde.
  • Noblesse.
    • 3. Biencourt (Charles, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Saint-Mexent (Jean-Louis de Malleret, marquis de), maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 5. Laboreys de Châteaufavier (Pierre-Augustin), inspecteur de la manufacture et subdélégué à Aubusson.
    • 6. Tournyol DucLos (Philippe-Sylvain), ancien président de l'élection de Guéret et receveur des fermes du roi.
    • 7. Bandy de Lachaud (Léonard), lieutenant de maire et correspondant de la subdélégation à Felletin.
    • 8. Grellet de Beauregard (Jean-Baptiste), « avocat du roi au présidial de cette province » [Haute-Marche].
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Lyon[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Lyon.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. Castellas (Jean-Antoine de), doyen de l'église, comte de Lyon, vicaire général, abbé commendataire de Bonne-Combe.
    • 2. Flachat (Antoine), licencié en droit, prédicateur du feu roi de Pologne, curé de Notre-Dame de Saint-Chamond et d'Izieux.
    • 3. Mayet (Jean-Marie-Félix), bachelier en Sorbonne, curé de Rochetaillée.
    • 4. Charrier de La Roche (Louis), prévôt du chapitre noble et curé d'Ainay.
  • Noblesse.
    • 5. Mont d'Or (Charles-Louis, marquis de), seigneur de Charpieux, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Boisse (Barthélemy de), chevalier, seigneur de La Thénaudiére.
    • 7. Loras (Louis-Catherine, marquis de), baron de Pollionnay, seigneur de Bellacueil, Montplaisant et autres lieux.
    • 8. Deschamps (Pierre-Suzanne), écuyer, membre de l'Académie de Lyon.
  • Tiers état.
    • 9. Millanois (Jean-Jacques-François), bourgeois de Lyon.
    • 10. Perisse du Luc (Jean-André), imprimeur-libraire à Lyon.
    • 11. Couderc (Guillaume-Benoît), négociant à Lyon.
    • 12. Goudard (Pierre-Louis), négociant à Lyon.
    • 13. Bouchardier (Jean-Marie) bourgeois, député de la paroisse de Saint-Julien-en-Jarest. Refuse son élection et est remplacé par Durand (Étienne), marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre.
    • 14. Girerd (Barthélemy), médecin à Tarare.
    • 15. Troüillet (Balthazar), négociant à Charlieu.
    • 16. Basset (Laurent), chevalier, conseiller honoraire de la Cour des Monnaies, lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon. Refuse son élection et est remplacé par Bergasse (Nicolas), avocat à Paris.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Durand (Étienne), marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre. Remplace Bouchardier (Jean-Marie), qui refuse sa députation.
    • 2. Bergasse (Nicolas), avocat à Paris. Remplace Basset (Laurent), qui refuse sa députation.
    • 3. Thevenet (Jean), laboureur, habitant la paroisse de Mornant.

Sénéchaussée de Villefranche-de-Beaujolais.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. René-Jean-Louis Desvernay, docteur en la maison et faculté de Sorbonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des-Marais de Villefranche.
  • Noblesse.
    • 2. Louis-Alexandre-Élysée de Monspey (marquis), seigneur d'Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi dans la compagnie écossaise, demeurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Georges-de-Reneins.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Bailliage du Forez à Montbrison.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Bourg-Argental. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Goullard (Jean-Claude-Elisabeth), curé de Roanne.
    • 2. Gagnière (Pierre), curé de Saint-Cyr-les-Vignes.
  • Noblesse.
    • 3. Gresolles (Charles-Henri de Gayardon, comte de), seigneur de Gresolles, Aix et Luré, chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant colonel de cavalerie, demeurant en son château d'Aix, près Roanne.
    • 4. Nompère de Champagny (Jean-Baptiste de), chevalier, major des vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Riom[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Riom.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Usson, Montagut, Salers. (20 députés)

  • Noblesse.
    • 6. Langhac (Alyre-Joseph-Gilbert, comte de), chevalier, seigneur de Prechonnet, Chalusset, Messeix, Puilanése, Corne, Fougères, la Mare, la Garde, Bosredon, Osval et autres lieux, baron de la Garde, comte de Pramenour, maréchal de camp, conseiller du roi en tous ses conseils et grand sénéchal de la province d'Auvergne, demeurant au château de Pramenour-en-Beaujolais.
    • 7. La Fayette (Marie Joseph Paul Yves Roch Gilbert du Motier, marquis de), maréchal de camp.
    • 8. Laqueuille (Jean-Claude-Marie-Victor, marquis de), marquis de Châteaugay, baron de la Queuille, maréchal de camp.
    • 9. Larouzière (François-Louis-Anne Bégon, marquis de), chevalier, demeurant su château de Saint-Pont, près Gannat.
    • 10. Mascon (Jean-Baptiste, comte de), seigneur de Ludesse, ancien mousquetaire de la garde du roi.
  • Tiers état.
    • 11. Malquet (Pierre-Victor), conseiller du roi en ses conseils, intendant de la marine au département de Toulon, citoyen de la ville de Riom.
    • 12. Dufraisse Duchey (Amable-Gilbert), seigneur du Chey-Sainte-Christine, seigneur engagiste de la prévôté royale de Paluel, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom.
    • 13. Redon (Claude), échevin, avocat au parlement à Riom.
    • 14. Riberolles de Martinanches (Gilbert), écuyer et négociant à Thiers.
    • 15. Girot de Pouzol (Jean-Baptiste), bourgeois, propriétaire, seigneur de Pouzol.
    • 16. Branche (Maurice), avocat au parlement, membre de l'Assemblée provinciale, demeurant à Paulhaguet.
    • 17. Andrieu (César-Pierre), avocat fiscal du duché-pairie de Montpensier, demeurant à Aigueperse.
    • 18. Vimal Flouvat (Jean-Joseph), négociant à Ambert, ancien maire de la ville.
    • 19. Grenier (Jean-Baptiste), secrétaire provincial d'Auvergne, député de la ville de Brioude.
    • 20. Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin), conseiller procureur du roi en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom.
Suppléants. (11)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Bourdon (Antoine), curé d'Évaux.
    • 2. Gerle (Dom Christophe-Antoine), prieur de la Chartreuse du Port Sainte-Marie.
  • Noblesse.
    • 3. Chabrol (Gaspard-Claude-François de), écuyer, lieutenant-criminel en la sénéchaussée de Riom.
    • 4. Reynaud de Montlosier (François-Dominique de), chevalier.
    • 5. Canillac (Ignace de Beaufort de Montboissier, comte de), colonel commandant du régiment de Bourbon-infanterie, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Espinchal (Joseph-Thomas-Anne, comte d'), mestre de camp de dragons.
    • 7. Molen de Saint-Poncy (Pierre de), marquis de Saint-Poncy, seigneur de Saint-Poncy, Alleret et autres lieux, capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 8. Verny (Gaspard-Antoine), avocat au parlement.
    • 9. Teallier (Claude-Étienne), bailli d'Olliergues.
    • 10. Lecler (Marien), avocat et châtelain à Évaux.
    • 11. Bouyon (Antoine-Marie), bourgeois, propriétaire.

Sénéchaussée de Clermont-Ferrand.[modifier | modifier le code]

sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Thourein (Guillaume), curé de Vic-le-Comte.
  • Noblesse.
    • 2. Barentin (Charles-Paul-Nicolas de), vicomte de Montchal, seigneur de la Motte, près Brioude.
    • 3. Montboissier (Charles de), vicomte de Beaufort-Canillac, major des vaisseaux du roi, attaché à la première escadre, au département de Brest.
  • Tiers état.
    • 4. Monestier (Michel), docteur en médecine et échevin.
    • 5. Cuel (François), avocat et bailli du comté d'Auvergne.
    • 6. Bergier (Antoine), avocat, bâtonnier de l'ordre.
    • 7. Bonarme (Étienne), avocat et échevin.

Sénéchaussée de Saint-Flour.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Aurillac, Vic-en-Carladez, Murat, Calvinet. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Caylus (Joseph-Louis-Robert de Lignerac, duc de) (1764-1823), grand d'Espagne, grand bailli et lieutenant général du haut pays d'Auvergne, colonel attaché au régiment de Royal-Vaisseau, comte de Saint-Quentin, seigneur de Pleaux, Saint-Paul, Nozières, Pierrefitte et le Breuil.
    • 5. Aurillac (Pierre-François de Saint-Martial, baron d'), marquis de Conros et d'Esternay, baron de Neuville, seigneur de Beauvais, capitaine au régiment des cuirassiers du roi.
    • 6. Baron Amable de Brugier de Rochebrune, chevalier, seigneur de Rochebrune, Pauliagot, Tibrou et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 7. Bertrand (Pierre), avocat au parlement et procureur du roi en l'hôtel de ville de Saint-Flour.
    • 8. Armand (François), avocat à Aurillac.
    • 9. Devillâs (Jean-Baptiste) (1750-1831), avocat au parlement, bailli de la ville de Pierrefort.
    • 10. Daude (Jean) (1749-1827), pourvu le 9 avril 1777 de la charge d'avocat du Roi au bailliage de Saint-Flour, il fut plus tard président de la Cour de justice criminelle du Cantal, fut créé chevalier de l'Empire par lettres patentes du 18 mars 1809, fut nommé en 1811 conseiller à la Cour de Riom.
    • 11. Lescurier de la Vergne (Antoine), seigneur des Perriéres et de Pains, lieutenant général civil et criminel au bailliage royal des montagnes d'Auvergne, séant à Salers.
    • 12. Hébrard (Pierre) (1750-1802), avocat à Aurillac, dit Hébrard de Fau.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Poitiers[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Poitiers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Civray, Saint-Maixent, Fontenay-le-Comte, Lusignan, Montmorillon, Niort, Vouvant séant à la Châtaigneraie. (28 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Cesve (René), curé de Sainte-Triaize de Poitiers.
    • 2. Dillon (Dominique), curé du Vieux-Pouzauges.
    • 3. Ballard (David-Pierre), curé du Poiré-sur-Veluize.
    • 4. Beaupoil de Saint-Aulaire (Martial-Louis), évêque de Poitiers.
    • 5. Surade (Jacques Delion de), chanoine régulier de l'ordre de Saint-Augustin, congrégation de France et prieur-curé de Plaisance, diocèse de Poitiers.
    • 6. Mercy (Marie-Charles-Isidore de), évêque et baron de Luçon.
    • 7. Jallet (Jacques), curé de Chérigné.
  • Noblesse.
    • 8. Luxembourg (Anne Charles Sigismond de Montmorency-Luxembourg, duc de), duc de Pinay et de Châtillon-sur-Loing, premier baron chrétien de France, maréchal de camp, lieutenant général de la province d'Alsace, pair de France, comte d'Olonne.
    • 9. Crussol d'Uzès (Anne-Emmanuel-François-Georges de), marquis d'Amboise et de Fors, lieutenant général des armées du roi, possesseur de fiefs en la paroisse de Fors, sénéchaussée de Niort.
    • 10. Lachastre (Claude, vicomte de), chevalier de Saint-Louis, gouverneur de Chatillon-sur-Indre, etc.
    • 11. Loynes (François-Célestin de), chevalier de La Coudraye, ancien lieutenant de vaisseau, ordinaire vétéran de l'Académie royale de marine, demeurant au château de la Marzelle, près Luçon.
    • 12. Iversay (Philippe Jouslard, comte d'), chevalier, seigneur de la Broussaye, la Groliére et le Chaffau.
    • 13. Villemort (Marie-Mesmin du Bouex, marquis de), seigneur de Boissec.
    • 14. Lambertye (Joseph-Emmanuel-Auguste-François, comte de), maréchal de camp, possesseur de fiefs en la paroisse de Saint-Martin-Lars, sénéchaussée de Civray.
  • Tiers état.
    • 15. Bouron (François-Anne-Jacques), avocat du roi à Fontenay-le-Comte.
    • 16. Dutrou de Bornier (Jean-Félix), conseiller en la sénéchaussée de Montmorillon.
    • 17. Birotheau des Burondières (Pierre-Aimé-Calixte), avocat à Saint-Gilles-sur-Vie.
    • 18. Dabbaye (Louis-Jacques), président au siège royal de Melle.
    • 19. Lofficial (Louis-Prosper), lieutenant général au siège royal de Vouvant, séant à la Châtaigneraie.
    • 20. Agier (Charles-Guy-François), lieutenant criminel en la sénéchaussée de Saint-Maixent et procureur du roi à l'Hôtel de ville
    • 21. Filleau (Charles-Blaise-Félix), conseiller en la sénéchaussée de Niort.
    • 22. Thibaudeau l'aîné (René-Antoine-Hyacinthe), procureur syndic provincial du Poitou, avocat à Poitiers.
    • 23. Biaille de Germon (François-Thomas), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontenay-le-Comte.
    • 24. Briault (Jacques), avocat à la Mothe-Sainte-Heraye.
    • 25. Gallot (Jean-Gabriel), médecin à Saint-Maurice-le-Girard
    • 26. Goupilleau (Jean-François-Marie), notaire et procureur à Montaigu.
    • 27. Laurence l'aîné (Jacques), échevin, négociant à Poitiers.
    • 28. Pervinquière de la Baudinière (Mathieu-Joseph-Séverin), avocat au parlement, sénéchal de Saint-Maixent-de-Beugné, demeurant à Fontenay-le-Comte.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Irland de Bazôges (Pierre-Marie), comte de Bazôges, lieutenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou.
    • 2. Filleau (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre de la noblesse.
    • 3. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres lieux, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 4. Charles Cochon de Lapparent, conseiller en la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte.
    • 5. Marie-Félix Faulcon, conseiller au présidial de Poitiers.
    • 6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois.
    • 7. Maublanc de Beaupré (Antoine), avocat et procureur, bourgeois demeurant à Saint-Victurnien.

Sénéchaussée de Châtellerault.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Joyeux (Pierre-Louis-François), curé de Saint-Jean-Baptiste de Châtellerault.
  • Noblesse.
    • 2. Escars (François-Nicolas-René de Pérusse, comte d'), colonel du régiment d'Artois-dragons, gentilhomme d'honneur de Mgr le comte d'Artois.
  • Tiers état.
    • 3. Creuzé de Latouche (Jacques-Antoine), lieutenant général de la sénéchaussée de Châtellerault.
    • 4. Dubois (Jean-Claude), procureur du roi en la sénéchaussée de Châtellerault, maire de cette ville.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Poirier (Vincent), archiprêtre de Faye et curé de Leigné-sur-Usseau.
  • Noblesse.
    • 2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, marquis de), seigneur de la Groye et autres fiefs.
  • Tiers état.
    • 3. Ingrand (Pierre-François), avocat.

Généralité de La Rochelle[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de La Rochelle (ville et gouvernement).[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Rochefort-sur-Mer. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Pinnelière (Charles-Jean-Baptiste), prêtre, docteur en théologie, curé de Saint-Martin-de-Ré.
  • Noblesse.
    • 2. Malartic (Ambroise-Eulalie de Maurès, vicomte de), chevalier de Saint-Louis, lieutenant-colonel, commandant du bataillon de garnison du régiment de Poitou.
  • Tiers état.
    • 3. Griffon de Romagné (Pierre-Étienne-Lazare), chevalier, seigneur de Romagné, etc., conseiller du roi, maître ordinaire en la Chambre des Comptes de Paris, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de la ville et gouvernement de la Rochelle.
    • 4. Alquier (Charles-Jean-Marie), procureur du roi au bureau des finances, premier avocat du roi en la sénéchaussée, maire et colonel de la ville de la Rochelle.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Deleutre (Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé d'Aîtré.
  • Noblesse.
    • 2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de Saint-Quentin, dit de), chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute.
  • Tiers état.
    • 3. Boutet (Jacques-Alexandre), capitaine au long cours de la marine marchande, syndic de la ville de Saint-Martin, île de Ré.
    • 4. Ruamps (Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers-garde-côtes, cultivateur.
    • 5. Nairag (Jean-Baptiste), négociant à la Rochelle.

Sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Landreau (Simon), curé de Moragne.
  • Noblesse.
    • 2. Beauchamps (Charles-Grégoire, marquis de), mestre de camp de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Grand-Fief, Champfleury, la Neponthiére en Saintonge, de Baimont, Varzé et la Mellé dans la principauté de Liège, demeurant à Saint-Jean-d'Angely.
  • Tiers état.
    • 3. Bonnegens (Jean-Joseph de), lieutenant général en la sénéchaussée de Saintonge.
    • 4. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely (Michel-Louis-Étienne), avocat au parlement suivant le barreau de la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely, l'un des députés de la paroisse de Landes.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur général des maréchaussées de France, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Saintonge à Saintes.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Tonnay-Charente, Oléron, Pons, Taillebourg, Brouage. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Richier de la Rochelongchamp (Jacques-Raymond de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de vaisseau, chef de l'inspection des classes de l'arrondissement de Marennes.
    • 4. La Tour du Pin-Gouvernet, comte de Paulin, (Jean-Frédéric de), marquis de la Roche-Chalais, etc., lieutenant-général des armées du roi et commandant en chef des provinces de Saintonge, Aunis et Poitou, îles adjacentes et Bas-Angoumois.
  • Tiers état.
    • 5. Garesché (Pierre-Isaac), négociant à Nieuil, paroisse de Saint-Sornin-de-Marennes (actuellement Nieulles-sur-Seudre).
    • 6. Lemercier (Louis-Nicolas), lieutenant général criminel au présidial de Saintes.
    • 7. Augier de la Sauzaye (Philippe), négociant à Tonnay-Charente.
    • 8. Ratier de Montguyon (Pierre-Léger), avocat au parlement, demeurant à Montguyon.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.

Généralité de Limoges[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Limoges (Haut Pays du Limousin).[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Saint-Yrieix. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Roulhac (Guillaume-Grégoire de), écuyer, seigneur de la Borie et Faugeras, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Limoges.
    • 6. Naurissart (Louis), seigneur de Brignac, conseiller du roi, directeur de la Monnaie de Limoges.
    • 7. Montaudon (Nicolas), avocat au parlement à Limoges.
    • 8. Chavoix (Jean-Baptiste), avocat au parlement, demeurant au bourg de Julliac.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Roys (Claude-Étienne-Annet, comte des), ancien capitaine de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, les Bordès, etc., grand sénéchal du Haut-Limousin.
    • 2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint Hilaire, chevalier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France.
  • Tiers état.
    • 3. Boyer de Gris (Jean-Baptiste), docteur en médecine à Limoges.
    • 4. Guineau Dupré (Jean), avocat au parlement et procureur du roi à la juridiction de la Monnaie de Limoges.

Sénéchaussée de Tulle (Bas Pays du Limousin).[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Brives, Uzerches. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Forest de Masmoury (Jean-Pierre), bachelier formé en théologie, curé d'Ussel.
    • 2. Thomas (Martin), docteur en théologie, curé de Meymac.
  • Noblesse.
    • 3. Poissac (Étienne-François-Charles de Jaucen, baron de), conseiller au parlement de Bordeaux. demeurant au château de Poissac, près Tulle.
    • 4. La Queüille (Gilbert-Scholastique-Hyacinthe, vicomte de), major du régiment Royal-Picardie-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 5. Melon (Antoine), seigneur de la Bellange et autres lieux; président présidial, lieutenant général de la sénéchaussée de Tulle.
    • 6. Malès (Gabriel), avocat à Brives.
    • 7. Delort Puymalie (Gabriel), lieutenant particulier au sénéchal d'Uzerches.
    • 8. Ludière (Pierre), avocat à Tulle.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Fenis de Lacombe (Jean-Louis de), grand prévôt de l'église cathédrale de Tulle, vicaire général du diocèse.
  • Noblesse.
    • 2. Lentilhac-Sedière (Louis-Marie-Joseph, comte de), demeurant au château de Sedières.
  • Tiers état.
    • 3. Melon de Pradou (Jean-François), avocat du roi en la sénéchaussée de Tulle.

Sénéchaussée d'Angoulême.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Cognac. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Augier (Étienne-Jean), négociant à Cognac.
    • 6. Roy (Antoine-Joseph), avocat au parlement à Angoulême.
    • 7. Marchais (Jean), avocat au parlement et juge assesseur du duché de la Rochefoucauld, demeurant à la Rochefoucauld.
    • 8. Pougeard du Limbert (François), avocat au parlement, procureur d'office à Confolens.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Héraud (Jean-François), chanoine de la cathédrale d'Angoulême.

Sénéchaussée de la Basse-Marche au Dorat.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Bellac. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Borlhe de Grand'Pré (Jean-Baptiste), curé d'Oradour-Fanois.
  • Noblesse.
    • 2. Laipaud (Paul de Nollet, chevalier, comte de), conseiller du roi, sénéchal d'épée de la province de la Basse-Marche, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 3. Lesterpt de Beauvais (Benoît), avocat au parlement, exerçant au Dorat.
    • 4. Lesterpt l'aîné (Jacques), avocat au parlement, juge sénéchal de la justice de Messieurs du chapitre du Dorat.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Bordeaux[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Bordeaux.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. Champion de Cicé (Jérôme-Marie), archevêque de Bordeaux.
    • 2. Piffon (Pierre), curé de Valeyrac en Médoc.
    • 3. Delage (Jean-Baptiste), curé de Saint-Christoly-en-Blayois.
    • 4. Héral (Emmanuel-Alexandre-Joseph d'), vicaire général de Bordeaux, abbé de Saint-Vincent-du-Bourg.
  • Noblesse.
    • 5. Le Berthon (André-Benoît-François-Hyacinthe), premier président du parlement de Bordeaux.
    • 6. Ségur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de), chevalier, maréchal de camp, ci-devant premier capitaine-sous-lieutenant des gendarmes de la garde ordinaire de Sa Majesté, seigneur d'Eyquem et de Montagne.
    • 7. Verthamon d'Ambloy (François-Marie de), chevalier, chef d'escadron au régiment Royal-Piémont.
    • 8. Lavie (Paul-Marie-Arnaud de), président à mortier au parlement de Bordeaux, chevalier, seigneur comte de Behade et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 9. Lafargue (Jean-Baptiste), marchand de toiles et ancien consul.
    • 10. Nairac (Pierre-Paul), armateur et négociant à Bordeaux.
    • 11. Seze (Paul-Victor de), médecin.
    • 12. Gaschet-Delisle (Joseph), négociant à Bordeaux.
    • 13. Fisson-Jaubert (Jean-Louis), médecin, député de la ville de Cadillac.
    • 14. Luze Letang (Pierre de), notaire à Coutras.
    • 15. Boissonnot (François), notaire à Saint-Paul-en-Blayois.
    • 16. Valentin Bernard (Mathias), citoyen et député de la ville de Bourg.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lavayssière (Dom Roch), prêtre, religieux de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère de Sainte-Croix de Bordeaux.
  • Noblesse.
    • 2. Sentout (Léonard-Antoine de), chevalier, seigneur de Jonqueyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas.
    • 3. Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles-Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Grenier (Jacques-Raymond, vicomte de), capitaine de vaisseau, chef de division des armées navales, seigneur de la vicomté de Giron-Grenier.
    • 5. Wormeselle (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, proviseur-né du séminaire d'Anchin à Douai, nominateur de l'hôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, seigneur de Romefort.
    • 6. Duras (Emmanuel-Céleste-Augustin de Durfort, duc de), maréchal de camp, gouverneur du château royal de Saint-Hubert.
    • 7. Ladebat (André-Daniel Laffon de), écuyer, membre des académies de Bordeaux et de la Société royale d'agriculture de Paris.
  • Tiers état.
    • 8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noblement ».
    • 9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de Maransin.

Sénéchaussée de Bazas.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 3. Saige (Joseph), avocat au parlement à Bazas.
    • 4. Lavenüe (Raymond), avocat à Bordeaux.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Duprat (Esprit-Pierre), curé d'Hure.
  • Sans attribution d'ordre.
    • 2. Faucher (Jacques-Marie-François-Étienne, dit César).
    • 3. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin).

Sénéchaussée de Castelmoron.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Malartic (Jean), docteur en théologie, curé de Saint-Denis-de-Pille.
  • Noblesse.
    • 2. Chalon (Jean-Charles Hardouin, chevalier de), demeurant à Bordeaux.
  • Tiers état.
    • 3 Nau de Belislle (Pierre), avocat au parlement, maire de Castelmoron.
    • 4.Peyruchaud (Gabriel), avocat au parlement, demeurant à Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Albret à Nérac.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Casteljaloux. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Anterroche (Alexandre-César d'), évêque de Condom.
  • Noblesse.
    • 2. Batz (Jean-Pierre-Louis), baron de Batz et de Sainte-Croix, chevalier, grand sénéchal d'épée du pays et duché d'Albret.
  • Tiers état.
    • 3. Brunet de Latuque (Pierre), avocat en parlement, conseiller du roi, juge de Puch-de-Gontaud.
    • 4. Brostaret (Jean-Baptiste), avocat en parlement à Casteljaloux.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Melignan (Jean-Eugène-Lambert de), grand archidiacre de l'église cathédrale de Condom et vicaire général du diocèse.
  • Tiers état.
    • 2. Dedieu (Augustin), avocat.
    • 3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac.

Condom (Ville et Cité) et sénéchaussée de Gascogne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. La Borde (Charles), curé de Corneillan.
  • Noblesse.
    • 2. Lusignan (Armand-Jean-Jacques du Lau, marquis de), brigadier des armées du roi, chevalier, seigneur comte du Lau, Tariac, Cautiran, marquis de Xaintrailles, etc.
  • Tiers état.
    • 3. Pelauque Beraut (Jean-Marie), avocat en parlement, procureur du roi en l'élection de Condomois et Bazadois.
    • 4. Meyniel (Jean), avocat en parlement, demeurant à Caumont.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Agenois à Agen.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bonnac (Jean-Louis d'Usson de), évêque et comte d'Agen.
    • 2. Malateste de Beaufort (Jean), curé de Montastruc.
    • 3. Fournetz (Mathieu de), curé de Puymielan.
  • Noblesse.
    • 4. Aiguillon (Armand-Désiré Vignerot-Duplessis-Richelieu, duc d'), pair de France, comte d'Agenois et de Condomois, noble Gênois, lieutenant général de la province de Bretagne, au département du comté Nantais.
    • 5. Bourran (Joseph, marquis de), demeurant à Villeneuve-d'Agen.
    • 6. Fumel Monségur (Philibert de Fumel, marquis de), premier baron de l'Agénois, maréchal de camp, lieutenant général de la province de Lyonnois, commandeur des ordres royaux et militaires de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, gentilhomme d'honneur de Monsieur, frère du roi.
  • Tiers état.
    • 7. Escourre de Peluzat (Eugène-Louis), avocat à Libos.
    • 8. Daubert (Louis-Martin), juge royal de Villeneuve.
    • 9. Renaut (Roch), avocat en parlement à Agen.
    • 10. Milhet de Belisle (Plerre), avocat à Miramont-en-Agenois, près le Dropt.
    • 11. François (Jean), bourgeois, cultivateur à Clairac.
    • 12. Terme (Jean-Joseph), bourgeois-cultivateur â Marmande.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Périgueux.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires: Bergerac, Sarlat. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Laporte (François), curé de Saint-Martial d'Hautefort.
    • 2. Delfau (Guillaume), archiprêtre de Daglan-en-Sarladois.
  • Noblesse.
    • 3. La Roque de Mons (Jean-François, comte de), demeurant en son château de Mons, près Bergerac.
    • 4. Foucauld Lardimalie (Louis, marquis de), capitaine de remplacement au régiment des chasseurs du Hainaut, chevalier d'honneur de l'ordre de Malte, baron d'Auberoche, chevalier, seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de-Chignac et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 5. Lacharmie (Jean-François Fournier de), conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Périgueux.
    • 6. Loys (Jean-Baptiste), avocat à Sarlat.
    • 7. Gontier de Biran (Guillaume), lieutenant général de la sénéchaussée et maire de Bergerac.
    • 8. Paulhiac de la Sauvetat (Pierre~François) avocat, demeurant près de Villamblard.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Prunis (Louis), prieur royal de Saint-Cyprien, près Sarlat.
  • Noblesse.
    • 2. Verteillac (César-Pierre Thibaud de la Brousse, chevalier, marquis de), marquis de Saint-Maime, baron de la Tour-Blanche, seigneur de Saint-Martin, Saint-Front et autres lieux, lieutenant du roi héréditaire, maréchal de camp, gouverneur et grand sénéchal du Périgord.

Sénéchaussée de Libourne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Touzet (Pierre), curé de Sainte-Terre.
  • Noblesse.
    • 2. Depuch de Monbreton (Alexandre-Jean), chevalier, seigneur du Puch et du fief de La Mothe et Radegonde, dans la paroisse de Saint-Seurin de Prats, capitaine attaché au corps des dragons, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 3. Mestre (Mathias), avocat à Sainte-Foi.
    • 4. Dumas (Élie), avocat en la cour, demeurant à Libourne.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Tours[modifier | modifier le code]

Bailliage de Tours.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Châtillon-sur-Indre, Chinon, Langeais, Loches, Montrichard. (16 députés)

  • Tiers état.
    • 9. Gaultier (Urbain-Adam-Louis-François), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Tours.
    • 10. Valete (Joseph-Siméon), négociant à Tours.
    • 11. Nioche (Pierre-Claude), avocat en parlement et au bailliage de Loches, lieutenant particulier de la maitrise des eaux et forêts de Loches.
    • 12. Moreau (Étienne-Vincent), avocat en parlement et au bailliage et siège présidial de Tours.
    • 13. Bouchet (Jacques-Pierre), avocat en parlement et au bailliage de Chinon, et procureur du roi de la maréchaussée.
    • 14. Beaulieu (Paul-Louis-François Lépine), bourgeois, propriétaire à Joué-les-Tours.
    • 15. Payen de Boisneuf (Jean), ancien commandant des milices à Saint-Domingue, propriétaire dans la même île et à Pernay, près Tours.
    • 16. Chesnon de Baigneux (Pierre-Bertrand), lieutenant criminel au bailliage de Chinon, maire de ladite ville.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lombard de Bouvens (Louis-Charles-Marie de), vicaire général du diocèse de Tours, chanoine de l'église métropolitaine, et archidiacre d'Outre-Vienne.
    • 2. Bridat de la Barrière (Jean-Baptiste), curé de Montlouis.
  • Tiers état.
    • 5. Reverdy le Jeune (Alexandre-Marie), président du grenier à sel de Tours.
    • 6. Pillault de la Sabardière (Urbain), propriétaire à Saint-Germain, bailliage de Loches.
    • 7. Poitevin (Pierre-Lambert), ancien procureur au parlement de Paris.
    • 8. Godefroy (Antoine), maître de forges, à Château-la-Vallière.

Sénéchaussée du Maine au Mans.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le-Vicomte, Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Château-du-Loir. (20 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bourdet (René-Robert), curé de Bouère, près Sablé.
    • 2. Bertereau (Louis), curé de Teillé.
    • 3. Grandin (François-Henri-Christophe), curé d'Ernée.
    • 4. Le Peletier de Feumusson (Charles-Emmanuel), chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de Domfront-en-Champagne.
    • 5. Jouffroy de Gonssans (François-Gaspard de), évêque du Mans.
  • Noblesse.
    • 6. Montesson (Jean-Louis, marquis de), procureur-syndic de la noblesse de l'assemblée provinciale du Maine.
    • 7. Hercé (Jean-François-Simon de), seigneur du Plessis, chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant des vaisseaux du roi, lieutenant des maréchaux de France au département de Mayenne, demeurant à Mayenne.
    • 8. Vassé (Alexis-Bruno-Etienne, marquis de), vidame du Mans, colonel du régiment Dauphin-cavalerie, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Vassé.
    • 9. Tessé (René Mans, comte de), sire de Froullay, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées et des provinces du Maine, Perche et comté de Laval, premier écuyer de la reine.
    • 10. Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de), seigneur du Bourg-Baillif, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis demeurant à Fresnay.
  • Tiers état.
    • 11. Enjubault de la Roche (René-Urbain-Pierre-Charles-Félix), juge civil du comté-pairie de Laval.
    • 12. Héliand (Gilles-René), changeur pour le roi, au Mans.
    • 13. Joüye Desroches (Pierre-Louis-François), conseiller du roi et de Monsieur, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial du Mans.
    • 14. Lasnier de Vaussenay (François-Pierre), négociant en toiles, à Laval.
    • 15. Maupetit (Michel-René), avocat général ducal et procureur du roi de l'hôtel de ville de Mayenne.
    • 16. Guerin (François-René), maître des grosses forges de la Gaudiniére.
    • 17. Ménard de la Groye (François-René-Pierre), conseiller du roi, juge magistral su siège de la sénéchaussée et siège présidial du Mans.
    • 18. Lalande (Julien-Joseph de), ancien maître des eaux et forêts, lieutenant de maire d'Ernée.
    • 19. Gournay (François-René), conseiller du roi, juge au siège royal de Bourg-Nouvel, à Mayenne.
    • 20 Chenon de Beaumont (Gabriel-François), conseiller en l'élection du Mans.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Choiseul (Antoine-César de), comte de Praslin, seigneur de Maugé, lieutenant général des huit évêchés de la Basse-Bretagne, colonel du régiment de Lorraine-infanterie.
    • 2. Mans de Bourglevesque (Michel-René-François du), seigneur de Saint-Jean-sur-Erve, demeurant à Laval.
    • 3. Murat (Claude-François de), brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat de Montfort-le-Rotrou.
    • 4. Broc (Charles-Éléonor, comte de), chevalier, seigneur des Persages, lieutenant-colonel de cavalerie.
    • 5. Venevelles (Henry Louis d'Espagne, marquis de), lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Venevelles, la Roussière et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 6. Pélisson de Gennes (Guillaume-Joseph), seigneur de Boulay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Monsieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et lieutenant général de police au bailliage de Mamers.
    • 7. Livré (Eustache), échevin, ancien juge-consul, membre du bureau général de charité, ancien administrateur des hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la ville du Mans.
    • 8. Cornilleau (René), notaire à Surfond.

Sénéchaussée d'Angers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Beaugé, Beaufort, Château-Gontier, La Flèche. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. Chatizel (Pierre-Jérôme), curé de Soulaines, près Angers.
    • 2. Rangeard (Jacques), archiprêtre d'Angers, l'un des trente de l'Académie des sciences et belles-lettres d'Angers, curé d'Andard.
    • 3. Rabin (Laurent-François), curé de Notre-Dame-de-Cholet.
    • 4. Martinet (Louis-François), chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de Daon.
  • Noblesse.
    • 5. La Gallisonnière (Augustin-Félix-Élizabeth Barrin, chevalier, comte de), chef de nom et armes, seigneur de la sirerie et principauté de Pescheseul, du marquisat de la Guerche et autres lieux, maréchal de camp, employé dans la division des troupes du Dauphiné, grand sénéchal d'épée héréditaire des cinq sénéchaussées de la province d'Anjou et pays Saumurois.
    • 6. Ruillé (Jean-Guillaume de la Planche, comte de), demeurant à Angers.
    • 7. Dieusie (Jean-Charles-Antoine Morel, comte de), demeurant à Angers.
    • 8. Choiseul (Renaud-César-Louis de), duc de Praslin.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Jacquemart (Claude), curé de Brissarthe.
    • 2. Boumard (Louis), curé de Sainte-Croix, d'Angers.
  • Noblesse.
    • 3. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'), chevalier, capitaine en second d'artillerie, attaché au régiment d'Auxonne.
    • 4. Amelot de Chaillou (Denis-Jean), conseiller en la grand'chambre du parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 5. Urbain-René Pilastre de la Brardière, maire d'Angers.
    • 6. Le Clerc (Jean-Baptiste), conseiller en l'élection d'Angers.
    • 7. Druillon de Morvilliers (Philippe-Joseph), avocat au présidial d'Angers.
    • 8. Dayy des Piltières (Urbain-René), avocat du roi au présidial de la Flèche.

Sénéchaussée de Saumur.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Mesnard (Clément), prieur-curé d'Aubigny, près Doué, en Anjou.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné.
  • Noblesse.
    • 2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la garde du roi.
  • Tiers état.
    • 3. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de Richelieu.

Sénéchaussée du Loudunois à Loudun.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité d'Auch[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée d'Auch.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Guiraudez de Saint-Mézard (Mathieu), docteur en théologie, archiprêtre de Lavardens.
  • Noblesse.
    • 2. Luppé (Jean-Phinée-Suzanne, baron de), ancien mousquetaire du roi de la première compagnie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Taybosc.
  • Tiers état.
    • 3. Sentetz (Blaise-Thérèse), seigneur de Duran, conseiller-procureur du roi en la sénéchaussée d'Auch.
    • 4. Pérez (Joachim), avocat en parlement à Mirande.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Mont-de-Marsan.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Laporterie (Simon), curé de Lencouacq.
  • Noblesse.
    • 2. Roquefort (Joseph de Lasalle, marquis de).
  • Tiers état.
    • 3. Perez d'Artassen (François), conseiller au parlement de Bordeaux.
    • 4. Mauriet de Flory (Jean), seigneur de Flory, avocat, demeurant à Villeneuve-de-Marsan.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Dufau (Antoine), médecin, procureur-syndic de la municipalité de Mont-de-Marsan.

Pays de Rivière-Verdun, Gaure, Baronnies de Léonac et Marestaing.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Tonnellier de Breteuil (Anne-François-Victor), évêque et seigneur de Montauban, abbé de Belle-Perche.
  • Ndblesse.
    • 2. Cazalez (Jacques-Antoine-Marie de), chevalier, capitaine au régiment de chasseurs à cheval de Flandre, seigneur de Lastour et Saint-Martin d'Antejac.
  • Tiers état.
    • 3. Long (Pierre), procureur du roi en la justice royale de Beaumont-les-Lomagne, et son juge en chef de la ville de Solomiac, membre de l'administration provinciale de Gascogne et procureur-syndic de l'assemblée de département de Rivière-Verdun.
    • 4. Perès de Lagesse (Emmanuel), avocat en parlement, démeurant é Boulogne-sur-Gesse.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Hardy de Vicques (Christophe-Auguste), abbé commendataire de l'abbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne de Toulouse, et grand vicaire de l'évêque de Lombez.

Comté de Comminges assemblé à Muret.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Cornus (Pierre), curé de la paroisse de Saint-Jacques-de-Muret.
    • 2. Lasmartres (Gabriel), bachelier en théologie, curé de l'Isle-en-Dodon.
  • Noblesse.
    • 3. Barrau (Pierre-Élisabeth-Denis de), baron de Montagut.
    • 4. Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, vicomte d'), chevalier, seigneur de Monbéraut-Saint-Michel, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 5. Latour (Jean-Pierre), docteur en médecine, maire électif de la ville d'Aspet.
    • 6. Pégot (Bertrand), négociant à Saint-Gaudens.
    • 7. Roger (Jean-Pierre), juge royal de Simorre, demeurant à l'Isle-en-Dodon, et membre de l'assemblée d'élection du pays de Comminges.
    • 8. Laviguerie (Jean), conseiller du roi, son juge civil et criminel du pays et comté de Comminges, siège séant a Muret et président de l'élection de Comminges.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée des Lannes (Landes) à Dax.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Bayonne, Saint-Sever. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Gozé (Jean), curé de Gaas.
  • Noblesse.
    • 2. Barbotan (Claire-Joseph Carris, comte de), chevalier, seigneur de Barbotan.
  • Tiers état.
    • 3. Basquiat de Mugriet (Alexis), lieutenant général au sénéchal de Saint-Sever.
    • 4. Lamarque (Pierre-Joseph de), conseiller du roi, son procureur au sénéchal de Saint-Sever.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Lafitte (François), avocat en parlement et au sénéchal de Saint-Sever.

Sénéchaussée d'Armagnac à Lectoure.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Isle-Jourdain. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Ducastaing (Raymond), curé de Lannux.
  • Tiers état.
    • 3. Laterrade (Jean-Jacques de), conseiller du roi, juge-mage, lieutenant général de la sénéchaussée et cour présidiale d'Armagnac.
    • 4. Laclaverie (Jean-Louis), avocat en parlement, demeurant à La Chapelle.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Tartas.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Lanusse (Jean), prêtre et curé de la paroisse de Saint-Étienne Rive-Labour et du Bourg-Saint-Esprit.
  • Tiers état.
    • 3. Castaignede (Bertrand), notaire royal et juge de la Bouheyre, demeurant à Commensacq.
    • 4. Larreyre (Jean-Baptiste), conseiller du roi au sénéchal de Tartas.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Batz (Bertrand de), seigneur d'Amantier. Est également élu à Nérac. Opte pour cette sénéchaussée

Pays des Quatre-Vallées assemblé à La Barthe-de-Nesle.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (1 député)

  • Tlers état.
    • 1. Dabadie (Jean-Melchior), capitaine du génie.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Pays de Couserans assemblé à Saint-Girons.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (3 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Panetier de Miglos (Louis-Marie, comte de), seigneur direct de Villeneuve.
  • Tiers état.
    • 3. Chambors (Louis Joseph-Jean-Baptiste de la Boessière-Chambors, comte de), vicomte de Couserans, seigneur de Gizors en partie, de Seix en paréage avec le roi, etc., colonel du régiment d'infanterie d'Austrasie, gentilhomme d'honneur de Monseigneur le comte d'Artois.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Roquemaurel (Bernard-Michel-Joseph-Antoine de), seigneur de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie-infanterie.
    • 2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas demeurant au château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier.
  • Tiers état.
    • 3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein.

Généralité de Châlons[modifier | modifier le code]

Bailliage de Châlons-sur-Marne.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Clermont-Tonnerre (Anne-Antoine-Jules de), évéque-comte de Châlons, pair de France.
  • Noblesse.
    • 2. Pinteville (Jean-Baptiste de), baron de Cernon, fils aîné, seigneur de Vesigneul-sur-Coole.
  • Tiers état.
    • 3. Prieur (Pierre-Louis), avocat en parlement à Châlons.
    • 4. Choizy (Jean-Baptiste), marchand et laboureur, demeurant à Arcefay, près Riaucourt.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier échevin de Châlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de la comté-pairie de Châlons

Bailliage de Vitry-le-François.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Sainte-Menehould, Fismes, Saint-Dizier, Épernay. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dumont (Nicolas), docteur en théologie, curé de Villers-devant-le-Thours.
    • 2. Brouillet (Jacques-Antoine), curé d'Avise, gradué en droit canon.
  • Noblesse.
    • 3. Ballidart (Jean-Baptiste-David de), chevalier, seigneur de Lacourt et du fief des Grandes-Côtés et Petites-Côtes, syndic de la noblesse du département de Vitry.
    • 4. Failly (Pierre-Louis, comte de), chevalier, vicomte de Vinay et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château des Conardins, près Épernay.
  • Tiers état.
    • 5. Lesure (Nicolas-Remy), lieutenant particulier du bailliage de Sainte-Menehould.
    • 6. Dubois de Crancé (Edmond-Louis-Alexis) , seigneur de Balham, ancien mousquetaire, demeurant à Chalons.
    • 7. Barbié (Pierre-François), lieutenant général au bailliage de Vitry-le-François.
    • 8. Poulain de Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin), seigneur de Boutancourt, maître de Forges, demeurant à Boutancourt, près Mézières.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Marassé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de Saint-Louis, brigadier des armées du roi, mestre de camp d'infanterie, procureur-syndic pour l'ordre de la noblesse à l'assemblée du département d'Épernay.
    • 2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de Strasbourg, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Sézanne.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Châtillon-sur-Marne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Hurault (Joseph-Alexandre-Benjamin), curé de Broyes.

Noblesse.

  • Noblesse.
    • 2. Pleurre (Claude-Charles de Pleurre, chevalier, marquis de), maréchal de camp, grand bailli d'épée, capitaine et gouverneur de la ville de Sézanne, seigneur de Marigny et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Moutier (Guillaume-Nicolas-Pantaléon), lieutenant général civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur au bailliage de Sézanne.
    • 4. Pruche (Jean), maire perpétuel de Dormans.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé. (1).
    • 1. Bigaut (Claude-Louis de), curé de Boursault, doyen du doyenné de Châtillon-sur-Marne.
  • Noblesse.
    • 2. Villiers de la Berge (François-Louis de), conseiller au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Cochois (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à Sézanne, secrétaire à l'assemblée du tiers état du bailliage.
    • 4. Dobsen (Claude-Emmanuel), avocat en parlement.

Bailliage de Reims.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Talleyrand-Perigord (Alexandre-Angélique de), archevêque-duc de Reims, premier pair de France, primat de la Gaule Belgique, etc.
    • 2. Lagoille de Lochefontaine (François-Nicolas), docteur en Sorbonne, chanoine de la cathédrale et sénéchal du chapitre de Reims.
  • Noblesse.
    • 3. Ambly (Claude-Jean-Antoine d'Ambly, marquis d'), seul seigneur de Prin, Lhery, Faverolles et Creston, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, ancien syndic de la noblesse de Champagne, capitaine-commandant pour Sa Majesté des ville et faubourgs de Reims.
    • 4. Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis de), seigneur du grand et petit Sillery, brigadier des armées du roi.
  • Tiers état.
    • 5. Basile Joseph Raux, maître de forges au Heurtault, paroisse de Signy-l'Abbaye.
    • 6. Viellart (René-Louis-Marie), professeur en droit à Reims, lieutenant de la justice ducale.
    • 7. La Beste (François-Victor), bourgeois de Cumières.
    • 8. Baron (François-Louis-Jérôme), avocat en parlement.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Duran (Pierre-Nicolas-Louis), chevalier, ancien capitaine de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzillemont.
    • 2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de), lieutenant en premier au régiment des gardes françaises.
  • Tiers état.
    • 3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne.
    • 4. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à Reims.

Bailliage de Troyes.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Nogent-sur-Seine, Méry-sur-Seine, Rumilly-les-Vaudes, Virey-sous-Bar. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bois (Jean-François du), curé de Saint-Remy, Sainte-Madeleine et Saint-Frobert de la ville de Troyes.
    • 2. Viochot (Nicolas), curé de Maligny, près Auxerre, diocèse de Langres.
  • Noblesse.
    • 3. Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de), chevalier honoraire de l'ordre de Malte, colonel d'infanterie, premier aide-major au régiment des gardes françaises, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Crillon (Louis-Pierre-Nolasque-Félix Berton des Balbes, marquis de), chevalier de Saint-Louis et de la Toison d'or, maréchal de camp.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Méric de la Tournerie (Jean-Philippe de), curé de Coursan.
    • 2. Bonfils (Antoine), curé de Droup-Sainte-Marie.
  • Noblesse.
    • 3. Nogent (Edme-Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier retiré de la première compagnie des mousquetaires du roi, seigneur d'Eclance, près Bar-sur-Aube.
    • 4. Réaulx (François-Louis des), marquis de Colloix, ancien colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 5. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes.
    • 6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'Isle-Aumont, près Troyes.
    • 7. Potier (François), bailli et maire de Saint-Florentin.
    • 8. Premiat (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à Chennegy.

Bailliage de Langres.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Froment (Jacques-Marie de), chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur de Bize.
  • Tiers état.
    • 3. Thévenot de Maroise (Jean-Baptiste), ancien avocat en parlement, ancien lieutenant général de police de Langres.
    • 4. Henryot (François-Charles), procureur du roi en la prévôté de Montigny.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Drevon (Joseph-Claude), avocat, exerçant à Langres.
    • 2. Guyardin (Louis), lieutenant particulier au bailliage de Langres.
    • 3. Le Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres.
    • 4. Guyot (Charles-François), prévôt de Bourbonne.
    • 5. Regnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, demeurant à Langres.

Bailliage de Chaumont-en-Bassigny.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Aubert (Edme), curé de Couvignon, chanoine honoraire de Saint-Maclou de Bar-sur-Aube.
    • 2. Monnel (Simon-Edme), curé de Valdelancourt.
  • Noblesse.
    • 3. Choiseul d'Aillecourt (Michel-Félix comte de), colonel du régiment Dauphin-dragons, demeurant ordinairement à Paris.
    • 4. Clairmont d'Avranville (Louis-Charles-Joseph d'Esclaibes, comte de), ancien capitaine au régiment du roi, seigneur d'Avranville, près Neufchâteau, y demeurant.
  • Tiers état.
    • 5. Morel (Jean-Baptiste), cultivateur à Vezaignes-sous-la-Fauche.
    • 6. Mougeotte de Vignes (Pierre), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Chaumont.
    • 7. Laloy (Jean-Nicolas), docteur en médecine à Chaumont.
    • 8. Janny (Noël-Claude), ancien avocat en parlement, demeurant à Brienne-le-Château.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Gombert (Martin), cultivateur à Mareilles.

Généralité de Montauban[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée du Quercy à Cahors.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzerte, Figéac, Martel. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Ayroles (Paul), curé de Reyrevignes.
    • 2. Nicolaï (Louis-Marie de), évêque, baron et comte de Cahors.
    • 3. Leymarye (Léonard), curé de Saint-Privat de-Montcuq.
  • Tiers état.
    • 7. Faydel (Jean-Félix), avocat, demeurant à Cahors.
    • 8. Poncet-Delpech (Jean-Baptiste), avocat à Montauban,
    • 9. Gouges Cartou (Arnaud), négociant à Moissac, député de la sénéchaussée secondaire de Lauzerte.
    • 10. Durand (Antoine), avocat à Léobard, l'un des députés de la sénéchaussée secondaire de Gourdon.
    • 11. Boutaric (Guillaume-Joseph), président de l'élection de Figéac.
    • 12. Lachèze ((Pierre-Joseph de), lieutenant général au bailliage de Martel.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Gaillard (Géraud), curé de Thémines.

Sénéchaussée de Rodez.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Millau. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Rodat d'Olemps (Antoine-François), seigneur d'Olemps, bourgeois, demeurant audit village, paroisse de Saint-Amans-de-Rodez.
    • 4. Pons de Soulages (Pierre-Guillaume), lieutenant de robe courte en la sénéchaussée de Rodez, bourgeois, demeurant au village de Soulages.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Rouergue à Villefranche.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Bournazel (Jean de Buisson, chevalier, comte de), demeurant à Villefranche.
    • 4. De Vesins (François de Le Vezou, comte), chevalier, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Larroque, et autres places. Refuse son élection et est remplacé par Montcalm-Gozon (Jean-Paul-Joseph-François, marquis de)
  • Tiers état.
    • 5. Manhiaval (Jean-Joseph), avocat, habitant en son domaine du Bès, paroisse de Lannejouls.
    • 6. Andurand (Antoine), avocat à Villefranche.
    • 7. Lambel (Joseph-Marie), avocat au Mur-de-Barrez.
    • 8. Perrin de Rosier (Jean-François), avocat à Viviez.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Généralité de Rouen[modifier | modifier le code]

Bailliage de Rouen.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Gisors, Honfleur, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Andely, Lyons, Vernon, Charleval. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. La Rochefoucauld (Dominique de), cardinal-archevêque de Rouen, primat de Normandie, abbé de Cluny, etc.
    • 2. Le Brun (François), curé de Lyons-la-Forêt.
    • 3. Grieu (Louis-Charles de), prieur de Saint-Hymer.
    • 4. Davoust (Dom François-Alexis), bénédictin, prieur claustral de l'abbaye de Saint-Ouen.
  • Tiers état.
    • 9. Thouret (Jacques-Guillaume), avocat en parlement.
    • 10. Le Couteulx de Canteleu (Jean-Barthélemy), prieur de la Chambre de commerce de Normandie, banquier à Rouen.
    • 11. Fontenay (Pierre-Nicolas de), négociant, ancien échevin.
    • 12. Le Fèbvre de Chailly (Simon-Robert), laboureur à Gamaches.
    • 13. Lereffait (Jean-Hubert), laboureur à Rougemontiers.
    • 14. Mollien (Jean-Jacques-François), laboureur à Mesnil-sous-Blangy, hameau de Saint-Julien.
    • 15. Lefort (Denis), marchand de bois à Dieppedalle, paroisse de Canteleu.
    • 16. Cretot (Jean-Baptiste de), négociant à Louviers.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Boullenger (Louis-Charles-Alexandre), écuyer, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de Rouen.
    • 2. Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne.
    • 3. Picquefeu de Bermon (Pierre-Guillaume-Jean-Baptiste), échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la maison de la reine, membre de l'assemblée du département de Pont-l'Évêque.

Bailliage d'Évreux.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaumont-le-Roger, Breteuil, Conches, Gy (lire Ezy), Nonancourt, Orbec, Bernay Pacy. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Bonneville (Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel retraité avec rang de mestre de camp, demeurant à Bonneville, paroisse de Chamblac, élection de Bernay.
    • 4. Chambray (Louis-François, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis et chevalier honoraire de l'ordre de Malte.
  • Tiers état.
    • 5. Beauperrey (Pierre-Joseph-Antoine), laboureur et marchand de chevaux à La Chapelle-Montgenouil, près Gacé, bailliage d'Orbec.
    • 6. Buschey des Noës (Adrien-Georges), sieur des Noës, conseiller du roi et de Monsieur, au bailliage de Bernay.
    • 7. Buzot (François-Nicolas-Léonard), avocat à Évreux.
    • 8. Lemarechal (Denis), négociant à Rugles.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Caux à Caudebec.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Arques à Dieppe, Montivilliers, Cany, Neufchâtel, Le Havre. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Cairon (Anne-Alexandre-Gabriel-Augustin, marquis de), marquis d'Esmalleville, chevalier, seigneur de Panneville-en-Caux, demeurant à Rouen.
    • 5. Bouville (Louis-Jacques, Grossin de), seigneur de Bouville-en-faux, ci-devant conseiller au parlement de Rouen, demeurant ordinairement en son hôtel à Paris.
    • 6. Thiboutot (Anne-Léon, marquis de), maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur du corps royal de l'artillerie.
  • Tiers état.
    • 7. Begouen Demeaux (Jacques-François), écuyer, négociant au Havre.
    • 8. Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas), procureur du roi au bailliage d'Arques séant à Dieppe.
    • 9. Cherfils (Jean-Baptiste-Michel), procureur du roi au bailliage de Cany.
    • 10. Fleurye (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Montivilliers.
    • 11. Lasnon (Jean-Georges), laboureur à Etoutteville près Motteville-en-Caux.
    • 12. Simon (Pierre-Maximilien), laboureur et conseiller du roi élu en l'élection de Neufchâtel.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Herbouville (Charles-Joseph-Fortuné, marquis d'), ancien mestre de camp des gendarmes de la garde du roi.

Bailliage de Chaumont-en-Vexin.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Magny. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Panat(Armand-Jean-Simon-Élizabeth de Brunet de Castel-Pers de), docteur en théologie, grand vicaire, archidiacre et official de Pontoise et du Vexin français.
  • Noblesse.
    • 2. Lemoyne de Bellisle (Jean-Baptiste), chevalier, seigneur de Vernonet et autres lieux, conseiller du roi, chancelier garde des sceaux de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans.
  • Tiers état.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Serans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de Chaumont.
  • Tiers état.
    • 2. Santerre (Nicolas-Philippe), avocat et notaire à Magny-en-Vexin.

Généralité de Caen[modifier | modifier le code]

Bailliage de Caen.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Coigny (Marie-François-Henri de Franquetot, duc de), pair de France, gouverneur de Cambrai, bailli et capitaine des chasses de la Varenne du Louvre, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, chef de division des troupes de la province de Normandie, gouverneur des ville et château de Caen, grand bailli d'épée au bailliage de Caen.
    • 5. Vassy (Louis-Marie, comte de), colonel de cavalerie, demeurant à Brecey.
    • 6. Wimpffen (Félix-Louis, baron de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Bayeux.
  • Tiers état.
    • 7. Launey (Jean-Baptiste-Gabriel de), avocat à Bayeux.
    • 8. Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume), cultivateur, ancien lieutenant de la grande louveterie de France, demeurant à Saint-Martin-l'Aiguillon.
    • 9. Lamÿ l'aîné (Michel-Louis), négociant à Caen.
    • 10. Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste), lieutenant général du bailliage de Vire.
    • 11. Pain (Michel-Louis-François), conseiller au bailliage de Thorigny.
    • 12. Cussy (Gabriel de), ancien directeur de la monnaie à Caen.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Coutances.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Saint-Lô, Avranches, Carentan, Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Valogne, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Tinchebray. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Lubois (Jacques-François-Louis), curé de Fontenay, près Valognes.
    • 2. Becherel (François), curé de Saint-Loup.
    • 3. Le Rouvillois (François-Germain), curé de Carantilly.
    • 4. Talaru de Chalmazel (Ange-François de), abbé de Blanchelande, évêque de Coutances.
  • Tiers état.
    • 9. Vieillard fils (Pierre-Jacques), avocat à Saint-Lô.
    • 10. Perrée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas), négociant à Granville.
    • 11. Le Sacher de la Palière (Denis-Gabriel), avocat au bailliage de Mortain.
    • 12. Dumesnil-Desplanques (Jean-Thomas), maire de Carentan.
    • 13. Besnard Duchesne (Guillaume), lieutenant particulier au bailliage de Valognes.
    • 14. Ango (Louis-Hector-Amédée), bailli de robe longue de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
    • 15. Pouret de Roquerie (Louis), procureur du roi au bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin, séant à Périers et y demeurant.
    • 16. Burdelot (Louis), vicomte et maire de la ville de Pontorson, y demeurant.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité d'Alençon[modifier | modifier le code]

Bailliage d'Alençon.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Argentan, Domfront, Exmes, Verneuil. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dufresne (Jacques), curé du Mesnil-Durand.
    • 2. Leclerc (Guillaume-Gabriel), curé de La Cambe.
  • Noblesse.
    • 3. Le Carpentier de Chailloué (Pierre-Louis), conseiller au parlement de Rouen.
    • 4. Vrigny (René Vauquelin, marquis de), ancien capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage d'Alençon.
  • Tiers état.
    • 5. Belzais de Courmenil (Nicolas-Bernard-Joachim-Jean de), avocat en parlement et procureur du roi en l'élection d'Argentan.
    • 6. Colombel du Bois-Aulard (Portien), négociant à Laigle.
    • 7. Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charles), ancien magistrat.
    • 8. Le Bigot de Beauregard (Claude-Nicolas-Jacques), officier de la maison de la reine, maire de Domfront.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Chambray (Jacques, vicomte de), capitaine de cavalerie, chevalier honoraire de l'Ordre de Malte, demeurant à la Bellière, près Argentan.

Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Texier (Nicolas-Jean-René), chanoine de Chartres.
  • Tiers état.
    • 3. Perier (Marie-Gabriel-Louis-François), ancien notaire à Paris.
    • 4. Claye (Remy), laboureur au Boulay-Thierry.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Roberge (Jean-Baptiste-Prosper), curé de Mattanvilliers, près Brezolles.
  • Noblesse.
    • 2. Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribour.
  • Tiers état.
    • 3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, près Châteauneuf.
    • 4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en parlement, demeurant à Brezolles.

Bailliage du Perche à Bellême.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Mortagne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le François (Gabriel-Sébastien), curé du Mage.
  • Noblesse.
    • 2. Puisaye (Joseph-Geneviève de Puisaye, comte de), seigneur de Courtoulin, demeurant à Paris, rue des Juifs, au Marais.
  • Tiers état.
    • 3. Bailleul (Antoine-Louis-Philibert), président en l'élection de Bellême.
    • 4. Margonne (François-Hippolyte), négociant à Nogent-le-Rotrou.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Maris (Esprit-Louis), curé de Saint-Mard de Réno.
  • Noblesse.
    • 2. Dubuisson de Blainville (Nicolas-Charles), chevalier, seigneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie.
  • Tiers état
    • 3. Bourdeau (Étienne-Augustin), négociant à Nogent-le-Rotrou.
    • 4. Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard), avocat à Bellême.

Pays ayant une administration particulière, sans dérogation[modifier | modifier le code]

Ce sont les pays pour lesquels il n'est pas dérogé par les règlements particuliers qui les concernent à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789.

Languedoc[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 7 février 1789).

Sénéchaussée d'Annonay.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dode (Jacques-Antoine), official, archiprétre et curé de Saint-Péray.
  • Noblesse.
    • 2. Satillieu (Charles-François-Antoine Dufaur de Saint-Silvestre, marquis de), capitaine du génie, seigneur de Mahun, Seray et autres places[1].
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de), avocat en parlement, député de la communauté de Gilhoc.

Sénéchaussée de Béziers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Gayon (Henri-Antoine, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Buisson et autres lieux.
    • 4. Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel), chevalier, seigneur en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier conseiller du conseil de Monsieur, frère du roi, juge-mage lieutenant-général-né en la sénéchaussée présidiale de Béziers.
  • Tiers état.
    • 5. Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas), avocat en parlement, citoyen de Pézenas.
    • 6. Rey (François-Xavier), avocat à Béziers.
    • 7. Rocque (Jean-Joseph), négociant à Saint-Pons-de-Thomières.
    • 8. Sales de Costebelle (François), avocat, « l'un des députés du lieu de Pegairolles ».
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Carcassonne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Pierre de Bernis (François de), archevêque de Damas, coadjuteur de l'archevêque d'Albi.
    • 2. Samary (Philippe), curé de Saint-Nazaire de Carcassonne.
  • Noblesse.
    • 3. Montcalm-Gozon (Louis-Pierre-Marie-Gilbert, comte de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Badens (Gabriel-Marie, marquis d'Upac de), ancien officier au régiment d'infanterie du roi.
  • Tiers état.
    • 5. Ramel Nogaret (Dominique-Vincent), avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Carcassonne, son procureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de ladite ville, son capitaine-viguier, juge royal de Montoulieu.
    • 6. Dupré (Joseph), négociant fabricant, demeurant à Carcassonne.
    • 7. Morin (François-Antoine), avocat en parlement, député de la communauté de Saint-Nazaire.
    • 8. Benazet (Clément-François), bourgeois de Saissac.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Rochegude (Henri de Paschal de), capitaine des vaisseaux du roi, demeurant à Albi.

Sénéchaussée de Castelnaudary.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Guyon (Claude), curé dé Baziège.
  • Tiers état.
    • 3. Martin-Dauch (Joseph), licencié en droit, demeurant à Castelnaudary.
    • 4. Guilhermy (Jean-François-César de), lieutenant général criminel et procureur du roi au présidial de Castelnaudary.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Roches (François-Raymond), curé de Montgaillard.

Sénéchaussée de Castres.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Royère (Jean-Marc de), évêque de Castres.
  • Noblesse.
    • 2. Toulouse Lautrec (Pierre-Joseph, comte de), maréchal de camp, commandant de l'ordre de Saint-Lazare.
  • Tiers état.
    • 3. Pezous (Jean-Pierre), avocat en parlement à Albi.
    • 4. Ricard (Jean-Pierre), conseiller doyen en la sénéchaussée de Castres.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Cavailhés (Jean-Raymond), avocat demeurant à Saint-Pierre de Trévisy.

Sénéchaussée de Limoux.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Cauneille (Pierre-Dominique), curé de Belvis au diocèse d'Alet.
  • Noblesse.
    • 2. Luillier-Rouvenac (Adrien, baron de), ancien lieutenant du régiment de Septimanie-dragons, seigneur de Rouvenac, y demeurant.
  • Tiers état.
    • 3. Bonnet (Pierre-François-Dominique), avocat à Limoux.
    • 4. La Rade (Étienne), syndic du diocèse d'Alet.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Taverne (.....), curé de Lavelanet.
  • Noblesse.
    • 2. Fozière-Gleon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier de Latreille, comte de), demeurant à Narbonne.

Sénéchaussée de Mende.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Brun (Guillaume), curé de Saint-Chély-d'Apcher.
  • Tiers état.
    • 3. Rivière (Joseph-François), lieutenant général au bailliage de Gévaudan, séance de Marvejols.
    • 4. Charrier (Marc-Antoine), avocat et notaire à Nasbinals.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Bruges (Michel-Ange-Benoît de), prévôt de la cathédrale de Mende et vicaire général du diocèse.
  • Tiers état.
    • 3. Sevene (Jean-Raymond), avocat à Marvejols.
    • 4. Bonnel de la Brageresse fils (François-Xavier), docteur en médecine, demeurant à Mende.

Sénéchaussée de Montpellier.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Saint-Maurice (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis de), chevalier, seigneur de Saint-Annès, le Ranc, et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Verny (Thomas), citoyen de Clermont-Lodève, avocat au parlement de Toulouse, membre de l'Académie des Jeux floraux.
    • 4. Jac (Jacques-Hippolyte), avocat à Quissac.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis de), chevalier, conseiller à la Cour des aides de Montpellier.
    • 3. Cadolle (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de Durfort, coseigneur en paréage

avec le roi de la ville de Lunel.

  • Tiers état

Sénéchaussée de Nîmes[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. Béthisy de Mézières (Henri-Benoît-Jules de), évêque d'Uzès.
    • 2. Cortois de Balore (Pierre-Marie-Madeleine), évêque de Nîmes.
    • 3. Benoit (Antoine), curé de la Ville-Saint-Esprit.
    • 4. Bonnet (Nicolas-Joseph), curé de Villefort.
  • Noblesse.
    • 5. Fournès (Jules-Marie-Henri de Faret, comte de Faret, marquis de), colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie, seigneur de Saint-Privat et Saint-Jean-de-Marvejols, coseigneur de la ville de Bourg-Saint-Andéol et autres lieux, grand sénéchal d'épée de Beaucaire et Nîmes.
    • 6. La Linière (Antoine-François de Guichard, comte de), chevalier, seigneur de Saint André-de-Majencoules et autres lieux au diocèse d'Alais, chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp.
    • 7. Marguerittes (Jean-Antoine Teissier, baron de), chevalier, seigneur de Roquecourbe, Coulloures et autres lieux, premier consul, maire de Nîmes.
    • 8. Aigalliers (Gabriel-François de Brueys, baron d'), chevalier, ancien major du régiment d'Angoumois, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 9. Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul), bourgeois, député de la ville de Nîmes.
    • 10. Voulland (Jean-Henri), avocat, député de la ville d'Uzès.
    • 11. Soustelle,(Joseph-François-Mathieu), avocat, député de la ville d'Alais.
    • 12. Ricard (Louis-Étienne), lieutenant principal en la sénéchaussée de Nîmes.
    • 13. Chambon de la Tour (Jean-Michel), avocat et maire d'Uzès.
    • 14. Quatrefages de Laroquete (Henri), ancien négociant, député de la ville du Vigan.
    • 15. Meynier de Salinelles (Étienne-David), demeurant à Nîmes.
    • 16. Valerian-Duclau (Antoine), maire, député du Pont-Saint-Esprit.
Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants)

Sénéchaussée de Puy-en-Velay.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Privat (Caprais), prieur-curé de Craponne.
  • Tiers état.
    • 3. Richond (François-Benoît-Régis), jurisconsult, avocat en parlement.
    • 4. Bonet de Treiches (Antoine-Joseph), seigneur de Treiches, Bonneville et autres lieux, lieutenant général, juge-mage en la sénéchaussée et siège présidial de la ville du Puy.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de), capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Toulouse.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Clergé
    • 1. Fontanges (François de), archevêque de Toulouse.
    • 2. Chabanettes (Louis-Étienne-Marie), curé de Saint-Michel à Toulouse.
    • 3. Gausserand (Jean-Joachim), curé de Rivière.
    • 4. Pous (Paul-Augustin), curé de Mazamet, au diocèse de Lavaur.
  • Noblesse.
    • 5. Panat (Dominique-François de Brunet de Castel-Pers, marquis de).
    • 6. Innocens de Maurens (Jean des), seigneur baron de Maurens, président à mortier au parlement de Toulouse.
    • 7. Avessens de Saint-Rome (Jean-Paul-Marie, marquis d').
    • 8. Escouloubre (Louis-Gaston-François de Monstrou-Sottou, marquis d'), ancien colonel du régiment de Bresse-infanterie.
  • Tiers état.
    • 9. Raby de Saint-Médard (Jean-Arnaud-Pascal), avocat à Castelsarrasin.
    • 10. Devoisins (Pierre), avocat, demeurant à Lavaur.
    • 11. Monssinat aîné (Jean-Jacques), avocat en parlement à Toulouse, député de la communauté de Noé.
    • 12. Campmas (Jean-François), docteur en médecine à Monestier, diocèse d'Albi.
    • 13. Fos de Laborde (Jean-Antoine-Édouard), médecin du roi et des hôpitaux militaires de Saint-Domingue, premier consul, maire de Gaillac.
    • 14. Lartigue (André de), lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Toulouse.
    • 15. Roussillou (Pierre), négociant à Toulouse.
    • 16. Viguier (Jean-Baptiste), avocat au parlement de Toulouse, membre de la municipalité.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouany Emard de), ancien capitaine au régiment Dauphin Dragons, lieutenant des maréchaux de France au département de Rieux.
  • Tiers état.
    • 3. Hebrard (Dominique), avocat en parlement, député de la paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse.
    • 4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et administrateur actuel de la ville de Toulouse.

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. La Font de Savines (Charles), évêque et comte de Viviers. Refuse son élection et est remplacé par Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers.
    • 2. Chouvet (Jean-Mathieu), curé de Chomérac.
  • Noblesse.
    • 3. Vogüé (Cérice-François-Melchior de Vogüé, comte de), chevalier, marquis d'Aubenas, etc., maréchal de camp, gouverneur de Montmédy.
    • 4. Antraigues (Emmanuel-Henri-Louis-Alexandre de Launay, chevalier, comte d'), ancien capitaine de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 5. Espic (Jean-André), avocat en parlement, député de la paroisse de Saint-Sernin.
    • 6. Madier de Montjau (Noël-Joseph), avocat en parlement de Toulouse, premier consul, maire et député de la ville de Bourg-Saint-Andéol.
    • 7. Dubois-Maurin (Pierre), doyen des conseillers de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Jaujac.
    • 8. Defrance (Pierre-Simon), avocat en parlement, demeurant à Privas.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers. Remplace La Font de Savines (Charles), qui refuse son élection.
  • Noblesse.
    • 2. Jovyac (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon de Saint-Jaille (ou de Sainte Jalles), chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • 3. Pampellonne (Jacques-Joseph de Guyon de Geis, baron de), chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Vacher (Jean-Baptiste-Denis), conseiller en la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzême.
    • 5. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville de Privas.

Roussillon[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie de Roussillon et de Valespir à Perpignan.[modifier | modifier le code]

Vigueries secondaires : Conflans, Cerdagne. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Terrats (Jean-Baptiste François de), conseiller du roi, juge en chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val-d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant de M. le gouverneur et capitaine général de la province de Roussillon.
    • 6. Tixedor (Hyacinthe-Xavier), juge de la viguerie de Conflans et Capsir.
    • 7. Siau (François), négociant à Perpignant. Refuse son élection et est remplacé par Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades.
    • 8. Moynier (Jean-Baptiste), marchand et consul de la ville d'Ille-en-Roussillon. Refuse son élection et est remplacé par Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Montferré (Jean-Baptiste de), chanoine de la cathédrale de Perpignan.
  • Tiers état.
    • 2. Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades. Remplace Siau François, qui a refusé son élection.
    • 3. Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir. Remplace Moynier Jean-Baptiste, qui a refusé son élection.

Bourgogne[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 7 février 1789.)

Bailliage de Dijon.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaune, Auxonne, Nuits, Saint-Jean-de-Losne. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Monstiers de Merinville (René des), évêque de Dijon.
    • 2. Merceret (Claude-René), curé de Fontaine-lès-Dijon.
  • Noblesse.
    • 3. Lemulier de Bressey (Jean), conseillé honoraire au parlement de Dijon, seigneur de Bressey.
    • 4. Levis (Marc-Antoine, comte de), chevalier, baron de Lugny-en-Charollois, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Paris.
  • Tiers état.
    • 5. Volfius (Alexandre-Eugène), avocat au parlement de Dijon.
    • 6. Arnoult (Charles-André-Remy), avocat au parlement et au conseil des États de Bourgogne.
    • 7. Hernoux (Charles), négociant à Saint-Jean-de-Losne.
    • 8. Gantheret (Claude), cultivateur à Bourguignon, bailliage de Beaune.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte de), chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois-dragons, seigneur de Mandelot.
    • 2. Courtivron (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot.
  • Tiers état.
    • 3. Navier (Claude-Bernard), avocat à Dijon. Refuse sa suppléance.
    • 4. Durande fils (Claude-Auguste), médecin à Dijon.
    • 5. Gillote (Jean-François-Paul), procureur au parlement de Bourgogne.

Bailliage d'Autun.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-en-Brionnois, Bourbon-Lancy. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Talleyrand-Périgord (Charles-Maurice de), évêque d'Autun, président né et perpétuel des États de Bourgogne.
  • Noblesse.
    • 2. Digoine du Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de), chevalier de l'ordre de Saint-Lazare et de N.-D. du Mont Carmel, alcade de la noblesse de Bourgogne, seigneur de Mailly.
  • Tiers état.
    • 3. Repoux (Jean-Marie), avocat en parlement à Autun.
    • 4. Verchère de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcigny-sur-Loire.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Fontenay (Anne-Paul de), seigneur de Sommant, demeurant à Autun.

Bailliage de Chalon-sur-Saône.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Genetet (Philibert), curé d'Etrigny.
    • 2. Oudot (François), curé de Savigny-en-Revermont.
  • Tiers état.
    • 5. Petiot (Jean-Joseph), procureur du roi au bailliage de Chalon-sur-Saône.
    • 6. Paccard (Antoine-Marie), avocat à Chalon-sur-Saône.
    • 7. Sancy père (Jean-Baptiste), avocat à Chalon-sur-Saône.
    • 8. Bernigaud de Grange (Jean-Louis), écuyer, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Chalon-sur=Saône.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Rully (Patrice-Gabriel-Bernard de Montessus, comte de), mestre de camp commandant le Régiment du Maine-infanterie, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem.
  • Tiers état.
    • 2. Sancy fils (Charles), lieutenant particulier, au bailliage de Chalon-sur-Saône.
    • 3. Mathias (Jacques), avocat en parlement, premier échevin.

Bailliage de Semur-en-Auxois.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Avallon, Arnay-le-Duc, Saulieu. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Boulliotte (Guy), curé d'Arnay-le-Duc.
  • Noblesse.
    • 2. Argenteuil (Edme Le Bascle, marquis d'), chevalier, seigneur de Corcelles, y demeurant, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 3. Guiot (Antoine), avocat et adjoint, demeurant à Arnay-le-Duc.
    • 4. Guiot (Florent), avocat et adjoint du procureur du roi, syndic, demeurant à Semur.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie.

Bailliage de La Montagne à Châtillon-sur-Seine.[modifier | modifier le code]

Bailliage principat sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Couturier (Jacob), bachelier en droit civil et canonique, curé de Salives.
  • Tiers état.
    • 3. Frochot (Nicolas-Thérèse-Benoît), avocat, notaire royal et prévôt royal, à Aignay-le-Duc.
    • 4. Benoist (Pierre), avocat et notaire royal à Frolois.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Charolles.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Baudinot (Adrien), licencié en théologie, curé de Paray-le-Monial. Refuse son élection et est remplacé par Pocheron (Sébastien), curé du Champvent.
  • Tiers état.
    • 3. Geoffroy (Jean-Baptiste), avocat à la Cour, demeurant à Lyon, et actuellement au Dravers, paroisse de Champvent.
    • 4. Fricaud (Claude), avocat, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Charolles.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pocheron (Sébastien), curé du Champvent. Remplace Baudinot qui a refusé son élection.
  • Noblesse.
    • 2. Mayneaud Bizefranc de Laveaux (Étienne), chef d'escadron de dragons.
  • Tiers état.
    • 3. Baudinot (Claude-François), avocat en parlement, bailli de la ville de Paray-le-Monial.

Bailliage de Mâcon.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Ducret (Jean), bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André de Tournus.
  • Noblesse.
    • 2. La Baume, comte de Montrevel (Florent-Alexandre-Melchior), comte du Saint-Empire, baron de Lugny et comte de Cruzilles, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 3. La Méthérie-Sorbier (Antoine de), avocat en parlement, demeurant au bourg de la Clayette.
    • 4. Merle (André-Marie), maire de Mâcon.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de Choiseau et autres places.

Bailliage d'Auxerre.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Moncorps Duchesnoy (Jean-Baptiste-Lazare-René de), chevalier, seigneur de Levis, Lachemoux et autres places, chevalier de Saint-Louis, écuyer de Mgr le prince de Conti.
  • Tiers état.
    • 3. Marie de La Forge (Anne-Étienne), conseiller au bailliage et siège présidial d'Auxerre.
    • 4. Paultre des Epinettes (Louis), bourgeois, demeurant à Saint-Sauveur.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Robien (Adrien de), doyen de la cathédrale d'Auxerre.
    • 2. Julliard (Charles), trésorier curé archiprètre de Toucy.
  • Noblesse.
    • 3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel de Cullon, comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint-Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capitaine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, frère du roi.
    • 4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, ancien-chef de brigade du régiment de Metz du corps royal de l'artillerie.
  • Tiers état.
    • 5. Maujot (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement et premier échevin à Vermenton.
    • 6. Remond (Pierre-Antoine), procureur du roi au bailliage d'Auxerre.
    • 7. Rameau de Monbenoist (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement, subdélégué de l'intendant demeurant à Cosne.

Bailliage de Bar-sur-Seine.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bluget (Nicolas), écuyer, docteur en Sorbonne, prêtre-curé des trois bourgs des Riceys.
  • Noblesse.
    • 2. Crussol d'Uzès (Emmanuel-Henri-Charles, baron de), maréchal de camp, chevalier, de Saint-Louis, de N.-D. du Mont Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, gouverneur châtelain de la grossetour de Laon, grand bailli d'épée au bailliage et siège royal de la ville et comté de Bar-sur-Seine.
  • Tiers état.
    • 3. Bouchotte (Pierre-Paul-Alexandre), procureur du roi sur le fait des aides, tailles et autres impôts du comté de Bar-sur-Seine.
    • 4. Parisot (Jean-Nicolas-Jacques), avocat en parlement, demeurant à Ricey-Haute-Rive.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Le Bon (Louis), curé de Polisot.
  • Noblesse.
    • 2. Coëtlosquet (Jean-Yves-François de Coëtlosquet, vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dauphin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Châtel.

Bailliage de Bourg-en-Bresse.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Gueidan (Charles-Pierre-Gaspard), curé de Saint-Trivier-en-Bresse.
    • 2. Bottex (Jean-Baptiste), curé de Neuville-sur-Ain.
  • Noblesse.
    • 3. La Béviére (Claude-Jean-Baptiste du Garron de), seigneur de Longes, La Chassagne et Brosses, syndic général de la noblesse, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Cardon de Sandrans (Joseph de Folch, baron de), demeurant à Châtillon-les-Dombes.
  • Tiers état.
    • 5. Populus père (Marie-Étienne), avocat en parlement à Bourg.
    • 6. Bouveiron (Jean-François), bourgeois, demeurant à Treffort.
    • 7. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg.
    • 8. Picquet (Denis-Ferdinand), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Bourg.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Philibert (Jean-Baptiste), curé de Saint-Jean-sur-Reyssouze.
  • Noblesse.
    • 2. Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de), né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, seigneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, chevalier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare de Savoie, major en second au régiment royal de Roussillon-infanterie.
  • Tiers état.
    • 3. Buget (Pierre-Antoine), procureur, demeurant à Bourg-en-Bresse.
    • 4. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant à Châtillon-les-Dombes.

Bailliage de Bugey et Valromey à Belley.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
  • Tiers état.
    • 3. Brillat Savarin (Jean-Anthelme), député du village de Vieux, avocat en parlement, demeurant à Belley.
    • 4. Lilia de Crose (Joseph-Bernard de), avocat en parlement, demeurant à Montréal, près Nantua.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Gex.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Girot de Thoiry (Jean-Pierre), avocat en parlement, demeurant à Thoiry.
    • 4. Girot de Chevry (Jean-Pierre), bourgeois, demeurant à Chevry.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Trévoux.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Lousmeau-Dupont (Aimé), curé de Saint-Didier de Vallins.
  • Noblesse.
    • 2. Vincent de Panette (Jean-François de) chevalier, seigneur de Panette et autres lieux, demeurant à Trévoux, syndic de la noblesse.
    • 3. Arriveur (Jean-Marie), commissaire enquêteur de la ville de Lyon « possédant fonds en la paroisse de Genouilleux et député d'icelle. »
    • 4. Jourdan (Marin), doyen des avocats de la sénéchaussée de Dombes, député de la ville de Trévoux.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Vallin (Laurent-Marguerite de Vallin comte de), seigneur de Saint Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux.

Marches Communes[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu.[modifier | modifier le code]

(4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Richard de la Vergne (Pierre), prêtre, docteur en droit, avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de Clisson.
  • Tiers état.
    • 3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger.
    • 4. Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier des Marches communes, député de la paroisse de Boussay. Refuse son élection et est remplacé par Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Buor (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne-de-Corcoué.
  • Noblesse.
    • 2. Monty de la Rivière (Claude de), propriétaire du lieu noble de Douet, en la paroisse de Gétigné.
  • Tiers état.
    • 3. Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. Remplace Richard qui a refusé son élection.
    • 4. Tardiveau de la Bonnelière (François), propriétaire, demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Machecoul.

Franche-Comté[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Bailliage d'Amont à Vesoul.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Baume-les-Dames, Gray. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Clerget (Pierre-François), curé d'Onans.
    • 2. Lompré (Claude-Bénigne), chanoine, administrateur de la cure de Champlitte.
    • 3. Rousselot (Claude-Germain), curé de Thiénans.
  • Noblesse.
    • 4. Toulongeon (Jean-René-Hippolyte, marquis de), maréchal de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la division de Languedoc et de Roussillon.
    • 5. Esclans (Charles-Marie-Pierre-Félix Masson d'), chevalier de Malte, capitaine de dragons.
    • 6. Bureaux de Pusy (Jean-Xavier), capitaine au corps royal du génie.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Noirot (Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil.
  • Noblesse.
    • 2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, baron de).
    • 3. Bauffremont (Charles-Roger, prince de), prince de Lestenel et du Saint-Empire, chevalier de la Toison d'Or, maréchal de camp, grand bailli d'Aval, chevalier d'honneur au parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône.
    • 4. Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Maréchal de), seigneur de Vezet, les Baties, Vaux et autres lieux, président à mortier au parlement de Besançon,
    • 5. Moustier (Charles, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Cubry, Bournel, Chassey et autres lieux.
    • 6. Iselin de Lanans (Théodule-François Melèbre baron d'), seigneur de Lanans, Roulans, baronnie de Montby, Viloret, Montavergnage et leurs dépendances.
    • 7. Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph), président à mortier au parlement de Besançon, seigneur du fief de Quenache.
  • Tiers état.
    • 8. Perreçiot (Joseph-Bonaventure), conseiller au bureau des finances, demeurant à Beaune.
    • 9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant à Besançon.

Bailliage d'Aval à Lons-le-Saunier.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Arbois, Orgelet, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude, Salins. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bruet (Ignare-François-Xavier), curé d'Arbois.
    • 2. Burnequez (Jacques-Joseph), curé de Mouthe.
  • Noblesse.
    • 3. Lezay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie.
    • 4. Toulongeon (François-Emmanuel, vicomte de), seigneur de Beaulieu, colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 3. Pourtier de Larnaud (Jacques), seigneur de Larnaud.

Bailliage de Besançon.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Millot (Pierre-Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon.
  • Noblesse.
    • 2. Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, seigneur de Charrey, Vellemont et Vouges etc.
  • Tiers état.
    • 3. Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en parlement, à Besançon.
    • 4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en parlement, à Besançon.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Lallemand (Hippolyte-François-Philippe, comte de), ancien capitaine au régiment de Flandre-infanterie.

Bailliage de Dole ou du Milieu.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Ornans, Quingey. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Guilloz (Pierre-François), curé d'Orchamps-en-Vennes.
  • Tiers état.
    • 3. Grenot (Antoine), avocat en parlement Gendray,
    • 4. Regnauld d'Epercy (Pierre-Ignace), procureur du roi au bailliage de Dole.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Principauté d'Orange[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie d'Orange et Justice Royale de Courthezon assemblées à Orange.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Poulle (l'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, prévôt du chapitre de la cathédrale d'Orange.
  • Noblesse.
    • 2. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet de colonel aux gardes-françaises, « gentilhomme d'Avignon ».
  • Tiers état.
    • 3. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange.
    • 4. Falque (Alexandre), demeurant à Jonquières.

Flandres[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Flandre Wallonne.

Gouvernance de Lille.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Salm-Salm (Guillaume-Florentin de), prince du Saint-Empire, évêque de Tournay.
    • 2. Dupont (Martin-François), curé de Tourcoing.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph), curé chanoine de Comines.
    • 2. Nolf (Louis-Joseph), curé de Saint-Pierre de Lille.
    • 3. Carondelet (François-Louis, baron de), prévôt de l'église collégiale de Seclin.
  • Noblesse.
    • 4. Elbhecq (Pierre-Joseph du Chambge, baron d'), maréchal de camp.
    • 5. Hespel d'Hocron (Clément-Henri-François d'), écuyer, seigneur de Coisnes.
  • Tiers état.
    • 6. Poutrain (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Mérignies.
    • 7. Couvreux (Charles-Guy-Joseph), avocat en parlement.
    • 8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix.
    • 9. Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier d'étoffes de soie à Lille.

Gouvernance de Douai.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Breuvart (Jean-Léonard), curé de Saint-Pierre de Douai.
  • Tiers état.
    • 3. Simon de Maibelle (Pierr"oseph), docteur et professeur primaire en droit, premier député de la ville de Douai.
    • 4. Merlin (Philippe-Antoine), écuyer, avocat en parlement, conseiller-secrétaire du roi demeurant à Douai.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Berchem (Pierre-François de Ranst de), prévôt de la collégiale de Saint-Amé à Douai.
  • Tiers état.
    • 3. Pilat (Louis-Joseph), bourgeois, rentier, député de la ville de Douai né à Brebières (1735-1809)

Flandre Maritime.

Bailliage de Bailleul.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, diocèse de Saint-Omer.
    • 2. Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres. Donne sa démission le lendemain de son élection et est remplacé par Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres.
  • Noblesse.
    • 3. Robecq (Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de), comte d'Estaires et du Saint-Empire romain, grand d'Espagne de 1re classe, lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis.
    • 4. Harchies (Jean-Charles-Augustin Mouton, marquis de), seigneur de Drinkam, capitaine au régiment de Bresse-infanterie.
  • Tiers état.
    • 5. Kÿtspotter (Jean-Baptiste-Louis de), lieutenant général criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre.
    • 6. Herwyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la ville d'Hondschoote.
    • 7. Bouchette (François-Joseph), avocat à Bergues.
    • 8. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, avocat à Merville.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres. Remplace Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres, qui a donné sa démission le lendemain de son élection.
    • 2. Vanden-Bavière (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, curé de Terdeghem.
    • 3. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mardick.
  • Noblesse.
    • 4. Esquelbecq (Henri-Louis de Guernoval, marquis d'), marquis de Ledringhem, capitaine en second au régiment Royal-Cravattes.
    • 5. Lenglé de Schoebeque (Pierre. François), ancien conseiller au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire de la ville et châtellenie de Cassel, subdélégué général de l'intendance de Flandre.
  • Tiers état.
    • 6. Claeys (Louis;, fermier à Bierne.
    • 7. Top (Éloi), avocat en parlement, demeurant à Bailleul.

Pays de Soule[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays de Soule assemblé à Mauléon.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Villoutreix de Faye (Jean-Baptiste-Auguste de), évêque d'Oloron.
  • Tiers état.
    • 3. Arraing (Jean-Pierre d'), maire de Mauléon.
    • 4. Escuret Laborde (Jean d'), notaire royal à Mauléon, député de la paroisse d'Aussurucq.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Comté de Foix[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Pamiers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Font (Jean-Bernard), prêtre, gradué de l'Université de Toulouse, chanoine et curé de Notre-Dame-du-Camp de la ville de Pamiers.
  • Noblesse.
    • 2. Usson (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de camp, commandant dans le comté de Foix, commissaire ordinaire du roi vers les États de cette province, seigneur du Donnezan.
  • Tiers état.
    • 3. Vadier (Marc-Alexis-Guillaume), conseiller au présidial de Pamiers.
    • 4. Faure (Jean-Joseph), avocat à Tarascon-sur-Ariège. Refuse son élection et est remplacé par Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix. Remplace Faure (Jean-Joseph), qui a refusé son élection.

Cambrésis[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Province du Cambrésis, assemblée à Cambrai.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Estourmel (Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy, etc., maréchal des camps et armées du roi, chargé de l'examen des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut, Flandre, Artois et Picardie et employé dans lesdites provinces, chevalier de Saint-Louis, commandeur de N.-D du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, nommé par le roi pour faire les fonctions de grand bailli d'épée.
  • Tiers état.
    • 3. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau.
    • 4. Delambre (Charles-Guislain), fermier à Boiry-Notre-Dame.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal-Wallon.
  • Tiers état.
    • 2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Elincourt.

Pays de Bigorre[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Tarbes.[modifier | modifier le code]

Ressort secondaire : Pays de Rustaing. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en-Bigorre.
  • Noblesse.
    • 2. Gonnès (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, chevalier, baron de), seigneur de Gonnès et autres places, syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos.
  • Tiers état.
    • 3. Barère de Vieuzac (Bertrand), avocat au parlement de Toulouse, conseiller en la sénéchaussée de Bigorre, demeurant à Tarbes.
    • 4. Dupont (Pierre-Charles-François), avocat en parlement, assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Artois[modifier | modifier le code]

(Règlements royaux des 19 février et 12 mars I789.)

Gouvernance d'Arras.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Saint-Omer, Béthune, Aire, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras. Refuse sa députation et est remplacé par Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche.
    • 2. Leroulx (Jacques-Joseph), curé de Saint-Pol.
    • 3. Boudart (Fmnçois-Simon), curé de la Couture.
    • 4. Béhin (Pierre-Florent-François), curé d'Hénin-Coupigny.
  • Noblesse.
    • 5. Guines (Adrien-Louis, duc de), lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, ci-devant son ministre en Prusse et son ambassadeur en Angleterre, chef de la division d'Artois, gouverneur général et faisant les fonctions de grand bailli d'épée d'Artois. Refuse son élection et est remplacé par Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis.
    • 6 Briois de Beaumez (Bon-Albert), premier président du conseil d'Artois, demeurant à Arras.
    • 7. Lameth (Charles-Malo-François, comte de), colonel du régiment des cuirassiers du roi.
    • 8. Croix (Charles-Lidewine-Marie, marquis de), comte du Saint-Empire, major en second d'infanterie à Arras.
  • Tiers état.
    • 9. Paÿen (Charles-Marie), cultivateur à Boiry-Becquerelle.
    • 10. Brassart (Dominique-Augustin-Charles), avocat à Arras.
    • 11. Fleurÿ (Célestin-Sulpice), fermier à Coupelle-Vieille.
    • 12. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde des sceaux en la chancellerie établie près du conseil d'Artois.
    • 13. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore de), avocat à Arras.
    • 14. Petit (Alexandre-François), fermier a Magnicourt-sur-Canche.
    • 15. Boucher (Louis-Joseph), négociant et banquier à Arras.
    • 16. Dubuisson (Hubert-Dominique-Joseph), fermier à Inchy.
Suppléants. (10)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche. Remplace De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras, qui a refusé sa députation.
    • 2. Michaud (Charles-François-Jean-Marie), curé de Bomy.
    • 3. Revol (Antoine-Dominique), curé de Saint-Aldegonde de Saint-Omer.
  • Noblesse.
    • 4. Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis. Remplace Guines (Adrien-Louis, duc de), qui a refusé son élection.
    • 5. Lyons de Moncheaux (Milles-Vast-Édouard des), chevalier, seigneur de Moncheaux, capitaine commandant l'artillerie de la ville d'Arras.
    • 6. Coupignÿ (Aimable-François-Joseph-Marie Malet, baron de), chevalier, seigneur des fiefs de Verchocq et autres lieux, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 7. Lefebvre-Duprey (François-Joseph-Barthélemy-Auguste), avocat et échevin des ville et cité d'Arras.
    • 8. Thellier de Sars (Jean-François-Joseph-Hubert), écuyer, conseiller au conseil provincial et supérieur d'Artois.
    • 9. Blanquart (Charles-François-Joseph), avocat à Arras.
    • 10. Candelier (Alix-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Arras.

Pays des Basques[modifier | modifier le code]

Lettre du Roi
Pour la convocation
Des États généraux
À Versailles le 27 avril 1789
Et Règlement y Annexe,
Pour le Pays des Basques.

Réimpression de 1814, Imprimerie royale.

(Règlement du 28 mars 1789.)

Bailliage d'Ustaritz.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure.
  • Noblesse.
    • 2. Caupenne (Anne-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieutenant du roi à Bayonne, commandant pour le roi dans le pays de Labour et autres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis. Refuse son élection et est remplacé par Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz. Remplace Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), qui a refusé son élection.
  • Tiers état.
    • 2. Leremboure (Salvador-Paul), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.

Pays ayant une administration particulière, avec dérogation[modifier | modifier le code]

Ce sont les pays pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789.

Dauphiné[modifier | modifier le code]

(Députés élus avant le règlement du 24 janvier 1789, du 2 au 6 janvier 1789).

Députation élue par la province de Dauphiné.[modifier | modifier le code]

(24 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Franc de Pompignan (Jean-Georges), archevêque de Vienne.
    • 2. Dolomieu (Charles-Emmanuel Gratet de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire de Saint-Hilaire de Vienne.
    • 3. Saint-Albin (Aimé-François de Corbeau de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire d'Aulnay, diocèse de Bayeux.
    • 4. Colaud de La Salcette (Jacques Bernardin), chanoine de Die.
  • Noblesse.
    • 5. Blacons (Henri-François-Lucrécius d'Armand de Forest, marquis de), capitaine de dragons.
    • 6. Langon (Nicolas-François, marquis de), maréchal des camps et armées du roi.
    • 7. La Blâche (Alexandre-Joseph de Falcoz, comte de), maréchal des camps et armées du roi.
    • 8. Agoult (Jean-Antoine, comte d'), sous-lieutenant des gardes du corps du roi avec brevet de colonel dans la compagnie de Noailles.
    • 9. Virieu (François-Henri, comte de), colonel du régiment Royal-Limousin.
    • 10. Morges (René-François de Sales de Roux-Deagent, comte de), chevalier d'honneur au parlement de Grenoble.
    • 11. Chaléon de Chambrier (Laurent-César de, baron de Châteauneuf), conseiller au parlement de Grenoble.
    • 12. Marsanne de Fontjulianne (Jean-Louis-Charles-François, comte de), ancien lieutenant d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 13. Mounier (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble.
    • 14. Delacour d'Ambésieux (Charles-Claude), avocat, premier échevin de Romans.
    • 15. Pison du Galland (Alexis-François), avocat consistorial et juge épiscopal à Grenoble.
    • 16. Béranger (Marcelin-René), procureur du roi en l'élection de Valence.
    • 17. Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie), avocat au parlement de Grenoble.
    • 18. Bertrand de Montfort (Louis-Antoine-François, de), vice-bailli et lieutenant général des Baronnies (Buis-les-Baronnies).
    • 19. Revol (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble et juge seigneurial.
    • 20. Bignan de Coyrol (Jean-Louis-Dominique), négociant à Suze.
    • 21. Chabroud (Jean-Baptiste-Charles), avocat à Vienne.
    • 22. Blancard (Guy), avocat à Loriol.
    • 23. Allard du Plantier (Guy-Antoine-Joseph), propriétaire à Voiron.
    • 24. Cheynet (Jean-Louis), avocat au parlement de Grenoble, avocat du roi en l'échevinage et maire de Montélimar.
Suppléants ayant siégé[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Aubergeon (Guy-Joseph-François-Thimoléon d', chevalier de Murinais), chevalier de Malte, officier d'infanterie au Régiment-Dauphin.
    • 2. Delay d'Agier (Claude-Pierre de), major au Régiment de cavalerie Mestre-de-Camp-Général, maire de Romans.
  • Tiers état.
    • 1. Richard (Antoine-Joseph), avocat au parlement de Grenoble, maire de Crest.
    • 2. Grand de Champrouet (Raymond), avocat, vi-bailli de Briançon, maire de Briançon.

Royaume de Navarre[modifier | modifier le code]

(Règlements royaux du 19 février et 1er avril 1789).

Députation élue par les États de Navarre.[modifier | modifier le code]

(4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Olhonce (Bertrand-Dominique-Joachim de Logras, marquis d'), conseiller au parlement de Navarre.
  • Tiers état.
    • 3. Vivié (Arnaud de), seigneur de Bideren et de Campagne, demeurant à Garris.
    • 4. Franchistegui (Jean-Baptiste), notaire à Saint-Jean-Pied-de-Port.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

N.B. Aucun des députés de Navarre ne siégea à la Constituante.

Hainaut[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789).

Ville de Valenciennes.[modifier | modifier le code]

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Nicodème (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre francs-fievés du comté de Cambrésis, ancien consul des marchands et ancien échevin de Valenciennes.
    • 2. Perdry le cadet (Jean-Claude-Alexis-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Valenciennes[2].
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage du Quesnoy.[modifier | modifier le code]

Ressorts secondaires : Prévôté-le-Comte à Valenciennes, Saint-Amand, Mortagne, Bouchain, Condé. (6 députés)

  • Clergé.
    • 1. Renaut (Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois.
    • 2. Barbotin (Emmanuel), curé de Prouvy.
  • Tiers état.
    • 5. Gossuin (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage du Quesnoy.
    • 6. Poncin (Placide-Antoine-Joseph), avocat et ancien lieutenant de maire de Bouchain.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, baron de), chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreausart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bailliage et siège royal du Quesnoy.
    • 2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du régiment Royal-Roussillon-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Druon (Armand), fermier à Busigny.
    • 4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand.

Bailliage d'Avesnes.[modifier | modifier le code]

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuge, Bavay, Fumay, Revin. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Besse (Jacques-Joseph-Marie), curé de Saint-Aubin.
  • Noblesse.
    • 2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard, comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hennet (François-Augustin-Pompéej, prévôt de Maubeuge.
    • 4. Darche (Charles), maître de forges, demeurant à Marienbourg.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Carlier (Augustin), curé de Bavay.
  • Noblesse.
    • 2. De Preseau, mestre de camp de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hazard, conseiller au bailliage d'Avesnes.
    • 4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges, à Anor.

Alsace[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 7 février 1789).

Ville de Strasbourg.[modifier | modifier le code]

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Turckheim (Jean de), seigneur de Kalembourg ès Vosges, ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au magistrat de Strasbourg.
    • 2. Schwendt (Étienne-François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué de l'intendant d'Alsace.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Les Dix Villes Impériales de la Préfecture de Haguenau réuniés à Schlestadt.[modifier | modifier le code]

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissembourg à l'assemblée de Schlestadt.
    • 2. Meÿer (François-Antoine), médecin, député de la ville de Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

District de Colmar et Schlestadt réunis à Colmar.[modifier | modifier le code]

(7 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Herman (François-Antoine), procureur général au conseil souverain d'Alsace à Colmar.
    • 6. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Alsace à Colmar.
    • 7. Kauffmann (Joseph-Louis), prévôt de Matzenheim.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Flachslanden (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden l'Aîné. Remplace Wurmser (Christian-Louis), qui décède en avril 1789.
  • Tiers état.
    • 2. Albert (Jean Bernard), avocat à Colmar.

District de Belfort et Huningue réunis à Belfort.[modifier | modifier le code]

(7 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rosé (Jean-François-Charles), recteur et curé de Steinbrunn-le-Haut.
    • 2. Gobel (Jean-Baptiste-Joseph), évêque de Lydda, suffragant et vicaire général du prince-évêque de Bâle.
  • Noblesse.
    • 3. Montjoye-Vaufrey (François-Ferdinand-Hamann-Fidèle, comte de), comte de la Roche, baron de Sainte-Hippolyte, Maiche, etc., au comté de Bourgogne.
    • 4. Landenberg Wagenbourg (Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe Hermann, baron de), chevalier d'honneur et d'épée au conseil souverain d'Alsace, chevalier honoraire de l'ordre de Malte.
  • Tiers état.
    • 5 Pflieger l'aîné (Jean-Adam), procureur-syndic du district d'Huningue, demeurant à Altkirk.
    • 6. Lavie (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort.
    • 7. Guittard (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment provincial d'Alsace.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Mally..., avocat.

District de Haguenau et Wissembourg réunis à Haguenau.[modifier | modifier le code]

(6 députés)

  • Clergé.
    • 1. Eymar (Jean-Français-Ange d'), vicaire général du diocèse de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller abbé commandateure de Val-Chrétien, au diocèse de Soissons.
    • 2. Louis (François-Louis), prébendier et custos de la cathédrale de Strasbourg, professeur au grand séminaire et vice-chancelier de l'Université catholique. Meurt le 19 mai 1789, ce qui nécessite la convocation d'une assemblée où fut élu : Rohan-Guéménée (Louis-René-Édouard, prince de), cardinal, évêque de Strasbourg.
  • Noblesse.
    • 3. Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'), premier des quatre chevaliers héréditaires du Saint-Empire, coseigneur des ville et vallée d'Andlau et autres lieux, maréchal de camp.
    • 4. Ratshamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien colonel du régiment royal des Deux-Ponts-infanterie, chevalier de l'ordre du mérite militaire, demeurant à Ehnweyer.
  • Tiers état.
    • 5. Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, bailli, baron de), Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhordorff, seigneur de Duppigheim, etc., l'un des adjoints au directoire de la noblesse de la Basse-Alsace, dit Flachslanden le Jeune.
    • 6. Hell (François-Antoine-Joseph de), bailli de Landser.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Boug (Jacques-Antoine), chanoine capitulaire de la collégiale de Saint-Pierre-le-Jeune de Strasbourg.
    • 2. Kegelin (François-Ernest), curé de Saint-Étienne de Strasbourg.

Trois-Évêchés et Clermontois[modifier | modifier le code]

(Règlements des 7 février, 15 mars et 6 avril 1789.)

Ville de Metz.[modifier | modifier le code]

(1 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Maujean (Pierre), seigneur de Labry, maître-échevin de Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, procureur-syndic de l'assemblée provinciale.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Roederer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de Metz, membre du comité municipal de cette ville.
    • 2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procureur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de Metz.
    • 3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et procureur-syndic du comité municipal de Metz.

N.B. L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, l'Assemblée convoquée par suite à Metz élut, en septembre 1789, Roederer pour député et Perïn pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Maujean.

Bailliage de Metz.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Metz : Metz, Thionville, Sarrelouis, Longwy, Sarrebourg avec Phalsbourg pour secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Thiébaut (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, docteur en théologie et examinateur synodal de cette ville, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Brousse (Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Noblesse.
    • 3. Custine (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, inspecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de Toulon, baron de la baronnie de Sarëck etc., député électeur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg.
    • 4. Wolter de Neurbourg (Benoît-Nicolas de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Tiers état.
    • 5. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titulaire de la Société royale des sciences et arts de Metz, député électeur du bailliage de Metz.
    • 6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parlement, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bailliage de Metz.
    • 7. Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieutenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, député électeur du bailliage de Longwy.
Suppléants. (10)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Jenot (Jean-François), curé de Chesny, maître ès arts de l'Université de Paris, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg.
  • Noblesse.
    • 3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'), chevalier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 4. Maillard de la Martinière (Georges-François-Xavier de), conseiller, écuyer du roi, lieutenant général au bailliage de Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gourcy et Cussigny.
    • 5. Poutet (Henri-Jacques, baron de), conseiller au parlement de Metz.
    • 6. Turmel (Claude-Joseph de), colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 7. Galland (Jean-François), négociant à Novéant.
    • 8. Collin (François), substitut du procureur général au parlement de Metz.
    • 9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour.
    • 10. Durbach (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.

Bailliage de Toul.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Toul : Toul, Vic. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bastien (Claude-Nicolas), licencié en théologie, doyen rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du bailliage de Toul.
  • Noblesse.
    • 2. Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Bertecourt et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Vic.
  • Tiers état.
    • 3. Maillot (Claude-Pierre), lieutenant général au bailliage et siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Gerard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vic, syndic de cette ville, député électeur du bailliage de Vic.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Chatrian (Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur du bailliage de Vic.
  • Noblesse.
    • 2. Alençon (Charles-Mathias, comte d'), seigneur de Braux, etc.. président du district de Toul, député électeur de Toul.
  • Tiers état.
    • 3. François de Neufchâteau (Nicolas-Louis), ancien procureur général du roi, conseiller honoraire du conseil souverain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Pagny (Jean-Claude), avocat en parlement, syndic de la municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de Vic.

Bailliage de Verdun.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Verdun: Verdun avec Marville, pour secondaire, Clermont-en-Argonne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Coster (Sigisbert-Étienne), chanoine de la cathédrale de Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, président de l'assemblée du district de Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
  • Noblesse.
    • 2. Poüilly (Albert-Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
  • Tiers état.
    • 3. Deulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de la maréchaussée générale des Trois-Évéchés à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 4. Dupré de Ballay (Marie-Alexandre), procureur du roi au bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, député électeur du bailliage de Clermont.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Gillon (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 2. Loison (François), avocat en parlement, ancien prévôt de Damvilliers, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 3. George (Robert-François), conseiller garde-scel au bailliage de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
    • 4. Drouot de Villay (Christophe-Hubert), seigneur de la terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier aux gardes-françaises, demeurant au château d'Esnes.
    • 5. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun.

Bailliage de Sedan.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Sedan : Sedan avec Château-Regnault pour secondaire, Mouzon, Mohon, Carignan avec Montmédy pour secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Fleury (Jean), curé d'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, bachelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan.
  • Noblesse.
    • 2. Estagniol (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint-Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de M M. les maréchaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse des villes de Saint-Pons, Agde et Pézenas, bailli grand sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt.
  • Tiers-état.
    • 3. Dourthe (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage de Sedan.
    • 4. Millet de Lamambre (Jean-François), lieutenant général au bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Wallet (Nicolas), curé de Signy-Mont-Libert.
  • Noblesse.
    • 2. Moriolles (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, marquis de), seigneur d'Etrepigny, Vrigne-aux-Bois, Beauclair, Beaufort, Montcy-Saint-Pierre et Montcy-Notre-Dame, major en second du régiment de Penthièvre-dragons, en garnison à Cambrai.
  • Tiers état.
    • 3. Mangin (Jean-Nicolas), maire de Mouzon.

Lorraine et Barrois[modifier | modifier le code]

(Règlement du 7 février 1789.)

Bailliage de Nancy.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Nancy : Nancy, Lunéville, Blâmont, Rozières, Vézelise, Nomeny. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Charles Louis de Ludre de Frolois, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Nancy.
    • 4. Stanislas-Jean, marquis de Boufflers, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, noble génois, maréchal de camps, abbé commendataire des abbayes de Longeville et de Belchamps, bailli d'épée du bailliage de Nancy, député électeur du bailliage de Nancy.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. François-Antoine Houillon, curé de Crepey et échevin du doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Noblesse.
    • 2. Anne-Bernard-Antoine, marquis de Raigecourt-Gournay, chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capitaine de dragons, député électeur du bailliage de Lunéville.
    • 3. Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold, prince de Salm-Salm, maréchal de camp, colonel propriétaire du régiment d'infanterie de son nom, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Tiers état.
    • 4. Jean Plassiart, conseiller au bailliage de Nancy, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Pierre-Nicolas Blampain, avocat en parlement, exerçant en la prévôté bailliagére seigneuriale de Rambervillers, député électeur du bailliage de Lunéville.

Bailliage de Mirecourt.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Mirecourt : Mirecourt, Charmes, Chatel-sur-Moselle, Darney, Neufchâteau, Saint-Dié, Épinal, Bruyères, Remiremont. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur du bailliage de Charmes.
    • 2. Godefroy (Charles-Louis), curé de Nonville, député électeur du bailliage de Darney.
  • Tiers état.
    • 5. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de Remiremont, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint-Dié, député électeur de Saint-Dié.
    • 7. Chantaire (Pierre-Laurent), conseiller au bailliage de Mirecourt, député électeur dudit bailliage.
    • 8. Cherrier (Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de Neufchâteau, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, député électeur du bailliage de Neufchâteau.
  • Tiers état.
    • 2. Febvrel (Louis-Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Bruyères, député électeur dudit bailliage.
    • 3. Coster (Victor-Paul), avocat du roi au bailliage d'Épinal, député électeur dudit bailliage.
    • 4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint-Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié.
    • 5. Vosgien (Donat), avocat et procureur syndic de l'assemblée du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage.

Bailliage de Sarreguemines.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Sarreguemines : Sarreguemines, Dieuze, Château-Salins, Bitche, Lixheim, Fenestrange, Boulay, Bouzonville, Schambourg dans Bouzonville. (Ce dernier bailliage étant repris par erreur dans le règlement du 7 février 1789, car il appartient depuis 1768 au duc de Deux-Ponts) (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Verdet (Louis), curé de Vintranges, député électeur du bailliage de Dieuze.
    • 2. Colson (Jean), curé de Nitting, député électeur du bailliage de Lixheim.
  • Noblesse.
    • 3. Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de), libre baron de l'Empire, membre de la noblesse immédiate du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien mestre de camp de cavalerie au service de la France, député électeur du bailliage de Dieuze.
    • 4. Gomer (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie au département de l'Alsace et de la Franche-Comté, député électeur du bailliage de Dieuze.
  • Tiers état.
    • 5. Schmits (.Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château-Salins, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Anthoine (François-Paul-Nicolas), lieutenant général du bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 7. Mayer (Pierre-François), avocat et propriétaire de la verrerie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay.
    • 8. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député électeur du bailliage de Dieuze.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Dumaire (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, faisant fonctions de maire royal de la police et municipalité de la ville de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarreguemines.
    • 2. Jersé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député électeur du bailliage de Bitche.
    • 3. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège présidial de Dieuze, député électeur du bailliage dé Dieuze.
    • 4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix), procureur du roi au bailliage de Fenestranges.
    • 6. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroff, député électeur du bailliage de Bouzonville.
    • 7. Ricatte (Nicolas), lieutenant général au bailliage de Lixheim, député électeur de ce bailliage.

Bailliage de Bar-Le-Duc.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-le-Duc, La Marche, Pont-à-Mousson, Bourmont, Commercy, Saint-Mihiel, Thiaucourt, Étain, Briey, Longuyon, Villers-la-Montagne. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 2. Aubry (Jean-Baptiste), curé de Véel, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 3. Collinet (Joseph), curé de Ville-sur-Yron, député électeur du bailliage de Briey.
  • Noblesse.
    • 4. Chatelet-Lomont (Florent Louis-Marie, duc du), chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, colonel général de son régiment des gardes-françaises, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Hautoÿ (Roch-Hyacinthe, vicomte du), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 6. Bousmard de Chantraine (Henri-Jean-Baptiste de) capitaine au corps royal du génie, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
  • Tiers état.
    • 7. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 8. Viard (Louis-René), avocat en parlement exerçant au bailliage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 9. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
    • 10. Duquesnoy (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du bailliage de Briey.
    • 11. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage.
    • 12. Gossin (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pellegrin (Louis-François-Claude), curé de Sommérecourt, député électeur du bailliage de Bourmont.
  • Noblesse.
    • 2. Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de), seigneur de Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Thiaucourt.
    • 3. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier, premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
  • Tiers état.
    • 4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

Provence[modifier | modifier le code]

(Règlement du 2 mars 1789.)

  • Noblesse. (Députation dissidente des nobles possédant fiefs)
    • 1. De Vintimille (Charles-François-Gaspard-Fidèle), des comtes de Marseille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'État d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de Figanières, Vidauban et autres lieux. Refusa sa députation et ne fut pas remplacé.
    • 2. Bourbon-Condé (Louis-Henri-Joseph de), duc de Bourbon, prince du sang, etc.
    • 3. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouverneur de Grasse et d'Antibes, colonel du régiment d'infanterie d'Anjou.
    • 4. Sade (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de), lieutenant général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, coseigneur de Mondragon et Baret.
    • 5. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcalquier et d'Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, Montblanc, coseigneur de Pontevès, Sainte-Catherine, Roquette et Ville-Vieille.
    • 6. Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et le Puget.
    • 7. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'), conseiller du roi en ses conseils, président à mortier en la cour du parlement de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor.
    • 8. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens.
    • 9. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Villeneuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan.

N.B. Cette députation n'a pas été admise à l'Assemblée nationale ; elle n'avait d'ailleurs sollicité son admission que dans la chambre de la noblesse des États généraux.

Sénéchaussée d'Aix.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. André (Antoine-Balthazar-Joseph d'), seigneur de Bellevue, conseiller au parlement de Provence.
    • 4. Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix, chevalier de).
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Albertas (Jean-Baptiste-Suzanne, marquis d'), président à mortier au parlement d'Ain, qui refusa la députation.
  • Tiers état.
    • 2. Verdet (François-Auguste), avocat en parlement à Aix.
    • 3. Philibert (Thomas), avocat en parlement, demeurant à Saint-Julien-le-Montagnier.
    • 4. Verdollin (Jacques), avocat en parlement, qui refusa la députation. Il siège à la Constituante comme député des sénéchaussées dont les députations furent réduites à Draguignan.

Sénéchaussée d'Arles.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dulau (Jean-Marie), archevêque d'Arles.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Marin (Charles-Emmanuel de), demeurant à Tarascon.

Ville et Terroir d'Arles.[modifier | modifier le code]

(3 députés)

  • Clergé.
    • 1. Royer (Honoré-Joseph), conseiller d'État d'église, abbé de la Noé.
  • Tiers état.
    • 3. Michel (André), bourgeois, demeurant à Arles. Refuse sa députation et est remplacé par Boulouvard (Pierre-Siffren), négociant à Arles.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
    • 1. Villardy (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles.

Sénéchaussée de Marseille.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Cipieres (Louis-Antoine, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien commandant des gardes du pavillon de la marine à Toulon.
    • 4. Sinety de Puylon (André-Louis-Esprit, comte de), ancien page du roi, ancien major du régiment Royal-Navarre-cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 5. Roussier (Michel), négociant à Marseille.
    • 6. Lejeans aîné (Louis), négociant à Marseille.
    • 7. Labat (Jacques-Arnaud de), négociant à Marseille.
    • 8. Liquier (André), négociant à Marseille.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Peloux (Pierre), marchand de soie à Marseille.
    • 2. Castelanet (Antoine), notaire royal à Marseille.
    • 3. Bausset Roquefort (Emmanuel-François-Paul-Gabriel-Hilaire de), vicaire général d'Apt, chanoine, comte de Saint-Victor.
    • 4. Chompré (Étienne-Martin), maitre-ès-arts, chancelier du consulat de Rome, officier municipal.
    • 5. Blanc-Gilli (Mathieu), officier municipal.
    • 6. Étienne Martin, négociant à Marseille.
    • 7. Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste), seigneur de la paroisse des Baux, conseiller au parlement de Provence.
    • 8. Bremond Julien (Antoine), avocat en parlement, substitut du procureur de la commune de Marseille.

Sénéchaussée de Draguignan.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, Grasse, Castellane. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Mougins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de Roquefort, premier curé de Grasse, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.
    • 2. Gardiol (Alexandre), curé de Callian, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.
  • Tiers état.
    • 5. Lombard Taradeau (Jacques-Athanase de), seigneur de Taradeau, lieutenant général de la sénéchaussée de Draguignan.
    • 6. Mougins de Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roquefort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieutenant général de police et chef de viguerie, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.
    • 7. Verdollin (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot.
    • 8. Sieyès La Baume (Barthélemy), avocat en la Cour, à Fréjus, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 3. Lieutaud (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic-né de la viguerie.

Sénéchaussée de Forcalquier[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : Forcalquier, Digne, Sisteron, Barcelonnette. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Brancas (Louis-Paul de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste-Brancas, prince de Nizarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Espagne de première classe, lieutenant général des armées du roi et lieutenant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur des ville et château de Nantes, refusa la députation et fut remplacé par Ange Marie d'Eymar du Bignosc, chevalier, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 4. Burle (Jean Charles François de), chevalier, lieutenant général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de ladite sénéchaussée.
  • Tiers état.
    • 5. Salvator (Benoît), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d’âge et de santé » et fut remplacé par Joseph Latil, demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
    • 6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 7. Sollier (Étienne), avocat en la Cour, à Saignon, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 8. Mévolhon (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
Suppléants (6)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la sénéchaussée de Digne.
  • Noblesse.
    • 2. Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'), chevalier. député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. Remplace Brancas (Louis-Paul de), qui refusa sa députation.
    • 3. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), chevalier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
  • Tiers état.
    • 4. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron. Remplace Benoît Salvator, demeurant en la ville des Mées, qui a refusé sa députation.
    • 5. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie.
    • 6. Teissier (Claude), avocat en la Cour.

Sénéchaussée de Toulon.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Toulon : Toulon, Brignoles, Hyères. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rigouard (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Farlède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 2. Montjallard (Jean-Joseph-André), curé de Barjols.
  • Noblesse.
    • 3. La Poype-Vertrieux (Louis-Armand, marquis de), chef d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 4. Vialis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des fortifications du Dauphiné et de la Provence, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
  • Tiers état.
    • 5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon.
    • 6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
    • 7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député électeur de la sénéchaussée d'Hyères.
    • 8. Turc (Antoine), ancien juge royal, refusa la députation et fut remplacé par Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
  • Tiers état.
    • 3. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. Remplace Turc (Antoine), ancien juge royal, qui a refusé sa députation.
    • 4. Granet (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon.

Souveraineté de Béarn[modifier | modifier le code]

Députation élue par les États (8 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Noé (Marc Antoine de), évêque de Lescar
    • 2. Charitte (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar
  • Noblesse
    • 3. Gramont d'Aster (Antoine François, comte de), colonel du Roi-dragons, seigneur de l'Abadie de Gelos.
    • 4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d'), seigneur de Lezons, président à mortier au parlement de Navarre.
  • Tiers état
    • 5. Mourot (Jean François Régis), avocat, professeur à l'Université de Pau, député de la ville de Nay.
    • 6. Noussitou (Vincent), avocat en parlement, député de la ville de Pau.
    • 7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron.
    • 8. Darnaudat (Louis Jean Henry), conseiller au parlement de Navarre, seigneur de Vasseigne en Beyrie, député de la ville d'Orthez.

Nota: Les 4 premiers députés élus par le grand corps des États de Béarn au titre du Clergé et de la Noblesse ne sollicitèrent pas leur admission à l'Assemblée nationale et par la suite ne siégèrent pas.

Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants.

Bretagne[modifier | modifier le code]

(Règlement du 16 mars 1789). La noblesse et le haut clergé ayant refusé d'élire des représentants, pour protester contre le doublement des députés du tiers, il n'y eut pas de représentant de la noblesse venant de Bretagne. Le bas clergé remplit le quota de députés du clergé. Les élections se déroulèrent par sénéchaussée pour le tiers état, et par diocèse pour le clergé.

Sénéchaussée de Rennes (7 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Glezen (Jacques-Marie), avocat au parlement, à Rennes.
    • 2. Lanjuinais (Jean-Denis), avocat au parlement, professeur en droit à Rennes.
    • 3. Huard (Étienne-Eusèbe-Joseph), négociant, armateur de Saint-Malo (fut remplacé)
    • 4. Hardy de la Largère (Mathurin-François-Mathieu), maire de Vitré, commissaire des États de Bretagne
    • 5. Le Chapelier (Isaac-René-Guy), avocat au parlement.
    • 6. Gérard (Michel), laboureur, domicilié en la paroisse de Montgermond, député de la paroisse Saint-Martin de Rennes.
    • 7. Defermon des Chapelières (Jacques), procureur au parlement, commissaire des États de Bretagne.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Varin de la Brunelière (Pierre-Vincent), avocat en parlement (a siégé).
    • 2. Bodinier (Jean), négociant à Saint-Malo.

Sénéchaussée d'Hennebont (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Delaville Le Roulx (Joseph), négociant et armateur à Lorient
    • 2. Corroller du Moustoir (Louis-Jacques-Hippolyte), procureur du roi à Hennebont
    • 3. Le Floch (Corentin), laboureur à Canquizerne, paroisse de Lignol.
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Pathelin (Jacques Gabriel), ancien officier de la Compagnie des Indes.

Sénéchaussée de Brest (2 députés)[modifier | modifier le code]

Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Lesneven (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Le Guen de Kerangall (Guy-Gabriel-François-Marie), propriétaire, demeurant à Landivisiau.
    • 2. Prudhomme de Kérangon (François Augustin), de Saint-Pol-de-Léon, lieutenant des canonniers, garde-côtes, et commissaire des états de Bretagne
Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants

Sénéchaussée de Dinan (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Coupard (Jean-jules), avocat, ancien lieutenant de maire de Dinan
    • 2. Gagon [du Chenay] (Marie-Toussaint), avocat, ancien maire de Dinan
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Denoual [Du Plessix] (Jean-François-Marie), procureur à Dinan.

Sénéchaussée de Ploërmel (4 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Tuault de la Bouvrie (Joseph-Golven), conseiller du roi, sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploërmel
    • 2. Boullé (Jean-Pierre), avocat à Pontivy
    • 3. Robin de Morhery (Louis-François-Anne), agriculteur et négociant, député de la paroisse de Quillio. - Fut remplacé par le suppléant
    • 4. Perret de Tregadoret (Rodolphe-Claude), avocat, député de la ville de Ploërmel.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Le Deist de Botidoux (Jean-François), écuyer, député de la paroisse de Saint-Martin-des-Prés, seigneur de Quenicunan (a siégé)
    • 2. Le Goaësbe de Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien maire de Ploërmel.

Sénéchaussée de Fougères (2 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Fougères : Fougères, Hédé, Saint-Aubin-du-Cormier.

  • Tiers état
    • 1. Fournier de la Pommeraye (Jean-François), procureur du roi près de la sénéchaussée de Fougères, député électeur de ladite sénéchaussée.
    • 2. Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie), avocat en parlement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères.
Suppléant (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Nantes (8 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Guérande.

  • Tiers état
    • Bouteiller (Guillaume), négociant à Nantes, élu député titulaire, refusa « à cause de son âge et de ses affaires ».
    • 1. Guinebaud de Saint-Mesme, (Jacques-Nicolas), négociant, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 2. Giraud Duplessix (Pierre-Guillaume-Henri), avocat du roi au présidial et procureur du roi, syndic de la ville de Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 3. Baco de la Chapelle (René-Gaston), procureur du roi au présidial, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 4. Chaillon (Etienne), avocat à Montoir, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 5. Pèlerin (Joseph-Michel), avocat à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (sera remplacé)
    • 6. Jary (François-Joseph), agriculteur à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 7. Cottin (Jacques-Edme), secrétaire du roi, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 8. Blin (François-Pierre), médecin à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
Suppléants (6)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Maupassant (Louis-Charles-César), bourgeois à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (a siégé)
    • 2. Varsavaux de Heulée (François René Marie), conseiller du roi, notaire à Nantes
    • 3. Videment (Julien), négociant à Nantes
    • 4. Pussin (Charles-François), directeur de la monnaie à Nantes.
    • 5. Milon (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande.
    • 6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » à Guérande.

Sénéchaussée de Vannes (2 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannes, Auray

  • Tiers état
    • 1. Lucas de Bourgerel (Jean-Joseph), doyen des avocats à Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes.
    • 2. Dusers (Charles-Guillaume), conseiller au présidial de Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes.

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Carhaix (2 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Carhaix : Carhaix, Châteaulin, Châteauneuf-du-Faou, Gourin, Quimperlé.

  • Tiers état
    • 1. Legolias (Jean-Marie),avocat, juge seigneurial, député électeur de la sénéchaussée de Châteaulin.
    • 2. Billette (Vincent-Samuel), négociant à Quimperlé, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.

Sénéchaussée de Quimper (3 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Quimper : Quimper, Concarneau

Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • Souché de la Bremaudière (François-Noël), député de la paroisse de Plomelin, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (se désista de ses fonctions de suppléants).
    • 1. Trehot de Clermont (Louis-François), député de la paroisse de Pont-Croix, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (a siégé).
    • 2. Morineau (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Concarneau.

Sénéchaussée de Morlaix (4 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Morlaix : Morlaix, Lannion

  • Tiers état
    • 1. Couppé de Kervennou (Gabriel-Hyacinthe), sénéchal de la sénéchaussée de Lannion, député électeur de ladite sénéchaussée.
    • 2. Baudouin de Maison-Blanche (Jean-Marie), avocat à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.
    • 3. Le Lay de Grantugen (Guillaume), laboureur-ménager à Plouvigneau, député électeur de la sénéchaussée de Morlaix.
    • 4. Mazurié de Penannech (Pierre-Louis), négociant et armateur à Morlaix.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.
    • 2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix.

Sénéchaussée de Saint-Brieuc (3 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Brieuc : Jugon, Saint-Brieuc

Suppléants (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Ribault (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon.
    • 2. Fleury (Honoré-Marie), avocat à Quintin.
    • 3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en parlement demeurant à Pontrieux.

Diocèse de Nantes (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Moyon (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux (fut remplacé)
    • 2. Chevallier (François), recteur de Saint-Lumine de Coutais. (fut remplacé)
    • 3. Maisonneuve (François), recteur de Saint-Étienne-de-Monluc (fut remplacé)
Suppléants (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • Pronzat (Maurice-Justin), recteur de Rouans, refusa la députation
    • 1. Méchin (Antoine-Alexandre), recteur de Brains. (a siégé)
    • 2. Binot (Jacques), principal du collège d'Ancenis (a siégé)
    • 3. Latyl (Jean-Paul-Marie-Anne), supérieur du collège de l'Oratoire à Nantes (a siégé)
    • 4. Lebreton de Gaubert (René), recteur de Saint-Similien de Nantes
    • 5. Étienne (le R.P. Pierre), gardien du couvent des Cordeliers de Nantes

Diocèse de Saint-Pol-de-Léon (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Expilly (Louis-Alexandre), recteur de Saint-Martin de Morlaix
    • 2. Verguet (Claude-François, dom), prieur de l'abbaye royale de Relec.

Pas de suppléant

Diocèse de Saint-Malo (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Rathier (Charles), recteur de Broons.
    • 2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josselin
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Bodinier (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets
    • 2. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix.

Diocèse de Vannes (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Guégan (Julien), recteur de Pontivy
    • 2. Loaisel (Gabriel-Mathurin-Joseph), recteur de Redon (fut remplacé)
    • 3. Gabriel (René), recteur de Questembert
Suppléant (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Le Breton jc, prieur de l'abbaye de Saint-Sauveur de Redon (a siégé).

Diocèse de Dol (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Symon (François-Etienne), recteur de la Boussac
    • 2. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre Dame de Dol
Suppléant (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Miniac (Gilles-René-Marie de), recteur de Saint-Carné

Diocèse de Quimper (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plogonnec
    • 2. Guino (Jacques-Louis), licencié en droit, recteur d'Elliant
    • Hervé (Guillaume), recteur de Guiscriff, supérieur des missions du diocèse de Quimper (refusa « à cause de son âge et de sa mauvaise santé », et fut immédiatement remplacé par Loëdon de Keromen son suppléant.
    • 3.Loëdon de Keromen (Nicolas-Joseph), recteur de Gourin
Suppléant (0)[modifier | modifier le code]
  • pas de suppléant

Diocèse de Rennes (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Guillou (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. (fut remplacé)
    • 2. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères
    • 3. Hunault (Julien-Mathurin), recteur de Billé. (fut remplacé).
Suppléants (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Quéru de Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de Rennes (a siégé)
    • 2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou Aimé]-Jean-Emmanuel), recteur de Retiers. (a siégé)
    • 3. Tual (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château-Giron
    • 4. Gerard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé.

Diocèse de Saint-Brieuc (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Ruello (Pierre), recteur de Loudéac.
    • 2. Hingant (Jacques-Nicolas), recteur d'Andel
Suppléant (0)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • pas de suppléant.

Diocèse de Tréguier (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Lucas (Julien), recteur de Minihy-Tréguier
    • 2. Launay (Jean-Marie de), prieur-recteur de Plouagat-Châtelaudren, chanoine prémontré.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Dohollon (Guillaume), recteur de Ploulech
    • 2. Paris (Olivier), recteur de Langoat.

Corse[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 22 mars 1789).

Justice Royale de Bastia[modifier | modifier le code]

Justices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Aleria, Bonifacio, Calvi, Cap Corse, Corte, La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. (4 députés)

  • Clergé
    • 1.Peretti della Rocca (Charles-Antoine), grand vicaire du diocèse d'Aleria
Suppléants. (6)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1.Falcucci (l'abbé Joseph-Marie), député électeur de la juridiction du Cap Corse.
  • Noblesse
    • 2.Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte.
    • 3.Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 4.Giubega (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chancelier des États de Corse.
  • Tiers état.
    • 5.Aréna (Barthélémy), avocat, député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 6.Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de Sartène

Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal et dont les députations ont été admises[modifier | modifier le code]

Principauté d'Arches et Charleville (1 député)[modifier | modifier le code]

Justice seigneuriale de Charleville[modifier | modifier le code]

  • Cochelet (Adrien-Pierre Barthélemy), 1753-1804, Lieutenant général du bailliage de Charleville. Fut admis à siéger par décret du 19 janvier 1790.
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Lhote (Anselme), négociant à Charleville.

Ville d'Arles[modifier | modifier le code]

(décision du 14 juin 1789)

    • Bonnemant (Guillaume), avocat au parlement

Nota: Bonnemant, dont les pouvoirs étaient irréguliers, ne fut admis à l'Assemblée nationale que par suite d'une méprise du Comité de Vérification, en violation du règlement royal du 2 mars 1789, qui n'accordait à la ville d'Arles que trois députés.

Province du Bassigny-Barrois (1 député)[modifier | modifier le code]

Bailliages de Bourmont et de la Marche[modifier | modifier le code]

  • Tiers État
    • Huot (Jean Antoine) dit Huot de Goncourt, 1753-1832, Avocat à Bourmont, admis à siéger par décret du 24 août 1789.

La Guadeloupe (5 députés)[modifier | modifier le code]

  • Députation élue par le Comité des colons séant à Paris (2 députés admis à siéger par décret du 22 septembre 1789)
    • Curt (Louis), 1722-?, Ancien officier, commissaire du roi
    • Galbert (Gaspard, vicomte de), 1752-1807, Officier de marine
  • Députation élue par l'Assemblée du Petit Bourg (3 députés admis à siéger par décret du 27 juillet 1790)

Sénéchaussée de la Basse-Terre[modifier | modifier le code]

  • Chabert de la Charière (Hilaire François), 1741-1799, Magistrat

Sénéchaussée de la Grande-Terre[modifier | modifier le code]

  • Nadal de Saintrac (Jean), Magistrat

Sénéchaussée de Marie-Galante[modifier | modifier le code]

  • Coquille (Robert), Sénéchal en la sénéchaussée de la Marie-Galante

Île-de-France (2 députés)[modifier | modifier le code]

(Admis à siéger par décret du 12 février 1791)

  • Collin
  • Coder

tous deux disparus en mer le 22 janvier 1791 dans le naufrage de l'Amphitrite qui les menait en France.

Suppléants (2)[modifier | modifier le code]

  • Monneron (Pierre Antoine), 1747-1801, appelé à siéger en remplacement de Collin ou Coder disparus en mer.
  • Demissy ou De Missy (Samuel Pierre David Joseph), 1755-1820, Négociant, appelé à siéger en remplacement de Collin ou Coder disparus en mer.

Indes orientales (2 députés)[modifier | modifier le code]

(décision du 19 septembre 1790)[5] Pondichéry, Karikal, Mahé, Chandernagor et autres comptoirs français. À la suite de l'assemblée générale qui s'est tenue en mars 1790 à Pondichéry, 2 députés, 1 suppléant et 10 personnes admises à recevoir les pouvoirs seront désignées.

Députés (2)[modifier | modifier le code]

  • 1. Beylié (Philibert Augustin Bernard de), 1730-1797, Maréchal de camp, élu député du Tiers le 13 mars 1789, admis à siéger le 19 septembre 1790.
  • 2. de Kerjean (Joseph), refuse de siéger.

Suppléant (1)[modifier | modifier le code]

  • 1. de Larche (Alexandre Joachim), remplace de Kerjean, mais refuse à son tour de siéger.

Personnes aptes à recevoir les pouvoirs en cas de maladie ou autre empéchement possible (10)[modifier | modifier le code]

  • 1. Monneron (Jean Louis), 1742-1805, Négociant, élu député supplémentaire le 13 mars 1789, fut admis à l'Assemblée le 11 novembre 1790 après que le titulaire Joseph de Kerjean, et son suppléant Alexandre Joachim de Larche eurent refusé de siéger.
  • 2. Amalric (Félix)
  • 3. Law de Lauriston (Jean)
  • 4. Monneron (Pierre)
  • 5. Dangereux (Louis)
  • 6. Aubert (Pierre)
  • 7. l'abbé Vernet
  • 8. Bruneaux
  • 9. Mallet de Maisonpré
  • 10. De la Mersière (Nicolas)

Martinique (2 députés)[modifier | modifier le code]

(députation élue par le comité des colons séant à Paris)

(Admis à siéger par décret du 14 octobre 1789)

  • 1. Dillon (Arthur, comte de), 1750-1794, Maréchal de camp, gouverneur de Saint-Christophe, puis de Tobago.
  • 2 Moreau de Saint-Mery (Médéric Louis Elie), 1750-1819, Avocat au parlement de Paris, membre du Conseil supérieur de Saint-Domingue.

Saint-Domingue[modifier | modifier le code]

(Admis à siéger par décrets des 8 juin et 4 juillet 1789).

Province du Nord (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • 1. Thébaudières (Pierre André François Viau, chevalier de), 1751- ?, Procureur général du roi
  • 2. Jean Baptiste Gabriel Larchevêque-Thibaud), 1745-?, avocat et planteur de café.
    • Suppléants ayant siégé :
  • 1. Reynaud de Villeverd (Jean François, comte de), 1731-1812, Maréchal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue. Admis à siéger en septembre 1789 en remplacement de Larchevêque-Thibaud, démissionnaire.
  • 2. Villeblanche (René Armand Levasseur de), 1749-1830, Major de vaisseau à Brest. Admis à siéger le 20 avril 1790 en remplacement de Thébaudières, démissionnaire.

Province de l'Ouest (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • 1. Cocherel (Nicolas Robert, chevalier de), 1741-1826, Lieutenant des maréchaux de France
  • 2. Gouy-d'Arsy (Louis Henri Marthe, marquis de), 1753-1794, Président de la noblesse de Melun et grand bailli d'épée des bailliages de Melun et Moret.

Province du Sud (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • 1. Perrigny (Charles Léon de Taillevis, marquis de), 1730-1791, Colonel et Chevalier de Saint-Louis.
  • 2. Gérard (Jean-Baptiste), 1737-?, Propriétaire à Saint-Domingue.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

Références détaillées et notes[modifier | modifier le code]

  1. (en) France, Procès-verbal des séances de la Chambre de l' Ordre de la Noblesse aux Etats-Généraux, tenus à Versailles en 1789, Imprimerie Nationale,‎ 1792, 16– p. (lire en ligne)
  2. Jean-Claude-Alexis-Joseph Perdry commanda une compagnie de pompiers durant le siège de Valenciennes (1793)
  3. Biographie : cf. Charles Vatel, Charlotte de Corday et les Girondins, pièces classées et annotées, tome 1, Plon, 1872
  4. « Le Déan (François-Jérôme, baron) », dans Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français,‎ 1889 [détail de l’édition] [texte sur Sycomore]
  5. La lecture de la lettre manuscrite autorisant les députés des Indes orientales, lue par l'abbé grégoire en séance, conduira à des déformations des noms. Ainsi Beylié deviendra Beylié de Kj-jean (absence de ponctuation entre les deux noms, et utilisation de l'abréviation manuscrite bretonne Ker mal comprise), et Delarche deviendra de Tarche.