Liste des anciennes communes du Territoire de Belfort

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Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Territoire de Belfort qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusion[modifier | modifier le code]

*: création d'une nouvelle commune

1973[modifier | modifier le code]

1972[modifier | modifier le code]

Entre 1790 et 1794[modifier | modifier le code]

Création[modifier | modifier le code]

1997[modifier | modifier le code]

1983[modifier | modifier le code]

1980[modifier | modifier le code]

1978[modifier | modifier le code]

Modification de nom officiel[modifier | modifier le code]

1962[modifier | modifier le code]

1961[modifier | modifier le code]

1937[modifier | modifier le code]

1934[modifier | modifier le code]

1933[modifier | modifier le code]

1893[modifier | modifier le code]

Communes associées[modifier | modifier le code]

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Fontenelle 90048 Arrêté préfectoral du Chèvremont Chèvremont-Fontenelle D Arrêté préfectoral du Chèvremont-Fontenelle reprend le nom de Chèvremont
Joncherey 90056 Arrêté préfectoral du Delle D Arrêté préfectoral du
Lebetain 90063 D Arrêté préfectoral du
Salbert 90092 Arrêté préfectoral du Évette Évette-Salbert F Arrêté préfectoral du
Moval 90073 Arrêté préfectoral du Meroux Meroux-Moval D Arrêté préfectoral du Meroux-Moval reprend le nom de Meroux

Sources[modifier | modifier le code]