Liste des anciennes communes du Doubs

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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département du Doubs : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Le département a été, dès la Révolution, composé d'un maillage communal fin : le nombre de communes est longtemps resté proche de 650, comme en 1800[Note 1]. Mais la petite taille, aidée par un exode rural prononcé en partie montagneuse a vu quantité d'entre elles devenir très peu peuplées. Il s'agit probablement d'une explication au succès rencontré par la loi Marcellin dans les années 1970, puis la loi NOTRe en 2010 réduisant le nombre de municipalités à moins de 600 puis à 569 aujourd'hui (au 1er janvier 2024).

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département du Doubs (limites actuelles)


Fusions[modifier | modifier le code]

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Val-d'Usiers Bians-les-Usiers commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)

(Arrêté)[Off. 1]

Goux-les-Usiers
Sombacour
Les Monts-Ronds Mérey-sous-Montrond commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 2]
Villers-sous-Montrond
Cussey-sur-Lison Cussey-sur-Lison commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 3]
Châtillon-sur-Lison
Pays-de-Clerval Pays de Clerval commune nouvelle

(avec 1 commune déléguée : Chaux-lès-Clerval)

(Arrêté)[Off. 4]
Chaux-lès-Clerval
Fontain Fontain commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 5]
Arguel
Tarcenay-Foucherans Tarcenay commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 6]
Foucherans
Marchaux-Chaudefontaine Marchaux commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 7]
Chaudefontaine
Bouclans Bouclans commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 15-3-2021)[Note 2]

(Arrêté)[Off. 8]
Vauchamps
Le Val Pointvillers commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 9]
Montfort
Levier Levier[Note 3] commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 10]
Labergement-du-Navois
Chemaudin et Vaux Chemaudin commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 11]
Vaux-les-Prés
Étalans Étalans commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 12]
Charbonnières-les-Sapins
Verrières-du-Grosbois
Pays de Clerval Clerval commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 13]
Santoche
Vaire Vaire-Arcier[Note 4] commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 14]
Vaire-le-Petit
Osselle-Routelle Osselle commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 15]
Routelle
Les Premiers-Sapins Nods commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 2-6-2020)[Note 5]

(Arrêté)[Off. 16]
Athose
Chasnans
Hautepierre-le-Châtelet
Rantechaux
Vanclans
Ornans Ornans commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 17]
Bonnevaux-le-Prieuré
Sancey Sancey-le-Grand commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 18]
Sancey-le-Long
Les Auxons Auxon-Dessous commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 19]
Auxon-Dessus
Rémondans-Vaivre Rémondans fusion simple (Arrêté)[Off. 20]
Vaivre
Maisons-du-Bois-Lièvremont Maisons-du-Bois fusion association (Arrêté)[Off. 21]
Lièvremont
Saint-Vit Saint-Vit fusion association (Décret)[Off. 22]
Antorpe

(département du Jura)

Vaire-Arcier Vaire-le-Grand fusion association[Note 4] (Décret)[Off. 23]
Arcier
Levier Levier fusion association[Note 3] (Arrêté)[Off. 24]
Granges-Maillot
Vaux-et-Chantegrue-Malpas Vaux-et-Chantegrue

(commune rétablie en 1985)

fusion association

(dissoute en 1985)

(Arrêté)[Off. 25]
Malpas

(commune rétablie en 1985)

Glère Glère fusion association (Arrêté)[Off. 26]
Montursin
Vernois-le-Fol
Éternoz Éternoz fusion association (Arrêté)[Off. 27]
Alaise
Coulans-sur-Lizon
Doulaize
Refranche
Mercey-le-Grand Mercey-le-Grand fusion association (Arrêté)[Off. 28]
Cottier
Montagney-Servigney Montagney fusion association (Arrêté)[Off. 29]
Servigney
Rougemont Rougemont fusion association (Arrêté)[Off. 29]
Chazelot
Montferney
Morchamps
Avanne-Aveney Avanne fusion association

(fusion simple depuis le 1-5-2004)

(Arrêté)[Off. 30]
Aveney
Orgeans-Blanchefontaine Orgeans fusion association (Arrêté)[Off. 31]
Blanchefontaine
Mont-de-Vougney Mont-de-Vougney fusion simple (Arrêté)[Off. 32]
Le Friolais
Pouligney-Lusans Pouligney fusion association (Arrêté)[Off. 32]
Lusans
Anteuil Anteuil fusion association (Arrêté)[Off. 33]
Glainans
Tournedoz
Baume-les-Dames Baume-les-Dames fusion simple (Arrêté)[Off. 34]
Champvans-lès-Baume
Charquemont Charquemont fusion simple (Arrêté)[Off. 35]
Le Boulois
Saint-Maurice-Colombier Saint-Maurice-Échelotte fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2002)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 36]
Colombier-Châtelot
Remoray-Boujeons Remoray fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2013)

(Arrêté)[Off. 37]
Boujeons
Hyèvre-Paroisse Hyèvre-Paroisse fusion simple (Arrêté)[Off. 38]
Bois-la-Ville
Labergement-Sainte-Marie Labergement-Sainte-Marie fusion simple (Arrêté)[Off. 36]
Granges-Sainte-Marie
Mambelin[Note 6] Dambelin fusion association (Arrêté)[Off. 39]
Mambouhans
Amancey Amancey fusion association

(dissoute en 1979 puis en 1981)

(Arrêté)[Off. 40]
Amondans

(commune rétablie en 1979)

Cléron

(commune rétablie en 1981)

Fertans

(commune rétablie en 1981)

Malans

(commune rétablie en 1981)

Burgille Burgille fusion association (Arrêté)[Off. 40]
Chazoy
Cordiron
Fournets-Luisans Grandfontaine-Fournets fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2008)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 40]

(Arrêté)[Off. 41]

Luisans
Saint-Hippolyte Saint-Hippolyte fusion simple (Arrêté)[Off. 40]
Mouillevillers
Belleherbe Belleherbe fusion simple (Arrêté)[Off. 42]
Droitfontaine
École-Valentin École fusion association (Arrêté)[Off. 43]
Valentin
Jallerange Jallerange fusion association

(dissoute en 1982 puis en 1986)

(Arrêté)[Off. 43]
Courchapon

(commune rétablie en 1982)

Le Moutherot

(commune rétablie en 1986)

Naisey-les-Granges Naisey fusion association (Arrêté)[Off. 43]
Granges-de-Vienney
Pont-de-Roide[Note 7] Pont-de-Roide fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2013)

(Arrêté)[Off. 43]
Vermondans
Scey-Maisières Scey-en-Varais fusion association (Arrêté)[Off. 43]
Maisières-Notre-Dame
Les Terres-de-Chaux Chaux-lès-Châtillon fusion (Arrêté)[Off. 44],[Off. 45]
Châtillon-sous-Maîche
Courcelles-lès-Châtillon
Neuvier
Saint-Vit Saint-Vit fusion (Décret)[Off. 46] [C.O.G. 2]
Boismurie
Vercel-Villedieu-le-Camp Vercel fusion (Décret)[Off. 47]
Villedieu-le-Camp
Hautepierre-le-Châtelet Hautepierre fusion (Décret)[Off. 48]
Le Châtelet (canton de Vercel)
Baume-les-Dames Baume-les-Dames fusion (Décret)[Off. 49]
Cour
Charmauvillers Charmauvillers fusion 1868[Cass. 1]
Les Essarts-Cuénot
Mathay Mathay fusion (Décret)[Off. 50]
Lucelans
Malbuisson Malbuisson fusion (Décret)[Off. 51]
Chaudron-Vézenay (une partie)
Montperreux Montperreux
Chaudron-Vézenay (une partie)
Dampjoux Dampjoux (Ordonnance)
Feule
Roset-Fluans Roset-Fluans fusion 1825[Cass. 2]
Château-le-Bois
La Corne de Chaux
Corcelle-Mieslot Corcelle fusion 1823[Cass. 3]
Mieslot
Hauterive-la-Fresse Hauterive fusion 1823[Cass. 4]
La Fresse
Chenecey-Buillon Chenecey fusion 1822[Cass. 5]
Buillon
Mérey-sous-Montrond Mérey-sous-Montrond fusion 1822[Cass. 6]
Granges-du-Liège
Roset-Fluans Roset fusion 1822[Cass. 7]
Fluans
Saint-Vit Saint-Vit fusion 1822[Cass. 8]
Benusse
Ougney-Douvot Ougney-les-Champs fusion 1819[Cass. 9]
Douvot
Vercel Vercel fusion 1818[Cass. 10]
Goux-lès-Vercel
Huanne-Montmartin Huanne fusion 1810[Cass. 11]
Montmartin
Silley[Note 8] Silley fusion 1810[Cass. 12]
Bléfond
Esnans Esnans fusion 1809[Cass. 13]
Granges-Vuillotey
Autechaux Autechaux (canton de Baume) fusion 1801-1806[Cass. 14]
La Vreville
Chazot Chazot fusion 1801-1806[Cass. 15]
Fontenelle
Dampjoux Dampjoux fusion Avant 1806[Cass. 16]
Montpouvoir
Montandon Montandon fusion Avant 1806[Cass. 17]
Magnivacheresse
Montécheroux Montécheroux fusion 1801-1806[Cass. 18]
Clémont
Charquemont Charquemont fusion 1795-1800[Cass. 19]
Fournet-Blancheroche

(commune rétablie en 1874)

Les Joux-Lavaux
Mamirolle Mamirolle fusion 1795-1800[Cass. 20]
Les Granges-du-Cerf
Montlebon Montlebon fusion 1795-1800[Cass. 21]
Montcerneux
Les Plains-et-Grands-Essarts Les Plains-et-Grands-Essarts fusion 1795-1800[Cass. 22]
Tremeux
Aïssey Aïssey fusion 1790-1794[Cass. 23]
Les Granges-du-Mont
Amagney Amagney fusion 1790-1794[Cass. 24]
Les Longeaux-Dessous
Amathay-Vésigneux Amathay fusion 1790-1794[Cass. 25]
Vésigneux
Arc-et-Senans Arc fusion 1790-1794[Cass. 26]
Senans
Blussangeaux Blussangeaux fusion 1790-1794[Cass. 27]
Le Châtelet (canton de L'Isle-sur-le-D.)
Bouclans Bouclans fusion 1790-1794[Cass. 28]
Ambre
Bremondans Bremondans fusion 1790-1794[Cass. 29]
Amance
Leugney
Brères Brère-Dessous fusion 1790-1794[Cass. 30]
Brère-Dessus
Brey-et-Maison-du-Bois Brey fusion 1790-1794[Cass. 31]
Maison-du-Bois (canton de Mouthe)
Chaudron-Vézenay Chaudron fusion 1790-1794[Cass. 32]
Vézenay
Chaux-lès-Clerval Chaux-lès-Clerval fusion 1790-1794[Cass. 33]
Ansuans
Chaux-lès-Passavant Chaux-lès-Passavant fusion 1790-1794[Cass. 34]
Grange-du-Ranteserre
La Cluse-et-Mijoux La Cluse fusion 1790-1794[Cass. 35]
Mijoux
Cour-Saint-Maurice Cour (canton de Maîche) fusion 1790-1794[Cass. 36]
Saint-Maurice (canton de Maîche)
Courtetain-et-Salans Courtetain fusion 1790-1794[Cass. 37]
Sallans
Cusance Cusance-le-Châtel fusion 1790-1794[Cass. 38]
Cusance-le-Prieuré
Cuse-et-Adrisans Cuse fusion 1790-1794[Cass. 39]
Adrisans
Fourcatier-et-Maison-Neuve Fourcatier fusion 1790-1794[Cass. 40]
Maison-Neuve
Fournet-Blancheroche Fournet (canton de Maîche) fusion 1790-1794[Cass. 41]
Blancheroche
Glère Glère fusion 1790-1794[Cass. 42]
Les Chesaux
Gondenans-Montby Gondenans fusion 1790-1794[Cass. 43]
Charquemont (canton de Rougemont)
Montby
Grandfontaine-Fournets Grande-Fontaine fusion 1790-1794[Cass. 44]
Fournet (canton de Pierrefontaine)
Lantenne-Vertière Lantenne fusion 1790-1794[Cass. 45]
Vertière
Loray Loray fusion 1790-1794[Cass. 46]
Martinvaux
Magny-Châtelard Le Magny fusion 1790-1794[Cass. 47]
Châtelard
Malpas Malpas-Grand fusion 1790-1794[Cass. 48]
Malpas-Petit
Montferrand Montferrand fusion 1790-1794[Cass. 49]
La Marne
Le Vernois
Oye-et-Pallet Oye fusion 1790-1794[Cass. 50]
Palet
Pontarlier Pontarlier fusion 1790-1794[Cass. 51]
Étraches
Rigney Rigney fusion 1790-1794[Cass. 52]
La Roche
Sombacour Sombacour fusion 1790-1794[Cass. 53]
Le Bourg
Touillon-et-Loutelet Touillon fusion 1790-1794[Cass. 54]
Loutelet
Vaux-et-Chantegrue Vaux fusion 1790-1794[Cass. 55]
Chantegrue
Vernois-le-Fol Vernois fusion 1790-1794[Cass. 56]
Le Fol

Créations et rétablissements[modifier | modifier le code]

Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Le Moutherot Jallerange démembrement

(rétablissement)

(Arrêté)[Off. 52]
Malpas Vaux-et-Chantegrue-Malpas démembrement

et suppression

(rétablissement)

(Arrêté)[Off. 53]

(Arrêté)

Vaux-et-Chantegrue
Courchapon Jallerange démembrement

(rétablissement)

(Arrêté)[Off. 54]
Cléron Amancey démembrements

(rétablissements)

(Arrêté)[Off. 55]
Fertans
Malans
Amondans Amancey démembrement

(rétablissement)

(Arrêté)[Off. 56]
Fournet-Blancheroche Charquemont démembrement

(rétablissement)

(Loi)[Off. 57]
La Vèze Besançon démembrement (Ordonnance)[Off. 58]

Modifications de nom officiel[modifier | modifier le code]

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Pont-de-Roide Pont-de-Roide-Vermondans (Décret)[Off. 59]
Mambelin Dambelin (Décret)[Off. 60]
Chevigney Chevigney-lès-Vercel (Décret)[Off. 61]
Roche Roche-lez-Beaupré (Décret)[Off. 62]
Mouthier Mouthier-Haute-Pierre (Décret)[Off. 63],[Off. 64]
Pierrefontaine Pierrefontaine-lès-Blamont
Pierrefontaine Pierrefontaine-les-Varans
Saint-Julien Saint-Julien-lès-Montbéliard
Chaux Chaux-lès-Châtillon (Décret)[Off. 65],[Off. 66]
Courcelles Courcelles-lès-Châtillon
Fontaine Fontaine-lès-Clerval
Gondenans-Moulins Gondenans-les-Moulins
Goux Goux-lès-Dambelin
Neuchâtel Neuchâtel-Urtière
Roches Roches-lès-Blamont
Serre Serre-les-Sapins
Vaux Vaux-les-Prés
Lac-ou-Villers Villers-le-Lac (Décret)[Off. 67]
La Grand'Combe Grand'Combe-Châteleu (Décret)[Off. 68]
Battenans Battenans-Varin (Décret)[Off. 69]
Battenans Battenans-les-Mines
Champvans Champvans-lès-Baume
Champvans Champvans-les-Moulins
Rennes Rennes-sur-Loue
Bretigney Bretigney-Notre-Dame (Décret)[Off. 70],[Off. 71]
Cernay Cernay-l'Église
Châteauvieux Châteauvieux-les-Fossés
Crouzet Crouzet-Migette
Ferrières Ferrières-le-Lac
Goux Goux-sous-Landet
Lomont Lomont-sur-Crête
Longevelle Longevelle-sur-Doubs
Les Longevilles Longevilles-Mont-d'Or
Montrond Montrond-le-Château
Pompierre Pompierre-sur-Doubs
La Rivière La Rivière-Drugeon
Romain-la-Roche Romain
Rosières Rosières-sur-Barbèche
Saint-Georges Saint-Georges-Armont
Saint-Gorgon Saint-Gorgon-Main
Saint-Point Saint-Point-Lac
Thurey Thurey-le-Mont
Villedieu Les Villedieu
La Villedieu Villedieu-le-Camp
Vorges Vorges-les-Pins
Autechaux Autechaux-Roide (Décret)[Off. 72]
Bonnevaux Bonnevaux-le-Prieuré
Byans Byans-sur-Doubs
Charbonnières Charbonnières-les-Sapins
Chassagne Chassagne-Saint-Denis
Coulans Coulans-sur-Lizon
Dammartin Dammartin-les-Templiers
Dannemarie Dannemarie-sur-Crète
Dompierre Dompierre-les-Tilleuls
Ferrières Ferrières-les-Bois
Guillon Guillon-les-Bains
Laval Laval-le-Prieuré
Maisières Maisières-Notre-Dame
Mancenans Mancenans-Lizerne
Mazerolles Mazerolles-le-Salin
Miserey Miserey-Salines
Montferrand Montferrand-le-Château
Montjoie Montjoie-le-Château
Romain Romain-la-Roche
Ruffey Ruffey-le-Château
Saint-Maurice Saint-Maurice-Échelotte
Silley Silley-Bléfond
Velesmes Velesmes-Essarts
Villers-le-Sec Villers-Saint-Martin
Les Allemands Les Alliés (Décret)[Off. 73]
Les Maisonnettes Consolation-Maisonnettes (Décret)[Off. 74]
Chevigney Chevigney-sur-l'Ognon (Décret)[Off. 75]

Modifications des limites communales[modifier | modifier le code]

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

Précisions Date (et nature)

de la décision

Exincourt Taillecourt Superficie de 6 a 11 ca (Décret)[Off. 76]
Taillecourt Exincourt Superficie de 6 a 70 ca
Berthelange Évans (département du Jura) Superficie de 19 ha 33 a 40 ca (Décret)[Off. 77]
Évans (département du Jura) Berthelange Superficie de 19 ha 38 a 80 ca
Montbéliard Arbouans (Décret)[Off. 78]
Ruffey-le-Château Brussey (département de Haute-Saône) 11 habitants

Superficie de 29 ha 31 a 68 ca

(Décret)[Off. 79]
Chevroz

Devecey

Devecey

Chevroz

(Arrêté)[Off. 80]
Pontarlier

Doubs

Doubs

Pontarlier

(Arrêté)[Off. 81]
Les Combes Grand'Combe-Châteleu Hameau du Pont de la Roche (Arrêté)[Off. 82]
Grand'Combe-Châteleu Les Combes Partie Nord de la parcelle n°1172
Frasne

Bief-du-Fourg (département du Jura)

Bief-du-Fourg (département du Jura)

Frasne

(Arrêté)[Off. 83]

(4 prairial an 11)

Changement de département[modifier | modifier le code]

1816[modifier | modifier le code]

Suite au Congrès de Vienne, les frontières avec la Suisse sont redessinées : l'arrondissement de Porrentruy, appartenant précédemment au département du Haut-Rhin est démembré. Une partie de celui-ci, autour de Montbéliard, est conservée par la France et rattachée au département voisin du Doubs. 44 communes sont alors concernées. (Loi du 9 janvier 1816).[Off. 84]

Département

de rattachement

Département d'origine Canton concerné Communes concernées
DOUBS HAUT-RHIN Canton d'Audincourt Abbévillers[Note 9], Allenjoie, Arbouans, Audincourt, Badevel, Bethoncourt[Note 10], Brognard, Courcelles-lès-Montbéliard, Couthenans[Note 11], Dambenois, Dampierre-les-Bois, Dasle, Étouvans[Note 12], Étupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Mandeure, Nommay, Sochaux, Taillecourt, Valentigney, Vieux-Charmont et Voujeaucourt
Canton de Montbéliard Aibre, Allondans, Bart, Bavans, Beutal, Bretigney, Désandans, Dung, Échenans, Issans, Laire, Lougres, Montbéliard, Présentevillers, Raynans, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne, Semondans et Le Vernoy

1829[modifier | modifier le code]

Rattachement au département de la Haute-Saône de la commune de Couthenans, auparavant dans le département du Doubs (Loi du 26 mars 1829)[Off. 85]

1974[modifier | modifier le code]

Rattachement au département du Doubs de la commune d'Antorpe, auparavant dans le département du Jura (Décret du 23 avril 1974)[Off. 22]

Communes associées[modifier | modifier le code]

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Amondans 25017 Arrêté préfectoral du Amancey D Arrêté préfectoral du
Cléron 25155 D Arrêté préfectoral du
Fertans 25236
Malans 25359
Glainans 25272 Arrêté préfectoral du Anteuil
Tournedoz 25568
Aveney 25037 Arrêté préfectoral du Avanne Avanne-Aveney
Chazoy 25146 Arrêté préfectoral du Burgille
Cordiron 25165
Mambouhans 25363 Arrêté préfectoral du Dambelin Mambelin[Note 6]
Valentin 25581 Arrêté préfectoral du École École-Valentin
Alaise 25010 Arrêté préfectoral du Éternoz
Coulans-sur-Lizon 25168
Doulaize 25205
Refranche 25484
Montursin 25407 Arrêté préfectoral du Glère
Vernois-le-Fol 25606
Luisans 25352 Arrêté préfectoral du Grandfontaine-Fournets Fournets-Luisans F Arrêté préfectoral du
Courchapon 25172 Arrêté préfectoral du Jallerange D Arrêté préfectoral du
Le Moutherot 25414 D Arrêté préfectoral du
Granges-Maillot 25292 Arrêté préfectoral du Levier
Lièvremont 25337 Arrêté préfectoral du Maisons-du-Bois Maisons-du-Bois-Lièvremont
Cottier 25167 Arrêté préfectoral du Mercey-le-Grand
Servigney 25543 Arrêté préfectoral du Montagney Montagney-Servigney
Granges-de-Vienney 25291 Arrêté préfectoral du Naisey Naisey-les-Granges
Blanchefontaine 25064 Arrêté préfectoral du Orgeans Orgeans-Blanchefontaine
Vermondans 25603 Arrêté préfectoral du Pont-de-Roide Pont-de-Roide-Vermondans
Lusans 25353 Arrêté préfectoral du Pouligney Pouligney-Lusans
Boujeons 25080 Arrêté préfectoral du Remoray Remoray-Boujeons
Chazelot 25144 Arrêté préfectoral du Rougemont
Montferney 25396
Morchamps 25409
Colombier-Châtelot 25158 Arrêté préfectoral du Saint-Maurice-Échelotte Saint-Maurice-Colombier F Arrêté préfectoral du
Antorpe 39012[Note 13] Décret du Saint-Vit
Maisières-Notre-Dame 25358 Arrêté préfectoral du Scey-en-Varais Scey-Maisières
Malpas 25362 Arrêté préfectoral du Vaux-et-Chantegrue Vaux-et-Chantegrue-Malpas D Arrêté préfectoral du Vaux-et-Chantegrue-Malpas reprend le nom de Vaux-et-Chantegrue

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département du Doubs », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 186-192 (lire en ligne)
  2. « 10/ Suppression de la commune déléguée de Vauchamps », Procès verbal du conseil municipal de la commune de Bouclans,‎ , p. 7 (lire en ligne)
  3. a et b Lors de la création de la commune nouvelle de Levier en 2016, Granges-Maillot perd son statut de "commune associée" et ne devient pas "commune déléguée".
  4. a et b Lors de la création de la commune nouvelle de Vaire en 2016, Arcier perd son statut de "commune associée" et ne devient pas "commune déléguée".
  5. « 1/ Suppression des mairies déléguées », Compte-rendu du conseil municipal Les Premiers Sapins,‎ , p. 1 (lire en ligne)
  6. a et b Mambelin a repris par la suite le nom de Dambelin (décret du avec effet au )
  7. La commune prendra le nom de Pont-de-Roide-Vermondans en 2014.
  8. La commune prendra le nom de Silley-Bléfond en 1922.
  9. Par la loi du 14 novembre 1901, la commune d'Abbévillers est transférée au canton d'Hérimoncourt.
  10. Par la loi du 6 avril 1910, la commune de Bethoncourt intègre le canton de Montbéliard.
  11. Par la loi du 26 mars 1829, la commune de Couthenans est rattachée au canton d'Héricourt, dans le département voisin de la Haute-Saône.
  12. Dès 1816, la commune d'Etouvans sera rattachée au canton de Pont-de-Roide.
  13. Avant d'être rattachée à Saint-Vit, Antorpe faisait partie du département du Jura

Sources officielles[modifier | modifier le code]

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val-d'Usiers », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Monts-Ronds », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Cussey-sur-Lison », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Pays-de-Clerval », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  5. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Fontain », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  6. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Tarcenay-Foucherans », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  7. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  8. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bouclans », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  9. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Val », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  10. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Levier », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  11. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Chemaudin et Vaux », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  12. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Etalans », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  13. « Arrêté (...) portant création d'une commune nouvelle », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  14. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Vaire », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  15. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  16. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Premiers Sapins », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  17. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ornans », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  18. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Sancey », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
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  21. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5864 (lire en ligne Accès limité)
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  40. a b c et d « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11302 (lire en ligne Accès limité)
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  43. a b c d et e « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10887-10888 (lire en ligne Accès limité)
  44. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12196 (lire en ligne Accès limité)
  45. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 666 (lire en ligne Accès limité)
  46. « Décret (... ) portant fusion des communes de Saint-Vit et de Boismurie (Doubs) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8823 (lire en ligne Accès limité)
  47. « Décret (...) portant suppression de la commune de Villedieu-le-Camp (...) et rattachement de son territoire à la commune de Vercel (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8237 (lire en ligne Accès limité)
  48. « Ministère de l'intérieur.- Le Président de la République française (...) décrète ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8322 (lire en ligne)
  49. « Le Président de la République française (...) décrète ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2227 (lire en ligne)
  50. « Décret impérial n° 15649 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 881 (lire en ligne)
  51. « Décret impérial n° 3638 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 7,‎ , p. 788 (lire en ligne)
  52. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13440 (lire en ligne Accès limité)
  53. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création d'une commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4000 (lire en ligne Accès limité)
  54. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 1905 (lire en ligne Accès limité)
  55. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 1420 (lire en ligne Accès limité)
  56. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 438 (lire en ligne Accès limité)
  57. « Loi qui distrait un territoire de la commune de Charquemont (...) pour en former une commune distincte sous le nom de Fournet-Blancheroche », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 9,‎ , p. 337 (lire en ligne)
  58. « Ordonnance du roi n° 5783 portant ... (Article 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 10,‎ , p. 204 (lire en ligne)
  59. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  60. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16810 (lire en ligne Accès limité)
  61. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3873 (lire en ligne Accès limité)
  62. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4771 (lire en ligne Accès limité)
  63. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 918 (lire en ligne Accès limité)
  64. « Décret (…) portant changement de nom de communes (Rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1606 (lire en ligne Accès limité)
  65. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11952 (lire en ligne Accès limité)
  66. « Décret (…) portant changement de nom de communes (Rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4519 (lire en ligne Accès limité)
  67. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Lac-ou-Villers (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1181 (lire en ligne Accès limité)
  68. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 14340 (lire en ligne)
  69. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 891 (lire en ligne)
  70. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2033 (lire en ligne)
  71. « Ministère de l'intérieur.- Erratum », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3428 (lire en ligne)
  72. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1540 (lire en ligne)
  73. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7689 (lire en ligne)
  74. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 982 (lire en ligne)
  75. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 778 (lire en ligne)
  76. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département du Doubs », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1696 (lire en ligne Accès limité)
  77. « Décret (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 9728 (lire en ligne Accès limité)
  78. « Décret (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9315 (lire en ligne Accès limité)
  79. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7757 (lire en ligne Accès limité)
  80. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6134 (lire en ligne Accès limité)
  81. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3110 (lire en ligne Accès limité)
  82. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2220 (lire en ligne Accès limité)
  83. « Arrêté n° 2870 qui approuve (...) », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 8,‎ 4 prairial an 11, p. 596 (lire en ligne)
  84. « Loi qui distrait du département du Haut-Rhin les cantons de Montbéliard et d'Audincourt, et les réunit au troisième arrondissement du département du Doubs », Bulletin des lois du royaume de France, 7e série, vol. Tome 2, no 57,‎ , p. 9 (lire en ligne)
  85. « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du royaume (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 10,‎ , p. 194 (lire en ligne)

Autres références[modifier | modifier le code]

  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  1. a et b « Historique des communes Doubs 1980-2010 », sur insee.fr
  2. « Historique des communes Doubs 1965-1969 », sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Les Essarts-Cuénot », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Château-le-Bois », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Mieslot », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale La Fresse », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Buillon », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Granges-du-Liège », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Fluans », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Benusse », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Douvot », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Goux », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Montmartin », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Bléfond », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Grange-Vuillotey », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale La Vréville », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Fontenelle », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Montpouvoir », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Magnivacheresse », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Clémont », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale Fournet-Blancheroche », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Les Granges-du-Cerf », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Montcerneux », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Tremeux », sur École des hautes études en sciences sociales
  23. « Notice communale Les Granges-du-Mont », sur École des hautes études en sciences sociales
  24. « Notice communale Les Longeaux-Dessous », sur École des hautes études en sciences sociales
  25. « Notice communale Vésigneux », sur École des hautes études en sciences sociales
  26. « Notice communale Senans », sur École des hautes études en sciences sociales
  27. « Notice communale Le Châtelet », sur École des hautes études en sciences sociales
  28. « Notice communale Ambre », sur École des hautes études en sciences sociales
  29. « Notice communale Amance », sur École des hautes études en sciences sociales
  30. « Notice communale Brère-Dessous », sur École des hautes études en sciences sociales
  31. « Notice communale Maison-du-Bois », sur École des hautes études en sciences sociales
  32. « Notice communale Vézenay », sur École des hautes études en sciences sociales
  33. « Notice communale Ansuans », sur École des hautes études en sciences sociales
  34. « Notice communale Grange-du-Ranteserre », sur École des hautes études en sciences sociales
  35. « Notice communale Mijoux », sur École des hautes études en sciences sociales
  36. « Notice communale Saint-Maurice », sur École des hautes études en sciences sociales
  37. « Notice communale Sallans », sur École des hautes études en sciences sociales
  38. « Notice communale Cusance-le-Prieuré », sur École des hautes études en sciences sociales
  39. « Notice communale Adrisans », sur École des hautes études en sciences sociales
  40. « Notice communale Maison-Neuve », sur École des hautes études en sciences sociales
  41. « Notice communale Blancheroche », sur École des hautes études en sciences sociales
  42. « Notice communale Les Chesaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  43. « Notice communale Montby », sur École des hautes études en sciences sociales
  44. « Notice communale Fournet », sur École des hautes études en sciences sociales
  45. « Notice communale Vertière », sur École des hautes études en sciences sociales
  46. « Notice communale Martinvaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  47. « Notice communale Le Magny », sur École des hautes études en sciences sociales
  48. « Notice communale Malpas-Petit », sur École des hautes études en sciences sociales
  49. « Notice communale La Marne », sur École des hautes études en sciences sociales
  50. « Notice communale Palet », sur École des hautes études en sciences sociales
  51. « Notice communale Etraches », sur École des hautes études en sciences sociales
  52. « Notice communale La Roche », sur École des hautes études en sciences sociales
  53. « Notice communale Le Bourg », sur École des hautes études en sciences sociales
  54. « Notice communale Loutelet », sur École des hautes études en sciences sociales
  55. « Notice communale Chantegrue », sur École des hautes études en sciences sociales
  56. « Notice communale Le Fol », sur École des hautes études en sciences sociales

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