Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

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Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
Lois et principes sous-tendant les licences
Copyleft
Domaine public
Droit d'auteur
Open source
Open Source Definition
Classification des licences
Licences de libre diffusion CC-*-NC CC-*-ND Licences libres Licences libres copyleft Licence Art Libre Licence CeCILL CC-BY-SA GFDL GPL LGPL ODbL Licences libres non-copyleft Licence BSD CC0 CC-BY Licence X11 ou MIT Licences propriétaires Beaucoup de licences spécifiques de logiciels commerciaux Licences de Partagiciels
Mouvements utilisant des licences libres ou de libres diffusion
Culture Art Libre (libre) Culture Libre (libre) Musique Libre (libre diffusion)
Logiciel Gratuiciel (libre diffusion) Logiciel libre (libre) Logiciel propriétaire (propriétaire) Partagiciel (propriétaire) Shared Source (propriétaire)

Les licences d'exploitation des œuvres de l'esprit sont des contrats passés entre des auteurs ou ayants droit et d'autres personnes à qui elles concèdent des droits dont ils ont acquis l'exclusivité au titre du droit d'auteur.

Il ne faut pas les confondre avec les licences d'entrepreneur de spectacles qui sont attribuées par un organisme administratif aux professionnels du spectacle vivant.

Lois et principes sous-tendant les licences

Libre diffusion et œuvres à sections invariantes

Schéma récapitulatif des relations entre les différents types de licences