La Dîme royale
 |
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2010).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ». (Modifier l'article)
|
  |
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
|
La Dîme royale est l'ouvrage écrit par Sébastien Le Prestre de Vauban de 1695 à 1697 en collaboration avec son secrétaire, l'abbé Vincent Ragot de Beaumont et publié en 1707.
Le titre de l'ouvrage résume l'intention :
- « Projet d'une dixme royale qui, supprimant la taille, les aydes, les doüanes d'une province à l'autre, les décimes du Clergé, les affaires extraordinaires et tous autres impôts onéreux et non volontaires et diminuant le prix du sel de moitié et plus,
- produiroit au Roy un revenu certain et suffisant, sans frais, et sans être à charge à l'un de ses sujets plus qu'à l'autre, qui s'augmenteroit considérablement par la meilleure culture des terres »
Dans ce projet -présenté au Roi Louis XIV en trois soirées de lecture- Vauban préconise de simplifier le système fiscal royal en fondant tous les impôts royaux existants en un seul impôt, exigible de toute la population de la France, privilégiés compris. Le montant varierait du vingtième au dixième. La Dîme royale serait assise :
- sur tous les produits de la terre et prélevée en nature(comme la dîme ecclésiastique)
- sur les revenus des propriétés bâties, sur les gages des officiers, les rentes, les salaires, les bénéfices commerciaux et prélevée en argent
Consécutivement, L'impôt sur le sel serait allégé et les douanes intérieures déplacées vers les frontières pour faciliter la circulation des produits dans le royaume.
La Dîme royale mécontente les privilègiés et les fermiers généraux qui bénéficient de l'affermage des différents impôts existants. L'ouvrage est interdit de distribution en 1707 pour avoir été imprimé sans autorisation. Les exemplaires saisis sont détruits.
Le marquis d'Argenson tente de la mettre en place, sous la Régence. Mais l’expérience tentée dans l’élection de Cognac soulève à nouveau les privilégiés qui l'obligent à y renoncer. [1].
[modifier] Sources
[modifier] Bibliographie
[modifier] Notes
- Jean Nicolas, La Rébellion française : mouvements populaires et conscience sociale, 1661-1789, Paris : Gallimard, 2008. Collection Folio, ISBN 978-2-07-035971-4, p. 219
