Liste des intercommunalités de la Haute-Loire

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Carte des EPCI de la Haute-Loire au .

Le département de la Haute-Loire compte, depuis le , 11 intercommunalités soit une communauté d'agglomération et dix communautés de communes.

Liste des intercommunalités en 2023[modifier | modifier le code]

Au , le département de la Haute-Loire compte 11 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (1 communauté d'agglomération et 10 communautés de communes).

Forme
juridique 		Nom no  SIREN Date de création Nombre de
communes 		Population
(der. pop. légale) 		Superficie
(km2) 		Densité
(hab./km2) 		Siège Président
Communauté d'agglomération CA du Puy-en-Velay 200073419 72 82 539 (2020[1]) 1 324,0 62 Le Puy-en-Velay Michel Joubert
Communauté de communes CC Marches du Velay-Rochebaron 200073427 14 31 106 (2020[2]) 353,0 88 Monistrol-sur-Loire Xavier Delpy
CC Loire et Semène 244301131 7 20 523 (2020[3]) 112,90 182 La Séauve-sur-Semène Frédéric Girodet
CC des Sucs 244301016 9 18 202 (2020[4]) 281,40 65 Yssingeaux Daniel Favier
CC Brioude Sud Auvergne 244301032 27 16 679 (2020[5]) 423,50 39 Brioude Jean-Luc Vachelard
CC des Rives du Haut Allier 200073393 60 16 542 (2020[6]) 1 086,0 15 Langeac Gérard Beaud
CC Mézenc-Loire-Meygal 200073401 22 11 296 (2020[7]) 461,30 25 Saint-Julien-Chapteuil Jean-Marc Fargier
CC Auzon Communauté 244301099 12 9 366 (2020[8]) 153,20 61 Auzon Jean-Paul Pastourel
CC du Haut-Lignon 244301107 6 8 059 (2020[9]) 200,20 40 Tence David Salque-Pradier
CC Haut Pays du Velay 244300307 8 8 018 (2020[10]) 212,20 38 Montfaucon-en-Velay Bernard Souvignet
CC des Pays de Cayres et de Pradelles 244301123 20 5 159 (2020[11]) 369,40 14 Costaros Paul Braud
Carte
Carte des intercommunalités à fiscalité propre dans la Haute-Loire.

Refonte de la carte intercommunale en 2017[modifier | modifier le code]

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, adoptée en 2015, impose un seuil minimal de 15 000 habitants pour les intercommunalités. Des dérogations peuvent être accordées à condition que la population soit supérieure à 5 000 habitants.

Quatre des vingt-et-une intercommunalités dépassaient ce seuil : la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay et les communautés de communes Loire Semène, Les Marches du Velay et des Sucs[12].

Six communautés de communes ne l'atteignaient pas (Pays de Blesle ; Pays de Craponne ; Pays de Paulhaguet ; Pays de Saugues ; Plateau de la Chaise-Dieu ; Ribeyre, Chaliergue et Margeride)[13].

Le projet a validé la réduction du nombre d'intercommunalités à onze[14] :

Évolutions récentes[modifier | modifier le code]

Le , sept communes ont changé d'intercommunalité : Agnat a quitté la communauté de communes Auzon Communauté pour rejoindre la communauté de communes Brioude Sud Auvergne. Saint-Christophe-d'Allier et Saint-Vénérand ont quitté la communauté de communes des Rives du Haut Allier pour rejoindre la communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles. De même, Monistrol-d'Allier et de Saint-Préjet-d'Allier ont rejoint la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay[15] et Frugières-le-Pin et Saint-Ilpize, la communauté de communes Brioude Sud Auvergne[16].

Anciennes structures intercommunales[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
  2. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron.
  3. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Loire et Semène.
  4. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Sucs.
  5. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Brioude Sud Auvergne.
  6. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Rives du Haut Allier.
  7. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal.
  8. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Auzon Communauté.
  9. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Haut-Lignon.
  10. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays de Montfaucon.
  11. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles.
  12. ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-Loire » [PDF], Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ).
  13. ↑ « 3.Présentation de la loi NOTRe en matière d'intercommunalité », Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ).
  14. ↑ « 5.La proposition de refonte des EPCI à fiscalité propre », Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ).
  15. ↑ « Deux communes rejoignent l'agglo », sur L'eveil.fr
  16. ↑ « Six communes quittent les Rives du Haut Allier », sur La montagne

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Source[modifier | modifier le code]

v · m
Communauté d'agglomération Le Puy-en-Velay
Communautés de communes
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