Forum des Nations unies sur les forêts

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Le Forum des Nations unies sur les forêts ou FNUF est un organe subsidiaire de l'ONU, créé pour faire suite à la Conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement après l'échec[1] de la tentative de faire signer par les États-membres de l'ONU une convention internationale juridiquement contraignante pour protégeant la forêt tout en permettant son utilisation durable et soutenable d'une partie de ses ressources[2].

Ce Forum a fait l'objet de négociations pour sa création, au moins dès 1995 sous l'égide de l'ONU. Il a finalement été créé en 2000 pour promouvoir la gestion, de la conservation et le développement soutenable de tous les types de forêts, en limitant donc la déforestation, en harmonisant les politiques de gestion forestière et de certification et écocertification, pour les rendre plus compatible avec la protection de la biodiversité forestière, sous l'égide du Groupe intergouvernemental sur les forêts (GIF) et du Forum intergouvernemental sur les forêts (FIF)[2].

La dixième séance (FNUF10) du FNUF s'est tenue en 2013 à Istanbul (Turquie).

Gouvernance, mode de travail[modifier | modifier le code]

En 2013, il était présidé par M. Mario Ruales Carranza (Équateur)

Pour remplir ses missions - sur la base du consensus non contraignant formalisé par la déclaration de principes sur la forêt (RIO, 1992)[1] - le FNUF encourage les accords de coopération internationale relatifs aux forêts et l'élaboration d'un vocabulaire et d'un corpus de conceptions et indicateurs partagées sur la gestion ce bien commun par les gouvernements, les ONG et divers groupes privés tirant des bénéfices matériels et/ou financiers ou écosystémiques (services écosystémiques de la forêt. C'est un des lieux où peuvent être traités des des questions forestières d'enjeu international ou divers sujets de préoccupation émergents[2]. De 2000 à 2013, il n'a toujours pas réussi à obtenir un consensus pour un accord internationale contraignant, bien que les indicateurs forestiers aient globalement continué à se dégrader.

Le PNUF cherche néanmoins à suivre et évaluer les progrès accomplis en matière de gouvernance des forêts et gestion forestière, en continuant à encourager l’engagement politique en faveur de « tous les types de forêts », dans le monde entier. Il cherche à travailler avec 9 groupes d'acteurs et parties prenantes que sont les femmes, les enfants et les jeunes, les Peuples autochtones et populations locales, les organisations non gouvernementales, les autorités locales, les travailleurs et les syndicats, les entreprises et l'industrie, les communautés scientifiques et technologiques, les agriculteurs et les petits propriétaires forestiers[3].

Il se réunit une fois par an, et plusieurs "intercessions" se déroulent dans l'année pour préparer la session suivante.

Partenaires collaborant au FNUF avec l'ONU[modifier | modifier le code]

Au nombre de 14, ils sont dits CPF[4] pour "Collaborative Partnership on Forests" ; ce sont des ONG, institutions ou secrétariats de convetions, réunis en avril 2001 suivant les recommandations du Conseil économique et social des nations unies :

Histoire du FNUF[modifier | modifier le code]

Créé en oct. 2000 par le Conseil économique et social des Nations unies (ECOSOC), il a été officialisé par une résolution des nations unies [5], après cinq années de dialogue sur les politiques forestières ; dialogue tenu sous l'égide du Groupe intergouvernemental sur les forêts (GIF) et du Forum intergouvernemental sur les forêts (FIF) puis du Partenariat de collaboration sur les forêts (PCF qui regroupe en 2013 14 entités majeures de tyope organisations internationales, institutions et secrétariats de conventions dans le secteur des forêts).

Le GIF et le FIF ont produit plus de 270 propositions d’action visant la Gestion forestière, qui s'ajoutent à celles des États et ONG et forment le socle de travail pluriannuel (PTPA) et du « Plan d’action » du FNUF qui se réunit une fois par an pour un point international sur le chemin restant à parcourir et les résultats enregistrés.

Début 2001, les délégués ont décidé que son siège et secrétariat serait au Nations unies à New York.

FNUF1, du au 23 juin 2001, à l'ONU/ New York[2][modifier | modifier le code]

Le FNUF a examiné plusieurs décisions sur le PTPA du FNUF, un Plan d’action pour la mise en œuvre des Propositions d’action du GIF/FIF, la collaboration du FNUF avec le PCF.

Il a été proposé de créer 3 groupes d’experts pour fournir au FNUF des avis sur

  • les approches et mécanismes nécessaires au suivi, évaluation et communication des données (SEC) ;
  • les « transferts de technologies écologiquement rationnelles » (TER) et leur financement
  • des éléments de mandat visant à élaborer un cadre juridique contraignant pour tous les types de forêts afin de stopper ou limiter leur dégradation qualitative et/ou quantitative, voire leur restauration.

FNUF2, du 4 au 15 mars 2002, à l'ONU/ New York[2][modifier | modifier le code]

Il a adopté une Déclaration ministérielle et un Message adressé au Sommet de la Terre de 2002 et 8 décisions :

  • la lutte contre la déforestation et la dégradation des forêts (perte de biodiversité, fragmentation forestière...);
  • la conservation des forêts et la protection de « types exceptionnels de forêts » et d'écosystèmes fragiles ;
  • les stratégies de remise en état et de conservation dans les pays dotés d’un faible couvert forestier ;
  • la promotion des forêts naturelles (et des forêts plantées, afin de diminuer la pression sur les forêts naturelles) ;
  • l'élaboration de critères précis pour évaluer l'efficacité de l’Accord international sur les forêts (AIF) ;
  • proposer de réviser le plan à moyen terme pour la 2002-2005.

FNUF3, du 26 mai au 6 juin 2003, à l'ONU / Genève[2][modifier | modifier le code]

Des termes de référence sur le format des rapports volontaires, ainsi que six résolutions y ont été adoptées, sur:

  • l’amélioration de la coopération et la coordination des politiques et des programmes ;
  • la santé des forêts et leur productivité ;
  • les aspects économiques des forêts (filière bois, mais pas uniquement) ;
  • le maintien du couvert forestier de manière à répondre aux besoins présents et futurs ;
  • le Fonds d'affectation spéciale du FNUF ;
  • et le renforcement du Secrétariat.

3 groupes d'experts ont été créés afin d'améliorer le SEC, le financement et les transferts de technologies et préparer le mandat pour un cadre juridique

FNUF4, du 3 au 14 mai 2004, à l'ONU / Genève[2][modifier | modifier le code]

5 résolutions y ont été adoptées, concernant :

La FNUF4 a par contre échoué à nouveau à accorder ses parties quant à un projet de résolution reconnaissant et protégeant les savoirs traditionnels sur les forêts et l’amélioration de la coopération et la coordination des politiques et programmes.

FNUF5, du 16 au 27 mai 2005, à l'ONU / New York [2][modifier | modifier le code]

La séance s'est conclue sur un échec avec report de la négociation et de l'accord sur le renforcement de l'AIF et sur la création d'un code (même volontaire) sur les forêts, de même quant aux moyens de mise en œuvre. Il a été impossibilité de publier une déclaration ministérielle commune.

Quatre OEF (ou « objectifs d’ensemble sur les forêts ») ont cependant été confirmés par référendum :

  1. accroître considérablement la surface de forêts protégées dans le monde, ainsi que la surface gérées durablement (terminologie qui reste ambiguë selon les ONG);
  2. inverser le déclin de l’Aide publique au développement (APD) destinée à la GDF ;
  3. stopper l’érosion du couvert forestier ;
  4. renforcer les avantages économiques, sociaux et environnementaux dérivés des forêts.

FNUF6, du 13 au 24 février 2006, à l'ONU / New York [2][modifier | modifier le code]

La négociation a porté sur un nouveau libellé de la fonction de l’AIF et sur le projet d'instrument juridiquement non contraignant concernant tous les types de forêts (à présenter au FNUF 7 l'année suivante ?). Les parties confirment leur volonté de réunir le FNUF au moins tous les deux ans à compter de 2007.

les 4 objectifs de 2005 ont été (re)validés et/ou précisés à l'attention de l’AIF:

  1. stopper l’érosion des forêts grâce à la GDF, dont via la protection, la restauration, le boisement et reboisement dans le monde entier ;
  2. renforcer les avantages éco-sociaux-environnementaux dérivés des forêts (services écosystémiques), et par là le rôle des forêts dans l'atteinte des objectifs de développement à échelle mondiale ;
  3. accroître considérablement la surface de forêts protégées dans le monde, ainsi que la surface gérées durablement ;
  4. inverser le déclin de l’APD destinée à la GDF et mobiliser davantage de ressources financières nouvelles et supplémentaires de toutes provenances, pour la mise en œuvre de la GDF.

FNUF7, du 16 au 27 avril 2007, à l'ONU / New York [2][modifier | modifier le code]

Cette cession a :

  • préparé l'Année internationale des Forêts 2011 ;
  • produit deux dialogues multipartites
  • animé un débat avec les organisations-membres du PCF
  • permis 7 journées de négociations terminées par une session nocturne adoptant un « Instrument juridique » (non contraignant) sur toutes les forêts, et un PTPA pour 2007-2015.
  • Les négociateurs ont aussi envisagé « Un mécanisme financier mondial volontaire ; une approche par portefeuille ; un cadre de financement des forêts (pour tout type de forêt) » .. à affiner dans les 12 mois, en vue d'une adoption à la FNUF8,

FNUF8, du 20 avril au 1er mai 2009, à l'ONU / New York[2][modifier | modifier le code]

L'influence contextuelle de la déforestation/fragmentation forestière croissante dans le monde, et du climatique et leur lien avec la biodiversité sont étudiés par les délégués de cette session qui cherchent à comprendre comment la gestion durable des forêts pourrait être mise en œuvre pour remédier à la dégradation globale, qualitative et quantitative du couvert forestier. À la fin de la dernière nuit de travail, le 1er mai, les délégués adoptent une résolution sur les forêts dans un environnement en évolution, la coopération forestière et une meilleure coordination intersectorielle des politiques et programmes, dont aux échelles régionales et sous-régionales, sans toutefois trouver un consensus sur le financement de la gestion durable (qui aurait du faire l'objet d'une décision dont le texte de négociation est renvoyé à la session de 2010).

FNUF9[modifier | modifier le code]

Session extraordinaire à l'automne (le 30 octobre 2009) à New York[modifier | modifier le code]

Un nouveau groupe intergouvernemental d’experts (composition non limitée, dit AHEG) est créé. Il peut proposer des stratégies et ressources pour la mise en œuvre de la Gestion durable des forêts, et pour réaliser les 4 objectifs et la mise en œuvre de l’Instrument concernant les forêts. Le Forum a également établi un processus de facilitation pour, entre autres: aider à mobiliser et à promouvoir des ressources financières nouvelles et supplémentaires de toutes provenances pour la GDF ; identifier, faciliter et simplifier l’accès à toutes les sources de financement ; identifier les obstacles, les lacunes et les possibilités pour le financement de la GDF ; et faciliter le transfert de technologies écologiquement rationnelles aux pays en développement et le renforcement de leurs capacités.

FNUF9, du 24 janvier au 4 février 2011 à New York[2][modifier | modifier le code]

L'Année internationale des Forêts y est lancée ; avec adoption par acclamation du Forum d'une Résolution sur les forêts au service des populations, des moyens de subsistance et de l’élimination de la pauvreté.

L'évaluation des progrès ; une coopération régionale et sous-régionale renforcée et des partenariats avec les Grands groupes sont encouragés.

Des MMO (Moyens de mise en œuvre) et l'AHEG sont validés.

FNUF10, du 8-19 avril 2013, à Istanbul (Turquie)[2],[6][modifier | modifier le code]

L’AHEG s’est réuni début 2013[7] pour affiner ses recommandations. Alors que le marché du carbone et son Système d'échange de quotas d'émissions peine à faire les preuves de son intérêt pour la forêt et climat [8],[9],[10],[11],[12], il a pour cela étudié divers documents[13], dont les résultats d'une étude sur les impacts du prix du carbone sur le financement destiné aux forêts et d'une autre étude (de 2012) du Groupe consultatif sur le financement. L'AHEG a pu aussi étudier une initiative des organisations dans le cadre du PCF ; et l'action privée afférente aux financement destiné aux forêts ; en recherchant quelles actions et stratégies nationales et internationales mobilisent déjà des fonds en faveur des forêts.

Lors de sa 10e session (3 000 participants de 197 États, dont deux premiers ministres, un vice-président et plus de 50 ministres des forêts, de l’agriculture et des finances) ;

  • le débat ministériel du FNUF conclu ses 3 jours de travail par plusieurs déclarations appelant à une juste évaluation des contributions non monétaires "inestimables" des forêts[14], qui dépasse de beaucoup les seuls 468 milliards de dollars apportés à l'économie en 2012 par l'industrie du bois et du papier, notamment grâce aux « bienfaits d’ordre culturel, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l’adaptation aux changements climatiques ou encore la préservation de la biomasse et des ressources en eau », même si le secteur forestier semble « peu compétitif par rapport aux autres secteurs de l’économie »[14]. Selon l'ONU, « dans les pays et régions où ces données sont fiables, la contribution non monétaire des forêts à l’économie nationale est de 3 à 5 fois supérieure à la contribution monétaire officiellement comptabilisée »[15].
  • 2 tables rondes de haut niveau ont porté sur
  1. « les forêts et le développement économique » ( 13 millions de personnes vivent du bois et 45 millions en vivraient dans le secteur informel et 1 à 1,5 milliard de personnes tirent parti des forêts ou en dépendent pour leur survie), et
  2. « le programme de développement post-2015 et un projet d' arrangement international sur les forêts » (« 1ère discussion officielle sur les interactions potentielles avec le suivi du Document final de la Conférence Rio+20 sur le développement durable et l’Agenda du développement post-2015, en négociations »[14])
  3. « décide (sans vote de résolutions) d'étudier l'idée d'un fonds mondial pour leur gestion durable »[16]. Le FNUF a appris durant cette session que « les contributions volontaires au Fonds d’affectation spéciale ont fait un bond sans précédent de 75% pour dépasser les 6 millions de dollars »[17]. Selon le Secrétaire général du FNUFF, il faudrait consacrer annuellement de 70 et 160 milliards de dollars aux forêts ; « Une grande majorité d’États a appuyé la proposition du Groupe d’experts intergouvernemental sur le financement des forêts de créer un « fonds mondial pour les forêts ouvert à toutes les sources de financement ». Mais, la délégation de l’Union européenne s’est dite peu convaincue de son utilité, préférant parier, à l’instar de nombreux autres comme le Brésil, sur les partenariats public-privé »[18].

Les participants ont aussi travaillé :

  • la question de l'évaluation des progrès accomplis dans la définition et mise en œuvre d'une bonne gouvernance, et des avancées de l’instrument non juridiquement contraignant sur tous les types de forêts (dit l’Instrument concernant les forêts), et vers accomplissement des quatre « Objectifs d’ensemble sur les forêts » (OEF) ; Il faut pour cela traiter les « lacunes d’information géographique et thématique sur la GDF »
  • les contributions provenant des niveaux régional et sous-régional ;
  • des questions nouvelles ou émergentes
  • la coopération intersectorielle, les partenariats y compris en gageant le secteur privé et des marchés formels ou informels), la coordination des politiques et programmes (dont via le Partenariat de collaboration sur les forêts (PCF) ; et les Moyens de mise en œuvre (MMO) pour la Gestion durable des forêts et le lien forêts/agenda de développement des Nations unies post-2015/objectifs de développement durable. Le compte-rendu de la réunion a été adopté par acclamation.

CNI-FORÊTS : Comité de négociation intergouvernemental pour un Instrument juridiquement contraignant sur les forêts en Europe ; Ce processu a été lancé lors de la « Conférence ministérielle sur la protection des forêts en Europe » pour négocier un accord juridiquement contraignant sur les forêts en Europe au plus tard le 30 juin 2013, en lien avec le FNUF.

Sources[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b ONU (1992), Déclaration de principe sur les forêts
  2. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l et m 10ème session du forum des nations unies sur les forêts ; 8-19 Avril 2013  ; Bulletin des négociations de la Terre, Volume 13 Number 177 ; 2013-04-08, consulté 2013-05-11
  3. ONU,présentation du FNUF10
  4. Portail internet des CPF
  5. Résolution E/2000/35
  6. 10ème session du Forum, 8-19 AVRIL 2013
  7. Réunion tenue du 14 au 18 janvier 2013 à Vienne (Autriche)
  8. Chenost, C., et al. (2010) Les marchés du carbone forestier
  9. Marie-Anne Berne (2012), La forêt dans la finance carbone : reboiser ou éviter de déforester, Chaire du Climat, Université Paris-Dauphine
  10. Ecosystem Marketplace (2011) State of the Forest Carbon Markets 2011. From Canopy to currency
  11. Ecosystem Marketplace (2012) Developing Dimension: State of the Voluntary Carbon Markets 2012
  12. Simonet, G. and Bouculat, G., (2011) The difficult emergence of a global REDD mechanism: issues of measurement and monitoring, Climate Economics in Progress ; de Perthuis & Jouvert (eds.) 2011, voir chap. 12
  13. ONU (2013) publications réunies pour ou par le FNUF10
  14. a, b et c ONU : Conseil économique et social (2013), Communiqué intitulé Forêts : Le FNUF clôt son débat ministériel par des déclarations appelant à une juste évaluation des contributions non monétaires "inestimables" des forêts, Forum des Nations unies sur les forêts ; Dixième session ; 4e, 5e et 6e séances
  15. Les forêts et le développement économique ; ref E/CN.18/2013/4
  16. Conseil économique et social ENV/DEV/1354 (2013), [Le FNUF reconnait la contribution des forêts à l'économie et décide d'étudier l'idée d'un fonds mondial pour leur gestion durable]; New York Forum des Nations unies sur les forêts ; Dixième session/14e séance
  17. ONU Forêts : le FNUF apprend que son fonds d'affectation a fait un bond de 75% et que la Turquie a déboursé 6,1 Millions de dollars pour cette session, Forum des Nations unies sur les forêts n°10, 12 ème séance
  18. ONU À Istambul, le FNUF se tient sur le thème « Les forêts et le développement économique » et se donne comme défi le financement adéquat des forêts, Communiqué FNUF10, consulté 2013-05-11

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]