Fichier:Wapen Sint Amands.jpg

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Wapen_Sint_Amands.jpg ‎(258 × 305 pixels, taille du fichier : 14 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Nederlands: www.sint-amands.be
Date 5 janvier 2006 (date de téléversement originale)
Source Transféré de nl.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par Vivedatica sur Wikipédia néerlandais.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Journal des téléversements d’origine

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  • 2006-01-05 21:15 Vivedatica 258×305×8 (14179 bytes) www.sint-amands.be

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 mars 2008 à 16:42Vignette pour la version du 10 mars 2008 à 16:42258 × 305 (14 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|nl.wikipedia}} {{Information |Description={{nl|www.sint-amands.be}} |Source=Transferred from [http://nl.wikipedia.org nl.wikipedia] |Date=2006-01-05 (original upload date) |Author=Original uploader was [[:nl:User:Vivedatica|Vivedatica]

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